13 Mai 2021

De: Florent Boudié
Objet:
membres de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: François de Rugy
Objet:
membres de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
membres de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Dominique Vérien
Objet:
membres de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
membres de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
rapporteur sur la proposition de résolution n° 545 (2020-2021) visant à améliorer le suivi des ordonnances, rénover le droit de pétition, renforcer les pouvoirs de contrôle du Sénat, mieux utiliser le temps de séance publique et renforcer la parité
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Pierre OUZOULIAS
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Claude KERN
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Patrick KANNER
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Jacques GROSPERRIN
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Thomas DOSSUS
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Guillaume CHEVROLLIER
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Hussein BOURGI
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Marie Mercier
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 189 (2020-2021) visant à nommer les enfants nés sans vie
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Sabine VAN HEGHE
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Elsa SCHALCK
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Colette MÉLOT
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Catherine MORIN-DESAILLY
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Claudine LEPAGE
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Micheline JACQUES
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Nadège HAVET
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Véronique GUILLOTIN
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Jocelyne GUIDEZ
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Joëlle GARRIAUD MAYLAM
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Jacqueline EUSTACHE BRINIO
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Sabine DREXLER
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Toine BOURRAT
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Céline BOULAY ESPÉRONNIER
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Annick BILLON
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Catherine BELRHITI
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Fadila Khattabi
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE À LA MODERNISATION DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET LA PROPOSITION DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU HAUT CONSEIL DES FINANCES PUBLIQUES ET À L'INFORMATION DU PARLEMENT SUR LES FINANCES PUBLIQUES AINSI QUE LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE ET LA PROPOSITION DE LOI RELATIVES AUX LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITE SOCIALE
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE À LA MODERNISATION DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET LA PROPOSITION DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU HAUT CONSEIL DES FINANCES PUBLIQUES ET À L'INFORMATION DU PARLEMENT SUR LES FINANCES PUBLIQUES AINSI QUE LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE ET LA PROPOSITION DE LOI RELATIVES AUX LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITE SOCIALE (Assemblée nationale)"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Mouvement Démocrate (MoDem)
Objet:
Démocrates apparentés
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: André Chassaigne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Alain Bruneel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Nicolas Turquois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: David Corceiro
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: André Chassaigne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: Alain Bruneel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: Christine Cloarec-Le Nabour
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE À LA MODERNISATION DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET LA PROPOSITION DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU HAUT CONSEIL DES FINANCES PUBLIQUES ET À L'INFORMATION DU PARLEMENT SUR LES FINANCES PUBLIQUES AINSI QUE LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE ET LA PROPOSITION DE LOI RELATIVES AUX LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITE SOCIALE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE À LA MODERNISATION DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET LA PROPOSITION DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU HAUT CONSEIL DES FINANCES PUBLIQUES ET À L'INFORMATION DU PARLEMENT SUR LES FINANCES PUBLIQUES AINSI QUE LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE ET LA PROPOSITION DE LOI RELATIVES AUX LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITE SOCIALE (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: Benjamin GRIVEAUX
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(266 membres au lieu de 267)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: Pierre PERRIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire d'imagerie médicale de l'Ain
Remplace:Mme Béatrice GENAY
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Aurélien BARBÉ
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentant des opérateurs de transport combiné de marchandises
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Stéphane RAISON
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentant des grands ports maritimes
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Frédéric SAINT-GEOURS
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentant de la SNCF
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Louis NEGRE
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentant des industriels du secteur ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Claude STEINMETZ
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentants des entreprises ferroviaires
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Alexandre GALLO
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentants des entreprises ferroviaires
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Yann LERICHE
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentants des gestionnaires d'infrastructure
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Loïc DORBEC
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentants des gestionnaires d'infrastructure
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Claude BODIN
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentant d'Ile-de-France Mobilités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Michel NEUGNOT
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentant des autorités organisatrices régionales de transport ferroviaire, hors région Ile-de-France
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Julien TROCCAZ
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
16°
représentants des salariés des entreprises de la branche ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Didier MATHIS
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
16°
représentants des salariés des entreprises de la branche ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Sébastien GASC
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
16°
représentants des salariés des entreprises de la branche ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Daniel FERTÉ
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
16°
représentants des salariés des entreprises de la branche ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Thomas CAVEL
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
16°
représentants des salariés des entreprises de la branche ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Thierry MALLET
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
15°
représentant des employeurs des entreprises de la branche ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Gilles SAVARY
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
14°
membres choisis
en raison de leur connaissance du système de transport ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Laurent PICHARD
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
13°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Simon MARTIN
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
13°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Tomas HIDALGO
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
13°
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée du développement durable
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Patrice Henry DUCHÊNE
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
12°
représentant des associations de protection de l'environnement agréés
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Michel QUIDORT
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
11°
représentants des voyageurs
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Dominique PAILLAT
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
11°
représentants des voyageurs
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Bernard GOBITZ
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
11°
représentants des voyageurs
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Estelle MARTY
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentants des exploitants d'installations de service ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Marlene DOLVECK
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentants des exploitants d'installations de service ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Sylvie CHARLES
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentants des entreprises ferroviaires
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Christel PUJOL
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentants des gestionnaires d'infrastructure
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Bernadette LACLAIS
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
14°
membres choisis
en raison de leur connaissance du système de transport ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Marion BERBINEAU
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
14°
membres choisis
en raison de leur connaissance du système de transport ferroviaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Régine BRÉHIER
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
13°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Claudie CALABRIN
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
13°
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Nathalie DEBAISIEUX
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
10°
représentant des chargeurs
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Axel RAHOLA
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service « accélération des transformations » à la direction interministérielle de la transformation publique, à l'administration centrale du ministère de la transformation et de la fonction publiques
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
duree="trois ans"
renouvellement
13 Mai 202113/05/2021
De: Catherine THEILLER
adjointe à la cheffe du bureau des pensions de la couverture des risques professionnels, des prestations et des droits des anciens combattants au sein de la direction des ressources humaines du ministère des armées
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Guillaume VENARD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Philippe SEBAG
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
sur proposition de la Fédération des fonctions publiques de la Confédération française de l'encadrement, Confédération générale des cadres
Remplace:Mme Catherine GILLES
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-Pierre COSTES
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
sur proposition de la Fédération des fonctions publiques de la Confédération française de l'encadrement, Confédération générale des cadres
Remplace:M. Philippe SEBAG
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Sébastien Colliat
chef du service des affaires financières, sociales et logistiques du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Christian ROBLEDO
6e section, université d'Angers
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Philippe RAIMBAULT
2e section, université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénée
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Pierre MUTZENHARDT
31e section, université de Lorraine
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Philippe ELLERKAMP
23e section, université d'Avignon
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Jeanick BRISWALTER
74e section, université Côte d'Azur
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Carle BONNAFOUS-MURAT
11e section, université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Pierre BENECH
63e section, Grenoble INP
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-François BALAUDE
17e section, Campus Condorcet
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Herman VAN TILBEURGH
64e section, université de Paris Saclay
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Éric MONMASSON
63e section, université de Cergy Pontoise
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Olivier MEIER
6e section, université Paris Est Créteil
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Roger GUÉRIN
35e section, Sorbonne Université
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Clément DOMBRY
26e section, université de Franche Comté
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Christophe BOURDIN
74e section, Aix-Marseille Université
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Eric AVENEL
5e section, université Rennes 1
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Hervé ASCENSIO
2e section, université Paris I
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Hélène VELASCO-GRACIET
23e section, Fondation Maison des sciences de l'homme
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Virginie LAVAL
16e section, université de Poitiers
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Emmanuelle GARNIER
14e section, université Toulouse II
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Anne FRAÏSSE
8e section, université Paul-Valéry Montpellier 3
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Virginie DUPONT
32e section, université Bretagne Sud
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Lise DUMASY
9e section, Comue de Grenoble Alpes
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Carine BERNAULT
1re section, université de Nantes
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Annick ALLAIGRE
14e section, université Paris VIII
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Corinne LOISY
35e section, INP de Bordeaux
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Rachel GUILLAIN
5e section, université de Bourgogne
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Anne GEGOUT-PETIT
26e section, université de Lorraine
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Frédérique DEJEAN
6e section, université Paris Dauphine
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Lucie CLUZEL
2e section, université Paris X
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Nathalie BOISSEAU
74e section, université de Clermont Auvergne
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Françoise BLEICHER
64e section, université Lyon I
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Sonia BEN DHIA
63e section, INSA de Toulouse
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Antoine SAINT-DENIS
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, délégué aux affaires européennes et internationales, à l'administration centrale des ministères sociaux
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
duree="trois ans"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: GRZADZIELA (Jagna Natalia), épouse AMELINE
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: NAITLHO (Hasnaà), épouse AFIFI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: BOURIDANE (Alaa)
Objet:
en France la profession de pharmacien au sein d'une pharmacie à usage intérieur
en application des dispositions de l'article R. 5126-4 du code de la santé publique
Groupe:
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: NICKERS (Delphine)
Objet:
en France la profession de pharmacien au sein d'une pharmacie à usage intérieur
en application des dispositions de l'article R. 5126-4 du code de la santé publique
Groupe:
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: VERHULST (Véronique Monique)
Objet:
en France la profession de pharmacien au sein d'une pharmacie à usage intérieur
en application des dispositions de l'article R. 5126-4 du code de la santé publique
Groupe:
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: ZMOULI (Zakaria)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: HEMADE (Adib)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: BOUSNINA (Youcef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: CHARFI (Hassène)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: BABA (Atef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: BARTHELEMY (Tony)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: BEN ROMDHANE (Bochra)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: ZERHOUNI (Amina Djazila)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: SALHI (Yasmine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: SI MOHAMMED (Bouchra Houaria), épouse CHAREF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: JAMALO (Ola), épouse IEDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: AIT MEKIDECHE (Hedia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: DHOUAIEB (Mohamed, Bedis)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale (médecin) »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale (médecin)"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: HENDOU (Hamdane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale (médecin) »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale (médecin)"
autorisation
13 Mai 202113/05/2021
De: Pascal MELIHAN-CHEININ
Objet:
secrétaire général de la Conférence nationale de santé
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: GRILLON (Marlène, Pascale)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Xavier MANGIN et Bertrand DEVINGT, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Tristan SAUVAGET
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Provence-Alpes-Côte d'Azur, chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi et compétences »
avec une période probatoire de deux mois
Groupe:
date_debut="2021-05-15"
duree="un an"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Bruno ULLIAC
Objet:
conseiller sécurité civile
au sein de la mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: Christophe HURAULT
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire et de Clamecy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cosne-Cours-sur-Loire et de Clamecy"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Houda VERNHET
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet du Var
sous-préfète hors classe, sous-préfète d'Arcachon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arcachon"
sous-prefecture_departement_code="33"
cabinet="Préfet du Var - Mme VERNHET "
grade="Directeur"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Matthieu BLET
sous-préfet, sous-préfet de Lunéville
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
sous-prefet
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Guillaume RAYMOND
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-de-Rouergue"
sous-prefecture_departement_code="12"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Michael MATHAUX
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
sous-préfet de Saint-Benoît
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: BLET (Matthieu)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
13 Mai 202113/05/2021
De: Julien PERROUDON
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet du Var
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Var"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Pascale RODRIGO
directrice du travail détachée
Objet:
sous-préfète de Bellac-Rochechouart
sous-préfète hors classe, sous préfète de Villefranche-de-Rouergue
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bellac-Rochechouart"
sous-prefecture_departement_code="87"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Pascale SILBERMANN
sous-préfète hors classe
Objet:
sous-préfète de Bellac-Rochechouart
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bellac-Rochechouart"
sous-prefecture_departement_code="87"
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: Thierry CAER
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2021-11-23"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 202113/05/2021
De: Bruno GAUTTIER
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2021-11-19"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 202113/05/2021
De: Gilles SORBA
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-11-11"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 202113/05/2021
De: Pierre LALIGANT
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-09-10"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 202113/05/2021
De: Jude VINOT
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-Luc VILLEMINEY
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Frantz TAVART
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Francis PACCAGNINI
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Sylvain NOYAU
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Emmanuel JOSSE
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Christophe HUSSON
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Laurent GÉRIN
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Benoît GAUTIER
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Éric FREYSSINET
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-Marc DÉTRÉ
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Fabrice BOUILLIE
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Sarah ABBANA
élève civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Paris
représentante des étudiants
Remplace:Mme Maureen NADAL
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Paris"
conseil_administration
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Thierry BLIN
attaché économique hors classe
Objet:
au titre de l'année 2021 et promu à l'échelon spécial de son grade
date_debut="2021-01-01"
promotion
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-Christophe DONNELLIER
ministre conseiller pour les affaires économiques, inspecteur général à la direction générale du Trésor
Objet:
à l'échelon exceptionnel de l'emploi de ministre conseiller pour les affaires économiques
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
promotion
13 Mai 202113/05/2021
De: Abdenor BRAHMI
conseiller économique
Objet:
au titre de l'année 2021 et promu
au grade de conseiller économique hors classe
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
promotion
13 Mai 202113/05/2021
De: Gilles BORDES
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
conseillers économiques stagiaires
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
corps="Conseillers économiques"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Stéphanie LABARTHE
attachés économiques principaux
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
conseillers économiques stagiaires
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
corps="Conseillers économiques"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Hervé OCHSENBEIN
conseiller économique hors classe
Objet:
au titre de l'année 2021 et promu
au grade de conseiller économique de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2021-05-12"
promotion
13 Mai 202113/05/2021
De: Rodolphe LEGENDRE
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports du Centre-Val de Loire (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-05-15"
date_fin="2025-05-14"
duree="quatre ans"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Nelson VALLEJO-GOMEZ
Objet:
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Nathalie DOMBLIDES
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice, directrice technique « coopération européenne et réglementation de la sécurité »
au sein de la direction de la sécurité de l'aviation civile de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
duree="trois ans"
renouvellement
13 Mai 202113/05/2021
De: Pascal THIBAUDIN
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Guillaume VAN REYSEL
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Philippe GUITTET
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Yves EZANNO
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: François CHARRITAT
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Charles AGUETTANT
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Luc OFFENSTEIN
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de riverains d'aérodromes
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Gérard LEFEVRE
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de riverains d'aérodromes
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-Jacques FRAIMOUT
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de riverains d'aérodromes
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Marcel BOYER
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de riverains d'aérodromes
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: François ROHMER
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Daniel LAGORCE
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Bruno LAUBARD
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'activités riveraines des aérodromes concernées par l'activité aéroportuaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Patrice BEITZ
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'activités riveraines des aérodromes concernées par l'activité aéroportuaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Eric AGUETTANT
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'activités riveraines des aérodromes concernées par l'activité aéroportuaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Florence LEBLOND
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
titulaire
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Isabelle VANDROT
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Anaïs BENSAÏ
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Françoise BROCHOT
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de riverains d'aérodromes
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Andrée BAZOGE
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de riverains d'aérodromes
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Geneviève LAFERRERE
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: DE MIGUEL Sylvain
»
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2021-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: GAGNY Louis
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Pierre DAY
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2021-05-25"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: SERRANO Laurent
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: BIANCONI Pierre-Alexandre
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: SHAHROUR Karam
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: OLLIVIER-MREJEN Raphaël
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: LI Michaël
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: LAFON Elie
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: CHESNEL Guillaume
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: ABGRALL Matthieu
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: TOURÉ Dindin
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: TARDIVEL Alexia
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: DEDIEU Pauline
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: RICHARD Jeanne
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: MESSANT Aurélie
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: DOTTER Elisabeth
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: DELRIEU Christelle
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: BELLON Manon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: ABDALLAH Rime
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: MARIE Charlélie
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: KARGES Nicolas
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: CALAIS Clément
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: BURTE Terry
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: POULAIN Luc
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: MORENO Alexis
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: D'ISIDORO Jean-Baptiste
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: JALLA Quentin
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: BRIÈRE Adrien
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: BACQUES Victor
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: STILO Johanna
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: BATTESTI Christine
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: TOUBA Maxine
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: LEON Sonia
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: COCHET Marion
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: BAIKARI Denia
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2021-03-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: SGS France
29, avenue Aristide Briand, 94111 ARCUEIL CEDEX, Adresse postale :, PTO Pétroservices, 135, rue Ettore Bugatti, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray, Ports et toutes installations portuaires., Tous navires
Objet:
organisme de sûreté
à compter de la date de signature du présent arrêté et
au titre des volets mentionnés dans le tableau ci-après, la société suivante
Groupe:
date_fin="2023-04-30"
habilitation
13 Mai 202113/05/2021
De: Rodolphe Wils
attaché hors classe, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du management du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Jocelyn Snoeck
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Ronan Le Borgne
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des moyens de l'administration territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: David Cochu
administrateur civil hors classe, responsable de la mission maîtrise d'ouvrage élections, directement placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur de la modernisation et de l'administration territoriale, secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Mathieu Brochet
attaché principal d'administration, directement placé sous l'autorité de la chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Jonathan Bloch
contractuel, placés sous l'autorité du chef de la mission de la délivrance sécurisée des titres
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Frédéric Roussel
administrateur civil, chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation des services, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Julien Kerdoncuf
administrateur civil hors classe, chef de la mission en charge de la politique de mobilité et de débouchés, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Romain Delmon
administrateur civil hors classe, chef du bureau du management du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires, directement placés sous l'autorité du sous-directeur du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Stéphane Costaglioli
administrateur civil hors classe, chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Sébastien Audebert
administrateur civil hors classe, chef du bureau des moyens de l'administration territoriale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Simon Hecht
administrateur civil, directement placés sous l'autorité de la chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Claire Willig
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Caroline Solaret
attachée principale d'administration, placée sous l'autorité de la chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Pascale Pin
administratrice civile hors classe, chef du bureau des élections et des études politiques, directement placée sous l'autorité du directeur de la modernisation et de l'administration territoriale et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Virginie Guerin-Robinet
administratrice civile hors classe, experte de haut niveau, chef de la mission en charge de la délivrance sécurisée des titres, directement placée sous l'autorité du chef du service de la modernisation de l'action publique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Emmanuelle Fresnay
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de la chef de la mission en charge de la délivrance sécurisée des titres
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Fanny Cusin-Masset
attachée principale d'administration directement placée sous l'autorité de la chef du bureau de la qualité et du pilotage de la performance de l'administration territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Emeline Barrière
attachée principale d'administration, chef de cabinet, directement placée sous l'autorité du directeur de la modernisation et de l'administration territoriale et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Emilie Revest
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Aurore Bacon
attachées principales d'administration, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Stéphanie Marivain
administratrice civile, chef du bureau de la qualité et du pilotage de la performance de l'administration territoriale et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Aurélie Magrin
attachée principale d'administration, placées sous l'autorité de la chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Elise Lavielle
administratrice civile hors classe, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Evelyne Chandellier
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Perrine Serre
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration territoriale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Christine Flamant
administratrices civiles hors classe, adjointes au sous-directeur de l'administration territoriale, directement placées sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration territoriale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Marie Conciatori
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-Lou Marié
Vétérinaire en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Didier Lanteri
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Frédéric Honoré
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Sébastien Gasc
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Didier Delage
Médecin chef des services
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Eric Colcombet
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: François Charrot
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-François Boin
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Eric Valade
Médecin général
adjoint « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de directeur central adjoint
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-François Catajar
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Emmanuel Angot
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Anne Licardie
Médecin en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Christine Allemand
Commissaire général
chargée des fonctions de sous-directrice « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire en chef
cheffe du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Magali Nguyen
Commissaire principal
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Béatrice Austry
Commissaire principal
cheffe de la section « budget opérationnel de programme » du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Alexis LE COUR GRANDMAISON
conseiller des affaires étrangères hors classe (Orient), directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Franck RISTORI
secrétaire des affaires étrangères principal, chef d'unité de gestion administrative et financière, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Pierre SALIGNON
cadre contractuel de catégorie A, chef de centre des opérations de humanitaires et de stabilisation, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la veille, à l'action humanitaire et en soutien aux pays en sortie de crise, ainsi qu'à la gestion des crises humanitaires et consulaires
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Etienne CHAPON
conseiller des affaires étrangères, chef du centre de situation, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la planification consulaire, à la veille et à la gestion des crises humanitaires et consulaires
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Fabrice JEAN
lieutenant-colonel, chef de bureau à l'unité de gestion des situations d'urgence
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la gestion des crises humanitaires et consulaires
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Philippe COLLIN
secrétaire des affaires étrangères, chef de pôle au centre de situation
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la gestion des crises humanitaires et consulaires
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Florian CARDINAUX-SIMJEE
conseiller des affaires étrangères, chef du centre des opérations d'urgence, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la gestion des crises humanitaires et consulaires
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Violaine VINCENT-GENOD
secrétaire de chancellerie
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien et relevant du programme 105
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Martine LE ROUX
secrétaire des affaires étrangères, chef de bureau à l'unité de gestion budgétaire, administrative et de soutien logistique
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la gestion administrative et logistique du centre de crise et de soutien ainsi qu'à la gestion budgétaire et comptable des opérations relevant du programme 105
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Sophie FRAMMERY
adjointe administrative principale de 2e classe de chancellerie, agente chargée des fonctions budgétaires et comptables au sein de l'unité de gestion administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Annie EVRARD
cadre contractuelle de catégorie A, adjointe au chef de centre des opérations humanitaires et de stabilisation
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la veille, à l'action humanitaire et en soutien aux pays en sortie de crise, ainsi qu'à la gestion des crises humanitaires et consulaires
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Lise MOUTOUMALAYA
secrétaire des affaires étrangères principale (Orient), adjointe au chef du centre de situation
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la planification consulaire, à la veille et à la gestion des crises humanitaires et consulaires
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Claudine REMM
secrétaire des affaires étrangères, adjointe au chef du centre des opérations d'urgence
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la gestion des crises humanitaires et consulaires
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.