13 Novembre 2015

De: Chiraz MEKNI
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
suppleant
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Catherine LAROUDIE
(MATHIEU)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Catherine LAROUDIE
(MATHIEU)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Sedan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Novembre 201513/11/2015
De: Michèle GUYOT
(DIEU)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sedan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Novembre 201513/11/2015
De: Philippe HAYEZ
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Christian DESCHEEMAEKER
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Catherine PAILOT-BONNETAT
conseillère référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Jean-Philippe VACHIA
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Dominique PANNIER
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Serge BARICHARD
conseiller référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Cécile ROUVEYRAN
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation plénière consacrée aux agences de presse
représentant de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Sylvain GENEVÉE
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Fabrice BRETÉCHÉ
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime - M. BRETÉCHÉ "
réintégration
13 Novembre 201513/11/2015
De: Fabrice BRETÉCHÉ
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la Charente-Maritime
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime - M. BRETÉCHÉ "
grade="Directeur"
cessation de fonction
13 Novembre 201513/11/2015
De: Isabelle HERRERO
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:
sous-prefet
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Isabelle BUREL
sous-préfète
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Novembre 201513/11/2015
De: Dorothée BAREL
inspectrice du travail, en fonctions à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-11-01"
promotion
13 Novembre 201513/11/2015
De: Aurélia FERNANDEZ
inspectrice du travail, en fonctions à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Seine-et-Marne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-12-31"
promotion
13 Novembre 201513/11/2015
De: TUTUNARIU (Ramona Mariora)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article du L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
13 Novembre 201513/11/2015
De: ATZORI (Paola)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article du L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
13 Novembre 201513/11/2015
De: GAMAN (Alexandru)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
13 Novembre 201513/11/2015
De: VARGAS CASTRO (Jose Alexander)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Pierre Chaubon
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
date_debut="2015-11-23"
date_fin="2015-12-13"
disponibilité
13 Novembre 201513/11/2015
De: Vincent Uher
administrateur civil
Objet:
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Sophie Baron
administratrice civile
Objet:
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: GÉRARD (Fanny)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Rougé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: NIKA (Catherine), épouse DREYFUSS
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle société civile professionnelle Nathanaël SELLAM, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: NIKA (Catherine), épouse DREYFUSS
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle société civile professionnelle Catherine DREYFUSS, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
13 Novembre 201513/11/2015
De: GARNIER (Julien, Guillaume)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: ETHEVE (Jean-François, Guy, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel BARET, Jean-François ETHEVE, Patrick VALERY, Jacques RIVIERE, Anne BOST-BENCHÂA, Pascal GILLOT et Dorine KIN SIONG-LAW KOUN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
13 Novembre 201513/11/2015
De: FOURIER (Laurence), épouse PEGON
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaires associées
notaire
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: CUNEY (Bérengère, Sonia, Gilberte, Yvette)
Objet:
notaires associées
notaire
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: BONNETAIN (Daniel, Eugène, André)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Clayette (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
13 Novembre 201513/11/2015
De: Renaud Le Breton de Vannoise
Objet:
au Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Remplace:M. Gilles Rosati
Groupe:
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Nicole Jarno
Objet:
au Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Remplace:M. Renaud Le Breton de Vannoise
Groupe:
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Daniel Bachasson
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er août 2016
admis à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier, atteint par la limite d'âge le
10 mars 2015
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
radiation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Bruno Houssa
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
depart_retraite
admission
13 Novembre 201513/11/2015
De: Jean-Dominique Panzani
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er juillet 2016
admis à faire valoir ses droits à la retraite
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, atteint par la limite d'âge le
14 avril 2015
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
radiation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Alain Leroi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal de Clermont-Ferrand, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
admission
13 Novembre 201513/11/2015
De: Onnik Zoulikian
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Robert Pommies
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Christian Lefeuvre
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Vincent-Pierre Comiti
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Michèle Maréchau-Mendoza
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Laure Ginesty
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Patrick du Cheyron
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2015-12-27"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Ramiro Riera
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2015-12-27"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Hélène Gille-Noon
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2015-12-27"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Jean Godfroid
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2015-12-14"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Fort-Besnard (Amélie)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2016-01-20"
réintégration
13 Novembre 201513/11/2015
De: Fort-Besnard (Amélie)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
cour_administrative_appel="Douai"
affectation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Pouget (Laurent)
premier conseiller au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2015-12-28"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Chenal-Peter (Anne-Laure)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
president
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Löns (Andréas)
administrateur territorial
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Lusset (Arnaud)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Liszewski (Pierre)
administrateur territorial
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Jazeron (Florian)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Ferru (Nicolas)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Bilger (Pierre)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Baccati (Joël)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Thomas (Sophie)
magistrate judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Lourtet (Amélie)
commissaire de police
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Garnier (Cécile)
magistrate judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Chabrol (Claire)
magistrate judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Caullireau-Forel (Viviane)
magistrate judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Cartelier (Bénédicte)
administratrice civile
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Avenel (Valérie)
magistrate judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Agnel-Demangeat (Audrey)
magistrate judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Löns (Andréas)
Objet:
administrateur territorial
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Lusset (Arnaud)
Objet:
directeur d'hôpital
Groupe:
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Liszewski (Pierre)
Objet:
administrateur territorial
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Jazeron (Florian)
Objet:
directeur d'hôpital
Groupe:
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Ferru (Nicolas)
Objet:
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Bilger (Pierre)
Objet:
administrateur civil
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Baccati (Joël)
Objet:
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Lourtet (Amélie)
Objet:
commissaire de police
Groupe:
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Cartelier (Bénédicte)
Objet:
administratrice civile
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Thomas (Sophie)
Objet:
magistrate judiciaire
magistrat
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Garnier (Cécile)
Objet:
magistrate judiciaire
magistrat
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Chabrol (Claire)
Objet:
magistrate judiciaire
magistrat
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Caullireau-Forel (Viviane)
Objet:
magistrate judiciaire
magistrat
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Avenel (Valérie)
Objet:
magistrate judiciaire
magistrat
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Agnel-Demangeat (Audrey)
Objet:
magistrate judiciaire
magistrat
détachement
13 Novembre 201513/11/2015
De: Le Mestric (Mickaël)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Catroux (Xavier)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Lapaquette (Arnaud)
attaché d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Hamon (Lionel)
attaché d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Guillaumont (Olivier)
attaché principal territorial
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Delaloy (Guillaume)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Argentin (Stéphane)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Robert-Nutte (Odile)
directrice adjointe du travail
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Michaud (Edwige)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Le Duc (Muriel)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Diniz (Inès)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2016-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Martine Denis-Linton
conseillère d'Etat
Objet:
au maintien en activité en surnombre
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
cessation de fonction
13 Novembre 201513/11/2015
De: Jean-Yves HERMOSO
administrateur civil hors classe, sous-directeur du budget de la mission « enseignement scolaire » (groupe III) à la direction des affaires financières à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2015-12-13"
duree="trois ans"
reconduction
13 Novembre 201513/11/2015
De: Sophie REMONT
ingénieure en chef des mines
Objet:
sous-directrice de la sécurité d'approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques (groupe II)
au sein de la direction générale de l'énergie et du climat, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2015-11-12"
duree="trois ans"
reconduction
13 Novembre 201513/11/2015
De: Lavoretta VOLANTE, épouse FARINA
adjointe administrative principale de chancellerie de 1re classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
régisseuse intérimaire d'avances et de recettes auprès de la direction générale de l'administration et de la modernisation, direction des affaires financières du ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Nicole MICHELANGELI
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2016-01-28"
depart_retraite
admission
13 Novembre 201513/11/2015
De: Yves GEFFROY
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
membre de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par les fonds européens agricoles
Remplace:M. Philippe BALNY
Groupe:
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Marc Pichon de Vendeuil
administrateur civil hors classe, directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Thomas Lavielle
administrateur civil, directeur adjoint de cabinet, directement placés sous l'autorité du secrétaire général, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Frédéric Joseph
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur de cabinet du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Bruno Jockers
Général
Objet:
au nom du major général de la gendarmerie nationale tous actes ou documents relevant de la compétence de l'ordonnateur s'agissant des dépenses et de recettes de l'UO « centrale cabinet du BOP national commandement et soutien »
chef de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
cabinet="Directeur général de la gendarmerie nationale"
grade="Chef"
autorite_delegation="Major général de la gendarmerie nationale"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: André Petillot
Colonel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur tous actes ou documents relatifs à l'engagement des dépenses de l'UO « centrale cabinet du BOP national commandement et soutien »
chargé de mission au cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
cabinet="Directeur général de la gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Olivier Chevreul
Colonel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur tous actes ou documents relatifs à l'engagement des dépenses de l'UO « centrale cabinet du BOP national commandement et soutien »
chargé de mission au cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
cabinet="Directeur général de la gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Xavier Badetz
Capitaine
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur tous actes ou documents relatifs à l'engagement des dépenses de l'UO « centrale cabinet du BOP national commandement et soutien »
adjoint au chef du bureau du cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
cabinet="Directeur général de la gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: MORELLE (David)
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la maîtrise des flux et des référentiels de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, ainsi que les décisions relatives aux demandes de modifications de type IA, IB et II des AMM
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: BUBENICEK (Wenceslas)
directeur, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la maîtrise des flux et des référentiels de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, ainsi que les décisions relatives aux demandes de modifications de type IA, IB et II des AMM
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: CAMARA (Anne-Laure)
chef du pôle gestion des flux liés à l'autorisation de mise sur le marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de son pôle ainsi que les décisions relatives aux demandes de modifications de type IA, IB et II des AMM
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: LEFEBVRE-RAISIN (Laurence)
chef du pôle gestion des référentiels
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: DECOOL (Anne)
chef du pôle gestion des flux liés à la publicité, aux dispositifs médicaux et autres flux, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Martine Richard-Viard
directrice de recherche de deuxième classe au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'institut de Physique du 1er Janvier
Groupe:
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Olivier Ragueneau
Objet:
directeur de recherche de
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Anne-Sophie Podeur
Objet:
assistante ingénieure
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De:
Anne-Sophie
Objet:
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De:
Hégaret
directrice du groupement de recherche GDR3659
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Philippe Manfre (UPR8241)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Olivier Chassela (UMR5277)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Laurent Bardi (UMR5089)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Sébastien Kandel (UMR5547)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Mélanie Bégue (UPR8241)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Marie-Thérèse Bernard Muller (MOY1400)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Pascale Ruggiero (UPR8001)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Mylène Martin (UMR5089)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Lilia Droua (MOY1400)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Hélène Boussagol (MOY1678)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Martine Ména (UMR5566)
Objet:
membre suppléant représentant les usagers des organismes partenaires au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Thierry Otto (UMR5245)
Objet:
membres titulaires représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Robin Cours (UPR8011)
Objet:
membres titulaires représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Nuno Dias Martin (UMR5215)
Objet:
membres titulaires représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Jean-Marc Larre (UPR8001)
Objet:
membres titulaires représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Nicolas Combébiac (UMR5504)
Objet:
membre titulaire représentant les usagers des organismes partenaires au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Pierre Stoecklin (INSA)
Objet:
membre titulaire représentant l'administration des organismes partenaires au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Sylvie Boukhari (MOY1400)
Objet:
membres titulaires représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Clémentine Roger
(UMR5505)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Mme
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Aurore Pruvost
(UPR8011)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Mme
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Laurence Marlats
(UMR5563)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Mme
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Delphine Maria
(UMR5126)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Mme
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Marie Knibiehler
(UMR5193)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Mme
Groupe:
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Emmanuel De Saint-Léger
1 ingénieur d'études de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Michel Calzas
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Françoise Le Corre
technicienne de classe supérieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Laurent HAGERMAN
Ingénieur de recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Jean-Yves BOURON
Ingénieur de recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Nicolas AZZOPARDI
Ingénieur de Recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Catherine OUK
Ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité UMR7276, intitulée « Contrôle des
Groupe:
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Claire CARRION
Ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité UMR7276, intitulée « Contrôle des
Groupe:
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Claudine CAROL
Assistante-Ingénieure
Objet:
chargée de sécurité des systèmes d'information de l'unité
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Olivier THIBAULT
Ingénieur d'études
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7350
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Romain THERON
Assistant-Ingénieur
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7349
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Yvan STROPPA
Ingénieur de recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7322
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Pascal MEICHEL
Ingénieur d'Etude
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité ERL6305
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Christophe HONSTETTRE
Technicien
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7347
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Franck ELIE
Ingénieur de recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7328
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Jean-Yves DURBIZE
Technicien de classe supérieure
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7247
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Laurent CATHERINE
Ingénieur d'études
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMS3116
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Laurent CATHERINE
Ingénieur d'études
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7327
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Elisabeth PROUTEAU
Ingénieure d'Etude de 2ème classe
Objet:
chargée de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7266
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Eric PINAUD
Chargé de recherches
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2020-03-25"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Lionel GUERIT
Ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMS2927 intitulée « Unité de Service d'Action et d'Entraide Sociale » USAES
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.