13 Novembre 1991

De: L'Honen (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'éducation nationale
date_debut="1991-11-01"
affectation
13 Novembre 199113/11/1991
De: Labia (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
date_debut="1991-08-01"
duree="deux ans"
affectation
13 Novembre 199113/11/1991
De: Lecadet (Dominique)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
date_debut="1991-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
13 Novembre 199113/11/1991
De: Cadilhac (Dominique)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1991-07-14"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
13 Novembre 199113/11/1991
De: Aouïdad (Georgette)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1992-01-07"
depart_retraite
admission
13 Novembre 199113/11/1991
De: C.G.T. (Indecosa-C.G.T.)
Objet:
pour exercer sur le plan national les droits reconnus aux associations agréées de consommateurs par la loi du
5 janvier 1988
susvisée
date_debut="1991-11-26"
duree="cinq ans"
renouvellement
13 Novembre 199113/11/1991
De: Gimazane (Francis)
administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Prades
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Oloron-Sainte-Marie"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Fuzere (Hugues)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Giovacchini (Laurence)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise"
grade="Directeur"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Bernard Decomps
professeur des universités
Objet:
directeur général de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Christian Becle
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Bonal (Jean-Marie)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-08-19"
détachement
13 Novembre 199113/11/1991
De: Christian Bècle
Objet:
membre du Comité national d'évaluation de la recherche
Remplace:M. Guy Paillotin
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Christian Bècle
Objet:
président du Comité national d'évaluation de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Delpierre (Jean-Luc)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
13 Novembre 199113/11/1991
De: Roudil (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Delpierre (Jean-Luc)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Dié
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dié-des-Vosges"
sous-prefecture_departement_code="88"
cessation de fonction
13 Novembre 199113/11/1991
De: Sauzay (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membre permanent suppléant de la Commission supérieure de codification
Remplace:M. Dubos (Jean-François)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De: Darras (Jean)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
13 Novembre 199113/11/1991
De: Delpierre (Jean-Luc)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Novembre 199113/11/1991
De: Leroy (Denis, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Ducamp (Michel, Alexandre, Jules, Gustave)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Ducamp (Michel, Alexandre, Jules, Gustave)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
13 Novembre 199113/11/1991
De: Delmond (Bernard)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
contrôleur d'Etat
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1991-07-26"
corps="Administrateurs civils"
radiation
13 Novembre 199113/11/1991
De: Lena (Pierre)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
président du conseil d'administration et du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Hausser-Duclos (Isabelle)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
21 septembre 1991
réintégration
13 Novembre 199113/11/1991
De: Hausser-Duclos (Isabelle)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au titre de l'article 47, paragraphe c, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
duree="un an"
disponibilité
13 Novembre 199113/11/1991
De: Ferrero (Max)
Fédération de l'éducation nationale
Objet:
représentants du personnel permanent de l'Institut national de recherche pédagogique
conseil d'administration de l'institut
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Beaufils (Daniel)
Confédération française démocratique du travail
Objet:
représentants du personnel permanent de l'Institut national de recherche pédagogique
conseil d'administration de l'institut
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Vandesrasier (Annie)
Fédération de l'éducation nationale
Objet:
représentants du personnel permanent de l'Institut national de recherche pédagogique
conseil d'administration de l'institut
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Proux (Michelle)
Fédération de l'éducation nationale
Objet:
représentants du personnel permanent de l'Institut national de recherche pédagogique
conseil d'administration de l'institut
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Luc (Christiane)
Confédération française démocratique du travail
Objet:
représentants du personnel permanent de l'Institut national de recherche pédagogique
conseil d'administration de l'institut
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Glikman (Viviane)
Confédération générale du travail
Objet:
représentants du personnel permanent de l'Institut national de recherche pédagogique
conseil d'administration de l'institut
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De:
Treuil
recteur de l'académie de Grenoble
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De:
Ricaud-Dussarget
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De:
Lena
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De:
Henry
professeur agrégé, directeur du centre universitaire à la formation des maîtres de l'académie de Besançon
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De:
Debette
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De:
Cornu
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Grenoble
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De:
Charpentier
maître de conférences à l'université d'Orléans, chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De:
Bouvier
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De:
Beillerot
professeur à l'université Paris-X
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De: de Rosa
représentant le comité de liaison des mouvements pédagogiques
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De: de Peretti
directeur de programme honoraire à l'Institut national de recherche pédagogique
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de la nature de leurs activités
conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
désignation
13 Novembre 199113/11/1991
De: Barçon (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1991-11-01"
affectation
13 Novembre 199113/11/1991
De: Arbelet (Dominique)
administrateur civil, affectée au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1991-07-01"
duree="deux ans"
affectation
13 Novembre 199113/11/1991
De: Lemoine (Gérard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Dié
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Mamers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dié-des-Vosges"
sous-prefecture_departement_code="88"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Courtois (Daniel-Georges)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
sous-préfet de Mamers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mamers"
sous-prefecture_departement_code="72"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.