13 Février 2018

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Philippe Sultan
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
au titre des dispositions transitoires et finales del'article 11 du décret n° 2016-619 du
18 mai 2016
modifiant le
décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Stéphane Kesler
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
au titre des dispositions transitoires et finales del'article 11 du décret n° 2016-619 du
18 mai 2016
modifiant le
décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Amaury Fléges
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
au titre des dispositions del'article 5 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Astrid Kretchner
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
au titre des dispositions transitoires et finales del'article 11 du décret n° 2016-619 du
18 mai 2016
modifiant le
décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Maryelle Girardey-Maillard
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
au titre des dispositions transitoires et finales del'article 11 du décret n° 2016-619 du
18 mai 2016
modifiant le
décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Brigitte Bruschini
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
au titre des dispositions transitoires et finales del'article 11 du décret n° 2016-619 du
18 mai 2016
modifiant le
décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Bénédicte Durand
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
au titre des dispositions del'article 5 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Ahmed Bauvin
inspecteur de l'éducation nationale de classe normale dans l'académie de Lille
Objet:
conseiller de recteur, délégué académique aux enseignements techniques (DAET) de l'académie de Versailles (groupe II)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
date_fin="2022-01-31"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Sabine HOURLIER
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Montauban
à compter du l" mars 2018
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Gisèle LE DOARE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre de détention d' Argentan
Groupe:
date_debut="2018-02-22"
centre_detention="Argentan"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Brigitte GARRIGUES
substitute de la procureure générale près la cour d'appel de Paris, suppléante
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la caisse de garantie des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires
Remplace:M. Dominique GAILLARDOT
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
13 Février 201813/02/2018
De: Muriel FUSINA
avocate générale près la cour d'appel de Paris, titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la caisse de garantie des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires
Remplace:M. Jean-Louis PEROL
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
13 Février 201813/02/2018
De: Sophie Errante
Objet:
membre de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations (Assemblée nationale)"
désignation
13 Février 201813/02/2018
De: Thierry Michels
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
13 Février 201813/02/2018
De: Annaïg Le Meur
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
13 Février 201813/02/2018
De: Joachim Son-Forget
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
13 Février 201813/02/2018
De: Jean-Claude Leclabart
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
13 Février 201813/02/2018
De: Jean-Claude Leclabart
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Février 201813/02/2018
De: Joachim Son-Forget
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Février 201813/02/2018
De: Annaïg Le Meur
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Février 201813/02/2018
De: Thierry Michels
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Février 201813/02/2018
De: Jean-Luc MÉLENCHON
a obtenu plus de 5 % du total des suffrages exprimés au premier tour ; le remboursement forfaitaire maximal auquel peut prétendre le candidat est égal au moins élevé des trois montants suivants : 47,5 % du plafond des dépenses applicable aux candidats du premier tour, soit 8 004 225 euros ; montant des dépenses électorales remboursables, soit 10 241 760 euros ; montant de l'apport personnel retenu pour le calcul du remboursement et diminué de l'excédent du compte de 364 580 euros, soit 6 031 304 euros ; par suite, le montant du remboursement dû par l'Etat doit être arrêté à la somme de 6 031 304 euros
Objet:
dans le compte ; leur examen permet de constater que les réunions concernaient tant l'élection présidentielle que les élections législatives des 11 et 18 juin 2017, d'une part, et que les documents de propagande appelaient à soutenir la candidature du candidat mais également celles de candidats aux élections législatives, d'autre part ; compte tenu de leur caractère mixte, ces dépenses ne peuvent être conservées en intégralité dans le compte de campagne ; il est fait une juste appréciation de la part relative à la campagne présidentielle en retranchant du compte, en dépenses et en recettes, la somme de 1 605 euros
au titre des dépenses payées par l'association de financement, et la somme de 43 915 euros
au titre des dépenses payées par les formations politiques
Sur le droit à remboursement par l'Etat et la dévolution
25. Aux termes du troisième alinéa du V de l'article 3 de la loi du
6 novembre 1962
susvisée : « Une somme égale à 4,75 % du montant du plafond des dépenses de campagne qui leur est applicable est remboursée, à titre forfaitaire, à chaque candidat ; cette somme est portée à 47,5 % dudit plafond pour chaque candidat ayant obtenu plus de 5 % des suffrages exprimés au premier tour ; elle ne peut excéder le montant des dépenses du candidat retracées dans son compte de campagne »
Groupe:
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Jean-Luc MÉLENCHON
s'établit en dépenses à 10 241 760 euros, se décomposant en 9 824 963 euros de dépenses payées par le mandataire, de 215 758 euros de contributions des partis politiques et de 201 039 euros de concours en nature des personnes physiques ; en conséquence, le plafond des dépenses fixé par les dispositions susvisées n'est pas dépassé ; par ailleurs, le compte s'établit en recettes à 10 606 340 euros, se décomposant en 10 189 543 euros de recettes perçues par le mandataire
dont 6 395 884 euros d'apport personnel, 2 898 199 euros de dons de personnes physiques et 895 460 euros d'autres recettes, ainsi que 215 758 euros de contributions des partis politiques et 201 039 euros de concours en nature de personnes physiques
Objet:
dans le compte ; leur examen permet de constater que les réunions concernaient tant l'élection présidentielle que les élections législatives des 11 et 18 juin 2017, d'une part, et que les documents de propagande appelaient à soutenir la candidature du candidat mais également celles de candidats aux élections législatives, d'autre part ; compte tenu de leur caractère mixte, ces dépenses ne peuvent être conservées en intégralité dans le compte de campagne ; il est fait une juste appréciation de la part relative à la campagne présidentielle en retranchant du compte, en dépenses et en recettes, la somme de 1 605 euros
au titre des dépenses payées par l'association de financement, et la somme de 43 915 euros
au titre des dépenses payées par les formations politiques
Sur la fixation des éléments du compte
Groupe:
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Jean-Luc MÉLENCHON
est approuvé après réformation et s'établit en recettes à 10 606 340 euros et en dépenses à 10 241 760 euros ; il est arrêté comme suit
Objet:
dans le compte ; leur examen permet de constater que les réunions concernaient tant l'élection présidentielle que les élections législatives des 11 et 18 juin 2017, d'une part, et que les documents de propagande appelaient à soutenir la candidature du candidat mais également celles de candidats aux élections législatives, d'autre part ; compte tenu de leur caractère mixte, ces dépenses ne peuvent être conservées en intégralité dans le compte de campagne ; il est fait une juste appréciation de la part relative à la campagne présidentielle en retranchant du compte, en dépenses et en recettes, la somme de 1 605 euros
au titre des dépenses payées par l'association de financement, et la somme de 43 915 euros
au titre des dépenses payées par les formations politiques
Le compte de campagne présente un solde positif de 364 580 euros inférieur au montant de l'apport personnel
en application des dispositions de l'article L. 52-5 du code électoral, ce solde n'a pas à faire l'objet d'une dévolution
La commission décide
Groupe:
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Alexis HER
titulaire
Objet:
membre de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application del'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
au titre du collège des jeunes et de leurs organisations et
représentants des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
Remplace:M. Tommy VEYRAT
Groupe:
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Sylvain-Loup JACQUOT
suppléant
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application del'article 3 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
au titre du collège des jeunes et de leurs organisations et
représentants des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
Remplace:M. Annibal GIRONS
Groupe:
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Alexis HER
titulaire
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application del'article 3 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
au titre du collège des jeunes et de leurs organisations et
représentants des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
Remplace:M. Tommy VEYRAT
Groupe:
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Muret (Pascal)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
13 Février 201813/02/2018
De: Muret (Pascal)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 201813/02/2018
De: Bataillé (Dominique)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
13 Février 201813/02/2018
De: Bataillé (Dominique)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 201813/02/2018
De: Tenneroni (Jean)
rapporteur général de la commission de déontologie des militaires
Objet:
référent ministériel déontologue et alerte auprès du ministre des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Bazin (Gérard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
13 Février 201813/02/2018
De: Bazin (Gérard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 201813/02/2018
De: Hiraç FERMAN
»
Objet:
conseiller prud'homme pour le mandat prud'homal 2018-2021
Conseil de prud'hommes de Créteil, section commerce, collège salarié
Groupe:
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Didier ROUCAYROL
0148567, SGAMI SUD
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'ingénieur des services techniques
au titre de l'année 2018 pour être nommés au
1er janvier 2018
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Marc PERSEHAYE
0280042, PREF POLICE
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'ingénieur des services techniques
au titre de l'année 2018 pour être nommés au
1er janvier 2018
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Gilles PALACIN
0173866, SGAMI SUD-OUEST
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'ingénieur des services techniques
au titre de l'année 2018 pour être nommés au
1er janvier 2018
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Louis LAMONICA
0656595, SGAMI SUD-EST
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'ingénieur des services techniques
au titre de l'année 2018 pour être nommés au
1er janvier 2018
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Philippe FRATTARUOLO
0950982, DGSCGC
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'ingénieur des services techniques
au titre de l'année 2018 pour être nommés au
1er janvier 2018
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Jean-Luc DESBORDES
0280343, SGAMI SUD
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'ingénieur des services techniques
au titre de l'année 2018 pour être nommés au
1er janvier 2018
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Sylvain BERNASCONI
0280054, SAELSI
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'ingénieur des services techniques
au titre de l'année 2018 pour être nommés au
1er janvier 2018
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Isabelle MILLET
0992033, SAELSI
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'ingénieur des services techniques
au titre de l'année 2018 pour être nommés au
1er janvier 2018
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Annie LOCHKAREFF
0169264, SGAMI OUEST
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'ingénieur des services techniques
au titre de l'année 2018 pour être nommés au
1er janvier 2018
inscription
13 Février 201813/02/2018
De: Astrid Lanoue
cheffe de département
Objet:
au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, les tableaux d'indemnités d'expertise relatifs à l'organisation de l'évaluation des entités de recherche
autorite_delegation="Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur"
délégation de signature
13 Février 201813/02/2018
De: Emmanuelle VULLIET
chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du Îer juin 2018
Groupe:
date_fin="2018-12-31"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Aurélien ROBERT
CR1
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée!
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Février 201813/02/2018
De: Aurélien ROBERT CR1
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1 ©
délégation de signature
13 Février 201813/02/2018
De: Joël BIARD
Objet:
Professeur des Universités, et à
professeur
délégation de signature
13 Février 201813/02/2018
De: Benoist PIERRE
directeur de l'unité UMR7323
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
13 Février 201813/02/2018
De: Bruno Vitorge
Ingénieur d'Etudes CNRS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 3528 intitulée « Biologie Moléculaire
Groupe:
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Bruno Vitorge
Ingénieur d'Etudes CNRS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 3528 intitulée « Biologie Moléculaire
Groupe:
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Franciska Moutaman-Sevagamy
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte de recherche n° 7041 intitulée « Archéologies et sciences de l'Antiquité »
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
13 Février 201813/02/2018
De: Hyacinthe BELLIOT
Ingénieure d'Etudes
Objet:
assistante de prévention au sein de l''UMR7323 intitulée «Centre d'Etudes
Groupe:
nomination
13 Février 201813/02/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.