13 Juin 1997

De: de Saqui de Sannes (Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: de Richoufftz de Manin (Emmanuel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: de Prémorel (Yannick)
directeur des relations extérieures du groupe Bayard Presse
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: de Lavenere-Lussan (Olivier)
directeur du Centre de perfectionnement aux affaires (CPA) de Jouy
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Vincent (Gérard)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Vandenberghe (Philippe)
chargé de mission pour les affaires européennes et les questions économiques au Conseil économique et social régional de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Van Parys (Bruno)
directeur des alliances stratégiques, fusions et acquisitions de la SNECMA
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Tilly (Philippe)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Sommaire (Philippe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Silvera (Philippe)
sous-directeur à la Banque française du commerce extérieur (BFCE)
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Serpollet (Denis)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Segrétain (Etienne)
président-directeur général d'Orc, agence de communication
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Salvador (Luc-François)
président-directeur général du groupe Capgemini Sogetti
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Rolin (Xavier)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Roche (Alain)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Redslob (Alain)
professeur à l'université Panthéon-Assas -Paris-II
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Rayssac (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Quittard (Jean-Pierre)
rédacteur en chef ; direction de l'information de TF 1
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Pinta (Philippe)
président de la fédération régionale des syndicats d'exploitants agricoles du Nord-Bassin parisien
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Petit (Eric)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Norois (Dominique)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Niclot (Pierre)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Mérer (Laurent)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Millet (Jérôme)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Michaud (Bertrand)
responsable de la zone Asie-Pacifique de Hermès
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Merchet (Jean-Dominique)
journaliste à Libération
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Masson (Michel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Maral (Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Maffert (Nicolas)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Lorot (Pascal)
directeur des études économiques Total
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Lepeuple (Gérard)
directeur Défense-espace de la Société européenne de propulsion
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Lepeltier (Serge)
député du Cher, maire de Bourges
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Legrier (François)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Le Méné (Jean-Marie)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Lazérus (André)
pasteur, Fédération protestante de France
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Lagadec (Patrick)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Labie (Michel)
chargé de mission auprès du président d'Elf Aquitaine, directeur de Sanofi
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: L'Homme (Richard)
fonctionnaire du ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Klein (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Kemlin (Hubert)
directeur général adjoint de l'Entreprise Laurent Bouillet
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Giraud (Pierre-Marie)
journaliste, correspondant défense de l'Agence France-Presse
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Giraud (Hervé)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Gancel (Rémy)
directeur général de Sophia Soferbail (groupe AGF)
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Gain (Bruno)
conseiller de 1re classe des affaires étrangères, chef du service de l'équipement
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Fontaine (Pascal)
secrétaire général du Parti populaire européen
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Floquet (François)
directeur de la gestion du patrimoine au Crédit industriel et commercial de Paris
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Esclatine (Claude)
directeur général de Canal France International
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Dubois (Denis)
sous-directeur de laboratoire au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Dubessey de Contenson (Louis)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Dornier (Philippe-Pierre)
directeur des troisièmes cycles de l'ESSEC
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Dolo (Pierre)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Deberdt (Dominique)
chef de l'Observatoire des technologies stratégiques au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Daguzan (Jean-François)
maître de recherche au Centre de recherches et d'études sur les stratégies et les technologies (CREST) de l'Ecole polytechnique
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Cudennec (Yves)
médecin en chef, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Cortay (Michel)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des travailleurs de l'Etat-CGT
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Corrieu (Louis)
commissaire divisionnaire à la direction centrale des renseignements généraux
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Champion (Charles)
directeur de programme de l'aérospatiale Airbus Industrie
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Cavan (Christian)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Caullet (Jean-Yves)
préfet
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Cardot (Denis)
adjoint et suppléant du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'équipement et du logement
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Bécart (Jean-Luc)
sénateur du Pas-de-Calais
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Builly (Pierre)
sous-préfet
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Boyer (Alain)
sous-préfet, secrétaire général pour les affaires régionales et européennes d'Alsace
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Bournois (Frank)
professeur à l'université Jean-Moulin, Lyon-III
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Bournat (Michel)
directeur des ressources humaines de l'entreprise Bouygues
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Bourassé (Philippe)
administrateur principal des services du Sénat
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Bioche (Frédéric)
contrôleur des armées, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Bezacier (Gérard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Baudouin (Jacques)
agent littéraire
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Baudet (Marc)
commissaire-colonel, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Bansard (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Badré (Denis)
sénateur des Hauts-de-Seine
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Troalen (Lydia)
consultante à la société Oryade
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Rubinstein (Laurence)
conseiller en communication, cabinet Rubicom
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Roux (Nathalie)
administrateur civil à la mission de contrôle financier de La Poste
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Pons (Frédérique)
avocate
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Kurtz (Muriel)
ingénieur-chef de projet de Matra Cap Systèmes
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Joly (Eva)
juge d'instruction, ministère de la justice
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Grynbaum (Josée)
magistrat, conseiller juridique auprès du directeur de l'artisanat, ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Eleini (Claudette)
avocate
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Digne (Marie)
responsable du pôle Services au public à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Clément-Mazarguil (Gracie)
secrétaire général du groupe Sodipe
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Castillon (Adeline)
responsable communication d'un groupe au Sénat
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Bataille (Marie-Michelle)
président de la commission des transports du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: François Pion
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Juin 199713/06/1997
De: Coquel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Juin 199713/06/1997
De: Brigitte Joseph-Jeanneney
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Serge Telle
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Olivier Coste
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
ingénieur des mines
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Patrick Delage
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Gilles Gateau
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Florence Mangin
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
secrétaire des affaires étrangères
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Danièle Jourdain-Menninger
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
inspecteur des affaires sociales
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Elisabeth Borne
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
ingénieur des ponts et chaussées
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Didier Quentin
ministre plénipotentiaire
Objet:
secrétaire général de la mer
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
13 Juin 199713/06/1997
De: Gérard Wolf
administrateur civil
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des services de secours et des sapeurs-pompiers
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Jean Pidello
capitaine de vaisseau, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer les pièces administratives et comptables relatives au fonctionnement de la base
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Michel Champon
administrateur civil
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévention et des plans de secours
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Jacques Aragon
chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
à signer les pièce administratives et comptables relatives au fonctionnement du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Gérard Wolf
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Pierre Taconnet
colonels, officiers supérieurs de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Vincent Soetemont
administrateur civil, chef du bureau des risques bâtimentaires
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Jacques Saint-Jalmes
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Pascal Maysounave
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Olivier Laurens-Bernard
administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Denis Labbé
administrateur civil
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: René Feunteun
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Jean-Paul Decellières
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Michel Champon
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Jean de Croone
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les actes, arrêtés et décisions relevant de cette sous-direction
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Jean-Christophe Moraud
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les actes, arrêtés et décisions relevant de cette sous-direction
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Pascal Girault
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les actes, arrêtés et décisions relevant de cette sous-direction se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
5 juin 1997
portant délégation de signature à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Pierre Picaud
lieutenant de police
Objet:
à signer les correspondances courantes relatives à l'instruction des demandes de visas
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Jean-Louis Guérin
capitaine de police
Objet:
à signer les correspondances courantes relatives à l'instruction des demandes de visas
Groupe:
habilitation
13 Juin 199713/06/1997
De: Jean-Paul Faugère
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
5 juin 1997
portant délégation de signature
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Juin 199713/06/1997
De: Béatrice Abollivier-Raoult
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
5 juin 1997
portant délégation de signature
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Juin 199713/06/1997
De: Michel Vauzelle
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="1997-06-02"
prefet
détachement
13 Juin 199713/06/1997
De: Michel Delebarre
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="1997-06-02"
prefet
détachement
13 Juin 199713/06/1997
De: Béatrice Marre
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="1997-06-02"
prefet
détachement
13 Juin 199713/06/1997
De: Martin Hirsch
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé"
délégation de signature
13 Juin 199713/06/1997
De: Jean-Pierre Duport
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Louis Le Miere
Général de brigade
Objet:
chef du cabinet militaire au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef militaire"
nomination
13 Juin 199713/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.