13 Février 2009

De: Thierry Fossier
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant du comité national du tableau institué auprès du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Groupe:
suppleant
president
désignation
13 Février 200913/02/2009
De: Claire David
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
présidente du comité national du tableau institué auprès du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Groupe:
president
désignation
13 Février 200913/02/2009
De: Jean-Claude Bouvat-Martin
notaire et ancien membre du conseil départemental d'accès au droit de Paris
Objet:
au Conseil national de l'aide juridique
membre suppléant
Remplace:M. René Raison
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Chantal Arens
présidente du tribunal de grande instance de Nanterre et présidente du CDAD des Hauts-de Seine
Objet:
au Conseil national de l'aide juridique
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Yves McKee
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Philippe BOUY
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
rapporteur près la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Février 200913/02/2009
De: Rémi Decout-Paolini
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller juridique, chargé des libertés publiques, de l'asile et des affaires juridiques communautaires
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Robert Djellal
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller auprès du ministre, chargé de l'intégration et du développement solidaire
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Philippe Maizy
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Gironde
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Pierre Dubourdieu
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Quentin DOMENGES
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université de Créteil
Remplace:Mme Martine MARTINEZ
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Séverine GIRY-PARINI
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université de Limoges
Remplace:Mme Marie-Christine GRANGER
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Adjointe administrative
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Metz (Moselle)
Technicien supérieur d'études et de fabrication
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Lyon (Rhône)
Adjointe administrative principale
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Lille (Nord)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Grenoble (Isère)
Secrétaire administratif
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Châlons-en-Champagne (Marne)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Capitaine Rétière (Dominique)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Toulon (Var)
Secrétaire administrative
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Metz (Moselle)
Secrétaire administrative
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Brest (Finistère)
Secrétaire administrative
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Bordeaux (Gironde)
Adjointe administrative
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Cherbourg (Manche)
Attaché d'administration
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Versailles (Yvelines)
Secrétaire administratif
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Service technique des bâtiments, fortification et travaux, à
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Versailles (Yvelines)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Tours (Indre-et-Loire)
Adjointe administrative principale
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Montpellier (Hérault)
Adjointe administrative
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Montauban (Tarn-et-Garonne)
Adjointe administrative
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Adjointe administrative
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Limoges (Haute-Vienne)
Adjointe administrative
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Bordeaux (Gironde)
Secrétaire administrative
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: de Besançon (Doubs)
Secrétaire administrative
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: d'Angers (Maine-et-Loire)
Adjointe administrative principale
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Perrin (Christian)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Najda (Benjamin)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant Singer (Jean-Claude)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Chevé (Ludovic)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Capitaine Muller (Guy)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Videgrain (Patrick)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Olenga (Germain)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Péréon (Thierry)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Service technique des bâtiments, fortification et travaux, à
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Capitaine Cini (Jean-Philippe)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Mathieu (Erwan)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Soulier (Catherine)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Dispot (Christine)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Dewald (Joelle)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Bénabes (Ginette)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Berton (Martine)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Ballerini (Nicole)
Objet:
régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Zeitoun (Marielle)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Vérité (Armelle)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Marlard (Séverine)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Louis (Lyne)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Liard (Viviane)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Grand (Aline)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Gendreau (Béatrice)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Diaz (Régine)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Norbert Chitrit
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe III) auprès du directeur des affaires juridiques, au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Ballereau (Edith, Marie, Hugues), épouse Ruault du Plessis
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration, affectée à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Groupe:
date_debut="2009-03-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 200913/02/2009
De: Truchot (Claude, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe exceptionnelle, affecté au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2009-03-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 200913/02/2009
De: Philippe ALLIMANT
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gard
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Charente-Maritime
Remplace:M. Philippe BODA
Groupe:
date_debut="2009-02-09"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: BLANCHY (Alexeï, Marie, Joseph, Valentin)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Axel BLANCHY et Eric LACOMBE, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Bordeaux (Gironde)
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: BLANCHY (Marie, Joseph, François)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Axel BLANCHY et Eric LACOMBE, commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
cessation de fonction
13 Février 200913/02/2009
De: Blond (Adeline, Michelle, Guillaumette), épouse Martel
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Philippe Bourdel, Pierre Abgrall, Jérôme Dray, Véronique Dejean de la Batie, Fabien Liva, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: CHAMBON (Marjorie)
Objet:
huissière de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Albert TEILLARD, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: TEILLARD (Albert, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Albert TEILLARD, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
13 Février 200913/02/2009
De: BAJEUX (Peggy, Sylvie, Evelyne), épouse QUEMENER
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle René BERTHON, Bernard PECHAUD et Franck BRULPORT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arpajon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: PECHAUD (Bernard, Jacques, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René BERTHON, Bernard PECHAUD et Franck BRULPORT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Arpajon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
13 Février 200913/02/2009
De: Corneille (Vincent, André, Fabien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pascal Rault et Christophe Bas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Devenyns (Guillaume, Olivier, Patrick)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christian Devenyns et Stéphane Benasli, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Cognacq (Evelyne, Marie-Agnès, Aline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurent Dejoie, Antoine Dejoie et Pierre-Frédéric Fay, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Guegan (Catherine, Maria, Yvonne)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Montesson (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Lacaze (Sophie, Geneviève)
Objet:
notaire
Remplace:M. Courbes (Michel, Jean, Philippe)
notaire
notaire_residence="Montcuq (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Joncheray (Laurence)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Morlaix (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Paul Weisbuch
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
date_debut="2009-04-02"
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
13 Février 200913/02/2009
De: Danielle LORAND, épouse DARCHY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'Amiens
Groupe:
date_debut="2009-05-11"
a_sa_demande
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
13 Février 200913/02/2009
De: Patricia GENOVESE, épouse DEROUBAIX
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="2009-05-11"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
13 Février 200913/02/2009
De: Françoise FOUQUET, épouse DORR
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2009-05-05"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
13 Février 200913/02/2009
De: Sylvie JACOB, épouse CHAUVEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel d'Angers
Groupe:
date_debut="2009-05-03"
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
13 Février 200913/02/2009
De: Anny Guizouarn, épouse Sacuto
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Pontoise, bénéficiant de la cessation progressive d'activité
Groupe:
date_debut="2009-05-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise, bénéficiant de la cessation progressive d'activité"
depart_retraite
admission
13 Février 200913/02/2009
De: Pierre Goudard
vice-président au tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-03-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
13 Février 200913/02/2009
De: Michel Quammie
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour suivi de conjoint
date_debut="2009-03-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
disponibilité
13 Février 200913/02/2009
De: Jean-Louis Herail
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-03-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
13 Février 200913/02/2009
De: Bernard Roumegoux
magistrat en disponibilité
Objet:
pour convenances personnelles
date_debut="2009-02-01"
duree="trois ans"
disponibilité
13 Février 200913/02/2009
De: Rimeize (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Remplace:M. Durupt (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Suppléant
Remplace:M. Becker (Xavier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Becker (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Remplace:M. Le Bail (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Jacques TECHER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Franck SERRA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Hervé QUILLET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Serge LEGAGNOA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Jean HEDOU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Sandra MITTERRAND
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Sandra MITTERRAND
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Frédéric HOMEZ
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Sandra MITTERRAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Agnès ARCIER
conseillère économique hors classe
Objet:
présidente du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Pierre-Yves COSSE
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: François BERSANI
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Danielle LAMARQUE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Agnès ARCIER
conseiller économique hors classe
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant SORIEUL
(Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant SMITH
(Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant ROYER
(Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant RESPAUD
(Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant PASCAL
(Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant MUGNIER
(Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant MARCOUX
(Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant MARCAILLOU
(Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant LAIGNES
(Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant GROISILLIER
(Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant FENECH
(Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant CHAMBORD
(Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant CASTANET
(Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Commandant BEZERT
(Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: PORTENARD (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: FONTAINE (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BOUVIER (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BOURGEOIS (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: VANDENHOVE (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: PESCHER (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: MATHIEU (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BEAUDROIT (Marc Olaf)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: DOLLINGER (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: ZANCHI (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: VINCENT (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: VILMIN (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: VERGE (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: TOURNIE (Franck)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: STECHMANN (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: SPIES (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: SOULIER (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: SORRIBAS (Edmond)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: SKRZYNSKI (Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: SINGLE (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: SAMMUT (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: RIVIÈRE (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: RICHARD (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: PERRY (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: PEREAU (Samuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: PELÉ (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: PATUREL (Ivan)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: PAQUEREAU (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: MORIN (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: MOREAU (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: MONTGÉNIE (Sylvain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: MONET (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: MOINEAU (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: MOINE (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: MENGUAL (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: MAILHE (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: MAGNONE (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: LINCHENEAU (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: LEGRAS (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: LE GOUALHER (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: LAVALLÉE (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: LANGLAIS (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: LAGALLE (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: JESER (Ralph)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: JEANDEMANGE (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: JACQUIN (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: JACQUES (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: HITTINGER (Fabien)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: HERMELIN (Rémi)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: HELLEU (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: GUIDAT (Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: GRISOT (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: GRANET (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: GOUZE (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: GOUY (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: GERBEAUX (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: GARIOUD (Pierre)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: GALTIER (Patrick)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: FOURNIER (Patrick)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: FOURNIER (Daniel)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: FLORES (Eric)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: FADIN (Marc)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: DURAND (Christophe)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: DEREGNAUCOURT (Hugues)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: DAOUDAL (Louis-Marie)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: CROSO (Yves)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: CLAVAUD (Emmanuel)
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13 Février 200913/02/2009
De: CHAUVIN (Fabrice)
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13 Février 200913/02/2009
De: CHAPON (Yves)
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13 Février 200913/02/2009
De: CHABOT (Philippe)
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13 Février 200913/02/2009
De: CAVALIER (Yves)
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13 Février 200913/02/2009
De: CASANOVA (Jean-Jacques)
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13 Février 200913/02/2009
De: CARRET (Thierry)
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13 Février 200913/02/2009
De: CANDAS (Eric)
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13 Février 200913/02/2009
De: BILLARD (Jean-François)
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13 Février 200913/02/2009
De: BERTHOUIN (Hervé)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: BERROD (Cyrille)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: BELLINA (Eric)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: BEAUSSE (Bruno)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: BARTHET (Guy)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: BARBIER (Marc)
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13 Février 200913/02/2009
De: ARGUEIL (Denis)
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13 Février 200913/02/2009
De: ANSELME (Philippe)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: ANDURAND (Philippe)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: ALLARD (Vincent)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: VILLEVAL (Jean-Michel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: VANDEBEULQUE (Jacques)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: THIBAULT (Yves)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: TELLANGER (Michel)
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13 Février 200913/02/2009
De: TAILHARDAT (Fabrice)
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13 Février 200913/02/2009
De: STOCK (Noël)
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13 Février 200913/02/2009
De: SOUPRAYENMESTRI (Eric)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: SCHULTZ (Philippe)
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13 Février 200913/02/2009
De: SALINESI (Pierre)
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13 Février 200913/02/2009
De: RIVIÈRE (Alain)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: RIVAL (Hervé)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: RIGAUD (Philippe)
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13 Février 200913/02/2009
De: POULAIN (Daniel)
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13 Février 200913/02/2009
De: PAULY (Jean-Luc)
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13 Février 200913/02/2009
De: PATHOUX (Philippe)
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13 Février 200913/02/2009
De: PASCAL (Gilbert)
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13 Février 200913/02/2009
De: PAILLOT (Pascal)
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13 Février 200913/02/2009
De: MOSSE (Marc)
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13 Février 200913/02/2009
De: MONTALTI (Marc)
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13 Février 200913/02/2009
De: MIGNOT (Christophe)
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13 Février 200913/02/2009
De: MARCHI-LECCIA (Frédéric)
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13 Février 200913/02/2009
De: MARAND (Patrick)
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13 Février 200913/02/2009
De: LHUILLIER (Alain)
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13 Février 200913/02/2009
De: LEBUY (Patrick)
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13 Février 200913/02/2009
De: LEBEAU (Didier)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: LAVILLAUREIX (Pierre)
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13 Février 200913/02/2009
De: LAMBROUIN (Jean-Yves)
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13 Février 200913/02/2009
De: LAHOUSSOY (Thierry)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: JUGGERY (Emmanuel)
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13 Février 200913/02/2009
De: JOUANNET (Maxence)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: JARDINET (Alain)
Objet:
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13 Février 200913/02/2009
De: HORB (Jean-Jacques)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: HEYRAUD (Patrick)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: GÉNEAU (Christian)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
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13 Février 200913/02/2009
De: GAVEL (Yves)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: FARRON (Pascal)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: ELBEZ (Régis)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: DOUTEZ (Hervé)
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13 Février 200913/02/2009
De: MARTIN dit LATOUR
(Pascal)
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13 Février 200913/02/2009
De: DENIN (Francis)
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13 Février 200913/02/2009
De: DENAVE (Bruno)
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13 Février 200913/02/2009
De: DAVIGNON (Franck)
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13 Février 200913/02/2009
De: COSTE (Jérôme)
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13 Février 200913/02/2009
De: COLOMBINO (François)
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13 Février 200913/02/2009
De: CHAVILLON (Laurent)
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13 Février 200913/02/2009
De: CELLIER (René)
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13 Février 200913/02/2009
De: CARRER (Jacques)
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13 Février 200913/02/2009
De: CANELLAS (Robert)
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13 Février 200913/02/2009
De: BÉDOGNI (Jean-Marc)
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13 Février 200913/02/2009
De: BURBAUD (Christophe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: BOUR (Michel)
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13 Février 200913/02/2009
De: BOULARD (Christian)
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13 Février 200913/02/2009
De: BILLIET (Hervé)
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13 Février 200913/02/2009
De: BERNARD (Laurent)
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13 Février 200913/02/2009
De: BELHACHE (Pascal)
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13 Février 200913/02/2009
De: BEAUDOUX (Stéphane)
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13 Février 200913/02/2009
De: BALDASSARI (Charles)
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13 Février 200913/02/2009
De: ARMAND (Alain)
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13 Février 200913/02/2009
De: ANTENOR-HABAZAC (Félix)
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13 Février 200913/02/2009
De: AMIET (Christian)
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13 Février 200913/02/2009
De: AMADÉI (Didier)
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13 Février 200913/02/2009
De: AIGUEPARSE (Léopold)
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13 Février 200913/02/2009
De: VICTORIA (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: VASSEUR (Daniel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: VANBERSELAERT (Philippe)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: TOUPET (Bruno)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: REVERCHON (Marc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
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13 Février 200913/02/2009
De: RENÉE (Eric)
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13 Février 200913/02/2009
De: RAIBAUT (Robert)
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13 Février 200913/02/2009
De: PRADON (François)
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13 Février 200913/02/2009
De: PENNINCK (Eric)
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13 Février 200913/02/2009
De: PATIMO (Gérard)
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13 Février 200913/02/2009
De: MUSSON (Denis)
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13 Février 200913/02/2009
De: MASSOL (Eric)
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13 Février 200913/02/2009
De: LORTEAU (Pascal)
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13 Février 200913/02/2009
De: LEPRINCE (Pascal)
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13 Février 200913/02/2009
De: KOLTCHINE (Serge)
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13 Février 200913/02/2009
De: KAISER (Bertrand)
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13 Février 200913/02/2009
De: HAMEL (Jacques)
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13 Février 200913/02/2009
De: FERLAY (Laurent)
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13 Février 200913/02/2009
De: FAVRE (Christian)
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13 Février 200913/02/2009
De: FAURE (Eric)
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13 Février 200913/02/2009
De: DANIEL (Yves)
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13 Février 200913/02/2009
De: COLIN (Pascal)
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13 Février 200913/02/2009
De: CHAUVIN (Jean)
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13 Février 200913/02/2009
De: CAYLA (Jean-Pierre)
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13 Février 200913/02/2009
De: CASAMAJOU-TRESAUGUES (Bernard)
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13 Février 200913/02/2009
De: CARON (Jean-Pierre)
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13 Février 200913/02/2009
De: BOURDIL (Olivier)
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13 Février 200913/02/2009
De: BORLET (Luc)
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13 Février 200913/02/2009
De: BODELLE (Jean-Jacques)
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13 Février 200913/02/2009
De: BLANQUET (Robert)
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13 Février 200913/02/2009
De: AUTIN (Gilles)
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13 Février 200913/02/2009
De: WEIGEL (Gabriel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: VIGNON (Richard)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: VENNIN (Jean-Philippe)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: TRÉPOS (Yvon)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: TOUFFLET (Patrick)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: TACHET DES COMBES (Bernard)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: SÉLO (Michel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: SÉCARDIN (Patrick)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: SIMONET (Christian)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: SALLES-MAZOU (Jean-Pierre)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: SADAK (Stéphane)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: ROPARS (Jean-Yves)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: ROMATIF (Bernard)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: ROCHE (Jean-François)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: RISDORFER (Christophe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: RIBOT (Pascal)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: RAGOT (Gilles)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: PINCEMAILLE (Olivier)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: PEUCH (Eric)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: PATET (Pierre)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: PARIS (Didier)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: PALCY (Vincent)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: NOISETTE (Jean-Yves)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: NARDIN (Philippe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: MOREAU (Laurent)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: MONTALÉTANG (Michel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: MODÉRÉ (Bernard)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: MEYER (Jean-Marie)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: MENÉ (Francis)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: MENAGE (Christian)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: MARTIN (Eric)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: MARLOT (Michel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: LOUBRY (Jean-Marc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: LEDOUX (Eric)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: LE CLEI (Lionel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: LE BOULAIRE (Christian)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: LAURENT (Jean-Guy)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: JOUANNET (Xavier)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: JORDA (Luc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: HAUTEMANIÈRE (Daniel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: GUILLOUX (Gilles)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: GUIBAUD (Jean-Jacques)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: GRÉGOIRE (Gilles)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: GREFF (Marc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: GAUDON (Alain)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: FRANOZ (Bernard)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: FLEURY (Bruno)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: ENARD (Hervé)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: DULAUD (Christophe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: DIES (René)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: DELAUNE (Jean-Noël)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: DELANNOY (Jean-Yves)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: DELAIGUE (Serge)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: DELAHAYE (Pascal)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: DEHÉDIN (Marc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: DECELLIÈRES (Jean-Paul)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: DE KUYPER (Jacques)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: COURTOIS (Gérard)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: CORACK (Luc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: COLOMÈS (François)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: CHABOUD (Jean-Marc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: CASSAR (Charles)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: CAROLI (Alain)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: BRISSET (Patrice)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: BOUSSÈS (Axel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: BOUGEREL (Robert)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: BOUFFORT (Thierry)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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13 Février 200913/02/2009
De: BOLZINGER (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BODINO (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BLANCKAERT (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BLAIS (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BIZET (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BERTHELOT (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BENKEMOUN (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BENEDITTINI (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BAZIR (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BAUTHÉAC (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: BARDO (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: ALMAND (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: AGUIÉ (Richard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: FICHAUX CASANOVA (Frédérique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: ROQUES (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Alain KINDER
directeur des investissements à Sorégies réseaux distribution
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Francis BAILLY
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: GAUCHE (Jean-François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de l'Ouest
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: DUPIN (Frédéric)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Bernard Mahiou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industries de production d'électricité
Remplace:M. Jean-Yves Delacoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Christian Lécussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Marc Reneaum
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur entreprises d'assainissement, et distribution d'eau
Remplace:M. Bernard Guirkinger
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Gilbert Rieu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de consommateurs
Remplace:Mme Denise Lespinasse
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Joseph Ménard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: René Régnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Pascal Bonnetain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Remplace:M. Alain Bauda
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Thouraya Soraya EL M'SELMI
attachée d'administration au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions d'ordre financier
dans la limite de ses attributions de chef du bureau du budget et des affaires financières de la direction de l'architecture et du patrimoine
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 200913/02/2009
De: Gilles Renaud
agent sur contrat, chef du bureau de la sécurité
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et de la qualité
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Février 200913/02/2009
De: Eric Million-Picallion
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur du management des projets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Février 200913/02/2009
De: Nicolas Maffert
Ingénieur général
pour les actes relevant de la supervision de l'Organisation conjointe de coopération en matière d'armement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Février 200913/02/2009
De: Jacques Geslin
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion du personnel et de la mobilité
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion et du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Février 200913/02/2009
De: Jean Douat
Ingénieur général
chargé des fonctions de sous-directeur des affaires générales et de la qualité
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Février 200913/02/2009
De: Michel Craff
ingénieur sur contrat, chef du bureau de l'animation des métiers, dans la limite de la sous-direction du management des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Février 200913/02/2009
De: Bernard Chabassière
ingénieur sur contrat, chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion et du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Février 200913/02/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.