13 Juillet 2005

De: Francis Marty-Mahe
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service agriculture, espace rural et produits alimentaires au conseil régional de Bretagne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Orne
Remplace:M. Pierre Rathouis
Groupe:
date_debut="2005-07-18"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Olivier Morzelle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des systèmes d'information au service de la modernisation
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
Remplace:M. Alain Vernede
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Tamby (Christian)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-05-15"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Bertrand (Damien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-02-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: François Proisy
administrateur civil
Objet:
chef de la subdivision administrative des îles Sous-le-Vent, en Polynésie française
Remplace:M. Gérard Mathieu
Groupe:
date_debut="2005-08-02"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Francis Hurtut
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamaïque
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth des Bahamas
en résidence à Kingston
Remplace:M. Pierre-Antoine Berniard
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bahamas"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Michel Tretout
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Johannesbourg
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Seychelles
Remplace:M. Claude Fay
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Seychelles"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: François-Xavier Deniau
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies et des organisations internationales à Vienne
Remplace:M. Patrick Villemur
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Patrick Chrismant
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassaseur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Malte
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Mongolie
Remplace:M. Nicolas Chapuis
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mongolie"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Serge Degallaix
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Tunisie
Remplace:M. Yves Aubin de La Messuzière
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tunisie"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gérard Cros
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Finlande
Remplace:M. Jean-Jacques Subrenat
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Finlande"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marie Emonnot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice adjointe (2e classe) au centre hospitalier spécialisé de Montbert (Loire-Atlantique)
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
depart_retraite
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Maréchal (Isabelle)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la communication
sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
date_debut="2005-02-22"
duree="trois ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Ryma Abane
déclarée admise à titre étranger à la session 2003 du concours d'entrée à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire, en deuxième année
Groupe:
date_debut="2005-03-10"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De:
Lamotte sur l'emploi de sous-directeur des politiques sectorielles
(sous-direction C) à la direction de la prévision et de l'analyse économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2005-04-22"
cessation de fonction
13 Juillet 200513/07/2005
De: Lamotte (Henri)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sur l'emploi de sous-directeur des finances publiques (sous-direction D) à la direction de la prévision et de l'analyse économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2004-11-16"
cessation de fonction
13 Juillet 200513/07/2005
De: Domenach (Muriel)
administratrice civile rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
au ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères
dont la première année
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Meslay (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Cornevaux (Gil)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Privat (Jean-Marie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Philippe Ponthus
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité non imputable au service
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
depart_retraite
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: René Bregeon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-11-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean Carrère
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-11-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Dominique Figeat
délégué à l'action foncière au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et contrats, à l'exclusion des décrets, et dans les limites de ses attributions
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
13 Juillet 200513/07/2005
De: Novel-Catin (Sophie), épouse Tautou
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-03-13"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Georges Friedrich
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports)"
inscription
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Pierre Drevon
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports)"
inscription
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Pierre Bouchout
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès à la 1re classe du corps des inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
inscription
13 Juillet 200513/07/2005
De: Joseph Salamon
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Andrew Hartness
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Donald Hart
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Hervé Corriges
conseiller musique et danse à la direction régionale des affaires culturelles d'Alsace
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marianne Revoy
chef du bureau des affaires juridiques, de l'économie et des industries culturelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Clarisse Mazoyer
chef du bureau du budget et des affaires financières à la direction de l'administration générale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Catherine Giffard
sous-directrice des enseignements et des pratiques artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Michèle Durand
chef du bureau de la diffusion et des lieux à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Guy Boyer
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
c)
représentant des auteurs
Pour le Syndicat national des auteurs compositeurs (SNAC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Patrice Massé
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour le Syndicat national des professionnels du spectacle et des activités culturelles (SYNPTAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Michel Vié
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes musiciens (SNAM)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean Léger
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour le Syndicat français des artistes interprètes (SFA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marc Slyper
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour la Fédération nationale des syndicats du spectacle, de l'audiovisuel et de l'action culturelle (FNSAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marc Marin
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour l'Union nationale des syndicats des personnels des associations, organismes et services d'intérêt social de la culture, des loisirs, du tourisme et du plein air (USPAOC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gérard Michel
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Daniel Colling
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Claude Camus
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Maurice Lidou
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Dominique Dumond
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entrepreneurs de spectacle (SNES)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Richard Martineau
directeur régional des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jérôme Bouët
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Rose Léandri
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Martine Marigeaud
directrice de l'administration générale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Claire Lamboley
chargée de la sous-direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Catherine Fagart
administratrice civile, chargée de la sous-direction de la création et des activités artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Albert Rosse
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Paul Burle
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Philippe Berthelot
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Colette Chardon
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Pierre Rathouis
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Orne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Vendée
Remplace:M. Jean-Marie Angotti
Groupe:
date_debut="2005-07-11"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Fichet (Nathalie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du secrétariat général du Gouvernement (Médiateur de la République)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Christophe Louis
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
président du bureau chargé du déroulement des opérations électorales auprès du Conseil national de l'ordre des pharmaciens siégeant
au titre de la section A
Groupe:
president
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Colonna d'Istria (Dominique)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-03-25"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Senna (Philippe)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-01-20"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Broux (Cyrille, Robert)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-01-20"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Lendi-Ramirez (Fanny)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-01-20"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gottardi (Agnès)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-01-20"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Fahmi-Friedericks (Siham)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-01-20"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Benali-Kerroumi (Karima)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-01-20"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Wolf (Marc)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de directeur adjoint en charge de la sous-direction du contrôle fiscal à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2005-04-13"
cessation de fonction
13 Juillet 200513/07/2005
De: Raude (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de directeur du développement des médias dans les services du Premier ministre
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2005-03-03"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: de Cointet de Fillain (Alain)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directeur chargé de la politique financière à la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2005-04-22"
cessation de fonction
13 Juillet 200513/07/2005
De: Patrice Paoli
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Emirats arabes unis
Remplace:M. François Gouyette
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Émirats arabes unis"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Norbert Carrasco-Saulnier
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Costa Rica
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Guatemala
Remplace:M. Gilles Vidal
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guatemala"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Christophe Chouvet
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation de l'aviation civile internationale à Montréal
Remplace:M. Jean-François Dobelle
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Joël Braud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-09-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Loïc Raymond
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Israël (Didier)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="quatre mois"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gérard Mathieu
administrateur civil
Objet:
chef de la subdivision administrative des îles Sous-le-Vent, en Polynésie française
Groupe:
date_debut="2005-07-31"
cessation de fonction
13 Juillet 200513/07/2005
De: Rachid Khayatey Houssaini
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Ghassan Jamaty
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Mohen (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du département du patrimoine et des collections de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:
date_debut="2005-07-05"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Samuel Sidibe
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre du 10° de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2005
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Bruno Roger
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre du 10° de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2005
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Louis Paudrat
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre du 10° de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2005
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Christian Kaufmann
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre du 10° de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2005
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jacques Friedmann
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre du 10° de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2005
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: John Friede
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre du 10° de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2005
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Hélène Leloup
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre du 10° de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2005
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Danièle Lavallée
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre du 10° de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2005
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gagnaire (Jean-Louis)
vice-président du conseil régional de la région Rhône-Alpes, délégué au développement économique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalité extérieure
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Guillaume Malquarti
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Objet:
chef du service d'odontologie au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
duree="cinq ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Rougier (Christian)
Objet:
sur désignation de Charbonnages de France, administrateur suppléant
Remplace:M. Ledru (Eric)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Dominique Figeat
directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
délégué à l'action foncière
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Alain Hurteau
attaché principal d'administration et d'intendance de 2e classe
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Marc Teissier
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Juanita Cifuentes Ruiz
déclarée admise à titre étranger à la session 2002 du concours d'entrée à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire, en troisième année
Groupe:
date_debut="2004-12-15"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Georges Brissonneau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Simon (Roland)
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Saint-Etienne (Loire)
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Grenoble (Isère)
Groupe:
date_debut="2005-08-02"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Ripert (Yves)
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
date_debut="2005-07-18"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Berbey (Yves)
directeur départemental de classe exceptionnelle de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Besançon (Doubs)
Groupe:
date_debut="2005-07-04"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: François Auque
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions afin de continuer à exercer les fonctions de président-directeur général d'EADS Space
Groupe:
date_debut="2005-07-11"
duree="un an"
cour_comptes
disponibilité
13 Juillet 200513/07/2005
De: Pierrick Huet
attaché administratif principal des services déconcentrés de 1re classe, adjoint au sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales au service des ressources humaines
Objet:
directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Nord
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Michel Sinoir
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Savoie
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Réunion
Remplace:M. Vincent Le Dolley
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Buet (Nathalie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Remplace:Mme Bonan (Isabelle)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Remplace:Mme Dorel (Dominique)
Groupe:
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Fernandez (Ramon)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directeur en charge de la sous-direction F « Dette, développement et marchés émergents » à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2005-04-22"
cessation de fonction
13 Juillet 200513/07/2005
De: Belet (Gérard)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de chef de service à la direction de la prévision et de l'analyse économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2005-04-22"
cessation de fonction
13 Juillet 200513/07/2005
De: Francis Saudubray
conseiller référendaire à la Cour des comptes, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Malawi
en résidence à Lusaka
Remplace:M. Jean-Paul Monchau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malawi"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Michel Berrit
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée
Remplace:Mme Bernadette Lefort
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Joëlle Pascoet
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet visant à asseoir le rôle de la fondation Jean Moulin comme « opérateur principal » pour la mise en oeuvre de l'action du ministère au profit de l'ensemble de ses agents, auprès du directeur des ressources humaines, secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Isabelle Petonnet
administratrice civile
Objet:
directrice de projet auprès du secrétaire général pour piloter le projet de modernisation du ministère, qui s'appuie sur la stratégie ministérielle de réforme, et mettre en oeuvre le plan stratégique 2004-2007 visant à améliorer et optimiser la qualité des services fournis par le secrétariat général aux directions du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Daniel Fournet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-10-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Bernard Squarcini
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Fremont (Benoît)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Moscou
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
affectation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Koutchouk (Alexandre)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Serge Mucetti
conseillers des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Juillet 200513/07/2005
De: Daniel Labrosse
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Pierre Evain
chargé de mission, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Juillet 200513/07/2005
De: Bertrand Cochery
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Juillet 200513/07/2005
De: Françoise Le Bihan
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Juillet 200513/07/2005
De: Françoise Le Bihan
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Juillet 200513/07/2005
De: Abdel Madjid Doulache
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Rana El Hoyek
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Salaun (Pascale)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-04-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Alain Aguiléra
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin
Remplace:M. Jacques Bordet
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Bertrand (Jean-François)
Objet:
chef de mission de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-03-14"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Bar (Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-04-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Julliot (Catherine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-04-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Tamzali (Youssef)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés
1
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Tainturier (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés
1
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Martinot (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés
1
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Lekeux (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés
1
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Denoix (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés
1
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gadot (Paul-Marie)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés
2
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Desbrosse (Francis)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés
2
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Corde (Richard)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés
2
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Chuit (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés
2
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Chary (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés
2
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Jacques Martini
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2005-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: François Antoniotti
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marc Caliaros
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2005-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jacques Lesoeur
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint (2e classe) au centre hospitalier de La Roche-Luçon-Montaigu (Vendée)
Groupe:
date_debut="2006-01-15"
depart_retraite
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Pierre Dictor
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier de Montluçon (Allier)
Groupe:
date_debut="2006-01-05"
depart_retraite
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marie-France Wemeau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directrice adjointe (2e classe) au centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
depart_retraite
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jacques Renard
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur (1re classe) du centre hospitalier de La Châtre (Indre)
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
depart_retraite
admission
13 Juillet 200513/07/2005
De: Seltène (Bruno)
traducteur stagiaire
Objet:
dans le corps des traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-07-01"
corps="Traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
titularisation
13 Juillet 200513/07/2005
De: Rousseau (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement à Londres
administrateur suppléant pour la France
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Darmedru (Michel)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directeur, chargé des fonctions de responsable du département risques groupe au sein du contrôle général, organisé en deux départements, à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au détachement
date_debut="2005-04-12"
cessation de fonction
13 Juillet 200513/07/2005
De: Berger (Jean-Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur de la protection du consommateur (sous-direction C) à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-04-12"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Pierre Mayaudon
administrateur civil hors classe du ministère de la défense
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Vanuatu
Remplace:M. Jean Garbe
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Vanuatu"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Paul Monchau
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Costa Rica
Remplace:M. Norbert Carrasco-Saulnier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Costa Rica"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Pierre Charasse
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique du Pakistan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Pérou
Remplace:M. Jean-Paul Angelier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pérou"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Maurice Ripert
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève et des organisations internationales en Suisse
Remplace:M. Bernard Kessedjian
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Richard Duque
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Etats-Unis mexicains
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord, à Bruxelles
Remplace:M. Benoît d'Aboville
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Emmanuel Charron
président de la mission interministérielle aux rapatriés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
13 Juillet 200513/07/2005
De: Emmanuel Charron
président de la mission interministérielle aux rapatriés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative des crédits inscrits au chapitre 39.03 : Actions en faveur des rapatriés, relevant du budget « travail, santé et cohésion sociale ». Cette délégation s'applique notamment à la signature de toutes pièces justificatives de recettes et de dépenses, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
13 Juillet 200513/07/2005
De: Arnaud de Tarle
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gualtiero de Cicco
colonel de l'armée de terre (Italie)
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Roland Zinzius
chef d'unité de l'Union européenne, détaché à la délégation des affaires stratégiques (Allemagne)
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Franz Xaver Pfrengle
colonel de l'armée de terre (Allemagne)
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Christophe Wurtz
premier conseiller des tribunaux administratifs, ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Christian Wolfrom
avocat à la cour
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Stéphane Verwaerde
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Henri Vernet
chef du service politique Le Parisien
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Andrea Vena
direction de la stratégie, Agence spatiale européenne (Italie)
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Régis Vechambre
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Patrice Van Ackere
contrôleur des armées
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Olivier Tramond
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gérard Teboul
professeur des universités
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gianfranco Tantardini
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Claude Tafani
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gilles Rouby
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Pierre-André Roth
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Xavier Roche
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marco Rimanelli
professeur titulaire à l'université Saint Leo, en Floride (Etats-Unis)
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Evence Richard
conseiller à la présidence de l'Assemblée nationale
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Pierre-Yves Reville
directeur, Air France (direction générale industrielle)
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Nicolas Regaud
sous-directeur, SGDN
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Frédéric Pons
rédacteur en chef Valeurs actuelles
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Benoît Plantier
directeur de l'unité technique et technologique Thales
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Xavier Pintat
sénateur de la Gironde
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Michel Pignoux
rédacteur en chef adjoint Le Bulletin quotidien
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Olivier Paulus
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Bruno Paulmier
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Xavier Pacreau
directeur de la revue Le Forum franco-allemand
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Louis Orenga de Gaffory
directeur, centre d'information des viandes
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Pierre Moulinie
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Robert Morizot
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Thierry Matta
directeur de cabinet du directeur de la surveillance du territoire
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marc Mathieu de Vienne
architecte d'intérieur diplômé
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Thierry Mariani
député de Vaucluse
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marc Maouche
président de la fédération CFTC, postes et télécommunications
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Philippe Léonard
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Patrick Lemasle
député de la Haute-Garonne
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Marc Lefranc
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Marie Le Gall
ecclésiastique
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Edouard Lagourgue
secrétaire général de « Mission enfance »
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Pierre Labonne
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Hervé Jeanjean
responsable de programmes, CNES
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Philippe Hedde
directeur général, secteur industrie, IBM Europe
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Philippe Harache
directeur général délégué, Eurocopter
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jérôme Gutton
sous-préfet
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Olivier Gohin
professeur des universités
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Paul Gerouard
rédacteur en chef adjoint FR 3
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Laurent Gathier
directeur des activités spatiales, Dassault aviation
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Pascal Gastineau
avocat aux barreaux de Paris et de Barcelone
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Philippe Garelli
président Alstom Power
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Pierre Garcin
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: David Galtier
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-François Furet
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Alain Fontaine
directeur des programmes dérivés militaires, Airbus
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Frédéric Flocard
médecin en chef, service de santé des armées
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Denis Faucounau
administrateur civil hors classe, ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gilles Erulin
directeur des assurances, Financière Pinault-Artemis
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Christian Dubreuil
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marcel Druart
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Eric Dell'aria
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Olivier Damien
secrétaire général adjoint du syndicat des commissaires et hauts fonctionnaires de la police nationale
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Thierry Damerval
directeur du CEA de Fontenay-aux-Roses
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Frédéric Cretu
chef de bureau, ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Patrick Charaix
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Nick Butler
capitaine de vaisseau (Grande-Bretagne)
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Carlos Bravo
diplomate (Espagne)
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Maurice Braud
directeur adjoint de l'IRES
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Philippe Bras
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Alain Bouquin
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Eric Bonnemaison
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Paul Blue
président de Thaler Associates Inc. (Etats-Unis)
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Patrick Blandin
responsable fusions et acquisitions, EDF
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Fred Berger
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Denis Beraud
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Benoît Bazire
directeur général de Thales Tech Optics
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Dominique Baert
maire de Wattrelos
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Nadir Aït Si Selmi
chef de délégation d'associations humanitaires
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Dominique Auzias
éditeur
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Michel Adrien
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marie-Hélène des Esgaulx
députée de la Gironde
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Florence de Nadaï
consultante en communication
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Laure de Choiseul Praslin
magistrate, chef du bureau de gestion de la détention, direction de l'administration pénitentiaire
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Sandrine Segovia-Kueny
médecin urgentiste, direction générale de la santé
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Albane Pineau
chirurgienne, comité international de la Croix-Rouge
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Maud Nock
cadre au ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Hélène Martini
chargée de mission, conseil de sécurité intérieure
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Martine Marchand-Antheaume
chef de la mission défense, service du HFD, ministère de l'équipement
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Dominique Lottin
inspectrice des services judiciaires
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marie-Hélène Labbe
chercheuse associée, Fondation pour la recherche stratégique
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Venance Journe
chargée de recherches au CIRED, CNRS
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Neda Ferrier
chef de la section des commissions nationales de l'UNESCO (Colombie)
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Guylaine Dyevre
conseillère, BNP Paribas
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Valérie Derouet
directrice grands comptes CEA, groupe Areva
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Ingrid Bazinet
journaliste à l'AFP
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marie-Christine Armaignac
sous-directrice des politiques sociales et des conditions de travail, ministère de l'économie et des finances
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Brenet (Bernard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de la justice
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-10-18"
duree="deux ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Molla (Jean-François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Rouault-Chalier (Patricia)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de la défense
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Raymond (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Enault (Gérard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
13 Juillet 200513/07/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.