13 Mars 1993

De: Eric Missaut
chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
13 Mars 199313/03/1993
De: Bourgeois (Marie-Laure)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, suppléante du représentant du ministère de l'équipement, du logement et des transports à la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bommier (Michel)
Objet:
ingénieur général de l'aviation civile, représentant du ministère de l'équipement, du logement et des transports à la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: de Belloy (Henri)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Représentants de la fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Villard (Albert)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Représentants de la fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Fuchs (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Représentants de la fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Merville (Denis)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Représentants de l'association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Léger (Bernard)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Représentants de l'association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: d'Andigné (Hubert)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Représentants de l'assemblée des présidents des conseils généraux
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bamier (Michel)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Représentants de l'assemblée des présidents des conseils généraux
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Vissac (Guy)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Représentants de l'association nationale des élus régionaux
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Grossetête (Françoise)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Représentants de l'association nationale des élus régionaux
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Louis (Brigitte)
attaché principal d'administration centrale, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
réintégration
13 Mars 199313/03/1993
De: Louis (Brigitte)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
des cadres du personnel de la Caisse des-dépôts et consignations, avec perte de la qualité de fonctionnaire
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
radiation
13 Mars 199313/03/1993
De: Risselin (Christian)
attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
réintégration
13 Mars 199313/03/1993
De: Pillon (Franck)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Fialaire (Jacques)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1992-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
13 Mars 199313/03/1993
De: Sophie Villers
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, secrétaire général du musée d'Orsay
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
13 Mars 199313/03/1993
De: Marie-Claude Putfin
attachée principale d'administration centrale, chargée du service administratif, à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions
délégation de signature
13 Mars 199313/03/1993
De: Régine Lampin
secrétaire administrative des services extérieurs, chargée du budget, des achats et des marchés, et à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions
délégation de signature
13 Mars 199313/03/1993
De: Françoise Guilloteau
secrétaire administrative des services extérieurs chargée des affaires de personnel
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions
délégation de signature
13 Mars 199313/03/1993
De: Françoise Cachin
directeur du musée d'Orsay
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
dans la limite de ses attributions, les conventions sans incidence financière ainsi que les actes d'engagement afférents
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
13 Mars 199313/03/1993
De: Follin (Bertrand)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères le
1er juin 1992
radié des cadres
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
réintégration
13 Mars 199313/03/1993
De: Follin (Bertrand)
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère des affaires étrangères
Objet:
au congé sans traitement afin d'accomplir le stage d'administrateur du Sénat
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
cessation de fonction
13 Mars 199313/03/1993
De: Prevost (Lionel)
du
1er mars 1992
attaché d'administration centrale de 2e classe et rangé au 2e échelon de son grade
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
au titre de l'année 1992
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
titularisation
13 Mars 199313/03/1993
De: Jopeck (Thierry)
du
1er janvier 1992
attaché d'administration centrale de 2e classe et rangé au 3e échelon de son grade avec une ancienneté de 7 mois 19 jours
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
au titre de l'année 1992
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
titularisation
13 Mars 199313/03/1993
De: Brossard (Christian)
du
18 février 1992
attaché d'administration centrale de 2e classe et rangé au 2e échelon de son grade
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
au titre de l'année 1992
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
titularisation
13 Mars 199313/03/1993
De: Auduc (Jean-Louis)
professeur agrégé d'histoire-géographie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Gabay (Michèle)
professeur d'université (71e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Mars 199313/03/1993
De: Poursat (Jean-Claude)
professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1993-1994, est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Pasquier (Alain)
conservateur en chef des antiquités grecques et romaines au musée du Louvre
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1993-1994, est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Mulliez (Dominique)
maître de conférences à l'université de Reims
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1993-1994, est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Marcade (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1993-1994, est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Gauthier (Philippe)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1993-1994, est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Etienne (Roland)
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1993-1994, est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Dagron (Gilbert)
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1993-1994, est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bruneau (Philippe)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1993-1994, est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Pechoux (P.-Y.)
maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert géographe
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Saunier (G.)
directeur de l'institut néo-hellénique à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert en grec moderne
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Spieser (J.-M.)
professeur à l'université Strasbourg-II, de même que
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Sodini (J.-P.)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1993-1994
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Lagarde (Alexis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi n° 84-431 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Poitiers
Groupe:
date_debut="1994-12-22"
date_fin="1998-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mars 199313/03/1993
De: Bonhomme (Olivier)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1992-09-04"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
13 Mars 199313/03/1993
De: Ann Banfield
Objet:
professeur des universités associé à plein temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
11e section : Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
de nationalité américaine, université Paris-VII
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Letocart (Pierre)
Objet:
directeur général délégué du Centre français du commerce extérieur
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bavagnoli (Corso)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: MIle Lafond (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bello (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option TA
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Vande Gehuchte (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Sanz (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Ruet (Joël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Roussel (Frank)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Renart (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Merlet (Gwën)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Marchal (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Malezieux (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Le Houedec (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Kalousdian (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Hiebel (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Gattacceca (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Gaffet (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Folch (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Feyel (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Eymond-Laritaz (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Dutilleul (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Deruaz (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Coudert (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Chirié (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Chemla (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Chan (Charles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Brethes (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bertrand (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bertoli (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Barillot (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Auffret (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Weill (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Vidal (Renaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Vaucher (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Rodney (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Renault (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Raillot (Franck)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Poirot (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Patout (Jean-Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Paterni (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Moigne (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Meyrieux (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Meline (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Maurel (Laszlo)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Mascaro (Serge)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Marco (André)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Marchesin (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Lempereur (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Lacombe (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Kerherve (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Janod (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Jacquot (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Hebert (Jean-François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Haution (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Gratton (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Gallien (Jérémie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Engel (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Dusart (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Dubois (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Douziech (Philippe-Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Decoux (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Combey (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Chaumuzeau (Anthony)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Chardin (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Cahuzac (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bugat (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bramaud-Grattau (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Besson (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bernard (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Barbançon (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Abdobal (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Tahiri Joutei Hassani (Mehdi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
A titre étranger, option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Languin (Karine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Kerob (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Weill (Charlotte)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Vieillemard (Marie-Laurence)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Theobald (Anne-Barbara)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Menguy (Aela)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Loyer (Marie-Claire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Letoffe (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Kryze (Irène)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Encklé (Véronique)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Cusenier (Laurence)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Evans (Jonathan)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1992-1993
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
13 Mars 199313/03/1993
De: El Hajj (Mohamad)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1992-1993
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
13 Mars 199313/03/1993
De: Cadet (Philippe)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1992-1993
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
13 Mars 199313/03/1993
De: Andriès (Dominique)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1992-1993
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
13 Mars 199313/03/1993
De: MIlle Kecili (Sadjia)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1992-1993
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
13 Mars 199313/03/1993
De:
Vanlerberghe
directeur du département Chimie de synthèse de L'Oréal
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Pouzet (André)
directeur du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Jamet (Jean-Paul)
directeur de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (Onidol)
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Helme (Jean-Paul)
président de la Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Ducastaing (André)
professeur de physiologie et de nutrition, directeur du laboratoire de biochimie de la nutrition à l'université Bordeaux-I (Talence)
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Brunin (Christian)
directeur adjoint, département Cirad, Cultures pérennes
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Adda (Jacques)
directeur scientifique des industries agroalimentaires de l'I.N.R.A
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Pelette (Michel)
responsable administratif à la société Cereol France
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Langlois (Jean-Albin)
agent de maîtrise à la société Astra-Calvé
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Hundt (François)
ingénieur à la société Lesieur
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Duthois (Alexandre)
technico-commercial à la société Astra-Calvé
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Delcourt (Jean-Louis)
ingénieur à la société Lesieur
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Caigniez (Joël)
ouvrier à l'établissement Medeol
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Billon (Jacques)
cadre à la société Cema
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Robin (Georges)
président-directeur général d'Astra-Calvé
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Rieux (Henri)
directeur général de Céréol France Fediol
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Rastoin (Emile)
président de la Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Lugan (François)
président du syndicat des protéines et corps gras animaux
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Loury (François)
président de la société Cargill
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Lesaicherre (André)
président du directoire de la société Sidobre Sinnova
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Krapf (Gabriel)
directeur industriel de la société Comexol
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Falque (François-Xavier)
président des Huileries L'Abeille (président de Fedhuil)
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Chervier (Pierre)
directeur général des Huileries de Lapalisse (Fedhuil)
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Barsacq (Jean-Claude)
secrétaire général de la Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Calmel (Jacky)
attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
réintégration
13 Mars 199313/03/1993
De: Naze (Jacqueline), épouse Tjotta
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à jouissance immédiate
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'université Lille-I
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Mars 199313/03/1993
De: David Azema
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
13 Mars 199313/03/1993
De: Montfort (Marc)
attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
réintégration
13 Mars 199313/03/1993
De: Montfort (Marc)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du personnel de la Caisse des dépôts et consignations, avec perte de la qualité de fonctionnaire
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
radiation
13 Mars 199313/03/1993
De: Silvestri (Giovanna)
au 4e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
attaché de 1re classe
date_debut="1992-09-13"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget"
intégration
13 Mars 199313/03/1993
De: Tournier (Nicole)
au 5e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
attaché de 1re classe
date_debut="1992-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget"
intégration
13 Mars 199313/03/1993
De: Ould Yahoui (Bernard)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
dans le corps de l'expansion économique et affecté à Sydney
chef des services de l'expansion économique en Australie
Groupe:
corps="Expansion économique et"
réintégration
13 Mars 199313/03/1993
De: Fabre (Henriette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayée des contrôles de l'activité
conseillère technique de service social des administrations de l'Etat, en fonctions à la direction de l'action sociale de la région aérienne Atlantique
Groupe:
date_debut="1993-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Mars 199313/03/1993
De: Le Bas (Henri, François, Arsène)
Professeur général de 1re classe de l'enseignement maritime
Objet:
inspecteur général de l'enseignement maritime
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Enseignement maritime"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Le Bas (Henri, François, Arsène)
Professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
Objet:
à l'inspection générale de l'enseignement maritime
Groupe:
date_debut="1993-05-15"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Enseignement maritime"
affectation
13 Mars 199313/03/1993
De: Spengler (Jean. Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur de la circulation aérienne militaire et vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Le Berre (André, Louis, Joseph)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'Ecole navale et le groupe Ecoles du Poulmic
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
conseil_des_ministres
ecole="École navale et le groupe Ecoles du Poulmic"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Mulotte (Henri, Albert, Jean-Marie)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mars 199313/03/1993
De: Verdié (Georges, Claude)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement par anticipation et
date_debut="1993-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mars 199313/03/1993
De: Contremoulin (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Membre suppléant
Remplace:M. Clément (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Lequertier (Daniel)
directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Garcia (Bernard)
Groupe:
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Baguet (Catherine)
commandant de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
attaché d'administration centrale de 1re classe
en application
du décret n° 70-1097 du
23 novembre 1970
relatif à l'application aux corps des fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics, autres que les corps d'enseignants du ministère de l'éducation nationale, des dispositions de
l'article 3 de la loi n° 70-2 du
2 janvier 1970
tendant à faciliter l'accès des officiers à des emplois civils
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
intégration
13 Mars 199313/03/1993
De: Branche (Sylvain)
attaché principal d'administration centrale, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
réintégration
13 Mars 199313/03/1993
De: Daniel (Patrick)
Objet:
du tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1993
a_sa_demande
radiation
13 Mars 199313/03/1993
De: Louis Hollender à la place de membre titulaire vacante dans la VIIIe section Membres
non résidants
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Lucien Léger
Groupe:
élection
13 Mars 199313/03/1993
De: Jean-Claude Levy
Objet:
professeur associé des disciplines pharmaceutiques, à mi-temps
à l'université Nancy-I
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: John McClelland
de nationalités canadienne et irlandaise, université Rennes-II, neuf mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993, pour les périodes et dans les établissements
9e section : Langues et littératures françaises
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Mathias Bleyl
de nationalité allemande, université Paris-X, onze mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993, pour les périodes et dans les établissements
22e section : Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art et de la musique
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Jean-Michel Djian
de nationalité française, université de Dijon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissements ci-après
71e section : Sciences de l'information et de la communication
duree="trois ans"
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Michaël Graaf
de nationalité allemande, université de Valenciennes
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissements ci-après
12e section : Langues et littératures germaniques et scandinaves
duree="trois ans"
nomination
13 Mars 199313/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.