13 Juin 1992

De: Yoyotte (J.)
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Vernus (P.)
directeur d'études à l'E.P.H.E. (4e section)
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Spieser (J.-M.)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Roquet (G.)
directeur d'études à l'E.P.H.E. (4e section)
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Lory (P.)
directeur d'études à l'E.P.H.E. (5e section)
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Langhade (J.)
professeur détaché à l'Institut français d'études arabes de Damas
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Grenier (J.-Cl.)
directeur d'études cumulant à l'E.P.H.E. (5e section)
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Blanchard (A.)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Vidal-Naquet (P.)
directeur d'études à l'E.H.E.S.S
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Vercoutter (J.)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Pellat (Ch.)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Leclant (J.)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Guillaumont (A.)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Grimal (N.)
directeur de l'I.F.A.O
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Gascou (J.)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Garcin (J.-Cl.)
professeur à l'université Aix-I
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Valbelle (D.)
professeur à l'université Lille-III
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Menu (Paul)
professeur des universités (Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Poitiers
Objet:
chef de service
date_debut="1992-04-16"
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Vanneuville (Guy)
professeur des universités (Anatomie)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
Objet:
chef de service
date_debut="1992-05-04"
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Jacques Roubaud
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI, nommé et titularisé
Objet:
de son corps d'origine
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
ecole
radiation
13 Juin 199213/06/1992
De: Labrusse (Bertrand)
président de chambre à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
cour_comptes
réintégration
13 Juin 199213/06/1992
De: Mssihid (Marcelle), épouse Moulin
agent administratif au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Porcherie
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Isoard (Michèle), épouse Louche
greffier stagiaire au tribunal de grande instance de Gap
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Rahal
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Zana (Pierrette), épouse Rahal
adjoint administratif principal au tribunal de grande instance de Gap
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Nurdin
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Soumeilhan (Christine)
Objet:
au 3e échelon
(ancienneté épuisée)
date_debut="1992-05-25"
élévation
13 Juin 199213/06/1992
De: Soumeilhan (Christine)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1992-02-18"
titularisation
13 Juin 199213/06/1992
De: Bartolt (Raphaël)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
secrétaire général de la Polynésie française
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Vergne (Raymond)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la Polynésie française
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Bartolt (Raphaël)
Objet:
administrateur civil de 1re classe
détachement
13 Juin 199213/06/1992
De: Michel Fliess
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VIII, intégré dans le corps des directeurs de recherche de 2e classe du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1989-01-01"
radiation
13 Juin 199213/06/1992
De: Cordebart (Brigitte)
greffier au tribunal d'instance de Grasse
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Feron
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Patrick de Miribel
inspecteur général de l'I.N.S.E.E
Objet:
secrétaire général du Centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs
Remplace:M. René Marbot
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Pintore (Philippe)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Lorraine
date_debut="1992-06-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Gorin (Stéphane)
(concours externe)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire, 1er échelon, du ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et météorologie nationale)
date_debut="1992-02-03"
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Pipet (Jean-Marc)
(concours interne)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire, 1er échelon, du ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et météorologie nationale)
date_debut="1992-01-01"
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Bayet (Jean-Michel)
Docteur
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
médecin conseiller technique national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
13 Juin 199213/06/1992
De: Houll (Lise)
Docteur
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
médecin conseiller technique national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
13 Juin 199213/06/1992
De: Guibbert (Alain)
Objet:
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales, pour siéger
Remplace:M. Guillaumot (Georges)
Groupe:
désignation
13 Juin 199213/06/1992
De: Guyot (Edith), épouse Roda
greffier au tribunal d'instance de Paris (9e)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Remond
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Pain (Emmanuelle), épouse Boutier
adjoint administratif au tribunal d'instance de Paris (9e)
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
M. Lejeune
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Lagraulet (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes, délégué
Groupe:
date_debut="1992-08-02"
commissaire_gouvernement
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Daniel Morel
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Munnich (Arnold)
professeur des universités (génétique)-praticien hospitalier
Objet:
chef de service à temps plein
dans le service de génétique médicale du groupe hospitalier Necker-Enfants malades
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Renoux (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayé des contrôles de l'activité
chef de service administratif, 5e échelon, du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1992-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Monique Mougeot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
date_debut="1992-09-07"
a_sa_demande
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Raymond (Dominique)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Fernandez (Elydia)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Silvera (Alain)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Saout (Christian)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Rouzaud (Nicolas)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Portail (Philippe)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Marino (Yves)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Mace (Yvon)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Lasserre (Patrick)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Josserand-Jaillet (Daniel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Givord (Pierre-Yves)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Faessel (Xavier)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Devillers (Pascal)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Clerc (Christian)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Chauvet (Jean-Claude)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Besle (Denis)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Bergeret (Yves)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Bentolila (Pierre)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Amblard (François)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Alfonsi (Jean-François)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Rousselle (Pascale)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Rolin (Elisabeth)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Riochet (Sylvaine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Nicolas (Rose-Marie)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Murat (Jacqueline)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Geran (Michèle)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Colin (Frédérique)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Buret-Pujol (Martine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Ballouhey (Marie-José)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Balous (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission centrale permanente
Remplace:M. Delacour (Robert)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juin 199213/06/1992
De: Delacour (Robert)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
titulaire de la commission centrale permanente
Remplace:M. du Pouget de Nadaillac (Philippe)
Groupe:
désignation
13 Juin 199213/06/1992
De: Mahler (Thierry)
attaché d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports, intégré dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports
date_debut="1991-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports"
radiation
13 Juin 199213/06/1992
De: Lucas (Jean-Michel)
maître de conférences
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Aquitaine
Groupe:
date_debut="1992-02-15"
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Rollin (Hélène)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique et classées
Au 4e échelon, compte tenu d'un an de stage et de services antérieurs
date_debut="1992-01-01"
titularisation
13 Juin 199213/06/1992
De: Taheri, née Hamon (Françoise)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique et classées
Au 2e échelon, compte tenu d'un an de stage
date_debut="1992-01-01"
titularisation
13 Juin 199213/06/1992
De: Sans (Frédéric)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date d'effet de leur nomination et titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
13 Juin 199213/06/1992
De: Duchemin (Claude)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date d'effet de leur nomination et titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
13 Juin 199213/06/1992
De: David (Marie-Josèphe)
administrateur des postes et télécommunications, affectée à La Poste
Objet:
dans un emploi de chef de service départemental de La Poste
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-11-14"
duree="deux ans"
détachement
13 Juin 199213/06/1992
De: Dorin (Pascale)
attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
5e échelon (ancienneté du 16 octobre 1989)
date_debut="1992-02-01"
titularisation
13 Juin 199213/06/1992
De: Boltz (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Bourgon (Victor)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Bedel (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Humbert (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Cossin (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Remplace:M. Chaupre (Maurice)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Diebolt (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Birr (Vincent)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De:
Vonau
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Bas-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Moser (François)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Ferrari (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Pax (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De:
Diebold
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Suppléant
Remplace:M. Hoellinger (Théophile)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Rousseau (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Lurot (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Carabin (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Neunreuther (Charles)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Beneville (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Boury (René)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Berchet (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les régions
Titulaire
Remplace:M. Flandre (Hilaire)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Hoellinger (Théophile)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Titulaire
Remplace:M. Villemin (Martial)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Namy (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Louppe (Robert)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Meyer (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Uhlrich (Louis)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Beguin (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Pouille (Richard)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Bernard Decomps
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XIII, nommé et titularisé
Objet:
de son corps d'origine
professeur de la chaire de physique générale dans ses rapports avec l'industrie au Conservatoire national des arts et métiers
date_debut="1991-11-08"
radiation
13 Juin 199213/06/1992
De: Allanou (André)
attaché d'administration centrale stagiaire du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe dudit secrétariat
date_debut="1992-01-01"
titularisation
13 Juin 199213/06/1992
De: Lindron (Jean-Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
membre suppléant
Remplace:M. Brault (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Didier (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
membre suppléant
Remplace:M. Grangeon (Maurice)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Benoit (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
membre suppléant
Remplace:M. Mathieu (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Mathieu (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
membre titulaire
Remplace:M. Mezzadri (Dominique)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Mathieu
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Lindron
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Didier
le
30 juin 1996
dates normales de fin de mandat des membres qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Benoit
expirera le
30 juin 1993
celui de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Bazoche (Claude)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
date_debut="1991-10-26"
promotion
13 Juin 199213/06/1992
De: Pierre Sardou
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation"
délégation de signature
13 Juin 199213/06/1992
De: Bernard Verrier
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation"
délégation de signature
13 Juin 199213/06/1992
De: Sardou
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation"
délégation de signature
13 Juin 199213/06/1992
De: Daniel Morel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller auprès du ministre du budget qu'exerçait
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Vergnerie (Jean-Paul)
attaché d'administration centrale de 1re classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 28 décembre 1991)
date_debut="1991-12-31"
promotion
13 Juin 199213/06/1992
De: Fournier (Odile)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
1er échelon (ancienneté dans l'échelon du 31 décembre 1991)
date_debut="1991-12-31"
promotion
13 Juin 199213/06/1992
De: Sedrowski (Françoise)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
2e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er février 1990)
date_debut="1991-12-01"
promotion
13 Juin 199213/06/1992
De: Michelet (Maryvonne)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
3e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er avril 1990)
date_debut="1991-12-01"
promotion
13 Juin 199213/06/1992
De: Bret (Laurence)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
1er échelon (ancienneté dans l'échelon du 21 juin 1990)
date_debut="1991-12-01"
promotion
13 Juin 199213/06/1992
De: Lapeyre (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayé des contrôles de l'activité
chef de service administratif, 5e échelon, du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Gazagnes (Sylvie)
greffier au tribunal de grande instance de Mende
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
M. Bringer
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Tisné
Objet:
la même
délégation de signature
13 Juin 199213/06/1992
De: Jean-Marc Peyrouzet
Objet:
inspecteur du Trésor
délégation de signature
13 Juin 199213/06/1992
De: Jean Pic
Objet:
chef des services de secrétariat, ou, à défaut, à
délégation de signature
13 Juin 199213/06/1992
De: Jean Beysset
Objet:
attaché d'administration centrale, ou, à défaut, à
délégation de signature
13 Juin 199213/06/1992
De: François Tisné
secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Objet:
au nom du grand chancelier de la Légion d'honneur, les mandats de paiement, les titres de perception et toutes les pièces comptables concernant l'ordonnancement des dépenses de l'administration centrale de la grande chancellerie et des maisons d'éducation de la Légion d'honneur
autorite_delegation="Grand chancelier de la Légion d'honneur"
délégation de signature
13 Juin 199213/06/1992
De: Lecat (Robert)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1991-08-08"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
13 Juin 199213/06/1992
De: Cyrille Raquin
ingénieur des études et techniques de l'armement, chef du centre de recherches et d'études de la logistique
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199213/06/1992
De: Michel Camux
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens mobiles
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199213/06/1992
De: Rémy Bouquet
commissaire principal, chef du bureau de l'armement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199213/06/1992
De: Jean-Marie Aurieres
administrateur civil, chef du bureau des affaires financières et des personnels techniques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199213/06/1992
De: Guy Attali
administrateur civil, chef du bureau des moyens de fonctionnement des services et de l'habillement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199213/06/1992
De: Pichon (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Yonne
Suppléant
Remplace:M. Bourras (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Portel (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Seine-Saint-Denis
Suppléant
Remplace:Mme Maheas (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Noël (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Signe (René-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De:
Halbecq
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Manche
Suppléant
Remplace:M. d'Aigneaux (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Nevers (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Essonne
Suppléant
Remplace:M. Pelchat (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Noël (Edouard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Marchet (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Hoydrie (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les usagers
au titre de la pêche professionnelle en eau douce
membre titulaire
Remplace:Mme Durand (Alphonsine)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: de Courson (Charles-Amédée)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Lemeland (André)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Anger (Didier)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les régions
Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Lecamu (Roger)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Bourras (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Yonne
Titulaire
Remplace:M. Flandin (Paul)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Conte (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Renard (André)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: de Malglaive (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Orne
Titulaire
Remplace:M. Brard (Maurice)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Dumeige (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Orne
Titulaire
Remplace:M. Oriot (François)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Monsinjon (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Grosjean (André)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Legrand (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Poirier (Raymond)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Marchet (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Merlhes (Hubert)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Larangot (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Aisne
Titulaire
Remplace:M. Brazier (Charles)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Labey (Marie-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les régions
Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Guilbert (Charles)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Jean-François Théry
conseiller d'Etat
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
23 février 1990
pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique, respectivement président et président suppléant de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Nicole Briot
inspecteur général des finances
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
23 février 1990
pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique, respectivement président et président suppléant de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Juin 199213/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.