13 Mars 2013

De: Lina DUVERCEAU
(SAINT-JUST)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 11eme arrondissement
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 11eme arrondissement"
suppleant
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Marie-José CARATINI
greffière en chef du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tibunal d'instance de Paris 11ème arrondissement
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Dorothée BOURMAUD
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: Isabelle MORTREUX
(ASENSIO)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Pantin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Alain LEVASSEUR
président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président du comité territorial de l'audiovisuel de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
Groupe:
date_fin="2017-02-26"
president
désignation
13 Mars 201313/03/2013
De: Edmond Honorat
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Bernard Saugey
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Gilbert Roger
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Bernard Piras
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Pierre Michel
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Yves Leconte
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Alain Fouché
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Yves Détraigne
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: François-Noël Buffet
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Paul Amoudry
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Luc Warsmann
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Jacques Urvoas
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Dominique Raimbourg
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Philippe Houillon
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Francis Hillmeyer
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Yves Caullet
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Serge Dael
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jacques Arrighi de Casanova
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Claude Soulier
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Greffier en chef délégué et secrétaire général
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Catherine Troendle
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Josette Durrieu
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Eliane Assassi
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Clotilde Valter
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Nathalie Nieson
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Yves Le Bouillonnec
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Valérie Corre
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Marie-Françoise Bechtel
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Marlène Tardi
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Directeur de greffe
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Claude Marin
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Procureur général
Groupe:
magistrat="Procureur"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Christian Raysseguier
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Premier avocat général
Groupe:
magistrat="Avocat général"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Bruno Remond
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Laurence Fradin
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Martine Bellon
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Henri Blondet
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Christian Pers
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jacques Nunez
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Paul Laborde
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Michel Tredez
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Gilles Straehli
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Dominique Loriferne
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Dominique Fournier
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Denis Barthélémy
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Hervé Pelletier
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Gérard Palisse
membre titulaire, président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Didier Guérin
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Michel Arnould
membre titulaire, président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Martine Ract Madoux
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Président élu par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Martine Ract Madoux
juge titulaire, président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Françoise Canivet
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Dominique Guirimand
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Cyrille Séraphin
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Cyrille Rickmounie
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Ibrahim Patel
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Alain Gaudin
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Anita Germond Masson
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Shenaz Bagot
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Franco (Rémy)
général de brigade
Objet:
chef de service (groupe II), adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Prophète (Pascal)
ingénieur général de l'armement
Objet:
chef de service (groupe II), adjoint au directeur des affaires financières, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Franck Lebeau
directeur adjoint du travail
Objet:
directeur adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: José RUIZ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur des espaces naturels
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
Remplace:M. Hervé BRULE
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Raymond FLOC'H
chef d'établissement scolaire du second degré détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
réintégration
13 Mars 201313/03/2013
De: Raymond FLOC'H
chef d'établissement scolaire du second degré détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: Thomas DEGOS
préfet, délégué général à l'outre-mer
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Vincent BOUVIER
Groupe:
désignation
13 Mars 201313/03/2013
De: GUY (Séverine, Laetitia)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Stéphane PIDANCE, titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Amand-Montrond (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Saint-Amand-Montrond (Cher)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
13 Mars 201313/03/2013
De: GUY (Séverine, Laetitia)
Objet:
huissière de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Guerche-sur-l'Aubois (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: MOREAU (Yann)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montreuil (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: HERVE (Thierry, Georges, Victor)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montreuil (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: HERVE (Thierry, Georges, Victor)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: MOREAU (Yann)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Thierry HERVE, Yann MOREAU, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montreuil (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: PFEIFFER (Pierre-Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: CANOVA (Jean-Yves, Thierry)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: CANOVA (Jean-Yves, Thierry)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chénérailles (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: AYMARD (Carine, Gabrielle, Michelle)
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire associée
membre de la société civile professionnelle SCP André APPAY (anciennement associé), Nicolas DEBUSSY, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Cannes (Alpes-Maritimes)
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: MOLVEAU (Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy MOLVEAU et David DAURAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tuchan (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: GIRAUD (Laurence, Anne), épouse BIGARD
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Pierre GIRAUD, Trivier TARPIN et Thierry BAVEREZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: GIRAUD (Laetitia, Valérie)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Pierre GIRAUD, Trivier TARPIN et Thierry BAVEREZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: GIRAUD (Pierre, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre GIRAUD, Trivier TARPIN et Thierry BAVEREZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: BILLARD (Jean-François, Pierre)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul GEIGER, Frédéric LE MOING et Guillaume ASSIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: GEIGER (Jean-Paul, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul GEIGER, Frédéric LE MOING et Guillaume ASSIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: CHASSAING (Hervé, Vincent, Marie)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle CHASSAING - MARAMBAT, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: PEREZ (Arnaud, Pierre, Alexandre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontchâteau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: MÉRY (Xavier, Hubert, François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontchâteau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: MÉRY (Xavier, Hubert, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pontchâteau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: PEREZ (Arnaud, Pierre, Alexandre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Pontchâteau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: SOULÉ-THOLY (Fabien, Jacques, Paul, Charles)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Brice DASSY, Henri ETCHEVERS et Pierre SOULÉ-THOLY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: SALIN (Arnaud, Gaston, Maxime)
Objet:
notaire
Remplace:Mme PAGES (Fabienne), épouse LALANNE
notaire
notaire_residence="Bourbon-l'Archambault (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: GUINET (Justine, Christine, Corinne)
Objet:
notaire
Remplace:M. BRANELLEC (Hervé, Henry)
notaire
notaire_residence="Guipry (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: LAPALUS (Olivier, Lucas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier RASSION, Romain PIROLLET et Quentin BOUVET, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: François DEPIL
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Elodie AGIAN
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Michel BEUZON
directeur des services pénitentiaires, détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur fonctionnel des services pénitentiaires au centre pénitentiaire de Rennes
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Mars 201313/03/2013
De: Didier Le Bret
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service (emploi classé au groupe I) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
directeur du centre de crise
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Claude TORRECILLA
Objet:
conseiller chargé de la communication et de la presse, adjoint à la responsable du service au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2013-03-18"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: Béatrice Rolland
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2013-03-18"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: de la DSAC-S (DSAC-S/SR)
comprend
Objet:
la mise en œuvre de la politique sécurité et conditions de travail au sein du service et le secrétariat du comité local d'hygiène et sécurité
Elle comporte en outre
le conseiller sécurité et conditions de travail (GR/SCT)
Groupe:
charge
13 Mars 201313/03/2013
De: Gé (B/84)
(laboratoires CODEPHARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous
Traitement de l'ostéoporose post-ménopausique pour réduire le risque de fractures vertébrales
en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < ― 3) ou ayant un T score ≤ ― 2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m², un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans)
inscription
13 Mars 201313/03/2013
De: Gé (B/28)
(laboratoires CODEPHARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous
Traitement de l'ostéoporose post-ménopausique pour réduire le risque de fractures vertébrales
en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < ― 3) ou ayant un T score ≤ ― 2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m², un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans)
inscription
13 Mars 201313/03/2013
De: Gé (B/84)
(laboratoires CODEPHARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 266 905 5 7, CANDESARTAN ACTAVIS FRANCE 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ACTAVIS FRANCE)
inscription
13 Mars 201313/03/2013
De: Gé (B/28)
(laboratoires CODEPHARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 266 905 5 7, CANDESARTAN ACTAVIS FRANCE 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ACTAVIS FRANCE)
inscription
13 Mars 201313/03/2013
De: Thierry Houard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
représentant des organisations syndicales du personnel représentatives au plan national
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean de Lescure
premier vice-président du conseil général de la Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Sophie Pantel
vice-présidente du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
représentante de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Patricia Ricard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Graza Borrini-Feyrabend
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: François LALAURETTE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
au titre de l'année 2013
Président
Groupe:
composition
13 Mars 201313/03/2013
De: Walter DAMIN
professeur agrégé de mathématiques
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
au titre de l'année 2013
Membres de jury et examinateurs
Groupe:
composition
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Claude CAMOIN
conseiller d'administration
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
au titre de l'année 2013
Membres de jury et examinateurs
Groupe:
composition
13 Mars 201313/03/2013
De: Marc SCHNEIDER
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
au titre de l'année 2013
Examinateurs
Groupe:
composition
13 Mars 201313/03/2013
De: Arnaud MEQUIGNON
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
au titre de l'année 2013
Examinateurs
Groupe:
composition
13 Mars 201313/03/2013
De: Michel JAMET
enseignant en anglais, titulaire de l'éducation nationale
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
au titre de l'année 2013
Examinateurs
Groupe:
composition
13 Mars 201313/03/2013
De: José IGLESIAS URQUIZAR
lecteur en espagnol, statut contractuel
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
au titre de l'année 2013
Examinateurs
Groupe:
composition
13 Mars 201313/03/2013
De: Emmanuel CELHAY
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
au titre de l'année 2013
Examinateurs
Groupe:
composition
13 Mars 201313/03/2013
De: Corinne RAMBALDELLI
cheffe d'unité technique
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
au titre de l'année 2013
Vice-présidente
Groupe:
composition
13 Mars 201313/03/2013
De: Florence DUPUY-DELFAUD
professeure agrégée de physique
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
au titre de l'année 2013
Membres de jury et examinateurs
Groupe:
composition
13 Mars 201313/03/2013
De: David GIRON
Chargé de recherche
Objet:
assistant de prévention dans l'unité du CNRS UMR n° 7261
à compter du 01/01/2012
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Philippe CHRISTIDES
Ingénieur de recherche
Objet:
assistant de prévention dans l'unité du CNRS UMR n° 7261
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Sébastien BUSSON
Ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention dans l'unité du CNRS UMR n° 7323
à compter du 01/01/2012
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Christophe ARNOULT
Assistant Ingénieur
Objet:
assistant de prévention dans l'unité du CNRS UMR n° 7292
à compter du 01/01/2012
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Corinne SCHEID
Technicien de classe normale
Objet:
assistante de prévention dans l'unité du CNRS UMR n° 7324
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Nicole RIGAULT
Technicien de classe exceptionnelle
Objet:
assistante de prévention dans l'unité du CNRS UMS n° 1835
à compter du 01/01/2012 et jusqu'au 04/08]264 9
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Marie-Véronique DEMATTEI
Ingénieur de recherche
Objet:
assistante de prévention dans l'unité du CNRS UMR n° 7292
à compter du 01/01/2012
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: David GIRON
dans l'unité du CNRS n°UMR7261 intitulée Institut de
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: Nathalie NIQUIL auprès du président du CNRS
Objet:
chargée de mission, pour l'Institut Ecologie et Environnement
Groupe:
date_debut="2013-04-14"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De:
M
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
13 Mars 201313/03/2013
De: Alain JOYE
directeur de l'unité GDR 3274
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
13 Mars 201313/03/2013
De: Ahmed BEN ABDESELAM
ATP1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°3380
à compter du 29/11/2012
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Christophe Crébier
Chargé de Recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de service susvisée
Remplace:M. Bernard Courtois
Groupe:
date_debut="2013-04-18"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Christophe Crébier
Chargé de Recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de service susvisée
Remplace:M. Bernard Courtois
Groupe:
date_debut="2013-04-18"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Alain MILLE
professeur de première classe à l'Université Lyon 1
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Information et de leurs Interactions (INS2I), du 1er mars au
31 décembre 2013
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De:
MILLE
Objet:
la mise en place d'un site pilote à Lyon, avec le concours de l'Université Lyon 1 et de l'ENS Lyon, qui pourrait s'étendre au site de Grenoble
Groupe:
charge
13 Mars 201313/03/2013
De: Alain MILLE
professeur de première classe à l'Université Lyon 1
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Information et de leurs Interactions (INS21), du 1° mars au
31 décembre 2013
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De:
MILLE
Objet:
la mise en place d'un site pilote à Lyon, avec le concours de l'Université Lyon 1 et de l'ENS Lyon, qui pourrait s'étendre au site de Grenoble
Groupe:
charge
13 Mars 201313/03/2013
De: Cédric AUDEBERT
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur-adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2013-06-30"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Cécile RIBOUT
dans l'unité du CNRS n° UMR7263
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2013-03-31"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: Xavier LAFON
professeur à l'Université d'AixMarseille
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2013-07-31"
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Renaud ROBERT
Objet:
directeur de l'unité de service et de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: Piotr BREITKOPF
Ingénieur de recherche hors classe CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée du
1° avril 2013
Groupe:
date_fin="2013-08-31"
nomination
13 Mars 201313/03/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.