13 Avril 2021

De: GEORGES
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
31 mars 2021
Le directeur des services de la navigation aérienne
Groupe:
charge
13 Avril 202113/04/2021
De: Marliere (Jeoffrey)
Syndicat Force Ouvrière Secteur Aviation civile, suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile
au titre du collège spécialisé dans sa formation « maintenance des aéronefs »
représentants des organisations syndicales représentatives des personnels des activités de maintenance aéronautique
Remplace:M. Domecq (Marc)
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Delaffom (Franck)
Syndicat Force Ouvrière Secteur Aviation civile, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile
au titre du collège spécialisé dans sa formation « maintenance des aéronefs »
représentants des organisations syndicales représentatives des personnels des activités de maintenance aéronautique
Remplace:M. Lebon (Arnaud)
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Catherine ROY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Anne LUNEAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Nadine LEOTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Gaëtane PHILIPPE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Viviane KERMAGORET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Mathieu CLERO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
titulaires
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Philippe NAZE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
titulaires
Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Eric SERFASS
sous-directeur, chef du service du Casier judiciaire national, président
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Sylvie HURTAUD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
titulaires
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Solène DANILO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
titulaires
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Marguerite GAVINI-GERBE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
titulaires
Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Elisabeth PEILLIER
chef du bureau de l'administration générale, secrétaire permanente
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Gerty EBREUIL
(FAHRASMANE)
greffière
Objet:
à compter du 1 er septembre 2020, régisseuse suppléante à l'annexe du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Pointe-à-Pitre"
suppleant
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Sonia FANTINBLECOURT
(PETIT)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante à l'annexe du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Pointe-à-Pitre"
suppleant
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Olivier Paccaud
Objet:
membre du comité stratégique de l'agence du service civique
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Adrien Morenas
Objet:
sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de Vaucluse
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Charles de Courson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Paul Molac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Olivier Falorni
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Paul-André Colombani
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Martine Wonner
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Frédérique Dumas
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Jeanine Dubié
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Jennifer De Temmerman
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202113/04/2021
De: Charles de Courson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Paul Molac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Olivier Falorni
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Paul-André Colombani
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Martine Wonner
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Frédérique Dumas
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Jeanine Dubié
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Jennifer De Temmerman
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Olivier CAVE
contrôleur des finances publiques de 1re classe
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sanitaire « Département mutualisé d'informations médicales »
Remplace:M. Patrick GRIMONT
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: DI CESARE (Anthony)
anciennement huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Franck CHERKI et Virginie RIGOT, huissiers de justice associés »
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « Aymeric MAZARI et Séverine FIOT, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: DANIS (Julien, Romain)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « Aymeric MAZARI et Séverine FIOT, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: DANIS (Julien, Romain)
anciennement huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « BOUVET - LLOPIS - MULLER & Associés »
ayant repris ses fonctions
Objet:
huissier de justice salarié
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Aymeric MAZARI et Séverine FIOT, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: MAZARI (Aymeric, Alexandre, Sadi)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Aymeric MAZARI et Séverine FIOT, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: DUVIALLARD (Pauline, Nathalie), épouse PONTHIER
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « MLPP »
notaire
notaire_residence="Objat (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: DUVIALLARD (Pauline, Nathalie), épouse PONTHIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « MLPP »
notaire
notaire_residence="Objat (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: PEIX (Matthieu, Clair, François)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: SALAGOÏTY (Ugo)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: SALAGOÏTY (Ugo)
Objet:
greffier de tribunal de commerce salarié au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: SALAGOÏTY (Francis, Paul, Louis)
Objet:
greffier de tribunal de commerce
greffier
greffier_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
greffier_residence_departement_code="64"
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: VALETTE (Florine, Gisèle, Christiane), épouse ESMIEU
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Nicolas REY et Associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: GOSSEIN (Ludovic, Jacques, Etienne, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Apt (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: PAGES (Clémentine, Marie, Alice), épouse GOSSEIN
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Apt (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: GOSSEIN (Ludovic, Jacques, Etienne, Marie)
Objet:
de
notaire
notaire_residence="Apt (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: PAGES (Clémentine, Marie, Alice), épouse GOSSEIN
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Ludovic GOSSEIN et Clémentine PAGES, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial » titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Apt (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: BOCKENHEUER (Erwan, Clément, Rainer, Rolf)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Philippe PITRE, Jean-Philippe DAGES, Martial FAUCHER et Pauline ROUSSEAU, Notaires associés », pour exercer dans l'office de notaire dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: BOCKENHEUER (Erwan, Clément, Rainer, Rolf)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe PITRE, Jean-Philippe DAGES, Martial FAUCHER et Pauline ROUSSEAU, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: DAGÈS (Jean-Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Philippe PITRE, Jean-Philippe DAGES, Martial FAUCHER et Pauline ROUSSEAU, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: MARTY (Sandrine, Frédérique)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « MICHEL DALLOUBEIX ET NICOLAS MARTIN, NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: RASTRELLI (Ugo, Jean, Xavier)
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CONSEIL & ACTES - NOTAIRES »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est devenue titulaire
en vertu du présent arrêté
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: RASTRELLI (Ugo, Jean, Xavier)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: MERCIER (Florence, Marie, Anne), épouse LOBIES
Objet:
notaire
Remplace:Mme SALLES (Julie, Marie, Jeanne) épouse ACHARD
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: BOITELLE (Antoine, Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: CONVERS (Stéphanie), épouse BRILL
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: CONVERS (Stéphanie), épouse BRILL
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: BOITELLE (Antoine, Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Antoine BOITELLE et Stéphanie BRILL, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: TESSIER (Rodolphe, Fernand, Henri)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: SARROU (Vincent)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: TESSIER (Rodolphe, Fernand, Henri)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Hugues WIART
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Olivier MANCEAU
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Ihsane LAOULI
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Philippe FLORY
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Stéphane FEDELICH
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Sandrine THOMAS
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Isabelle OULA
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Noëlle HALLEY
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Gabrielle GABELLE
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Corinne BEAUMATIN
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Eric FALCIONI
ingénieur civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
13 Avril 202113/04/2021
De: Eric FALCIONI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense
date_debut="2021-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Avril 202113/04/2021
De: Victor-André MASSENA D'ESSLING
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Anne GRONDIN
Objet:
dans son corps d'origine et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice des postes et télécommunications hors classe
date_debut="2021-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Avril 202113/04/2021
De: Jacques Augustin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe
date_debut="2021-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Avril 202113/04/2021
De: Anne TALLINEAU
Objet:
secrétaire générale de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Groupe:
date_fin="2026-12-31"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Olivier Robinet
inspecteur général de santé publique vétérinaire
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire
membre permanent du CGEDD
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Jean-Michel Palette
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
membre permanent du CGEDD
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Audrey Joly
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire
chargée de mission
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Audrey Joly
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bretagne
chargée de mission
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Jeanne Garric
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes
membre associée
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Christian Dubost
Objet:
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Patrick Bergeret
membre associé de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au
13 mai 2021
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Thérèse Perrin
Objet:
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Jean-François Landel
inspecteur de l'administration du développement durable
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2021-03-15"
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Edith Chatelais
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie
Groupe:
date_debut="2021-03-15"
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Catherine Lhote
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Grand Est
Groupe:
date_debut="2021-03-15"
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Audrey Joly
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
chargée de mission de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2021-03-15"
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Audrey Joly
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
chargée de mission de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bretagne
Groupe:
date_debut="2021-03-15"
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Catherine Mir
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
Objet:
au
14 mars 2021
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Christian AVAZERI
Objet:
président de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par les fonds européens agricoles
»
Groupe:
date_debut="2021-04-19"
president
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Girouy David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Lopes Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Grassart Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Playe Evan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Betscher Richard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Nancey Renaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Perez Laurent
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Morelli Eric
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Roche Adrien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Thibaudeau Thomas
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Gigandet Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Docq Raphaël
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Pétré Aurik
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Happe Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Jourdan Benjamin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Louis Maxence
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Garaffio David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Barbier Gwendoline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Chryssopoulos-Boudet Dimitri
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Geldhof Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Guiet Annabelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Bres Gwendoline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Malagoli Tommy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Bentout Malik
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Defrenne Grégory
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Leclerc Laurent
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Déchamps Audrey
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Duchâteau Emmanuelle
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Mouret Amandine
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Feijoo Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Coste Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Lorcy Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Gutierrez José
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Meckes Jean
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Nauel Fabien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Livertoux François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Noël Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Manivassagane Lucas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Crampé Flavien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Lassalle Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Pineau Valentin
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Galmot Karl-Yohan
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Soudain Eric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Cazal Hermann
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Carini Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Lienhard Noémie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Rippol Laura
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Aujard Wandy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Métrot Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Lokstadt Kévin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Urcullu Gilles
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Monville Emmanuel
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Mourgous Gaëtan
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Aubard Quentin
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Pereira Coralie
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Paupert Caroline
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Brégeon Yann
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Mouton Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Rouxel Mickaël
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Clavel Eric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Reynaud Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Urbain Gérard
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
promotion
13 Avril 202113/04/2021
De: Christine VURPILLOT
Ingénieur d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité par intérim tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité par intérim"
délégation de signature
13 Avril 202113/04/2021
De: Christine VURPILLOT
Objet:
Ingénieur d'études aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
13 Avril 202113/04/2021
De: Xavier SAUVAGE
directeur par intérim de l'unité UMR 6634
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
13 Avril 202113/04/2021
De: Thierry RABILLOUD
Objet:
DR1 CNRS, directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er, à
délégation de signature
13 Avril 202113/04/2021
De: Geneviève BLONDIN
Objet:
DR2
délégation de signature
13 Avril 202113/04/2021
De: Vincent ARTERO
directeur de l'unité UMR5249
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim"
délégation de signature
13 Avril 202113/04/2021
De: Anaïs DREAU
chargée de recherche de classe normale au CNRS
Objet:
directrice par intérim du GDR susvisé
Groupe:
date_fin="2021-08-31"
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Jean-Sébastien TANZILLI
Objet:
directeur du GDR3322 intitulé INGENIERIE QUANTIQUE
Groupe:
cessation de fonction
13 Avril 202113/04/2021
De: Tarik Méziane
Professeur au Muséum National d'Histoire Naturelle
Objet:
directeur de cette unité mixte de recherche
pour la durée fixée à l'article 1er
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: Céline Zatylny-Gaudin
maître de conférences à l'Université de Caen
Objet:
directrice adjointe de cette unité mixte de recherche
pour la durée fixée à l'article 1er
Groupe:
nomination
13 Avril 202113/04/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.