13 Septembre 2007

De: Catherine Masse
receveuse-perceptrice du Trésor public, détachée
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er février 2007
agent comptable de l'agence départementale d'insertion de la Martinique
Groupe:
réintégration
13 Septembre 200713/09/2007
De: Geoffroy Grison
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Pierre Chosson
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Anne-Louise Trividic
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Marianne Slot
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Sophie Salbot
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Gaëlle Macé
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Christine Dory
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Sébastien Lifshitz
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Olivier Gorce
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Chad Chenouga
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Jean Bréhat
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Nidam Abdi
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Yaël Fogiel
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Agnès Desarthe
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Georges Goldenstern
président
Objet:
président et vice-présidente de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
prévue à
l'article 52-1 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
president
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Miléna Poylo
vice-présidente
Objet:
président et vice-présidente de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
prévue à
l'article 52-1 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
president
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Lissassi-Nienie (Aimé)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne du
3 octobre 2006
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité télécommunications
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Lecoq (Patrick)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne du
3 octobre 2006
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité télécommunications
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Lelandais (Fabien)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne du
3 octobre 2006
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité mesures physiques
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Motheron (Frédéric)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne du
3 octobre 2006
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité informatique
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Lavenant (Olivier)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne du
3 octobre 2006
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité informatique
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Guillaume (Lionel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne du
3 octobre 2006
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité informatique
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Izzedine (Magid)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne du
3 octobre 2006
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité hygiène, sécurité et conditions de travail
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Gérard Comunetti
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche honoraire
Objet:
à titre intérimaire, des fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Formation continue et insertion professionnelle Franche-Comté » de l'académie de Besançon
Groupe:
commissaire_gouvernement
charge
13 Septembre 200713/09/2007
De: Charles Martin
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche honoraire
Objet:
à titre intérimaire, des fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie d'Orléans-Tours »
Groupe:
commissaire_gouvernement
charge
13 Septembre 200713/09/2007
De: Vuillemot (Rémi)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Thiersé (Nicolas)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Talamoni (Romain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Sergent (Romain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Sauvage (Frédéric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Mathieu (Rémy)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Lefeuvre (Antoine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Delaloy (Guillaume)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Clavier (Benjamin)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Bruyerre (Pierre-Eloi)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Brotons (Frédéric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Bordes (Alexandre)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Waysman (Matthieu)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés analystes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Barra (Hervé)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés analystes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Nissen (Cécile)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Nguyen (Anna)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Moreno Blosseville (Jeanne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Martinon (Charlotte)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Marchal (Anne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Magnaschi (Pascale)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Gallet (Marie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Frackowiak (Céline)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Dorosz (Nathalie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Antczak (Marion)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des attachés généralistes
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Terry (Joël-Patrick)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Bois (Yannette)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Scalini (Didier)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Lucas (Jean-Charles)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Jacquot (Pascal)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Hermenier (Eric)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Gout (Cyril)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Georges (Jérôme)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Gac (Hervé)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Durand (Christophe)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Blin (Stéphane)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Ratel (Tristan)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Portolano (Romain)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Pichou (Yannick)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Navarro (Fabrice)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Mercier (Lilian)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Guerin (Stéphane)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Fortin (Eric)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Delaloy (Josian)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Decker (Jean-Luc)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Blondeau (Sébastien)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Armand (Guillaume)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Yaouanc (Grégory)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Vives (Clément)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Rondepierre (Jacques)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Pinquie (Jean-Baptiste)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Mordacq (Antoine)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Monbrun (Laurent)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Maniglier (Guillaume)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Lamy-Saisi (Lionel)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Kozierow (Vincent)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Grethen (Fabien)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Girard (Raphaël)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Froger (Aurélien)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Frederic (Jean-Pierre)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Durand (Alexis)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Boitard (Florent)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Belbellaa (Salah)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Bauer (Nathan)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Marc (Nadège)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Voie d'accès professionnelle
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Chazareix (Anne)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Vuillet (Claire)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Vergnon (Dorothée)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Thouy (Gabrielle)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Thomas Lamotte (Claire)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Petiot (Florence)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Peltier (Marie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Nayrolles (Audrey)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Luneau (Florence)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Gabel (Judith)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: De Bermont (Anne)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Corridor (Florence)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Anonin (Isabelle)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Costa (Murielle)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2007)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
13 Septembre 200713/09/2007
De: Jean-Michel Belorgey
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="cinq ans"
president
renouvellement
13 Septembre 200713/09/2007
De: Pierre Begault
président de la huitième chambre au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="cinq ans"
president
renouvellement
13 Septembre 200713/09/2007
De: Marion Vettraino
président à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="cinq ans"
president
renouvellement
13 Septembre 200713/09/2007
De: Guy Sandrier
inspecteur du Trésor public, en fonctions auprès de la trésorerie de Saint-Denis centre hospitalier (Seine-Saint-Denis)
Objet:
pour la durée de son stage d'inspecteur-élève des impôts
date_debut="2007-09-01"
détachement
13 Septembre 200713/09/2007
De: Stéphanie Menaud-Gougain
inspectrice du Trésor public, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
27 août 2007
réintégration
13 Septembre 200713/09/2007
De: Nadine Sieur (Dray)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loir-et-Cher
Remplace:M. Jean-Christophe Bellenger
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Timsit (Joëlle)
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
membre de la Commission générale de terminologie et de néologie
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Plaisant (François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Deschamps (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Labourdette (Marie-Christine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Caroline Bridoux
agente contractuelle
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la délégation interministérielle à la ville
Remplace:Mme Assia Haddad
Groupe:
date_debut="2007-09-27"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Amoravieta (Laurent, Patrice, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marc Chouraqui, Guy Nacache, Laurent Fourrier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Créteil (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Gilles Sanson
inspecteur général de l'administration
Objet:
membre titulaire de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Pierre Duffe
Groupe:
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Burgert (Erica), épouse Moisson
attachée principale d'administration du ministère de la défense, prise en compte pour sa gestion par l'ONAC
Objet:
des cadres
radiation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Burgert (Erica), épouse Moisson
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration du ministère de la défense, prise en compte pour sa gestion par l'ONAC
date_debut="2007-12-28"
depart_retraite
admission
13 Septembre 200713/09/2007
De: Charles Martin
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche honoraire
Objet:
à titre intérimaire, des fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Créteil »
Groupe:
commissaire_gouvernement
charge
13 Septembre 200713/09/2007
De: Wendling (Claude)
inspecteur des finances
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2007-08-27"
duree="trois ans"
détachement
13 Septembre 200713/09/2007
De: Jacques Roudier
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur général de cet établissement. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
charge
13 Septembre 200713/09/2007
De: Lucien Ronchi
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
13 Septembre 200713/09/2007
De: Marc Béraud-Chaulet
chef du département du contrôle budgétaire du ministère de la défense, tous documents, budgétaires et administratifs, et propositions d'engagement de dépenses relatifs
au titre 2 des programmes rattachés au budget du ministère de la défense, à l'exception du document de programmation budgétaire initiale
prévu à l'article 5 du décret du
27 janvier 2005
susvisé, des documents
prévus à l'article 7 du décret du
18 novembre 2005
susvisé et des refus de visa
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
13 Septembre 200713/09/2007
De: Le Moal (Anne)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de la Ville de Paris
adjointe à la sous-directrice du développement des ressources humaines à la direction des ressources humaines
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Septembre 200713/09/2007
De: Pierre Lacroix
directeur du centre d'éducation populaire et de sport (CREPS) de Wattignies
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
1
membres de droit, outre ceux mentionnés aux alinéas 1, 2, 3, 4, 5 et 6 du a de l'arrêté du
19 avril 2007
portant création du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Christian Caradec
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Bretagne
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
1
membres de droit, outre ceux mentionnés aux alinéas 1, 2, 3, 4, 5 et 6 du a de l'arrêté du
19 avril 2007
portant création du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Martine Mouzat
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Dordogne
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
1
membres de droit, outre ceux mentionnés aux alinéas 1, 2, 3, 4, 5 et 6 du a de l'arrêté du
19 avril 2007
portant création du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Jean-Claude Richez
responsable de l'unité de recherche, des études et de la formation (UREF) à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Pierre Parlebas
professeur des universités honoraire, président des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: André Leclercq
membre du bureau exécutif du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
membre du Conseil économique et social, président de l'Académie nationale olympique française (ANOF)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Jean Durry
écrivain et historien du sport
membre de l'Académie internationale olympique, fondateur et ancien directeur du Musée national du sport
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Philippe Callé
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS) de la Haute-Savoie
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Gérard Bosc
ancien directeur technique national à la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Michaël Attali
maître de conférences à l'unité de formation et de recherche en activités physiques et sportives, université Joseph Fourier, Grenoble-I
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Françoise Tetard
ingénieure au centre national de la recherche scientifique (CNRS), centre d'histoire sociale du xxe siècle
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Marianne Lassus
professeure agrégée d'histoire
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Françoise Got
présidente de la Fédération française pour l'entraînement physique dans le monde moderne (EPMM) sport pour tous
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Chantal Bruneau
conseillère technique et pédagogique supérieure à la direction de la vie associative, de l'emploi et des formations
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Monique Berlioux
championne de natation, ancienne directrice exécutive du Comité international olympique (CIO), présidente d'honneur de la Fédération des internationaux du sport français
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Lansac (Jacques)
Professeur
Objet:
comme président du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Bessis (Roger)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant le collège de l'échographie foetale
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Kolf (Philippe)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant le Syndicat national de l'union des échographistes
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Rozan (Marc-Alain)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant le Syndicat des gynécologues-obstétriciens français
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Huynh (Bernard)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant le Syndicat des gynécologues-obstétriciens français
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Jeny (Roland)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant le Collège national des gynécologues et obstétriciens français
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Guibaud (Laurent)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant la Société française de radiologie
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Ardaens (Yves)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant la Fédération nationale des médecins radiologues
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Ville (Yves)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Médecin exerçant dans un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Ravilly (Sophie)
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant les usagers
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Feinstein (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant les usagers
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Curat (Anne-Marie)
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant le Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Kahn-Bensaude (Irène)
Docteure
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Adamsbaum (Catherine)
Professeure
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant la Société française de radiologie
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Haber (Saranda)
Docteure
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant la Fédération nationale des médecins radiologues
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Ravel (Dominique)
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Niney (Jacques)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Marelle (Philippe)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Lansac (Jacques)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Frija (Guy)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Dommergues (Marc)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Jean-Jacques Bignon
avocat général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
suppléant
Remplace:M. Alain Leroux
Groupe:
cour_appel="Angers"
suppleant
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Alain Leroux
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
titulaire
Remplace:M. François Dubos
Groupe:
cour_appel="Angers"
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Bartet (Pierre-Olivier, Jacques, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Sannino, Jean-François Mottay et Laurent Amoravieta, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chambéry (Savoie)"
huissier_residence_departement_code="73"
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Amoravieta (Laurent, Patrice, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Sannino, Jean-François Mottay et Laurent Amoravieta, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chambéry (Savoie)"
huissier_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
13 Septembre 200713/09/2007
De: Louis-Frédéric Mermet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-11-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Septembre 200713/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.