13 Mai 2007

De: Damien Vanoverschelde
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
13 Mai 200713/05/2007
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 1° de l'article 11 du décret du
7 décembre 2006
susvisé
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Guillou (Marion)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 1° de l'article 11 du décret du
7 décembre 2006
susvisé
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Dautry (Alice)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 1° de l'article 11 du décret du
7 décembre 2006
susvisé
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Colin (Christine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 1° de l'article 11 du décret du
7 décembre 2006
susvisé
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Hoffschir (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Laurent-Vo (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de la santé
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Spony (Vincent)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de la protection de la nature
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Canarelli (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Florence (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de la défense
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Guillet (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de l'éducation nationale
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Bonneau (Eve-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de l'industrie
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Bouvier (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de l'agriculture
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Juin (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Dubreuil (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Hardy (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Dorier (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Atkinson (Jeffrey)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Jeannin (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les organisations représentatives du secteur industriel privé
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Chapouthier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les associations de protection des animaux et de la nature
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Bernardin (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les associations de protection des animaux et de la nature
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Rault (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: de Jouffrey (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les organisations représentatives du secteur industriel privé
suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les organisations représentatives du secteur industriel privé
suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Véron (Géraldine)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les associations de protection des animaux et de la nature
suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Andrieux (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
titulaire
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Wintergerst (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de la protection de la nature
titulaire
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Kervella (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de la défense
titulaire
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Gavrilovic (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de l'éducation nationale
titulaire
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Boudghene (Frank)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Kenouch (Sabine)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de la santé
titulaire
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Rouban (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de l'industrie
titulaire
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Callon (Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
Au titre de l'agriculture
titulaire
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Collart Dutilleul (François)
Objet:
président de la Commission nationale de l'expérimentation animale
Groupe:
president
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Puget (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Le Neindre (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Lachapelle (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Legrand (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les organisations représentatives du secteur industriel privé
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Gallix (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les organisations représentatives du secteur industriel privé
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Nouët (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les associations de protection des animaux et de la nature
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Kieffer (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les associations de protection des animaux et de la nature
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Morales-Montaron (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Combrisson (Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Autissier-Navarro (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Guiral-Treuil (Valérie)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les organisations représentatives du secteur industriel privé
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Fournel-Fleury (Corinne)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Proposés par les associations de protection des animaux et de la nature
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Jean-Michel Yolin
ingénieur général des mines, président de section (section innovation et entreprises)
Objet:
au Conseil général des mines
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Philippe Saint Raymond
ingénieur général des mines, président de section (section juridique)
Objet:
au Conseil général des mines
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Didier Lansiaux
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles des mines
Objet:
au Conseil général des mines
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Claude Gaillard
ingénieur général des mines, secrétaire général
Objet:
au Conseil général des mines
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Jean-Jacques Dumont
ingénieur général des mines, vice-président
Objet:
au Conseil général des mines
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Marc Caffet
ingénieur général des mines, président de section (section technique)
Objet:
au Conseil général des mines
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Marie-Solange Tissier
ingénieur général des mines, chef du service du Conseil général des mines
Objet:
au Conseil général des mines
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Anne-Marie Derrien
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
13 Mai 200713/05/2007
De: Frédérique Ponce
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2004
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2005-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
13 Mai 200713/05/2007
De: Edouard Geffray
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
président de la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
Groupe:
president
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Thierry Sueur
vice-président
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels intéressés
à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Daniel Lecomte
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels intéressés
à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: José Monteiro
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentant des praticiens de la propriété industrielle en entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Yvon Jacob
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
personnalité issue du monde économique, et membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Stéphane Poussier
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2004
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2005-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
13 Mai 200713/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.