13 Août 1991

De: Lecot (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Neufchâteau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Neufchâteau"
sous-prefecture_departement_code="88"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Lecrigny (Josiane)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Dole
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Sudron (Alain-Paul)
administrateur civil de la commune de Paris détaché
Objet:
sous-préfet de Sarreguemines
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Limoux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Vuibert (Francis)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Limoux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Limoux"
sous-prefecture_departement_code="11"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Combier (Marie-France)
sous-préfet de 2e classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Beaune
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Beaune"
sous-prefecture_departement_code="21"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Cavel (Francis)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet d'Avranches
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Paolantoni (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saintes
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saintes"
sous-prefecture_departement_code="17"
cabinet="Préfet de la région Picardie, préfet de la Somme"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Jobard (Pierre)
administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:
sous-préfet de Gex
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Gex"
sous-prefecture_departement_code="01"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Betachet (Francis)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Florac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Dominique Schaefer
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Remplace:M. Jean-Norbert Jaouen
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Bourdin (Jean-Marc)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans un emploi d'agent contractuel auprès de la mairie de Lyon
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-07-16"
duree="deux ans"
détachement
13 Août 199113/08/1991
De: Zegrand (Jean-Pierre)
chef de section
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Rives (Claude)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Nacut (Jean-Bernard)
chef de section
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Dole (Jean-Claude)
chef de section
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Desanti (Jean-Antoine)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Tourret (Jacqueline)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Rousseau (Christiane)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Padoly (Lucie)
chef de section
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Moutet (Josette)
secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Mesples (Marie-Claire)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Daviet (Josette)
secrétaire en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Brégiroux (Annie)
secrétaire administratif
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Arnaud (Jacqueline)
secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Paris (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Noblecourt (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Le Charles (Yvon)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Coutant (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Coste (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Zegrand (Jean-Pierre)
chef de section
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Rives (Claude)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Nacut (Jean-Bernard)
chef de section
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Dole (Jean-Claude)
chef de section
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Desanti (Jean-Antoine)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Tourret (Jacqueline)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Rousseau (Christiane)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Padoly (Lucie)
chef de section
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Moutet (Josette)
secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Mesples (Marie-Claire)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Daviet (Josette)
secrétaire en chef
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Brégiroux (Annie)
secrétaire administratif
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Arnaud (Jacqueline)
secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Serniclay (Pierre)
inspecteur général de la sécurité sociale détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Claude
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Blaye
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Saut (Robert)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
13 Août 199113/08/1991
De: Saut (Robert)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet d'Avranches
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"
cessation de fonction
13 Août 199113/08/1991
De: Peny (Paul)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
13 Août 199113/08/1991
De: Latournerie (Jean-Yves)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
13 Août 199113/08/1991
De: Builly (Pierre)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
13 Août 199113/08/1991
De: Builly (Pierre)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Août 199113/08/1991
De: Gauthier (François)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Nièvre
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Sarreguemines
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Bouloc (Bernard)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Marmande
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Borius (Jean-Régis)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Ambert
Objet:
sous-préfet de Thiers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thiers"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Lecadet (Dominique)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Coutances
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Coutances"
sous-prefecture_departement_code="50"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Latournerie (Jean-Yves)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Août 199113/08/1991
De: Enjalbert (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports à Marseille
Groupe:
date_debut="1991-10-04"
depart_retraite
admission
13 Août 199113/08/1991
De: Gilles d'Humières
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Jérusalem
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République démocratique de Madagascar
Remplace:M. Pierre Couturier
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Madagascar"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Céas (Yvon)
sous-directeur au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Dellacasagrande (Michel)
Groupe:
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Peny (Paul)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Août 199113/08/1991
De: Pons (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental du travail de 2e classe, chargé de la direction départementale du travail et de l'emploi du Gers
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
depart_retraite
admission
13 Août 199113/08/1991
De: Mailhos (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
13 Août 199113/08/1991
De: Guillaume (Jean)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Gex
Objet:
sous-préfet de Toul
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Stephan (Christian)
administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Meuse
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Coutances
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Coutances"
sous-prefecture_departement_code="50"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Mailhos (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Meuse
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
13 Août 199113/08/1991
De: Savy (Jean-François)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
sous-préfet d'Ussel
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Thouvenot (Jean-François)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Martinique (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Devouassoux (Damien)
commissaire principal de la marine
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Barsacq (Gilles)
commissaire commandant de l'air
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Mailhos (Pascal)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Août 199113/08/1991
De: Lucien Scotti
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau central d'études pour les équipements d'outre-mer (B.C.E.O.M.)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Bruno Rossi
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Biron (Daniel)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1991-04-02"
titularisation
13 Août 199113/08/1991
De: Paris (Daniel)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-01-01"
promotion
13 Août 199113/08/1991
De: Noblecourt (Patrice)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-01-01"
promotion
13 Août 199113/08/1991
De: Le Charles (Yvon)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-01-01"
promotion
13 Août 199113/08/1991
De: Coutand (Vincent)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-01-01"
promotion
13 Août 199113/08/1991
De: Coste (Michel)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-01-01"
promotion
13 Août 199113/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.