13 Septembre 2012

De: Jean-Claude Haranger
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - Medef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Antoine Foucher
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - Medef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Georges Tissié
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Francis Pétel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Michel Pottier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacques Bahry
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Patrick Farrugia
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Claude Choquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Rachid Hanifi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hervé Demazure
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jérôme Dammerey
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Wahab Fakhfakh
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claude Charmont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Luc Gueudet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-François Dupont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Alain Rei
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Labbe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union syndicale Solidaires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Denis Adam
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Emmanuel Iltis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec-CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Thiry
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bruno Lamour
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Paul Albert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Testu
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air - JPA
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cyrille Savary
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thomas Verchere
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Kevin Masseix
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Grégoire Fleury
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thomas Ducados
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sacha Feierabend
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patrick Palisson
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marcel Ortuno
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sébastien Léger
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Ronan Le Bizec
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Babacar Lame
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Abdelouhab Boukouraych
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Raymond Artis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Ali Ait-Salah
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Ciazynski
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
1gc) Au titre du membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres - Fesic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claude Borgis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
1gc) Au titre du membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres - Fesic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Fabrice Orel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Yves Courtemanche
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Denis Beuzelin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacques Le Beuvan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Boyer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bernard Pouit
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Mesnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Luc Imauven
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Luc Coirier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Samir Achour
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Rodolphe Échard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Éric Krop
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Franck Loureiro
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Michel Bouriah
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bruno Mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Hervé Cohen
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Vincent Bellegueule
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: José Pozuelo
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Romain Geny
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Daniel Labaquère
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Emmanuel Guichardaz
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Garnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jérôme Falicon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Luc Clisson
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Fabrice Billod-Morel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Rémi Girard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc-FGAF
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Fouquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christian Couturier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Joël Pehau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Patinaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Anthony Lozac'h
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gilles Laurent
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphane Dépierre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphane Crochet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Norbert Trichard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patrick Fourniè
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Guillaume Touzé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Frédéric Sève
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Joël Devoulon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Sigalas
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération Sud-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Andrés Monteret
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération Sud-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Yvon Guesnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Matthieu Brabant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sandrine Javelaud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - Medef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Élisabeth Bauby
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - Medef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Béatrice Gaultier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Pierre Merlin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Véronique Roche
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nadia Daly
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nathalie Lautrec
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union syndicale Solidaires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françoise Ducroquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Charlotte Petit
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec-CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie Buissière
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - Spelc
Mattheus Lobbes
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françoise Lege
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hélène Chotro
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Chantal Genemaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Laure Davy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air - JPA
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patricia Humann
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marthe Corpet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pascale de Lausun
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Annie Jus
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Régine Florin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Martine Carrè
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Huguette Blanc
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Véronique Bilbault
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Myriam Menez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Marty
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nathalie Pobelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Liliana Moyano
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Karine Hoyez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nathalie Gaujac
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Fromentelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cécile Blanchard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Annabelle Billaud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Karine Autissier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lydia Danjon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Béatrice Martinez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Béatrice Dupont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Brigitte Accart
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christelle Rissel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Aebischer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Catherine Petitot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lysiane Gervais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Catherine Remermier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC, du Syndicat national unitaire de l'éducation physique de l'enseignement public et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-SnuIPP-Snep-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Aude Lemoussu
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC, du Syndicat national unitaire de l'éducation physique de l'enseignement public et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-SnuIPP-Snep-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Carole Samouiller
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Alizée Ostrowski
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Obrero
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sandrine Charrier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Fabienne Bellin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Isabelle Sargeni-Chetau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Mathilde Radzion
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Luce Desseaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lydie Buguet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Anne-Marie Legallo-Piteau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc-FGAF
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphanie de Vanssay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Savantré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Annie Catelas
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Didier Retourne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacques Pelhatre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jimmy Lefebvre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Campana
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gabriel Andrei
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Maurice Pinkus
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France - Medef
Pierre Hardouin Binet de Vauxclairs
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Mérel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Didier Genevois
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Pierre Bechler
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bruno Bouniol
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Paul Barbier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gérard Olivier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Savattier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Laurent Escure
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Francis Moreau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: René Gardan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gérard Huysseune
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec-CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Luc Viehé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - Spelc
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Marc Roirant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire représentant la Ligue de l'enseignement
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacques Durand
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire représentant la Jeunesse au plein air - JPA
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Lavergne
vice-président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Titulaire : Guy-Dominique Kennel, président du conseil général du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Marie Geveaux
président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Titulaire : Guy-Dominique Kennel, président du conseil général du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Max Brisson
vice-président du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Titulaire : Guy-Dominique Kennel, président du conseil général du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre-Alain Roiron
maire de Langeais (37)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Lavaud
maire d'Angoulême (16)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Daniel Groscolas
maire de l'Houmeau (17)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Lotte
vice-président du conseil général de la Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Mathieu Hanotin
vice-président du conseil général de Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Clément Ortega-Pelletier
conseiller régional d'Ile-de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Matthieu Orphelin
vice-président de la région Pays-de-la-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Bonneau
président du conseil régional de la région Centre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Rémy Guilleux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Titulaire représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Adrian Brun
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jérémie Planchenault
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Yannis Burgat
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Baucher
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christophe Abraham
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Abdelaziz Rouibi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Hervieu
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Jacques Hazan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: David Dumont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Oren Gostiaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Philippe Ammeux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
1gc) Au titre du membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Titulaire représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres - Fesic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Yves Rocca
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Marc Boeuf
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Joseph Auger
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patrick Roumagnac
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Guy Pequignot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Franck Montuelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françis Bougault
Suppléants représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Tournier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Reygades
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Roland Hubert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Michel Harvier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sébastien Sihr
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Antoine Tresgots
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claude Keryhuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christian Chevalier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Albert Ritzenthaler
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Cadart
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Portzer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc-FGAF
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Serge Chabrol
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hubert Raguin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Martinais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant la Fédération Sud-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Brigitte Chibani-Mandeville
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bernadette Groison
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Morgane Cantrelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Martine Verdonck
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant l'Union syndicale Solidaires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Scelle-Maury
maire d'Epinay-sous-Sénart (91)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françoise Ribière
maire d'Igny (91)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Kumm
maire de Péronne (80)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claude Seyse
conseillère générale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Colombe Brossel
conseillère générale du conseil de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Henriette Zoughebi
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Chantal Rebout
vice-présidente du conseil régional de la région Centre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Labarre
conseillère régionale de la région Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lorette Joly
vice-présidente de la région Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Gilet de Thorey
vice-présidente de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nicole Eschmann
vice-présidente de la région Bourgogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Laurence Demonet
vice-présidente de la région Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Bru
vice-présidente de la région d'Auvergne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nicole Belloubet
vice-présidente de la région Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Caroline Saliou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Nussard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Merch-Popelier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Liliane Huguet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Véronique Paireau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michèle Danieau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Fabienne Rancinan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michèle Amalric
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Dolorès Cornillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Magali Giorgetti
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Corinne Vaillant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Marie-Héléne Lépinette
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Marceau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Auger
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Isabelle Bourhis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Agnès Monnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaire représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC, du Syndicat national unitaire de l'éducation physique de l'enseignement public et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-SnuIPP-Snep-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Héraut
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaire représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Solange Guiard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Sipahimalani
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michelle Olivier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michelle Frémont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Judith Fouillard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marianne Baby
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claire Krepper
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Brigitte Créteur
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Gangloff-Ziegler
présidente de l'université de Haute-Alsace
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
3cc) Un membre représentant en alternance les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Arène
administrateur civil, précédemment secrétaire général de l'académie de Strasbourg
Objet:
secrétaire général de l'académie de Lyon
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
date_fin="2016-07-31"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Pierre CAPERAA
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2012-09-17"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cédric Grail
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Conseiller budgétaire et du développement économique
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Denis MONSERAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) désignés par l'organisation professionnelle armateurs de France
Remplace:M. Frédéric MONCANY de SAINT-AIGNAN
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Frédéric MONCANY de SAINT-AIGNAN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) désignés par l'organisation professionnelle armateurs de France
Remplace:M. Denis MONSERAND
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Eric BANEL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) désignés par l'organisation professionnelle armateurs de France
Remplace:Mme Anne Sophie AVE
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Duron (Philippe)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Erick GLIPPA
directeur de projet en charge du développement durable et des achats ministériels à la direction des affaires financières, informatiques, immobilières et des services
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Patrice LEFEBVRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gaillardin (Claude, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à AgroParisTech
date_debut="2012-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Septembre 201213/09/2012
De: Chapu (Anne-Marie, Andrée), épouse Helleisen
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de 1re classe de l'agriculture, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
inspecteur_general="De l'agriculture, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Septembre 201213/09/2012
De: Mercier (Thierry)
Objet:
membre du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de son mandat au comité national de l'agriculture biologique
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Remplace:Mme Fouchet (Marianne)
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Céline Villegas
conseillère presse au cabinet de la ministre
Objet:
conseillère communication
date_debut="2012-09-01"
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Laure Kermen-Lecuir
Objet:
conseillère en charge de l'animation territoriale et des relations avec les collectivités locales au cabinet de la ministre
date_debut="2012-09-01"
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Léa Guillebaud
conseillère en charge des discours et des relations avec le Parlement au cabinet de la ministre
Objet:
conseillère en charge des affaires politiques et parlementares
date_debut="2012-09-01"
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Juliette Chevalier
au cabinet de la ministre
Objet:
conseillère communication, responsable du pôle porte-parolat
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hudemann (Rainer)
professeur à l'université de la Sarre, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines lettres et sciences humaines) et affecté à l'université Paris-IV
Objet:
dans ce corps
date_debut="2012-09-01"
intégration
13 Septembre 201213/09/2012
De: Chantal Cases
Objet:
directrice de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
date_debut="2012-09-29"
renouvellement
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nathalie Hanet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique « déploiement des emplois d'avenir »
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Delphine Chambonneau
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique chargée des relations avec les élus
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sornin-Petit (Nicolas)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Moulin (Frédéric)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Morel (Renaud)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Deraco (Yann)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Poupat (Christophe)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dupuy (Paul-Henry)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Alban (Nicolas)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Mathis (Luc)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
L'ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lenglet (Céline)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Chadourne-Facon (Lucie)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bourguet (Sylviane)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Degryse (Marie-Cécile)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Saccoccio (Muriel)
Objet:
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
l'ingénieure des travaux publics de l'Etat
date_debut="2011-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Denis Gettliffe
au cabinet du ministre
Objet:
conseiller parlementaire
date_debut="2012-09-10"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du redressement productif"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Septembre 201213/09/2012
De: Daniel Vasseur
au cabinet du ministre
Objet:
conseiller attractivité et filières
date_debut="2012-08-06"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du redressement productif"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Septembre 201213/09/2012
De: De l'Isle (Jessica)
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'école des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'une licence de l'enseignement supérieur général ou technologique ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau II (OCTA DIRECT) (session 2012)
Groupe:
ecole="École des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'une licence de l'enseignement supérieur général ou technologique ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau II"
admission
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dyll (Gaël)
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'école des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'une licence de l'enseignement supérieur général ou technologique ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau II (OCTA DIRECT) (session 2012)
Groupe:
ecole="École des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'une licence de l'enseignement supérieur général ou technologique ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau II"
admission
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Gleyze
maréchal des logis chef
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie à Saint-Astier
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marc DEL CORSO
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
13 Septembre 201213/09/2012
De: GERONIMI (Hélène)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-09-27"
corps="Sous-préfets"
titularisation
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cyril Cosme
délégué aux affaires européennes et internationales du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Objet:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de France expertise internationale
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Agnès Leclerc
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Anne Burstin
Objet:
directrice générale de l'Institut national du cancer
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Caroline Plaute
Objet:
membre suppléant de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
au titre des organismes d'assurance
Remplace:Mme Emmanuelle Velleyen
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Anne-Françoise ASTRUC
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentante de la garde des sceaux, ministre de la justice
membre suppléant
Remplace:M. Benoît DESCOUBES
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Aude DURET
magistrate
Objet:
secrétaire générale de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Remplace:Mme Sophie MACHINAL
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Paul GAGNEUX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur des services pénitentiaires au 10e échelon du centre pénitentiaire de Marseille
Groupe:
date_debut="2012-08-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lavoretta Volante, épouse Farina
adjointe administrative principale de chancellerie de 1re classe
Objet:
régisseuse intérimaire d'avances et de recettes auprès de la direction générale de l'administration et de la modernisation, direction des affaires financières
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nicolas Chibaeff
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Québec
Remplace:Mme Hélène Le Gal
consul="Québec"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Buche, née Desforges (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
13 Septembre 201213/09/2012
De: Geneviève REGNER
attachée d'administration, chargée de mission pour les affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions de la direction, toutes commandes publiques, contrats et conventions d'un montant inférieur à 30 000 euros HT
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Marc NEUVILLE
agent contractuel, chef du département image et édition, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine WEILL
agente contractuelle, chef du département campagnes et événementiel
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique JEANDOT
attachée principale d'administration, directrice adjointe de la communication
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette direction
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Céline RIOUFOL-VASSELLE
agente contractuelle, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Geneviève RICHARD-BARRUEL
agente contractuelle, chef du département médias et suivi de l'opinion, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cécile PHILIBERT
agent contractuelle, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cosima MANGENOT
agente contractuelle, chef du département communication interne et animation du réseau communication, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Agnès DESBOIS
attachée principale d'administration, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Xavier Prost
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau de la fonction publique et de la protection juridique des fonctionnaires. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Rossignol
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la fonction publique et de la protection juridique des fonctionnaires, directement placé sous l'autorité du sous-directeur du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: David Robert
attaché d'administration du ministère de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Arnaud Le Bas
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du contentieux de la sécurité routière, directement placé sous l'autorité du sous-directeur du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-François Simon
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphane Monet
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau de la nationalité, des titres d'identité et de voyage, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Laurent Barraud
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des associations et fondations, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Séverine Reymund
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sahondra Rakotozafy
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des questions pénales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bernadette Muckensturm
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des cultes du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Cattin
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Bertrand
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Louis-Xavier Thirode
administrateur civil hors classe, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Yves Groz
attaché principal d'administration de l'intérieur, chef du bureau des cultes du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Maxime Feghouli
administrateur civil, chef du bureau de la liberté individuelle, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patrick Audebert
administrateur civil hors classe, chef du bureau des associations et fondations, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Louis-Xavier Thirode
administrateur civil hors classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Rossignol
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Leblanc
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphane Le Ray
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Julien Le Gars
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Arnaud Le Bas
attaché principal d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christophe Laronche
attaché principal d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Maxime Feghouli
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Olivier Di Candia
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Denis Bruel
attaché principal d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Denis Biron
attaché principal d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patrick Audebert
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Magali Roques
attachés principaux d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des polices administratives
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Isabelle Lebeau
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patricia Moutafian
conseillère d'administration de l'intérieur, chef du bureau de la nationalité, des titres d'identité et de voyage, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des libertés publiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gaëlle Smirou-Dumont
attachée principale d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Monique Rey-Coquais Salzmann
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patricia Moutafian
conseillère d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pascale Léglise
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Blandine Georjon
conseillère d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Dominique Gabrielli
conseillère d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Emmanuelle Desmaison
conseillère d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Baptiste Vaisman
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Marie-Alpais Torcheboeuf
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Malik Diallo
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Mathieu Deldicque
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Benjamin D'Anfray
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michael Bloche
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Michel
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Alicia Leon Y Barella
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Johanna Zanon
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Marie-Alpais Torcheboeuf
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Delphine Le Corfec
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie Landelle
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nelly Koenig
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pauline Gendry
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Tiphaine Gaumy
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cécile Figliuzzi
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pénélope Driant
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lucie Dorsy
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Olivia Brissaud
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hind Bouchareb
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marion Bernard
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Camille Anciaux-Duclert
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Julie Rohou
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Alicia Leon Y Barella
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Fanny Mion-Mouton
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Alicia Leon Y Barella
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Morgane Milhat
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Alicia Leon Y Barella
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sophie Martin
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Alicia Leon Y Barella
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lucie Leprévost-Grancher
Objet:
au titre de l'année 2012, aux élèves de l'École nationale des chartes
Alicia Leon Y Barella
Groupe:
conférés
13 Septembre 201213/09/2012
De: Olivier Festor
directeur de recherche
Objet:
directeur de Télécom-Nancy
Groupe:
date_debut="2012-12-09"
duree="5 ans"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-François Soussana
DREX, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Écologie - Santé animale et végétale
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Schelcher
PR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Daniel Sauvant
PREX, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Pineau
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Laurent Nussaume
chef de laboratoire, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sébastien Mongrand
DR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Denis Milan
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Benoît Malpaux
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Olivier Le Gall
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Hinsinger
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Marc Guehl
DREX, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Frédéric Gaymard
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Vincent Ducrocq
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Vincent Bretagnolle
DR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Boulanger
PR1, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphane Blanc
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christian Valentin
DRCE, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pascal Simonet
DR1, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bertrand Schmitt
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Guy Richard
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bernard Portha
PREX, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Mahenc
PREX, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Frédéric Levy
(titulaire), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: André Klier
PREX, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Yann Kerr
expert sénior, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Heulin
DR1, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Hebraud
(suppléant), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Frederick Garcia
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bernard Fromenty
DR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gérard Duc
(suppléant), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Benoit Dedieu
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean Dallongeville
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Pierre Butault
DREX, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lionel Bretillon
(suppléant), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Boue
DR1, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Vincent Beringue
(suppléant), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphane Aymerich
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Chemineau
DREX, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Génétique et physiologie animale et végétale
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hervé Guyomard
DREX, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Agronomie et environnement - Sciences économiques et sociales - Sciences du numérique
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Cherbut
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cristina Vieira
PR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marylin Vantard
DR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Flavie Vanlerberghe-Masutti
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacqui Shykoff
DR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Laure Navas
PR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Maria Manzanares
PR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michèle Guerre-Millo
DR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Laure Desprez-Loustau
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Frédérique Clement
DR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Citti
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Mathilde Causse
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Julia Buitink
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Véronique Blanquet
PR1, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Anne-Françoise Adam-Blondon
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Pierre Turpault
(titulaire), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Siobhan Staunton
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Isabelle Souchon
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Judith Rousseau
PR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sandrine Petit
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Béatrice Morio
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Emmanuelle Maguin
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Lortal
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Florence Le Gac
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sophie Laye
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pascale Laborier
PR1, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sabine Houot
(titulaire), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Catherine Grimaldi
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Florence Forget
(titulaire), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sophie Cornu
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Agnès Bégué
DR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Delphine Burger-Leenhardt
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Véronique Brault
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Monique Axelos
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61548&cbo=1ESRH1200316A2012-09-13(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Étienne Landais
DREX, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patrick Herpin
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Erwin Dreyer
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bernard Chevassus-au-Louis
inspecteur général de l'agriculture, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Christophe Simon
(suppléant), DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Loïc Lepiniec
(suppléant), DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Houllier
PDG, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hubert Vidal
DR2, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gilles Trystram
PR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christophe Nguyen The
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Didier Lereclus
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claude Gaillardin
PREX, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean Dallongeville
DR2, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Paul Colonna
DREX, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Houllier
PDG, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphane Saussier
PR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Louis Peyraud
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Alain Ourry
PR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christian Huyghe
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hervé Guyomard
DREX, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claude Gilbert
DR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jérôme Balesdent
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Pierre Amigues
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Duru
(suppléant), DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Houllier
PDG, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement-sciences économiques de la décision
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-François Soussana
DREX, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Christophe Simon
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-François Silvain
DR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Renaud
DREX, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Rémy Petit
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bernard Montuelle
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Denis Tagu
(titulaire), DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Luc Bagliniere
(suppléant), DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Houllier
PDG, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patrick Prunet
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Jacques Panthier
PR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Mormede
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Job
DR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Chemineau
DREX, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Alain Charcosset
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Candresse
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacques Beckmann
chef de service, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Peter Rogowsky
(suppléant), DR2, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Houllier
PDG, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michèle Tixier-Boichard
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pascale Margot-Rougerie
ingénieur général des ponts, des eaux et forêts, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Ghislaine Filliatreau
DREX, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Annie Marion-Poll
(titulaire), DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission V
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Isabelle Rico-Lattes
DRCE, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Véronique Cheynier
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Cherbut
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Régine Talon
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Hélène Morel
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nicole Darmon
(titulaire), DR2, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission IV
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Élisabeth de Turckheim
DREX, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Katheline Schubert
PR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Recous
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Anne Probst
DR2, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françoise Lescourret
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Chantal Le Mouel
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françoise Burel
DR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sophie Schbath
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Brigitte Mangin
(titulaire), DR2, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission III
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michèle Tixier-Boichard
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Roby
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Pontier
PR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Odile Kellermann
PR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Chantal Gascuel
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Expert
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Costagliola
DREX, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Catherine Viguie
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission II
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françoise Medale
DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lise Jouanin
DR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Catherine Jessus
DR1, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Gaspin
DR2, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Chriqui
PREX, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hélène Barbier-Brygoo
DREX, extérieur
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membres
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Isabelle Veissier
(titulaire), DR1, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Élisabeth Chevreau
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012
Commission I
Membre élu
Groupe:
composition
13 Septembre 201213/09/2012
De: Olivier Philipe
DR1, Inra
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Vincent Mignotte
DR2, extérieur
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Etienne Landais
DREX, extérieur
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre-Henri Duee
DREX, Inra
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Loïc Lepiniec
(titulaire), DR1, Inra
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Laurent Bruckler
DREX, Inra
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Gestion de la recherche
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michèle Marin
PREX, Inra
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Isabelle Henry
DR2, extérieur
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine D'Argouges
IRHC, extérieur
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Membres
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Isabelle Souchon
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Evelyne Costes
(suppléante), DR2, Inra
Objet:
membre du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61542&cbo=1ESRH1200314A2012-09-13(Jury de concours) Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition du jury d'admissibilité du concours ouvert pour l'accès
au grade de directeur de recherche de 2ème classe pour l'année 2012
au titre de la discipline intitulée « gestion de la recherche », est fixée
Membre élu
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-François Soussana
DREX, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61552&cbo=1ESRH1200313A2012-09-13(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article unique - La composition du jury d'admissibilité du concours de chargés de recherche de 1ère classe est constituée de la façon suivante
Membres
Section 4 : Écologie - santé animale et végétale
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Pineau
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61552&cbo=1ESRH1200313A2012-09-13(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article unique - La composition du jury d'admissibilité du concours de chargés de recherche de 1ère classe est constituée de la façon suivante
Membres
Section 4 : Écologie - santé animale et végétale
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Olivier Le Gall
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61552&cbo=1ESRH1200313A2012-09-13(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article unique - La composition du jury d'admissibilité du concours de chargés de recherche de 1ère classe est constituée de la façon suivante
Membres
Section 4 : Écologie - santé animale et végétale
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Marc Guehl
DREX, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61552&cbo=1ESRH1200313A2012-09-13(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article unique - La composition du jury d'admissibilité du concours de chargés de recherche de 1ère classe est constituée de la façon suivante
Membres
Section 4 : Écologie - santé animale et végétale
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Vincent Bretagnolle
DR2, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61552&cbo=1ESRH1200313A2012-09-13(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article unique - La composition du jury d'admissibilité du concours de chargés de recherche de 1ère classe est constituée de la façon suivante
Membres
Section 4 : Écologie - santé animale et végétale
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Boulanger
PR1, extérieur
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61552&cbo=1ESRH1200313A2012-09-13(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article unique - La composition du jury d'admissibilité du concours de chargés de recherche de 1ère classe est constituée de la façon suivante
Membres
Section 4 : Écologie - santé animale et végétale
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphane Blanc
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61552&cbo=1ESRH1200313A2012-09-13(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article unique - La composition du jury d'admissibilité du concours de chargés de recherche de 1ère classe est constituée de la façon suivante
Membres
Section 4 : Écologie - santé animale et végétale
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacques Batut
DR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61552&cbo=1ESRH1200313A2012-09-13(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article unique - La composition du jury d'admissibilité d