13 Août 1994

De: Henry (Patrick)
Professeur
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les problèmes liés à la reconnaissance de l'exercice de l'acupuncture
Remplace:M. Tete (Roger)
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Scholler (Daniel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les dix candidats
classés par ordre de mérite
inscription
13 Août 199413/08/1994
De: Raspaud (Thierry)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les dix candidats
classés par ordre de mérite
inscription
13 Août 199413/08/1994
De: Marion (Francis)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les dix candidats
classés par ordre de mérite
inscription
13 Août 199413/08/1994
De: Guy (Alexandre)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les dix candidats
classés par ordre de mérite
inscription
13 Août 199413/08/1994
De: Guidez (Laurent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les dix candidats
classés par ordre de mérite
inscription
13 Août 199413/08/1994
De: Durand (Didier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les dix candidats
classés par ordre de mérite
inscription
13 Août 199413/08/1994
De: Di Donna (Richard)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les dix candidats
classés par ordre de mérite
inscription
13 Août 199413/08/1994
De: Bigueure (Christophe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les dix candidats
classés par ordre de mérite
inscription
13 Août 199413/08/1994
De: Bertonnaud (Stéphane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les dix candidats
classés par ordre de mérite
inscription
13 Août 199413/08/1994
De: Quilfen (Morgane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les dix candidats
classés par ordre de mérite
inscription
13 Août 199413/08/1994
De: Ollivier (Jean)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, détaché auprès du ministère de la coopération
Objet:
directeur général de l'Ecole nationale d'administration et de la magistrature à Yaoundé (Cameroun)
Groupe:
ecole="École nationale d'administration et de la magistrature à Yaoundé"
détachement
13 Août 199413/08/1994
De: Hillaire (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 12e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
date_debut="1994-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Août 199413/08/1994
De: Petit (Gilbert)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
date_debut="1994-08-21"
duree="quatre ans"
reconduction
13 Août 199413/08/1994
De: Fatome (Etienne)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
date_debut="1994-08-21"
duree="quatre ans"
reconduction
13 Août 199413/08/1994
De: Dufresne (Jacques)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
date_debut="1994-08-21"
duree="quatre ans"
reconduction
13 Août 199413/08/1994
De: Bocquet (Jacques)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
date_debut="1994-08-21"
duree="quatre ans"
reconduction
13 Août 199413/08/1994
De: Valter (Clotilde)
inspecteur de l'administration
Objet:
administrateur civil au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
quatre mois
dont quatre mois
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
duree="trois ans"
détachement
13 Août 199413/08/1994
De: Bourgeois (Marcel)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale des déportés et internés politiques
représentant des internés et déportés politiques hors de France dans l'un des territoires de l'Union française
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Lafyatis (Robert)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Lille (université Lille-II)
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
a_sa_demande
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
cessation de fonction
13 Août 199413/08/1994
De: David Zupan
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Thierry Trottier
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Jean Quinette
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Claude Quesnot
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Michel Puravet
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Dominique Pages
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Jérôme Michel
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Alain Le Mehaute
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Alain Gras
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Frédéric Dorlencourt
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Frédéric Beaufays
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Elisabeth Rolin
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Danièle Deal
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Julienne Bonifacj
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Adelinet (Jean)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 1re classe du foyer de l'enfance de Cergy-Saint-Christophe (Val-d'Oise)
Objet:
à l'institut médico-éducatif Bariquand-Alphand, à Menton (Alpes-Maritimes)
Groupe:
a_sa_demande
mutation
13 Août 199413/08/1994
De: Perochon (Eric)
cadre socio-éducatif au foyer de l'enfance Le Tilleul, à Etretat (Seine-Maritime)
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Perochon (Eric)
Objet:
sur le poste de direction de la maison d'enfants à caractère social, à Longwy (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
affectation
13 Août 199413/08/1994
De: Camus (Jean-Daniel)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Août 199413/08/1994
De: Munz (Manuel)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Août 199413/08/1994
De: Saint-Lebe (Louis)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Maire (Jean-Claude)
date_debut="1994-08-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Ferrères (Albert)
attaché d'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
à faire valoir des droits à une pension de retraite
date_debut="1994-12-29"
admission
13 Août 199413/08/1994
De: Nicolet (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu dans ses fonctions jusqu'à la fin de l'année universitaire 1996-1997
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Paris-I
Groupe:
date_debut="1996-09-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Août 199413/08/1994
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Nicot (Joseph)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Mouchard (Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Lanta (Georges)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Dauzere (Jean)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Courtin (Georges)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Celbert (Jean)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Allain (Jean-Loup)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre de représentant des industries autres que la meunerie et la boulangerie, travaillant le blé tendre et les farines en provenant
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Rouge (Gaston)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre de représentant de la boulangerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Heuze (Serge)
cadre socio-éducatif à l'institut départemental d'éducation, de formation et de soins Hallouvry, à Chantepie (Ille-et-Vilaine)
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Heuze (Serge)
Objet:
sur le poste de directeur adjoint de l'institut départemental d'éducation, de formation et de soins Hallouvry, à Chantepie (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
affectation
13 Août 199413/08/1994
De: Henri Dubreuil
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1994-09-15"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
president
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Joëlle Burleraux-Lackmann
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="1994-09-15"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nantes"
president
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Danjon (Marie-Françoise)
chef de bureau à l'hôpital Saint-Louis, à Paris
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Danjon (Marie-Françoise)
Objet:
sur le poste de direction du centre de rééducation et de formation professionnelle pour adultes handicapés de Groslay (Val-d'Oise)
Groupe:
affectation
13 Août 199413/08/1994
De: Titiun (Patrick)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1994-09-15"
duree="un an"
détachement
13 Août 199413/08/1994
De: Ory-Lavollée (Bruno)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics et secrétaire général du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics et désignation du secrétaire général
Groupe:
date_debut="1994-09-15"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: de Freitas Pacheco (José, Antonio)
Objet:
directeur de l'observatoire de la Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1994-06-13"
duree="cinq ans"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: M.Le Moal (Raoul)
Objet:
après examen professionnel
au titre de l'année 1994 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les cinq candidats
classés par ordre de mérite
4
admission
13 Août 199413/08/1994
De: M.Miara (Pascal)
Objet:
après examen professionnel
au titre de l'année 1994 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les cinq candidats
classés par ordre de mérite
admission
13 Août 199413/08/1994
De: M.Beaugrard (Bruno)
Objet:
après examen professionnel
au titre de l'année 1994 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les cinq candidats
classés par ordre de mérite
admission
13 Août 199413/08/1994
De: Mathy (Sylvie)
ex aequo
Objet:
après examen professionnel
au titre de l'année 1994 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les cinq candidats
classés par ordre de mérite
4
admission
13 Août 199413/08/1994
De: MmeLe Gac (Caroline)
Objet:
après examen professionnel
au titre de l'année 1994 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les cinq candidats
classés par ordre de mérite
admission
13 Août 199413/08/1994
De: Souche (Thierry)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Simonin (Jacques)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Simon (Philippe)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Signes (Julien)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Seligmann (Julien)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Schmidt (Thomas)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Roverato (Raoul)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Rolland (Pierre)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Parisot (Vincent)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Orsini (Thomas)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Naturel (Philippe)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Mitanchez (Thibaut)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Martin (Edouard)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Martel (Yannick)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Majid (Fazal)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Maigron (Yann)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Guisnet (Bertrand)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Grezes-Besset (Bertrand)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Gouleau (Christophe)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Gacon (Christian)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Fraval (Yann)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Fournier (Paul-François)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Dunglas (Stéphane)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Dieutegard (Stéphane)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Derville (Franck)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Couraud (Marc)
de Rocca (Edouard)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Cherbonnier (Frédéric)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Chaput (Jean-Philippe)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Billes (Laurent)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Besset (Jean-Benoît)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Barnaud (Luc)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Baril (Hugues)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Artaud (Gilles)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Schwartzbrod (Anne)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Renaud (Nathalie)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Martel, née Coussemaeker (Cécile)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Leboucher (Caroline)
MM
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Le Blay (Blandine)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Hermelin (Anne)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Dubarry (Cécile)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Calendini-Le Faucheur (Solange)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Outre (Pierre)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au ministère de la défense
au titre de la mobilité
date_debut="1994-05-07"
duree="deux ans"
affectation
13 Août 199413/08/1994
De: Philips (Jean-Marc)
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Ardennes
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Angotti (Didier)
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Cometa (Joseph)
cadre socio-éducatif à la maison de l'enfance et de la famille de Monceau-Saint-Waast (Nord)
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Cometa (Joseph)
Objet:
sur le poste de direction du foyer de l'enfance Le Tilleul, à Etretat (Seine-Maritime)
Groupe:
affectation
13 Août 199413/08/1994
De: Fihey (Yonec, David)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Calligaris (Dominique, Franck, Christian)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: de Monicault (Jean, Charles, Xavier)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: de Laguarigue de Survilliers (Thibaut, François, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Vitel (Philippe, Renaud, David)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Vercellone (Christophe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Vauchaussade de Chaumont (Renaud, Patrick, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Truffert (Jérôme, Eric, Arnaud)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Toussaint (Cyril, Ludovic, Marcel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Tourniquet (Frédéric, Jean, Maurice)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Thibert (Lionel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Sébastien (Vincent, Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Soubrier (Jean-Baptiste, Marie, Thierry, Louis)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Rétaux (Vincent, Michel, Lucien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Ruelle (Xavier, Daniel, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Roy (Hervé, Marie, Antoine)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Rizzi (Emmanuel, Enrico, Giovanni)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Rigaud (Fabrice)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Ridoux (Hervé, Xavier, Pierre, Gilles)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Renardet (Sébastien, Michel, Etienne)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Rameil (Antoine, Teva, Siffroy)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Quéré (Samuel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Pédo (Eric, Jean-Michel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Pouliquen (Bertrand, Roger, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Picot (Thomas)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Peaucelle (Xavier, Daniel, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Nivard (Bertrand)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Naudet (Philippe, Serge)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Narguet (Sébastien, Charles, Eugène)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Ménard (Erwan, François, André)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Monnier (Sébastien, Marc, Henri)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Marchis (Alexandre, Philippe, Louis)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Madelénat (François, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Luneau (Olivier, Philippe, Michel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Lucas (Pierre, Michel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Lesquen du Plessis Casso (Thierry, Marie, Monfort)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Legendre (Thibaut, Pierre, Louis)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Lebouché (François-Xavier, Gérard, Joël)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Le Goff (Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Langendorff (Jérôme, Jean, Marie, Gérard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Jéhanno (Rémi, Pierre, Mathieu)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Junot (Nicolas, Nguyen, Lang)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Jeannerod (Xavier, Pierre, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Jacson (Philippe, William, Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Huberdeau (Alexis, Jean-François, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Grouard (Olivier, François, Denis)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Goudou (Alexandre, Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Geoffroy (Cédric, Wilfried)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Garnoix (Guillaume, Stéphane)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Flandrin (Samuel, Richard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Dutour (Xavier, Louis, Marie, Maurice, Georges)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Deponthieux (Guillaume, Pierre, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Delort (Lionel, Alexandre)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Debaert (Christophe, Pierre, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Coynel (Jean-Christophe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Cotton de Bennetot (Quentin, Marie, Georges)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Cocrelle (Tristan, André, Edouard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Chambon (Jean-Frédéric, Robert, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Cazenave (Géraud, Georges, Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Brocart (Benjamin, François, Archange)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Bezacier (Thibaud, Henri, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Berthet (Arnaud, Justin, Paul)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Belliard (Guillaume, Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Baudant (Romain, Daniel, Michel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Barreau de Moustier (Thierry, Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Barbot (Loïc, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Babinet (François, Xavier, Marie, Christophe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Aït-Hocine (Christian, André, René)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Aubert (Didier, Alain, Henry)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Aliamus (Vincent, Jean-Pierre, Alain)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Vittoz (Anne-Renée)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Le Van Cau (Mélanie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Hérisson (Audrey, Huguette, Christine)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Allain (Christine, Valérie, Jocelyne)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Abscheidt (Anne-Ségolène, Marie, Andrée)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1994 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: David (Patrick)
Objet:
après concours interne
au titre de l'année 1994 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les deux candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
13 Août 199413/08/1994
De: Delissus (Isabelle)
Objet:
après concours interne
au titre de l'année 1994 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les deux candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
13 Août 199413/08/1994
De: Cluzeau (Guy-Michel)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 2e classe à la maison d'enfants à caractère social de Grandvilliers (Oise)
Objet:
au centre sanitaire et scolaire de Saint-Clar (Gers)
Groupe:
a_sa_demande
mutation
13 Août 199413/08/1994
De: Charlier (Philippe)
administrateur civil de 1re classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1994-07-23"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Août 199413/08/1994
De: Plum (Marc)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1994-09-24"
duree="un an"
détachement
13 Août 199413/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.