13 Juillet 2012

De: Anne-Lise CIDERE
agent non titulaire de l'état
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Moulins
Remplace:Mme Nelly JAGER
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Nelly JAGER
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Moulins
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
cessation de fonction
13 Juillet 201213/07/2012
De: Magali BIJON
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Moulins
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Nelly JAGER
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Moulins
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
cessation de fonction
13 Juillet 201213/07/2012
De: Alain RAFFEJEAUD
président de chambre à la cour d'appel d'Orléans
suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
président
Remplace:M. Pierre MOREAU
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Bruno BADRE
substitut du procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:M. Michel BAUD
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Hélène SAINT ELIE épouse FAU
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
à compter du présent arrêté
cessation de fonction
13 Juillet 201213/07/2012
De: Christian Pichevin
administrateur des finances publiques
Objet:
régisseur d'avances de la délégation Ouest (résidence Rennes) auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:M. Jean-Yves Le Gall
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Laurent BITONTI
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit des Hautes-Alpes »
Remplace:Mme Audrey VANKEMMEL
Groupe:
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Simone Bonnafous
professeur des universités
Objet:
directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Jean-Louis Muccchielli
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jacques Feytis
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Remplace:M. Jacques Roudière
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Monique GUILLON
directrice du travail, précédemment détachée
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
responsable de l'unité territoriale de Lot-et-Garonne de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Mireille CRENO CHAUVEAU
directrice du travail, précédemment détachée
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice régionale adjointe de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
responsable de l'unité territoriale du Morbihan
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Agnès TOULLIEUX
inspectrice du travail, en position de détachement auprès du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2012-10-01"
promotion
13 Juillet 201213/07/2012
De: Cécile Bigot-Dekeyzer
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Ruddy TASIA
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Roberto RINGUET
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Mossoundi MLANAO
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jean-Pédro MAIGNAN
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Benoît LEFEVRE
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Cédric JEAN-BAPTISTE
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Fabrice HALOPEAU
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Pascal COTTEREAU
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Yannick BRAUD
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Christian BHAGOOA
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Yvane KOUNOUGOUS
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Nadège ACHAMANA
(Guyane)
Objet:
à Cayenne (973)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
13 Juillet 201213/07/2012
De: Georges-François Leclerc
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Haute-Savoie"
prefet_departement_code="74"
prefet
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Philippe Derumigny
préfet de la Haute-Savoie
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Eric Jalon
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de la Savoie
directeur général des collectivités locales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2012-07-30"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Savoie"
prefet_departement_code="73"
prefet
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Christophe Mirmand
préfet de la Savoie
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2012-07-30"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jean-Michel Drevet
préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2012-07-30"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Nicole Klein
préfète détachée
Objet:
préfète de Seine-et-Marne
directrice générale de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2012-07-30"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Seine-et-Marne"
prefet_departement_code="77"
prefet
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Pierre Monzani
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2012-07-30"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Eric Delzant
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Auvergne"
prefet_departement="Puy-de-Dôme"
prefet_departement_code="63"
prefet
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Serge Morvan
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général des collectivités locales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2012-07-30"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Daniel Bouffier
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace, emploi classé en groupe III
Groupe:
date_debut="2012-08-16"
duree="cinq ans"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Valery (Aude)
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentante du ministre chargé du budget
Remplace:M. Gintz (Rodolphe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Pascal de Wilde
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
représentants des organisations syndicales les plus représentatives de salariés des établissements publics de santé
Remplace:M. René Ferchaud
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jacques Vieubled
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
représentants des organisations syndicales les plus représentatives de salariés des établissements publics de santé
Remplace:M. Pascal de Wilde
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: CHARPENTIER (Rémi, Fabien)
Objet:
notaires associés
membre de la société civile professionnelle François CHAVANE de DALMASSY et Marie-Dominique CHAUVIN-COQUEUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: COQUEUX (Anaëlle, Claude, Marie)
Objet:
notaires associés
membre de la société civile professionnelle François CHAVANE de DALMASSY et Marie-Dominique CHAUVIN-COQUEUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: DARCQ (Dorothée, Anne-Marie), épouse ROSENTHAL
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Vincent ROSENTHAL, huissier de justice associé, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Revel (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: VION (Aurélie), épouse LAGNEAU
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Stéphane GOUX et Jean-Marc MOLLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: MOLLET (Jean-Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane GOUX et Jean-Marc MOLLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
cessation de fonction
13 Juillet 201213/07/2012
De: GODEFROY (Eric, François, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric GODEFROY, Yves CHAUMETTE et Xavier MAITRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fontainebleau (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
13 Juillet 201213/07/2012
De: FRÉTÉ (Céleste, Bérengère), épouse CRAQUELIN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Alain MOLINA, Gilles TÉTARD et Emmanuel DELPORTE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grand-Couronne (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: SOUDEY (Guillaume, Alain, Jean-Jacques)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Maîtres Olivier DURAND, Philippe DURAND, Jean-Yves RAYNAUD, Benoît STAIBANO et Yves VALOIS, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: MARIGOT (Clément, Bastien, Jérémie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Maîtres Olivier DURAND, Philippe DURAND, Jean-Yves RAYNAUD, Benoît STAIBANO et Yves VALOIS, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Etienne BARRAULT
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:Mme Claudine SCHMID
date_debut="2012-07-01"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Florence Verrier
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des programmes budgétaires et des établissements publics. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Emilie Bourieau
ingénieure de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des programmes budgétaires et des établissements publics. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Patrick Duprat
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jean-François Moniotte
administrateur civil, chef du bureau des personnels administratifs, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Stéphane Brunot
administrateur civil hors classe, chef du bureau des affaires générales, des études et des statuts, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Florence Valenza-Paillard
administratrice civile, chef du bureau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Christine Tricotel
sous-préfète hors cadre, chef du bureau des finances, de la paie et de la prévision, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Catherine Quingué-Boppe
administratrice civile hors classe, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 223 153 1 7, CANDESARTAN CRISTERS 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
inscription
13 Juillet 201213/07/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/14)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 223 153 1 7, CANDESARTAN CRISTERS 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
inscription
13 Juillet 201213/07/2012
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 223 153 1 7, CANDESARTAN CRISTERS 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
inscription
13 Juillet 201213/07/2012
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/14)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 223 153 1 7, CANDESARTAN CRISTERS 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
inscription
13 Juillet 201213/07/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 223 153 1 7, CANDESARTAN CRISTERS 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
inscription
13 Juillet 201213/07/2012
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/14)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 223 153 1 7, CANDESARTAN CRISTERS 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
inscription
13 Juillet 201213/07/2012
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 223 153 1 7, CANDESARTAN CRISTERS 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
inscription
13 Juillet 201213/07/2012
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/14)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 223 153 1 7, CANDESARTAN CRISTERS 16 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
inscription
13 Juillet 201213/07/2012
De: Hilda SCHMIT
Objet:
dans les limites des attributions de la directrice de la communication, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Carine FOURMENT CAZENAVE
Ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention dans l'unité du CNRS UPR n° 3346
à compter du 01/01/2012
Groupe:
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Martine BRERET
Technicien de classe exceptionnelle
Objet:
assistante de prévention dans l'unité du CNRS UMR n° 7266
à compter du 01/01/2012
Groupe:
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Glenn COUGOULAT
Ingénieur de Recherche CNRS
Objet:
assistant de prévention dans l'unité du CNRS n° 5275
à compter du 1° juin
Groupe:
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Benoît Stutz
Professeur de l'Université de Savoie
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Laurent CHARMASSON
Ingénieur d'Etudes
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR 7341 intitulée LP3
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Isabelle DEAN-ROUQUET
Objet:
Directrice de l'unité UPS
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Anne-Blanche DE RODELLEC
Objet:
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jean-Marie BURGIO
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Hugues SCHOENFELD
Objet:
responsable du service technique et logistique
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service et relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Patrick MEYER
Objet:
responsable du service des ressources humaines
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service et relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Patrick MEYER
Objet:
responsable du service des ressources humaines
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de la délégation et relevant des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Gaëlle BUJAN!
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Gaëlle BUJAN. l IlLest
Objet:
possible de prévoir un ou plusieurs autres délégataires
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Gaëlle BUJAN
Objet:
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Gaëlle BUJAN
Objet:
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jean-Louis Monier (MOY1400)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jean-François Léon (UMR5560)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Christophe Faulmann (UPR8241)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Christian Tourte (UPR8001)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Sébastien Kandel (UMR5547)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jean-Yves Gaudin (MOY1400)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Pierre-Alain Bourdil (UPR8001)
Objet:
membre suppléant représentant les étudiants au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Sylvie Boukhari (UMR5589)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Myriam Bousquet (USR3388)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Maryse Béziat (UMR5069)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Emilie Besançon (UMR5277)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Corinne Routaboul (FR2599)
Objet:
membre suppléant représentant les usagers des organismes partenaires au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Thierry Otto (UMR5245)
Objet:
membres titulaires représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Damien Rambaud (UMR5277)
Objet:
membres titulaires représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Antoine Maiorano (UPR8001)
Objet:
membres titulaires représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Pascal Paiva (UPR8011)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Vincent Prat (UMR5277)
Objet:
membre titulaire représentant les étudiants au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Nicolas Combébiac (UMR5504)
Objet:
membre titulaire représentant les usagers des organismes partenaires au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Denis Bascou (INRA)
Objet:
membre titulaire représentant l'administration des organismes partenaires au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Patricia Fouquereau (UPR8241)
Objet:
membres titulaires représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Lilia Droua (MOY1400)
Objet:
membres titulaires représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Sandrine Chupin (UMR5502)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Pascale Thévenod (UPR8001)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Nicole Hommet (UMR5174)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Céline Rozier (UMR5219)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Valérie Mezger Directrice
adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Geneviève Fournier
Objet:
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Valérie Mezger DR2
Objet:
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jonathan Weitzman
directeur de l'unité UMR 7216
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Didier Gourier PRCE
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article Ler
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Gérard Aka PRCE
Objet:
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Clément Sanchez
directeur de l'unité UMR 7574
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
13 Juillet 201213/07/2012
De: Joël Biard
Professeur à l'université de Tours
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Juillet 201213/07/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.