13 Novembre 1996

De: Dhote (Franck, Jean-Paul)
Objet:
au concours sur titres organisé en 1996 pour le recrutement d'élèves officiers vétérinaires biologistes des armées et nommé élève de l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron
Groupe:
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron"
admission
13 Novembre 199613/11/1996
De: Glaser (Emmanuel)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour une période maximale de trois ans, de longue durée auprès des services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), sur un emploi de chargé de mission de 1re classe
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
détachement
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-12-08"
duree="cinq ans"
détachement
13 Novembre 199613/11/1996
De: Le Ruyet (Raymond)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de la Commission des Communautés européennes, à Bruxelles
agent auxiliaire
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
date_fin="1996-08-31"
détachement
13 Novembre 199613/11/1996
De: Vergnes (Elie-Jean)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'avancement au choix pour 1995
date_debut="1995-08-01"
promotion
13 Novembre 199613/11/1996
De: Giraudet (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'avancement au choix pour 1995
date_debut="1995-08-01"
promotion
13 Novembre 199613/11/1996
De: Vincent-Dolor (Jean)
Objet:
au comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
membre suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
13 Novembre 199613/11/1996
De: Maunier (Daniel)
Objet:
au comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
membres titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
reconduction
13 Novembre 199613/11/1996
De: Hoarau (Théodore)
Objet:
au comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
membres titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
reconduction
13 Novembre 199613/11/1996
De: Givelet (Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
inspecteur des finances auprès du ministère de l'économie et des finances (service de l'inspection générale des finances)
au titre de la mobilité
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1996-05-20"
inspecteur_general="Finances)"
détachement
13 Novembre 199613/11/1996
De: Benezit (Jean-Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
attaché agricole, 8e échelon, et affecté auprès de l'ambassade de France à Londres pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services de l'expansion économique au Royaume-Uni
Groupe:
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bugeaud-Dorlin (Danielle)
administrateur civil, affectée au ministère de la justice
Objet:
au ministère du travail et des affaires sociales
au titre de la mobilité
date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"
affectation
13 Novembre 199613/11/1996
De: Antoine Bernard
Objet:
au cabinet du ministre délégué pour l'emploi
conseiller technique
cabinet="Ministre délégué pour l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Denibaud (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1997-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Novembre 199613/11/1996
De: Gilbert (Michel)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Objet:
sous-préfet de Sarreguemines
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Mathis (Gilles)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet du Blanc
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Blanc"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bruneau (Jean-Michel)
administrateur territorial détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet du Blanc
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Blanc"
sous-prefecture_departement_code="36"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Saintillan (Christophe)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Ryckebusch (Gilles)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Ravier (Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Perdiolat (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Peigney (Michaël)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Nachury (Thomas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Mayet (Jérôme)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Marchal (Jean-Christophe)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Maillard (François)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Lechuga (Benjamin)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Le Réveillé (Guillaume)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Hopman (Carl)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Hetmaniuk (Ulrich)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Hannoyer (Frédéric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Gupta (Ravi)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Gabaix (Guillaume)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Favre-Bulle (Grégoire)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: D'Angelo (Alexandre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Charles (Pascal)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Carlotti (Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Capes (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bramaud-Grattau (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bonnet (Jean-Philippe)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bastin (Jérôme)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Badot (Gilles)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Afota (Rodrigue)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Rancière (Romain)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Custot (Julien)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Cournède (Boris)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Verger (Emmanuelle)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Souquière (Anne)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Faucheur (Patrick)
chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette pour y représenter l'Etat
au titre du ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Vignes (Michèle)
chargée de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette pour y représenter l'Etat
au titre du ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Rodriguez (Geneviève)
pharmacien contractuel
Objet:
inspecteur de l'Agence du médicament
en application de l'article R. 5089-16 du code de la santé publique
Groupe:
habilitation
13 Novembre 199613/11/1996
De: Labarthe (Jean-Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications de 3e classe, relevant de la direction des systèmes terrestres et d'information
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
date_debut="1995-09-01"
radiation
13 Novembre 199613/11/1996
De: Nicolas (Robert)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
13 Novembre 199613/11/1996
De: Cros (Jean-Luc)
premier inscrit sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bachelard (Jacques)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
ecole
cessation de fonction
13 Novembre 199613/11/1996
De: Lopinot (Didier)
conseiller commercial de 2e classe en service détaché
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1996-07-30"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
réintégration
13 Novembre 199613/11/1996
De: Weill (Michel)
université de Toulon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences de gestion
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Pecquet (Pascal)
université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences de gestion
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Degos (Jean-Guy)
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences de gestion
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Casta (Jean-François)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences de gestion
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Journes (Claude)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Science politique
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bacot (Paul)
université Paris-XII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Science politique
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: de Quenaudon (René)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Renucci (Jean-François)
université de Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Monnet (Joël)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Mayaux (Luc)
université Lyon-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Kornprobst (Emmanuel)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Danti-Juan (Michel)
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Reinaud (Anne), épouse d'Hauteville
université d'Avignon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Cealis (Muriel), épouse Santa-Croce
université Paris-X
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bartoli (Michèle), épouse Bonnechere
université d'Evry - Val d'Essonne
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1996-09-01"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Fondecave (Xavier)
Objet:
au comité technique radiophonique de Polynésie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Clary (Christian)
Objet:
au comité technique radiophonique de Polynésie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Fondecave
s'achèvera le
23 octobre 1999
Objet:
au comité technique radiophonique de Polynésie
Le mandat de
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Clary
de
Objet:
au comité technique radiophonique de Polynésie
Le mandat de
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Frechault (Françoise)
ingénieur d'études et de fabrications de 3e classe, relevant de la direction de la recherche et de la technologie
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
date_debut="1996-09-01"
radiation
13 Novembre 199613/11/1996
De: Poirier (Jacques)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Braun (Maurice)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Maestrati (Antoine)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Bizeau (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Braun (Maurice)
comme membre titulaire représentant les Forces françaises combattantes
Objet:
à la Commission nationale consultative de la Résistance les personnes ci-après
Remplace:Mme Devillers (Geneviève), épouse Rivière
Groupe:
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bizeau (Jacques)
comme membre titulaire représentant les Forces françaises de l'intérieur
Objet:
à la Commission nationale consultative de la Résistance les personnes ci-après
Remplace:M. Pluchart (Lucien)
Groupe:
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Bernard Testu
conseiller commercial
Objet:
commissaire général de la section française à l'exposition internationale spécialisée qui doit se dérouler à Lisbonne (Portugal) du 10 juin au
10 septembre 1998
Groupe:
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Xavier Sahut d'Izarn
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Novembre 199613/11/1996
De: Rémi Daudin
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Novembre 199613/11/1996
De: Villemin (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction à l'Office national des forêts (service interdépartemental de Créteil)
Groupe:
date_debut="1996-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Novembre 199613/11/1996
De: Drouin (Michel, Jean, Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux agricoles, en fonction au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Saintes (Charente-Maritime)
date_debut="1996-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Novembre 199613/11/1996
De: Nacrour (Anis)
secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:
auprès de la Société française d'exportation des systèmes d'armement
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
duree="trois ans"
détachement
13 Novembre 199613/11/1996
De: Fournier (Chantal)
administrateur civil, affectée au ministère de la culture
Objet:
dans les services du Premier ministre (service juridique et technique de l'information et de la communication)
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
affectation
13 Novembre 199613/11/1996
De: Nicolas Gaspard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
Conseillers techniques
ingénieur en chef de l'armement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Gilles Bregant
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
Conseillers techniques
ingénieur des télécommunications
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Thierry Damerval
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
Conseillers techniques
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Garreta (Catherine)
administrateur civil, affectée au ministère de la coopération
Objet:
dans les services du Premier ministre
date_debut="1996-09-16"
affectation
13 Novembre 199613/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.