13 Juin 2001

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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De: Claire James
chef des services administratifs du Conseil d'Etat
Objet:
directeur des services du secrétariat général du Conseil d'Etat et maintenue en détachement
directeur des services administratifs du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2001-05-28"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Deal (Didier)
agent administratif de 2e classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Groupe:
date_debut="2001-05-11"
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Delmas (Christine), épouse Francin
Objet:
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Groupe:
date_debut="2001-05-11"
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
cessation de fonction
13 Juin 200113/06/2001
De: Basset (Bernard)
médecin général de santé publique
Objet:
sous-directeur de la sous-direction santé et société à la direction générale de la santé, direction de l'administration générale, du personnel et du budget, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Le Quellec-Nathan (Martine)
médecin général de santé publique à la direction générale de la santé
Objet:
sous-directrice de la sous-direction pathologies et santé à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Daniel Brunin
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Deux-Sèvres
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente
Groupe:
date_debut="2001-06-18"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Yves Lecrique
vice-président du Groupe national des établissements et services publics sociaux
Objet:
membres suppléants de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 712-19 (II, 13o) du code de la santé publique
Remplace:M. Armand Duchateau
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Philippe Gaudon
directeur des affaires sociales et médico-sociales à la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés
Objet:
membres suppléants de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 712-19 (II, 13o) du code de la santé publique
Remplace:M. Jean Barucq
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Isabelle Millet
personnalité désignée
sur proposition de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membre de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Remplace:Mme Michèle Stramandinoli
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Hurtaud (André)
président du fonds d'assurance formation des métiers et des services
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Au titre de l'Union patronale de l'artisanat
Remplace:M. Pichard (Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Rougeaux (Martine)
attachée principale d'administration à la DECAS
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation)
Remplace:M. Sans (Frédéric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Guin (Frédéric)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (budget)
Remplace:Mme Marigeaud (Martine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Arianer (Armand)
président de la Confédération nationale de l'artisanat des métiers et des services
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Au titre de l'Union patronale de l'artisanat
Remplace:M. Micas (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Mazoyer (Adrien)
Objet:
de la liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
radiation
13 Juin 200113/06/2001
De: de Saint-Etienne (ENSMSE)
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: de Nancy (ENSMN)
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Mathon (Albert)
directeur de l'enseignement et des formations de l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Lefort (Marc-François)
directeur de l'action internationale de l'ENSMN
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: de Graciansky (Pierre-Charles)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Hatchuel (Armand)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Frade (Gilbert)
directeur adjoint chargé des études de l'ENSMP, représentant le directeur de l'ENSMP, président du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (session 2000)
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Fixari (Daniel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Fargue (Daniel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Duchêne (Michel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Huberman (Gladys)
professeure à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Jean-Claude Carré
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Schorp (Laurent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Faessel (Christophe, Laurent)
notaire
notaire_residence="Hatten (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Youssouf Moussa
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Nourdine Hamada
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Mohamed Bounou
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Mohamed Bounou
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Saindou Assani
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Marie-Agnès Nourry, épouse Montoille
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Anturia Mistoihi, épouse Abalkini
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Anturia Mistoihi, épouse Abalkini
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Gérard de Villele
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Gérard de Villele
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Ali Selemani
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Abdoul Madjidi Abdallah
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Abdoul Madjidi Abdallah
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Gabriel Behava
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Pierre Baubet
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Annie Grimaux, épouse Carre
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou-Mayotte
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Moreau (Sylvie)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'animation territoriale et du travail social à la direction générale de l'action sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Hubert Jung
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation du syndicat général Force ouvrière des personnels des mines et assimilés
Remplace:M. Jean-François Hochard
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Delaveaud (Marie-Claude)
mouvement des entreprises de France
Objet:
membre du Conseil national des assurances
représentante des assurés
Remplace:M. Lachapelle (Olivier)
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Delaveaud (Marie-Claude)
Objet:
membre de la commission des entreprises d'assurance
représentante des assurés
Remplace:M. Lachapelle (Olivier)
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Boudet (Michel)
directeur adjoint des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Paris
Groupe:
date_debut="2001-03-05"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Yves Gleizes
délégué général pour l'armement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De:
Lenain
Objet:
de
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De:
Debeaupuis
Objet:
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De:
Lenain
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De:
Debeaupuis
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De:
Allal
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De:
Allal
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Dominique Guillaume
chef du bureau de la gestion des crédits de l'Etat, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De:
Lenain
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De:
Debeaupuis
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De:
Allal
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De:
Allal
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Jean-Luc Richon
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Sylvain Lemoyne de Forges
chef de service, directeur général de l'agence de la dette
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Pierre Merviel
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Sylvain Lemoyne de Forges
chef de service, directeur général de l'agence de la dette
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Bruno Bézard
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Philippe de Fontaine Vive Curtaz
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: François Pérol
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Xavier Musca
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Xavier Musca
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Nicolas Jachiet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Nicolas Jachiet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Jérôme Haas
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Thierry Francq
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Alban Aucoin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Stéphane Pallez
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Stéphane Pallez
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Juin 200113/06/2001
De: Leroy (Janine)
Objet:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Dotigny (Sylviane)
Objet:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Vasseur (Timothée)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Udekwe (Promise)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Théliou (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Soglo (Magloire)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Sauvage (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Rohfritsch (Marc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Neveu (Mickaël)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Logez (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Lelong (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Le Ber (Franck)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Giboulot (François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Frolli (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Fricot (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Fournel (Guy)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Flores (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Ellaouni (Abdel-Illah)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Diani (Mustapha)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Derickxsen (Yann)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Decock (Renaud)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Boulet (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Alabou (Hassan)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Schmidt (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Rosevègue (Claire)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Jean-Pierre Doussin
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, détaché auprès du ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Juin 200113/06/2001
De: Rey (Gérard)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Prieto (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Pinault (Alain)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Nouveau (Daniel)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Niel (Gérard)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Morineau (Dominique)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Legain (Dominique)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Fortuny (Hervé)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Desbios (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Baehr (Christophe)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Jacquin (Gil)
Objet:
en liste complémentaire les candidats suivants
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Bourdier (Pascal)
Objet:
en liste complémentaire les candidats suivants
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Barthet (Thierry)
Objet:
en liste complémentaire les candidats suivants
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Theron (Marie-Hélène)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Rey (Viviane)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Pitorre (Marie-José)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Icart (Elisabeth)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Claparede (Brigitte)
Objet:
sur la liste principale
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Lacaze-Boue (Régine)
Objet:
en liste complémentaire les candidats suivants
inscription
13 Juin 200113/06/2001
De: Dreveton (Christine)
Objet:
ingénieurs de 1re classe dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-05-27"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Merlier (Christophe)
Objet:
ingénieurs de 1re classe dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-05-26"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Douville (Hervé)
Objet:
ingénieurs de 1re classe dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-05-20"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Paradis (Denis)
Objet:
ingénieurs de 1re classe dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-26"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Martin (Eric)
Objet:
ingénieurs de 1re classe dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-11"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Imed Bentaleb
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-07-01"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Kraska (Yolande)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Reims
Remplace:Mme Stassin (Evelyne), épouse Campagnolo
Groupe:
date_debut="2001-07-16"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Jean-Richard Germont
Objet:
au titre de l'année 2001
en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Jacques Donzel
Objet:
au titre de l'année 2001
en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Jean-Claude Champin
Objet:
au titre de l'année 2001
en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Rémy Losser
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Eric Ledermann
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Tchang (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: De Moor (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur général dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Rebuffel (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Charente
Groupe:
date_debut="2001-06-11"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Vuillemin (Jean-Claude)
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Toubhantz (Jean-Louis)
commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel, directeur départemental de la sécurité publique de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Tessier (Jean-François)
commissaire principal, directeur de la formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des officiers de police de Cannes-Ecluse
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Schwendener (Marc)
commissaire principal à l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Pomier (Jean-Pierre)
avocat général honoraire près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Modat (Charles)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Mariée (Marc)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Le Gouestre (Olivier)
commissaire principal, chef du service de police de proximité à La Rochelle
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Le Donge L'Henoret (Rémy)
substitut à l'administration centrale, chef de section du contentieux à la direction des services judiciaires
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Larmanjat (Olivier)
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Laniel (Jean)
commissaire divisionnaire, chef de la division nationale des escroqueries et des fraudes technologiques à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Jacquet (Nicolas)
substitut à l'administration centrale, chef de cabinet du directeur des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Héritier (Georges)
commissaire principal, chef de la sûreté départementale de Seine-et-Marne
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Chalon (Luc)
commissaire principal, adjoint au directeur interrégional de la police aux frontières de la zone nord à Lille
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Caro (Jean-Louis)
commissaire principal honoraire à la préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Wolferman (Sophie)
commissaire de police, chef du service d'accueil, de recherche et d'investigation judiciaire au commissariat du 16e arrondissement à la préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Leroux (Maryse)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Le Gac (Marie-Josèphe)
juge honoraire au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Foy (Nathalie)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Delobeau, épouse Catton (Hélène)
substitute générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Arrigui, épouse Viellard (Marie-Jeanne)
substitute générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Wawrzyniak (Edouard)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Senat (David)
substitut à l'administration centrale, chargé de mission auprès du sous-directeur des greffes à la direction des services judiciaires
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Semur (François)
premier substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Schmelck (Jacques)
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Queffelec (André)
commissaire principal, chef du service de l'exécution des décisions de justice à la préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Pene (Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel à la direction centrale des renseignements généraux
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Painset (Pierre)
commissaire principal, chef de la sûreté départementale de l'Essonne
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Mettoux (Philippe)
substitut à l'administration centrale, chef du bureau de la protection des victimes et de la prévention
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Lalle (Pascal)
commissaire divisionnaire, directeur départemental adjoint de la sécurité publique du Gard
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Houpert (André)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Hidalgo (Rudolph)
commissaire principal, chef de la division de la logistique opérationnelle à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Hebert (Jean-Marie)
commissaire principal, chef du district d'Elancourt
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Guedj (Pierre)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Fabiani (Don Jean)
commissaire principal, adjoint au commissaire central du 16e arrondissement à la préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Decori (Vincent)
substitut général honoraire près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Bizeul (André)
commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel, conseiller technique à la direction centrale de la police aux frontières
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Bayon (Louis)
commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel, adjoint au sous-directeur des affaires criminelles à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Quintana Do Val, épouse Lagravere (Marie-Jeanne)
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Ghesquière-Dierickx (Thérèse)
avocate générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Ernoult-Cabot (Brigitte)
substitute à l'administration centrale, chef du bureau de la police judiciaire à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Brasier de Thuy (Marie-Guilhem)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Le Marec (Eric, Yves, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérald Simonin et Dominique Bertrand-Conty, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Bertrand (Dominique, Camille, Paule), épouse Conty
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérald Simonin et Dominique Bertrand-Conty, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
13 Juin 200113/06/2001
De: Croquelois (Florence, Nicole, Suzanne), épouse Lefebvre
Objet:
notaire
Remplace:M. Maucotel (Marc, Henri, Maurice, Joseph)
notaire
notaire_residence="Samer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Guerre (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jecko (Alain)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Gauvin (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentants de l'Etat
Remplace:M. Bodin (Raymond-Pierre)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Puig (Jean-Paul)
directeur régional de classe normale des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Montpellier (direction régionale de Montpellier)
Groupe:
date_debut="2001-03-05"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Gérard Kiéger
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Haute-Savoie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (al. 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-06-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Michel Bodin
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail
date_debut="2001-05-01"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Philippe Nicolas
directeur adjoint du travail, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de directeur du travail
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre
Groupe:
date_debut="2001-04-15"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Edgard Jansoone
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre éducatif Camille-Veyron, à Bourgoin-Jallieu (Isère)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
depart_retraite
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Bara (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
directeur adjoint, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
date_debut="2001-04-17"
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Estivals (Christophe)
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
radiation
13 Juin 200113/06/2001
De: Georges Berthelot
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Vienne, trésorier-payeur général de la région Poitou-Charentes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="2001-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Kalck (Dominique, Liliane), épouse Lorch
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg-Neudorf (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: François Formentin
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Veysseire (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Lalaurette (François)
détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Hoffman (Joël)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Schlidely-Leleu (Isabelle)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Le Chevalier (François)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Le Chevalier (François)
Objet:
membre du comité scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de la société Thales
Remplace:M. Colin (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Bottet (Denise)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-01-21"
admission
13 Juin 200113/06/2001
De: Boisseuil (Valérie, Marie-Noëlle)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-François Estrade et Marie-Noëlle Boisseuil, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Périgueux (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
13 Juin 200113/06/2001
De: Perinet-Marquet (Hugues)
Objet:
professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Remplace:
M. Giverdon
Groupe:
désignation
13 Juin 200113/06/2001
De: Durand (Jeanne), épouse Stiric
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Remplace:Mme Vadimon (Appoline), épouse Cheik
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
suppleant
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Vasty (David)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Sirac (Xavier)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Rouet (Aurélien)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Pechnik (Nicolas)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Nouël (William)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Mayeur (Noël)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Mariaux (Cyril)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Laurent (David)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Julien (Jean-Philippe)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Jardin (Laurent)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Hagneré (Cyril)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Génin (Benoît)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Gionta (Jean-Philippe)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Dachary (Mikaël)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Clouard (Arnaud)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Bochard (Sébastien)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Baumgart (Philippe)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Augier de Moussac (Pierre)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Ragot-Bujadoux (Julie)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Lemaire (Caroline)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Gusto (Eve)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Figuérédo (Audrey)
Objet:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 200113/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.