13 Mai 2014

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(pub gratuite)
De: Éric Bouteille
inspecteur de l'éducation nationale (académie de Grenoble)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Remplace:M. Guillaume Lecuivre
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Guillaume Lecuivre
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Lot
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Olivier TABARY
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Douai
date_debut="2014-05-01"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Olivier TABARY
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Douai
date_debut="2014-05-01"
cessation de fonction
13 Mai 201413/05/2014
De: Karine BARBIER-DUBOIS
(VANNEQUE)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Karine BARBIER-DUBOIS
(VANNEQUE)
adjointe administrative de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire, au service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Mai 201413/05/2014
De: Ophélie QUANTIN
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Compiègne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Compiègne"
suppleant
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Annie NICOL
(MENARD)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Compiègne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
13 Mai 201413/05/2014
De: Elisabeth BORDAT
(COULON)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Tarbes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Tarbes"
suppleant
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Francine GUINLE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Tarbes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
13 Mai 201413/05/2014
De: Zainaba MOHAMED
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de La Réunion et de Mayotte
Groupe:
date_debut="2014-04-23"
duree="quatre ans"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Etienne FATOME
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Caen du
21 août 2014
Groupe:
date_fin="2018-04-15"
reconduction
13 Mai 201413/05/2014
De: Eveline DUHAMEL
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Caen
Groupe:
date_debut="2014-08-21"
duree="quatre ans"
reconduction
13 Mai 201413/05/2014
De: Isabelle MINGUET
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean Mottes
conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Patrick Fraisseix
désigné par le ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Marc Estournet
désigné par le ministre chargé du budget
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Matthieu Conan
professeur des universités titulaire
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Xavier Cabannes
professeur des universités titulaire
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Philippe Sire
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean Mottes
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Benoît Boutin
premier conseiller de chambre régionale des comptes, procureur financier dirigeant le ministère public
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Virginie Pradeilles
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Virginie Duhamel-Fouet
désignée par le ministre chargé des collectivités territoriales
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Marie-Agnès Courcol
présidente de section de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Maud Child
présidente de section de chambre régionale des comptes, procureur financier dirigeant le ministère public, désigné par le procureur général près la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Nathalie Gervais
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean-Yves Bertucci
conseiller maître
Objet:
président du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes, en sa qualité de président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
president
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Daniel Salaün
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2012
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement et affecté à la direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Mai 201413/05/2014
De: PEROT-CAMUS (Christel)
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère chargée des relations avec le Parlement et les élus
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Saliou (Monique)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
en raison de ses compétences dans le domaine culturel
membre de la commission d'agrément
instituée par l'article 2 de la loi du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
date_debut="2014-05-05"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Leniaud (Jean-Michel)
universitaire
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
renouvellement
president
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean-philippe DONZE
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
architectes représentant
le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Bérangère PY
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
architectes représentant
le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Catherine DURET
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
architectes représentant
le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Sophie COURRIAN
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
architectes représentant
le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Creff-Walravens (Christelle)
conservatrice en chef des bibliothèques
Objet:
directrice régionale des affaires culturelles de Bourgogne
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Creff-Walravens (Christelle)
Objet:
directrice régionale adjointe des affaires culturelles d'Alsace
Groupe:
date_debut="2014-05-19"
cessation de fonction
13 Mai 201413/05/2014
De: Gall (Hugues)
directeur de la Fondation Claude Monet
membre de l'Institut
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques et culturelles
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Bloche (Patrick)
député, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques et culturelles
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: des Cars (Laurence)
directrice du musée de l'Orangerie
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques et culturelles
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Haigneré (Claudie)
présidente d'Universcience
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques et culturelles
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Belli (Gabriella)
directrice de la Fondazione Musei Civici de Venise
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques et culturelles
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Sonneville (Jean-Luc)
n° : 648916
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
13 Mai 201413/05/2014
De: Poissonneau (Gaétan)
n° : 649623
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
13 Mai 201413/05/2014
De: Hanriot (Caroline)
n° : 648708
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
13 Mai 201413/05/2014
De: Champagne (William)
Objet:
n° : 649620
admission
13 Mai 201413/05/2014
De: Parisot (Thierry)
Objet:
n° : 646050
admission
13 Mai 201413/05/2014
De: Sainjon (Bruno)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat nommé
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Devaux (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Muriel Gautier
directrice du travail
Objet:
directrice régionale adjointe à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, chargée des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
à compter 1er juin 2014
Groupe:
duree="deux ans"
reconduction
13 Mai 201413/05/2014
De: Géraldine Morillon
directrice du travail
Objet:
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Corse
Groupe:
date_debut="2014-05-19"
duree="cinq ans"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Jacques LE MARC
directeur adjoint du travail, en fonctions à la délégation générale du travail
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2014-05-01"
promotion
13 Mai 201413/05/2014
De: Corinne COULON
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Nord, à Lille
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-06-01"
promotion
13 Mai 201413/05/2014
De: Nadia BELGACEM
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2014-06-01"
promotion
13 Mai 201413/05/2014
De: Patricia BERNATETS
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine-unité territoriale de la Gironde
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Mai 201413/05/2014
De: NANKEU NGUEFACK (Serge, Valery)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: JOMAA ALHIJAZY (Housam, Eldeen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: CHEPTANARU (Ludmila)
née le
1er juin 1975
à Chisinau (Moldavie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: GANDO COCLEY (Nicole), épouse LOEMBE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: NGOTENE (Roger)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale et stomatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: REDJOUL (Rabah)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie - option maladies du sang »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: BENREDOUANE (Houria, Hanane), épouse GUEDON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie - option maladies du sang »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: NDJOCK TECKY (Jana, Armelle), épouse BAKALA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie - option maladies du sang »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: BADAN (Lilian)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: TARABICHI (Samer)
né le
1er février 1982
à Alep (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: HASSAN (Aktham)
né le
1er octobre 1974
à Tartous (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: SAMAHA (Elia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: CHELBABI (Fouad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: VICKOLA (Joseph Alcierces)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: CHAHINE (Mouhamad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: HALLAK (Tony)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: BOCOUM (Amadou, Issa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: TOURE (Fatouma), épouse DIAGNE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: PIQUILLOUD (Lise), épouse PIQUILLOUD IMBODEN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
13 Mai 201413/05/2014
De: Moreau (Alain)
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des employeurs titulaire
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:M. Attard (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Gaël Perraud
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller fiscal
Groupe:
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Morgan Delaye
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller comptes sociaux
Groupe:
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Sébastien Bakhouche
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller synthèse des recettes
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean-Pierre Testaud
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller synthèse des dépenses
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Pierre Collin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller spécial fiscalité
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Harold Huwart
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller social
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Gaël Perraud
Objet:
conseiller fiscal au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Patrick IMBERT
conseillers économiques stagiaires
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2014-01-01"
corps="Conseillers économiques"
titularisation
13 Mai 201413/05/2014
De: Patrick ERBS
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2014-01-01"
corps="Conseillers économiques"
titularisation
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean-Pierre DUBOIS
conseiller économique hors classe du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge, après recul de limite d'âge
date_debut="2014-08-30"
admission
13 Mai 201413/05/2014
De: Christian PAGES
conseiller économique hors classe du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique (direction générale du Trésor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Mai 201413/05/2014
De: Bernadette Archambeaud, épouse Puygauthier
attachée d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Mai 201413/05/2014
De: Laurent Cabrera
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du ministre des outre-mer
date_debut="2014-03-31"
cessation de fonction
13 Mai 201413/05/2014
De: Contrepois (Gérald)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-10-01"
réintégration
13 Mai 201413/05/2014
De: Contrepois (Gérald)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
affectation
13 Mai 201413/05/2014
De: Christel Perot-Camus
Objet:
conseillère parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
Groupe:
date_debut="2014-05-05"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Mai 201413/05/2014
De: François-Stéphane HAMON
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
conseiller parlementaire
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: DLM Press
40, rue des Blancs-Manteaux, 75004 Paris
Objet:
des organismes constituant des agences de presse, au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
Agence direct presse, 145, avenue Archimède, parc Archimède, bâtiment B, 13857 Aix-en-Provence
Azactu, 14, avenue Saint-Louis, 94210 La Varenne-Saint-Hilaire
Groupe:
cessation de fonction
13 Mai 201413/05/2014
De: Dominique ROULIERE
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, adjointe au directeur du renseignement et des opérations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions, à l'exception des décrets, relatifs aux affaires de la direction du renseignement et des opérations de la direction générale de la sécurité intérieure
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Stéphane TIJARDOVIC
commissaire divisionnaire de police, adjoint au directeur technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions, à l'exception des décrets, relatifs aux affaires de la direction technique de la direction générale de la sécurité intérieure
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean PETRONILLE
contrôleur général des services actifs de la police nationale, adjoint au chef de l'inspection générale de la sécurité intérieure
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions relatifs aux affaires de l'inspection générale de la sécurité intérieure
inspecteur_general="Sécurité intérieure"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Michel GUERIN
inspecteur général des services actifs de la police nationale, chef de l'inspection générale de la sécurité intérieure
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions relatifs aux affaires de l'inspection générale de la sécurité intérieure
inspecteur_general="Sécurité intérieure"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Thierry MATTA
directeur des services actifs de la police nationale, directeur du renseignement et des opérations, adjoint au directeur général de la sécurité intérieure
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, relatifs aux affaires des directions et services placés sous l'autorité du directeur général
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De:
EJARQUE
commissaire divisionnaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: David TEISSEIRE
commissaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Benoît SOUCHARD
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Philippe SANTAROSSA
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Patrick ROUTIER
contrôleur général des services actifs de la police nationale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Pascal RIVIERE
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Tommy REYNUD
lieutenant de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Arnaud PRIOUX
attaché principal d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Frédéric MIALOT
commissaire divisionnaire de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Thierry MEHEUST
commandant de police, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Eric MATHON
commandant de police, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Sylvain MAGNAN
attachés d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Serge MACOUILLARD
commandant de police échelon fonctionnel, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Serge MACHACEK
capitaine de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean-Claude LEONARD
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean-Pierre GILLY
contrôleur général des services actifs de la police nationale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean-François FAUROUX
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Paul DUBY
capitaines de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean-Luc DECKER
commissaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean-Philippe DEBS
commissaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Philippe COUDENE
commandant de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Philippe CHIBRAC
attachés d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Philippe CHAMAGNE
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Laurent CABOCHE
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Gérard BUONUMANO
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Philippe BUIL
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Henri BOURDIOL
contrôleur général des services actifs de la police nationale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean-Marie BLANCHET
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Franck BILLA
commissaire divisionnaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Alain AUDEL
capitaine de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Richard ANGELI
commandant de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Françoise BILANCINI
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Françoise BILANCINI
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, adjointe au chef du service de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables relatifs aux affaires du service de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Véronique PERRIN
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Christine OLENDER
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Marie-Laurence LOUIS
attachée principale d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Véronique LE REST
attachés d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Annick LE GRAND
capitaine de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Agnès FEDERICCI-COURSON
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Maryse DESMOULINS
commissaire divisionnaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Laurence CORRIERI
attachée principale d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Laetizia BONALDI DE BERNARDI
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Martine ASTOR
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Marianne TARPIN
commissaire de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Agnès MINIOT
commissaire divisionnaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: VIGNERON Éric
professeur chargé de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: TREDAN Éric
professeur en chef de 2e classe de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: VIMBERT Paul-Henri
administrateur principal des affaires maritimes, professeur à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: SAVEREUX Jean-Louis
professeur contractuel à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: RONDEAU Philippe
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: POMMIER Jean-Claude
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: PETITJEANNOT Franck
professeur contractuel à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: LÉONARD Pierre
professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime, directeur du centre de Saint-Malo à l'École nationale supérieure maritime, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: LEMARCHAND Marc
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: LEBRAULT Alain
professeur chargé de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: LASBLEIZ Guillaume
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: LANDRY Jean-Paul
professeur contractuel à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: KOU Gilles
professeur chargé de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: GERNIGON Alain
professeur chargé de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: GATECLOUD Gilles
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: GABORIAU Jérôme
professeur contractuel à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: FORTIN Frédéric
professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: DERMINON François
professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: CONAN Jean-Noël
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: CHOMARD Jérôme
professeur en chef de 2e classe de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: CHESNAIS Daniel
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: CHATAL Jacques
professeur chargé de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: CHAPON Fabrice
professeur contractuel à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: BRIAND Jean-Yves
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: BRANDON Jacques
président, professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime, inspecteur général de l'enseignement maritime à Paris, président
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De:
GODEST
responsable du bureau des études et des formations, secrétaire
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: RONDEAU Françoise
professeure contractuelle à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: LIVET Betty
professeure chargée de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: GAIN Emmanuelle
professeure chargée de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: BIDET Déborah
professeure contractuelle à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
composition
13 Mai 201413/05/2014
De: La Réunion
Objet:
(EMIR)
dont le siège social est établi au Port (97420) et immatriculé au RCS sous le numéro 407 718 741, pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
Groupe:
date_fin="2019-02-28"
renouvellement
13 Mai 201413/05/2014
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Gilles ROBIN
directeur adjoint
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal et toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Claude KREMER
secrétaire général adjoint
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, dans la limite de 1 M€ HT
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Claude KREMER
secrétaire général adjoint, responsable des affaires immobilières et des moyens généraux, chef de projet Descartes+
Objet:
dans la limite de ses attributions et dans la limite de 1 M€ HT
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Claude KREMER
Objet:
secrétaire général adjoint
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Xavier GUÉRIN
secrétaire général
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, dans la limite de 2 M€ HT, et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Xavier GUÉRIN
secrétaire général
Objet:
dans la limite des attributions du secrétariat général
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Cédric DELEPINE
responsable du service des affaires juridiques et des achats
Objet:
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et des achats
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Cédric DELEPINE
responsable du service des affaires juridiques et des achats
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des contrats de recrutement de personnel et promesses d'embauche, et dans la limite de 1,8 M€ HT
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Éric BLANCHI
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Anthony BASS
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Arnaud ANCEL
adjoint au responsable du service des ressources humaines
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Cédric DELEPINE
responsable du service des affaires juridiques et des achats
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, à l'exception des ordres de mission
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Jean Baptiste CORNETTE
chargé d'affaires juridiques au service des affaires juridiques et des achats
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, à l'exception des ordres de mission
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Victor GOMEZ-FRIAS
Objet:
directeur adjoint de l'enseignement, et de
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Gilles ROBIN
Objet:
de
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Xavier GUÉRIN
Objet:
de
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Harry WILLIOT
directeur des systèmes d'information, et
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Gilles ROBIN
de
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Sylvain LHULLIER
directeur adjoint des systèmes d'information
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Xavier GUÉRIN
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Gilles ROBIN
de
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Xavier GUÉRIN
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Victor GOMEZ-FRIAS
directeur adjoint de l'enseignement, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Éric BLANCHI
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Gilles ROBIN
de
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Xavier GUÉRIN
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Gilles ROBIN
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Xavier GUÉRIN
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Victor GOMEZ-FRIAS
directeur adjoint de l'enseignement, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Éric BLANCHI
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Salini RAMGOOLAM
Objet:
adjointe du responsable du service des affaires immobilières et des moyens généraux
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Françoise PRÊTEUX
directrice de la recherche
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de la recherche
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Geneviève JESTIN
directrice adjointe de la recherche
Objet:
responsables des unités de recherche de l'école
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Geneviève JESTIN
directrice adjointe de la recherche
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Isabelle GAUTHERON
directrice de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Magali DECHANET
responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions et dans la limite de 1 M€ HT
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Agnès CHAPEL
coordinatrice des achats documentaires
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Véronique HILLEN
directrice de la d.school
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Laure MILLEFAUX
ingénieure en chef des travaux publics de l'État, adjointe au chargé de la sous-direction du schéma directeur et de la politique des systèmes d'information au secrétariat général (SG/SPSSI/PSI)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine systèmes d'information
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Éric TETELIN
administrateur civil hors classe, sous-directeur des systèmes d'information des activités support au secrétariat général (SG/SPSSI/SIAS)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine systèmes d'information
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Fabienne ALLAG-DHUISME
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
membre permanent
chargée de mission au Conseil général de l'environnement et du développement durable à la commission permanente des ressources naturelles (CGEDD/CPRN)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Marie-Claire DISSLER
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, directrice du service technique de l'aviation civile à la direction générale de l'aviation civile (DGAC/STAC)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Mélanie Weigel
Objet:
gestionnaire adjointe
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De:
Catherine
Objet:
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Patrick LEDOUX
Assistant Ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Patrick LEDOUX
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Nicolas DELCROIX
directeur de l'unité UMS 3408
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T, et à Sandra
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Mélanie Weigel
Objet:
AI
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Alain Jacquier
directeur de l'unité UMR 3525
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Mélanie Weigel
gestionnaire adjointe, à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Sandra Thomazo
gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Catherine Houy-Lemaire
assistante de gestion et à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T, et à
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Sandra Thomazo
Objet:
IE2
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Mélanie Weigel
Objet:
AI
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Anthony Pugsley
directeur de l'unité ERL 3526
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Franck KRAWCZYK
IE
Objet:
dans sa nomination
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7319 intitulée Centre universitaire de recherches sur l'action publique et le politique. Epistémologie et Sciences sociales
à compter du 15/11/2013
Groupe:
reconduction
13 Mai 201413/05/2014
De: Sahbi Selmane
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7164 intitulée Astroparticule et Cosmologie
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Emmanuel Lesuisse
directeur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 01/01/2014 et jusqu'au 20/09/2018, date d'expiration de sa formation
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Emmanuel Lesuisse
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
Article 3 : Communication obligatoire
désignation
13 Mai 201413/05/2014
De: Bernard Galland
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 7086 intitulée
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Stéphanie Lau
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7086 intitulée Interfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Thierry Delaveau
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7238 intitulée Biologie computationnelle et quantitative
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Guillaume Prévot
ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection jusqu'au 12/03/2015, date d'expiration de sa formation
nomination
13 Mai 201413/05/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.