13 Septembre 2005

De: Pascal (Michel)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Dumont (Jean-Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Anne-Laure Béatrix
Objet:
directrice adjointe au cabinet du ministre délégué
date_debut="2005-09-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bastien Millot
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué
date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
13 Septembre 200513/09/2005
De: Tardioli (Alain)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission militaire à Izmir (Turquie), placée auprès du commandement allié de la composante air
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bonneville (Catherine, Carole), épouse Crozes
Objet:
au grade de médecin principal
officière recrutée
au titre del'article 29 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en anatomie et cytologie pathologiques
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jourdain (Raymond, Alexis)
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cosne-Cours-sur-Loire"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Frédéric Vion
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bruno Paulmier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
13 Septembre 200513/09/2005
De: Serge Gay
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce et
Remplace:M. Daniel Desserey
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Robert Pouliquen
Objet:
directeur du CREPS d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2005-10-03"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Quesada (Armand-Xavier)
directeur départemental de classe exceptionnelle, chef du bureau D 1, orientation des marchés et environnement à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des finances et du budget
Remplace:M. Berger (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: André Pezziardi
président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Richard Sapena
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Florence Mourareau
attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
au sein des conseils d'administration des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes suivantes : Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF), Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN), Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministre délégué aux collectivités territoriales
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Thiolat (Jacques)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, Ecole nationale d'équitation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Comis (Hubert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Adam (François)
conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Septembre 200513/09/2005
De: Eléodie Sches
sous-préfète
Objet:
sous-préfète de Gourdon
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Gourdon"
sous-prefecture_departement_code="46"
cessation de fonction
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gaymard (Hervé)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-08-26"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Septembre 200513/09/2005
De: Chassard (Yves)
Objet:
membre du Comité supérieur de l'emploi
représentant du Premier ministre, désigné
au titre du Commissariat général du Plan
Remplace:M. Vanlerenberghe (Pierre)
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Djeranian (Marc)
secrétaire de chancellerie
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction des affaires financières
Remplace:Mme Richard (Martine)
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Huss (Michel)
délégué
Objet:
régisseur de recettes auprès du Centre européen du déporté-résistant à Natzweiller-Struthof (Bas-Rhin)
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Lanoiselee
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Manche
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Genevois (René)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des ports autonomes de Bordeaux et de Nantes - Saint-Nazaire
Remplace:M. Monadier (Pierre)
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
commissaire_gouvernement
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Boyer (Gérard)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bonnet (Jean)
commmissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Brunet (Andrée)
professeure à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Sulzer (Jean-Richard)
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Le Bris (Jean-Pierre)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Derieux (Michel)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Delannoy (André)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Cossin (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Chadefaux (Martial)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Roussel (Florence)
secrétaire générale adjointe de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Penichon (Christine)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Favre (Claire)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidente du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
president
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Elisabeth Labarthe-Vacquier
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="2005-09-23"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
charge
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Marie Bonnet
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2005-10-03"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michaël Weber
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Omeyer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Raymond Degemard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Louis Masson
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Fernand Lormant
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Clément Larcher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Yves Peltier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Christian Aries
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean Schwab
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Pierre Cordier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Henri Stoll
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Dominique Dirrig
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Francis Demuth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean Westphal
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean Mathia
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Denis Lieb
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Thibault Villemin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Remond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Jacques Pfleger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Marie Burt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Marc Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Armateurs fluviaux et batellerie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Valdenaire
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gérard Schwein
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Antoine Home
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Henri Boguet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bernard Dahout
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Robert Pfrimmer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Roger Imbery
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Charles Chone
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bernard Muller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Silvio Zanfonato
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Serge Mosser
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Yves Crouvezier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Dominique Semeria
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Patrick Gross
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Gastel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Hartemann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Alfred Exinger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Marcel Schott
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Olivier Delattre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gérard Schwartz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Serge Moll
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Emmanuel Hertz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Francis Gissinger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Noël Bardy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Fernand Thuet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: René Pint
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Roger Gony
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Durousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Evelyne Didier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Régine Millarakis
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Bachy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Claude Theobald
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Brice Lerond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: André Boucher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bernard Villefayot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Vinchelin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: André Deguis
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Daniel Weber
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Pierre Schmitt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Pierre Gsell
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Wirth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Laurent Vonau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jacques Jeanteur
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Christian Roux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gérard Burkard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Daniel Vanderplaeste
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Armateurs fluviaux et batellerie
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Daniel Rittiman
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Defloraine
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Christian Eckert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Sébastien Zaegel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-François Muller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Serge Bouly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Edouard Jacque
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Eugène Schnebelen
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gilbert Bauer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel George
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: André Remery
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Debeffe
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Vogien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Marie Pelt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Claude Gaillard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Toffolini
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bruno Grasmuck
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Gaudron
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Marcel Dussapt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Patrick Sivry
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Pierre Rulleau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Serge Cavelius
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean Wencker
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Claude Bertsch
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Daniel Beguin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Lovely Chretien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Anne-Marie Preisler
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michèle Paties
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Pierre Parneix
Docteur
Objet:
responsable du centre de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales de l'interrégion Sud-Ouest
Remplace:M. Jean-Claude Labadie
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Ausset (Karine, Claudine)
Objet:
au grade de médecin
officière recrutée
au titre del'article 29 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en anesthésiologie-réanimation chirurgicale
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Anne-Laure Béatrix
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et
3° de l'article 1er du décret n° 47-233 du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
13 Septembre 200513/09/2005
De: Patrick Le Gall
administrateur civil
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Loiret
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Genevois (René)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Port autonome de La Rochelle
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Claude Wathelet
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Christian Carcagno
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Thierry Klinger
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Jean-François Carrez
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Claudel (Ludovic)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
au grade d'ingénieur des travaux maritimes (3e échelon)
date_debut="2005-07-25"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Dore (Mikaël)
directeur départemental de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Girons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
nomination
13 Septembre 200513/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.