13 Septembre 2016

De: Yves Bernard
Objet:
directeur de l'École polytechnique universitaire Paris-Sud de l'université Paris-XI
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: Helena DABAL
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison centrale de Clairvaux
date_debut="2016-10-01"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: Sandrine CARIUS
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
suppleant
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Septembre 201613/09/2016
De: Alain Claeys
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Septembre 201613/09/2016
De: Claude BREVAN
Objet:
comme garante du processus de concertation sur le projet de prolongement du tramway T1 à l'ouest, vers Nanterre et Rueil-Malmaison
désignation
13 Septembre 201613/09/2016
De: ZOUAOUI (Matthieu)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: TAUPIN (Samuel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: STORTZ (Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: REGNET (Clément)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: PRENVEILLE (Simon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: OUANES (Ismaël)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: MADERT (Edouard)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: LECOINTE (Gauthier)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: LAMBERT (Damien)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: FLINOIS (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: DESCHAMPS (Guillaume)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: BONNET (Eric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: BATY (Rémy)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: SECK (Yacine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: REGIS (Blandine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: PALANCHIER (Audrey)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: LEWILLE (Isabelle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: HOREL WATTEAU (Gersende)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: BURELLIER (Laure)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: BRUNON (Aurélia)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: Caroline PLESNAGE
Objet:
directrice régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: Philippe LUTZ
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint des ressources et des compétences de la police nationale à Paris (75) - DRCPN/Services centraux -
Objet:
préfigurateur de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale à Paris (75)
Groupe:
date_debut="2016-08-29"
affectation
13 Septembre 201613/09/2016
De: Christian RAMEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2016-12-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Septembre 201613/09/2016
De: MIRAMOND-SCARDIA Fabienne
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées - unité départementale de l'Hérault
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-08-20"
promotion
13 Septembre 201613/09/2016
De: Jean-Pierre BERTHET
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne Rhône-Alpes
responsable du pôle politique du travail
directeur du travail, précédemment détaché
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Septembre 201613/09/2016
De: Philippe LAFAYSSE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
depart_retraite
radiation
13 Septembre 201613/09/2016
De: Anne-Marie JUST
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne Rhône-Alpes - Unité départementale de l'Ain
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-07-01"
promotion
13 Septembre 201613/09/2016
De: Alain BERTRAND
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Groupe:
date_debut="2016-11-11"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Septembre 201613/09/2016
De: PASQUALI (Christiane)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Septembre 201613/09/2016
De: GACHE (Sandrine, Claudine, Marie, Louise), épouse BARTOLI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Jacques TIREL, Xavier BLANCHET et Jean-Luc VAN DER EECKEN, notaires associés (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: BARILLÉ (Christelle, Fanny)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard FAUQUEREAU et Manuel SIMONET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: NOVE-JOSSERAND (Rachel, Marie-Pierre)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Charles BARTHELET, Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chazay-d'Azergues (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: JOUFFROY (Paul, Yves, Marie)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier JACQUES et Sophie GERMAIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Champagnole (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
reprise de fonctions
13 Septembre 201613/09/2016
De: BONNET (Louis-Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean DUPONT-CARIOT et Benoît DEPAQUIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: GRAVEL (Anne, Marie- Louise), épouse DELANNOY
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean DUPONT-CARIOT et Benoît DEPAQUIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: BELDA (Hélène), épouse RAINAUD
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean DUPONT-CARIOT et Benoît DEPAQUIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: VOISSIER-PHILIBERT (Danièle)
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, le mandat de
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille, le mandat de"
president
renouvellement
13 Septembre 201613/09/2016
De: Stéphane Scotto
Objet:
directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: BEN SALEM (Slim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: BOUSTIA (Abdelghani Fakhreddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: FOURATI (Montassar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: BAGAYOKO (Fadama)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: GUERRACHE (Youcef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: JIRARI (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: MEKUKO SOKENG (Magloire)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: KACI (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: SEFFAR (Izarab)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: LIHIOU (Houda Derine), épouse REDA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: GULYAYEVA (Lyudmyla), épouse NSAIR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: TAYAR (Lina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: KADJO TCHOLONG (Sylvie Flore)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: SHAMBAYATI (Naghmeh Mélodie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: MERABTENE (Hamida)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: ABDALLAH (Amir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: BOURGUIBA (Mohamed Karim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: Romain Raquillet
Objet:
conseiller social
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Septembre 201613/09/2016
De: Julie Bonamy
Objet:
conseillère chargée des affaires budgétaires, au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Septembre 201613/09/2016
De: Alain MIGNON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de la Vendée
Groupe:
date_debut="2016-11-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Septembre 201613/09/2016
De: Jean-Louis GRENIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Septembre 201613/09/2016
De: Michel ARRIGHI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 2e échelon, affecté dans le département des Alpes-Maritimes
date_debut="2016-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Septembre 201613/09/2016
De: Olivier SIVIEUDE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4, alinéa 2, de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
date_debut="2016-10-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Septembre 201613/09/2016
De: James DIDIO
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L4(1°) et L24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Septembre 201613/09/2016
De: SOLIGNAC (Philippe)
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: WEBER (Morgane)
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: SIROT (Pauline)
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: SAMARDZIC-CROCHU (Katya)
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: REVEILHAC (Yesika)
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: MULLER (Sybille)
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: KOHLER (Sidonie)
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: FLUET (Anne-Laure)
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2016-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
13 Septembre 201613/09/2016
De: Charlotte Lerat
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
membre suppléant de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentante du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:Mme Marine Alègre
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: Charlotte Lerat
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
membre suppléant de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentante du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Marine Alègre
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: Caroline François
Objet:
Ingénieur d'Etudes
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: Giuseppe Di Liberti
maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2016-12-31"
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: Igor Ly
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
cessation de fonction
13 Septembre 201613/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.