13 Décembre 1991

De: Saint-Claude (Guadeloupe)
inclus dans la parcelle cadastrée section BH no 42 pour une contenance de 32 ares 68 centiares
Objet:
à titre définitif au ministère de l'économie, des finances et du budget (direction de la comptabilité publique) pour servir de logements de fonction
Groupe:
affectation
13 Décembre 199113/12/1991
De: François Massot
Objet:
comme président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
renouvellement
13 Décembre 199113/12/1991
De: Caruso (Martine), épouse Faiteau
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Suire-Duron (Jean, Pierre, Chantal)
huissier
huissier_residence="L'Ile-Bouchard (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Taranger (Jacques)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
Membre suppléant
Remplace:M. Dieval (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Prieur (Denis)
Objet:
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt
Remplace:M. Barbaroux (André)
Groupe:
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Briançon (Serge)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
épidémiologie, énonomie de la santé et prévention, biostatistiques et informatique médicale: épidémiologie, économie de la santé et prévention (option clinique), service d'hygiène hospitalière, hôpital de Brabois (adultes), emploi no 461PR0124
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Épidémiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Le Coutour (Xavier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Caen (université de Caen)
épidémiologie, économie de la santé et prévention, biostatistiques et informatique médicale: épidémiologie, économie de la santé et prévention (option clinique), service d'hygiène hospitalière, hôpital de la Côte de nacre, emploi no 461PR0177
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Épidémiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Valleron (Alain-Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Saint-Antoine (université Paris-VI)
épidémiologie, économie de la santé et prévention, biostatistiques et informatique médicale: biostatistiques et informatique médicale (option biologique), unité de biostatistiques et informatique médicale, hôpital Saint-Antoine, emploi no 461PR3096
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Épidémiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Auvert (Bertran)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Ouest (université Paris-V)
épidémiologie, économie de la santé et prévention, biostatistiques et informatique médicale: biostatistiques et informatique médicale (option biologique), antenne biostatistiques et informatique médicale, hôpital Ambroise-Paré, emploi no 461PR1732
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Épidémiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Lellouch (Joseph)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
épidémiologie, économie de la santé et prévention, biostatistiques et informatique médicale: biostatistiques et informatique médicale (option biologique), unité de santé publique, hôpital Paul-Brousse, emploi no 461PR1025
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Épidémiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Huet (Bernard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Bobigny (université Paris-XIII)
épidémiologie, économie de la santé et prévention, biostatistiques et informatique médicale: biostatistiques et informatique médicale (option biologique), service de biochimie, hôpital Avicenne, emploi no 461PR0510
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Épidémiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bouchot (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Nantes (université de Nantes)
urologie, clinique urologique, hôpital hôtel-Dieu, emploi no 524PR0027
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Urologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Martin (Xavier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lyon (université Lyon-I)
urologie, service d'urologie (chirurgie de la transplantation), hôpital Edouard-Herriot, emploi no 524PR0259
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Urologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Ballanger (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
urologie, service d'urologie B, groupe hospitalier Pellegrin, emploi no 524PR0047
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Urologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bitker (Marc-Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-La Pitié - La Salpêtrière (université Paris-VI)
urologie, service d'urologie, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière, emploi no 524PR2922
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Urologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Asseman (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lille (université Lille-II)
thérapeutique (option clinique), service de réanimation cardiaque et soins intensifs, hôpital cardiologique, emploi no 484PR0049
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Thérapeutique service de réanimation cardiaque et soins intensifs"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Dizien (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Ouest (université Paris-V)
rééducation fonctionnelle, service de rééducation fonctionnelle, hôpital Raymond-Poincaré, emploi no 495PR0548
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Rééducation fonctionnelle"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Sauder (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I)
réanimation médicale, service de réanimation médicale et centre antipoison, hôpital central, emploi no 482PR0055
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Réanimation médicale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Sainty (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II)
réanimation médicale, service d'hyperbarie, réanimation, hôpital Salvator, emploi no 482PR0225
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Réanimation médicale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Cantagrel (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Toulouse (université Toulouse-III)
rhumatologie, service de rhumatologie, hôpital Rangueil, emploi no 501PR0021
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Rhumatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gandon (Yves)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Rennes (université Rennes-I)
radiologie, service central de radiologie, hôpital Pontchaillou, emploi no 432PR0189
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Radiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bartoli (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II)
radiologie, service de radiologie, hôpital d'adultes de la Timone, emploi no 432PR0229
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Radiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Valette (Pierre-Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lyon (université Lyon-I)
radiologie, service de radiologie, pavillon H et G, hôpital Edouard-Herriot, emploi no 432PR1698
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Radiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Halimi (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Necker-Enfants malades (université Paris-V)
radiologie, service de radiologie, hôpitaux Boucicaut et Laennec, emploi no 432PR1853
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Radiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Buy (Jean-Noël)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Broussais - Hôtel-Dieu (université Paris-VI)
radiologie, service de radiologie, hôpital Hôtel-Dieu, emploi no 432PR1988
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Radiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Jardin, épouse Remy (Martine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lille (université Lille-II)
radiologie, service de radiologie, hôpital Calmette, emploi no 432PR0537
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Radiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Wilmot-Roussel, épouse Vilgrain (Valérie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Bichat-Beaujon (université Paris-VII)
radiologie, service de radiologie, hôpital Beaujon, emploi no 432PR0828
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Radiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bailly (Daniel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lille (université Lille-II)
pédopsychiatrie, secteur de psychiatrie infanto-juvénile (59I05), emploi no 494PR0811
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pédopsychiatrie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Boudailliez (Bernard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
pédiatrie, service de pédiatrie I, hôpital Nord, emploi no 541PR0723
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pédiatrie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Teyssier (Georges)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne)
pédiatrie, service de pédiatrie, hôpital Nord, emploi no 541PR0233
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pédiatrie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Oriot (Denis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Poitiers (université de Poitiers)
pédiatrie, service de pédiatrie, hôpital Jean-Bernard, La Milétrie, emploi no 541PR0176
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pédiatrie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bellon (Gabriel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lyon (université Lyon-I)
pédiatrie, service de pédiatrie, centre hospitalier Lyon-Sud, emploi no 541PR0057
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pédiatrie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Guillois (Bernard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Caen (université de Caen)
pédiatrie, service de pédiatrie B, hôpital Clemenceau, emploi no 541PR0171
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pédiatrie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Girardet (Jean-Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Saint-Antoine (université Paris-VI)
pédiatrie, service de pédiatrie P2, hôpital Trousseau, emploi no 541PR3093
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pédiatrie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Maurage (Chantal)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Tours (université de Tours)
pédiatrie (nutrition), service de pédiatrie R, hôpital Clocheville, emploi no 541PR0590
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pédiatrie service de pédiatrie R"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Schmitt (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Toulouse (université Toulouse-III)
psychiatrie d'adultes, service de psychiatrie Casselardit, emploi no 493PR1327
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Psychiatrie d'adultes"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Reynaud (Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Clermont-Ferrand (université Clermont-I)
psychiatrie d'adultes, service de psychiatrie B, centre médico-psychologique, emploi no 493PR1097
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Psychiatrie d'adultes"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Hardy, née Bayle (Marie-Christine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Ouest (université Paris-V)
psychiatrie d'adultes, service de psychiatrie d'adultes, centre hospitalier de Versailles, emploi no 493PR1857
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Psychiatrie d'adultes"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Didier (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Toulouse (université Toulouse-III)
pneumologie, service de pneumologie, hôpital Rangueil, emploi no 511PR0019
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pneumologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Mornex (Jean-François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lyon (université Lyon-I)
pneumologie, service de pneumologie, hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis-Pradel, emploi no 511PR0080
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pneumologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Regnard (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Besançon (université de Besançon)
physiologie (option biologique), service de physiologie, explorations fonctionnelles rénales métaboliques et endocriniennes, hôpital Jean-Minjoz, emploi no 442PR1082
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Physiologie service de physiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Lecarpentier (Yves)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
physiologie (option biologique, génie biologique et médical), service de physiologie, hôpital Bicêtre, emploi no 442PR1548
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Physiologie service de physiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Prigent (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Broussais - Hôtel-Dieu (université Paris-VI)
physiologie (option biologique), service de physiologie, hôpital Broussais, emploi no 442PR2015
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Physiologie service de physiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Riviere (Daniel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Toulouse (université Toulouse-III)
physiologie (option biologique), service d'exploration fonctionnelle respiratoire, hôpital Purpan, emploi no 442PR0044
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Physiologie service d'exploration fonctionnelle respiratoire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Denis (Christian)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne)
physiologie (option biologique), service d'exploration fonctionnelle cardio-respiratoire et médecine du sport, hôpital Saint-Jean-de-Bonnefonds, emploi no 442PR0318
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Physiologie service d'exploration fonctionnelle cardio-respiratoire et médecine du sport"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Weber (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Rouen (université de Rouen)
physiologie (option biologique), laboratoire de physiologie, hôpital Charles-Nicolle, emploi no 442PR0471
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Physiologie laboratoire de physiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Arhan (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Caen (université de Caen)
physiologie (option biologique), laboratoire d'explorations fonctionnelles A, hôpital de la Côte de nacre, emploi no 442PR0056
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Physiologie laboratoire d'explorations fonctionnelles A"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bruguerolle (Bernard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II)
pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique: pharmacologie fondamentale, laboratoire de pharmacologie clinique, hôpital d'adultes de la Timone, emploi no 483PR0073
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Kantelip (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Besançon (université de Besançon)
pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique: pharmacologie fondamentale, service de physiopathologie respiratoire, explorations fonctionnelles cérébrales et enzymatiques, hôpital Saint-Jacques, emploi no 483PR0036
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Calvo (Fabien)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Lariboisière-Saint-Louis (université Paris-VII)
pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique, pharmacologie fondamentale, laboratoire de pharmacologie, hôpital Fernand-Widal, emploi no 483PR1580
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Pons (Gérard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Cochin-Port-Royal (université Paris-V)
pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique, pharmacologie clinique, service de biochimie pharmacologie, hôpital Saint-Vincent-de-Paul, emploi no 483PR0799
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Laurent (Stéphane)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Broussais - Hôtel-Dieu (université Paris-VI)
pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique, pharmacologie clinique, service de pharmacologie, hôpital Broussais, emploi no 483PR2640
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Derouin (Francis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Lariboisière-Saint-Louis (université Paris-VII)
parasitologie (option biologique), service de parasitologie, hôpital Saint-Louis, emploi no 452PR0909
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Parasitologie service de parasitologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Dedet (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
parasitologie (option biologique), laboratoire de parasitologie, institut de botanique, centre hospitalier régional de Montpellier, emploi no 452PR0120
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Parasitologie laboratoire de parasitologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Santini (Joseph)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Nice (université de Nice)
oto-rhino-laryngologie, service d'oto-rhino-laryngologie, hôpital Pasteur, emploi no 551PR0640
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Oto-rhino-laryngologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Triglia (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II)
oto-rhino-laryngologie, service de chirurgie infantile et orthopédie-I, hôpital d'enfants de La Timone, emploi no 551PR0277
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Oto-rhino-laryngologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Lacau Saint Guily (Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Cochin-Port-Royal (université Paris-V)
oto-rhino-laryngologie, service d'oto-rhino-laryngologie, hôpital Tenon, emploi no 551PR1847
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Oto-rhino-laryngologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Rouland (Jean-François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lille (université Lille-II)
ophtalmologie, service d'ophtalmologie, hôpital Huriez, emploi no 552PR0094
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Ophtalmologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Hannedouche (Thierry)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I)
néphrologie, service de néphrologie et hémodialyse, hôpital central, emploi no 523PR0048
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Néphrologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gosset (Didier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lille (université Lille-II)
médecine légale (option clinique), service de médecine interne A, unité de médecine légale, hôpital B, emploi no 463PR0155
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Médecine légale service de médecine interne A"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Harle (Jean-Robert)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II)
médecine interne, service de médecine interne, hôpital d'adultes de La Timone, emploi no 531PR0080
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Médecine interne"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Aumaitre (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Clermont-Ferrand (université Clermont-I)
médecine interne, service de médecine interne, hôpital Nord-Cébazat, emploi no 531PR0066
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Médecine interne"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Berthel (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I)
médecine interne (gériatrie), service de médecine interne, gériatrie, hôpital de la Robertsau, emploi no 531PR0162
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Médecine interne service de médecine interne"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Jeandel (Claude)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
médecine interne (gériatrie), service de médecineB “orienté vers la gériatrie”, hôpital de Brabois (adultes), emploi no 531PR0152
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Médecine interne emploi no 531PR0152"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gérard (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
maladies infectieuses, maladies tropicales: maladies infectieuses, service des maladies infectieuses et réanimation neuro-respiratoire, hôpital de Brabois (adultes), emploi no 453PR0154
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Maladies infectieuses"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bernard, épouse Leport (Catherine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Bichat-Beaujon (université Paris-VII)
maladies infectieuses, maladies tropicales: maladies infectieuses, service des maladies infectieuses et tropicales, hôpital Bichat, emploi no 453PR0868
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Maladies infectieuses"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gougerot, épouse Pocidalo (Marie-Anne)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Bichat-Beaujon (université Paris-VII)
immunologie (option biologique), service d'hématologie, immunologie biologique, hôpital Bichat, emploi no 473PR0987
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Immunologie service d'hématologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Prin (Lionel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
immunologie (option biologique), laboratoire de bactériologie, hôpital Nord, emploi no 473PR0024
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Immunologie laboratoire de bactériologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Farcet (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Créteil (université Paris-XII)
immunologie (option biologique); service d'immunologie biologique, hôpital Henri-Mondor, emploi no 473PR0103
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Immunologie ; service d'immunologie biologique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Vetter (Denis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I)
hépatologie, gastro-entérologie: hépatologie, service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital central, emploi no 521PR0156
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Hépatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Ducrotte (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Rouen (université de Rouen)
hépatologie, gastro-entérologie: gastro-entérologie (génie biologique et médical), policlinique, hôpital Charles-Nicolle, emploi no 521PR0140
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Hépatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Thiefin (Gérard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Reims (université de Reims)
hépatologie, gastro-entérologie: gastro-entérologie, service de gastro-entérologie, hôpital R.-Debré, emploi no 521PR0133
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Hépatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Larrey (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
hépatologie, gastro-entérologie: gastro-entérologie, service des maladies de l'appareil digestif, hôpital Saint-Eloi, emploi no 521PR0171
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Hépatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Sautereau (Denis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Limoges (université de Limoges)
hépatologie, gastro-entérologie: gastro-entérologie, service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Dupuytren, emploi no 521PR0023
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Hépatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Colombel (Jean-Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lille (université Lille-II)
hépatologie, gastro-entérologie, gastro-entérologie, service des maladies de l'appareil digestif et de la nutrition, hôpital Huriez, emploi no 521PR0112
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Hépatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Robaszkiewicz (Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Brest (université de Brest)
hépatologie, gastro-entérologie, gastro-entérologie, service de médecine interne à orientation hépato-gastro-entérologie, emploi no 521PR0506
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Hépatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Valla (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-La Pitié - La Salpêtrière (université Paris-VI)
hépatologie, gastro-entérologie: hépatologie, service de gastro-entérologie, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière, emploi no 521PR3092
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Hépatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Douay (Luc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Saint-Antoine (université Paris-VI)
hématologie et transfusion (option biologique), laboratoire d'hématologie, hôpital Trousseau, emploi no 471PR2311
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Hématologie et transfusion laboratoire d'hématologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Grillo (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II)
histologie, embryologie, cytogénétique (option biologique), laboratoire de cytologie et cytogénétique, maternité de La Belle de Mai, emploi no 422PR0195
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Histologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Vekemans (Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Necker-Enfants malades (université Paris-V)
histologie, embryologie, cytogénétique (option biologique), service d'histo-embryologie, cytogénétique, groupe hospitalier Necker-Enfants malades, emploi no 422PR0470
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Histologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Salzmann (Jean-Loup)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Bobigny (université Paris-XIII)
histologie, embryologie, cytogénétique (option biologique), service d'histo-embryologie, hôpital Avicenne, emploi no 422PR0842
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Histologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Burger, épouse Boehm (Nelly)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I)
histologie, embryologie, cytogénétique (option biologique), laboratoire d'histologie, hôpital central, emploi no 422PR0621
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Histologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Nisand (Israël)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Ouest (université Paris-V)
gynécologie et obstétrique, service de gynécologie obstétrique, centre hospitalier de Poissy, emploi no 543PR0576
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Gynécologie et obstétrique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Cabrol (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Cochin-Port-Royal (université Paris-V)
gynécologie et obstétrique, service de gynécologie et obstétrique 1, hôpital Cochin, emploi no 543PR0418
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Gynécologie et obstétrique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Weryha (Georges)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
endocrinologie et maladies métaboliques, service de médecineE, hôpital de Brabois (adultes), emploi no 544PR0027
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Endocrinologie et maladies métaboliques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Verges (Bruno)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Dijon (université de Dijon)
endocrinologie et maladies métaboliques, service de médecine IIA B, hôpital du Bocage, emploi no 544PR0059
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Endocrinologie et maladies métaboliques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Guillot (Bernard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
dermato-vénéréologie, service de dermatologie, centre hospitalier régional de Nîmes, emploi no 503PR0031
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Dermato-vénéréologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Grob (Jean-Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II)
dermato-vénéréologie, service de dermato-vénéréologie, hôpital Sainte-Marguerite, emploi no 503PR1272
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Dermato-vénéréologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Maintrieu, épouse Crickx (Béatrice)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Bichat-Beaujon (université Paris-VII)
dermato-vénéréologie, service de dermatologie, hôpital Bichat, emploi no 503PR0855
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Dermato-vénéréologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De:
Lhespitaou, épouse Chagnon (Françoise
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Ouest (université Paris-V)
Claire, Sophie), radiologie, service de radiologie, hôpital Ambroise-Paré, emploi no 432PR0557
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Claire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gugenheim (Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Nice (université de Nice)
chrirurgie digestive, service de chirurgie générale et digestive, hôpital Saint-Roch, emploi no 522PR1080
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Chrirurgie digestive"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Enon (Bernard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. d'Angers (université d'Angers)
chirurgie vasculaire, service de chirurgie thoracique cardio-vasculaire, centre hospitalier régional, emploi no 514PR0049
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Chirurgie vasculaire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Pries (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Poitiers (université de Poitiers)
chirurgie orthopédique et traumatologique, service d'orthopédie, hôpital Jean-Bernard, La Milétrie, emploi no 502PR0067
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Chirurgie orthopédique et traumatologique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Merloz (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Grenoble (université Grenoble-I)
chirurgie orthopédique et traumatologique, service d'orthopédie, hôpital A.-Michallon, emploi no 502PR0021
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Chirurgie orthopédique et traumatologique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Chauveaux (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
chirurgie orthopédique et traumatologique, service d'orthopédie traumatologie C, groupe hospitalier H.-Pellegrin, emploi no 502PR0019
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Chirurgie orthopédique et traumatologique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Touzet (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Necker-Enfants malades (université Paris-V)
chirurgie infantile, service de chirurgie infantile 2 orthopédique et traumatologique, groupe hospitalier Necker-Enfants malades, emploi no 542PR0480
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Chirurgie infantile"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Sezeur (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Saint-Antoine (université Paris-VI)
chirurgie générale (génie biologique et médical), service de chirurgie générale, hôpital Rothschild, emploi no 532PR1867
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Chirurgie générale service de chirurgie générale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Le Marec (Hervé)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Nantes (université de Nantes)
cardiologie et maladies vasculaires, clinique cardiologique, hôpital G.-et-R.-Laennec, emploi no 512PR0033
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Cardiologie et maladies vasculaires"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Juilliere (Yves)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
cardiologie et maladies vasculaires, service de cardiologie, hôpital Central, emploi no 512PR0112
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Cardiologie et maladies vasculaires"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Wolf (Jean-Eric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Dijon (université de Dijon)
cardiologie et maladies vasculaires, service de cardiologie, hôpital du Bocage, emploi no 512PR1023
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Cardiologie et maladies vasculaires"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bernard (Yvette)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Besançon (université de Besançon)
cardiologie et maladies vasculaires, service de cardiologie, hôpital Saint-Jacques, emploi no 512PR0045
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Cardiologie et maladies vasculaires"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Krzisch (Claude)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
cancérologie, radiothérapie: radiothérapie (option clinique), service de radiothérapie, hôpital Sud, emploi no 472PR0488
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Cancérologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Clavel (Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lyon (université Lyon-I)
cancérologie, radiothérapie: cancérologie (option clinique), centre Léon-Bérard, emploi no 472PR0224
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Cancérologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Baulieu (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Tours (université de Tours)
biophysique et traitement de l'image, service de médecine nucléaire in vivo et ultrasons, hôpital Bretonneau, emploi no 431PR0232
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biophysique et traitement de l'image"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bourguet (Patrick)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Rennes (université Rennes-I)
biophysique et traitement de l'image, service de médecine nucléaire, centre régional de lutte contre le cancer, emploi no 431PR0748
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biophysique et traitement de l'image"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Brunotte (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Dijon (université de Dijon)
biophysique et traitement de l'image, unité d'I.R.M., hôpital du Bocage, emploi no 431PR0167
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biophysique et traitement de l'image"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Royere (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Tours (université de Tours)
biologie du développement et de la reproduction (option biologique), service de gynécologie-obstétrique, unité de reproduction, hôpital Bretonneau, emploi no 545PR0093
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biologie du développement et de la reproduction service de gynécologie-obstétrique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Guichaoua (Marie-Roberte)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II)
biologie du développement et de la reproduction (option biologique), laboratoire de cytogénétique et biologie de la reproduction, hôpital d'adultes de La Timone, emploi no 545PR1148
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biologie du développement et de la reproduction laboratoire de cytogénétique et biologie de la reproduction"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Jacob (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Cochin-Port-Royal (université Paris-V)
biologie cellulaire (option clinique, médecine interne), service de médecine interne A, hôpital Tenon, emploi no 443PR0439
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biologie cellulaire service de médecine interne A"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Cau (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II)
biologie cellulaire (option biologique), laboratoire de cytologie, hôpital de La Conception, emploi no 443PR0217
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biologie cellulaire laboratoire de cytologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Serre (Guy)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Toulouse (université Toulouse-III)
biologie cellulaire (option biologique), laboratoire de biologie cellulaire et cytologie, hôpital Purpan, emploi no 443PR1011
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biologie cellulaire laboratoire de biologie cellulaire et cytologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Lunardi (Joël)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Grenoble (université Grenoble-I)
biochimie et biologie moléculaire, laboratoire de biochimie B, secteur de biochimie néonatale, hôpital de La Tronche, emploi no 441PR0112
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biochimie et biologie moléculaire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gambert (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Dijon (université de Dijon)
biochimie et biologie moléculaire, laboratoire central, hôpital général, emploi no 441PR0148
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biochimie et biologie moléculaire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Huard de Verneuil (Hubert)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
biochimie et biologie moléculaire, laboratoire de biochimie, groupe hospitalier Pellegrin, emploi no 441PR0158
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biochimie et biologie moléculaire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Galacteros (Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Créteil (université Paris-XII)
biochimie et biologie moléculaire, service de biochimie, hôpital Henri-Mondor, emploi no 441PR0216
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biochimie et biologie moléculaire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Fauchere (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Poitiers (université de Poitiers)
bactériologie, virologie, hygiène: bactériologie, virologie (option biologique), service de microbiologie, hôpital Jean-Bernard, La Milétrie, emploi no 451PR0068
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Bactériologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Le Faou (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
bactériologie, virologie, hygiène: bactériologie, virologie (option biologique), laboratoire de microbiologie (bactériologie, virologie), hôpital de Brabois (adultes), emploi no 451PR0155
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Bactériologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Courcol (René)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lille (université Lille-II)
bactériologie, virologie, hygiène: bactériologie, virologie (option biologique), laboratoire de bactériologie C, hôpital Calmette, emploi no 451PR0044
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Bactériologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Jarlier (Vincent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-La Pitié - La Salpêtrière (université Paris-VI)
bactériologie, virologie, hygiène: bactériologie, virologie (option biologique), service de bactériologie, virologie, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière, emploi no 451PR2815
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Bactériologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Calmettes, épouse Rouzioux (Christine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Necker-Enfants malades (université Paris-V)
bactériologie, virologie, hygiène: bactériologie, virologie (option biologique), service de bactériologie, virologie, parasitologie, groupe hospitalier Necker-Enfants malades, emploi no 451PR1731
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Bactériologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Mauroy (Brigitte)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lille (université Lille-II)
anatomie (option clinique, urologie), service d'urologie, centre hospitalier de Roubaix, emploi no 421PR0453
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Anatomie service d'urologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Feron (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Ouest (université Paris-V)
anatomie (option clinique, chirurgie orthopédique et traumatologique), service d'orthopédie et traumatologie, hôpital Raymond-Poincaré, emploi no 421PR0595
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Anatomie service d'orthopédie et traumatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Lancien (Gérard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Rennes (université Rennes-I)
anatomie et cytologie pathologiques, laboratoire d'anatomie et cytologie pathologiques A, hôpital Pontchaillou, emploi no 423PR0076
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Anatomie et cytologie pathologiques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Duyckaerts (Charles)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-La Pitié - La Salpêtrière (université Paris-VI)
anatomie et cytologie pathologiques, service d'anatomie pathologique 2 neurologique, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière, emploi no 423PR2475
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Anatomie et cytologie pathologiques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Thivolet, épouse Bejui (Françoise)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lyon (université Lyon-I)
anatomie et cytologie pathologiques, laboratoire d'anatomie pathologique, hôpital de La Croix-Rousse, emploi no 423PR1029
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Anatomie et cytologie pathologiques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Journée, épouse Gray (Françoise)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Ouest (université Paris-V)
anatomie et cytologie pathologiques, service d'anatomie pathologique, hôpital Raymond-Poincaré, emploi no 423PR0580
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Anatomie et cytologie pathologiques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Cour, épouse Daumas-Duport (Catherine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Cochin-Port-Royal (université Paris-V)
anatomie et cytologie pathologiques, service d'anatomie pathologique, centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, emploi no 423PR0441
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Anatomie et cytologie pathologiques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Serafino, épouse Degott (Claude)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Bichat-Beaujon (université Paris-VII)
anatomie et cytologie pathologiques, service d'anatomie pathologique, hôpital Beaujon, emploi no 423PR1000
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Anatomie et cytologie pathologiques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gasquet (Nicole), épouse Gonzales
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Cahors
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cahors"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Ferrer (Irène), épouse Gaurier
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Cahors
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cahors"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Lacroix (Jean-Claude)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Cahors
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cahors"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Castet-Pagnou (Serge)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bouffartigue (Alain)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Aguillon (Henriette), épouse Boucher
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Durager (Robert)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Rollin (Thérèse), épouse Nollet
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Leroy (Jacques)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Sgaravizzi (Maurice)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Ivaldi (Robert)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Guillot (Virgile)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bianco (Jacques)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Casteu (Dominique), épouse Fighiera
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Negre (Louis)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Loppin (Gérard)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Khalifa (Danièle), épouse Assas
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Serratore (Jean-Claude)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Blanc (Gilles)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Tribolet (Chantal), épouse Snobeck
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Delhomme (Marie-France), épouse Schaff
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Rami (Jean-Claude)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gagelli (Pierrette), épouse Cacciabue
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gueusquin (Bernard)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Digne
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Digne"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Fontenit (Daniel)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Digne
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Digne"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Dozol (Yveline), épouse Deambri
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Digne
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Digne"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Duquesnnoy (Bernard)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Vincent (Agnès), épouse De Alexandris
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Piot (Béatrice), épouse Delavaud
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Pettel (Iris), épouse Gérard
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Mercuri (Catherine), épouse Canale
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Abauzit (Catherine), épouse Fraissinet
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Istria (Séraphin)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Pierrugues (Mireille)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Delon (Francine), épouse Feraud
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Legrand (Etienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
date_debut="1992-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Décembre 199113/12/1991
De: Roger Reuter
administrateur civil
Objet:
les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
13 Décembre 199113/12/1991
De: Patrick Bremener
administrateur civil
Objet:
les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
13 Décembre 199113/12/1991
De: Eliane Thiolet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
13 Décembre 199113/12/1991
De: Marie-Françoise Prieur
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
13 Décembre 199113/12/1991
De: Bry (Philippe)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
auprès du Crédit lyonnais
chargé d'affaires à la filière transports de la direction des financements et services aux entreprises
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-09-04"
duree="deux ans"
détachement
13 Décembre 199113/12/1991
De: Serra (Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Charles Serra, Henri Miral, Jacqueline Garconnet, veuve Pauchet, Yvan Saffon, Bernard Remusat, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
13 Décembre 199113/12/1991
De: Truquet (Philippe)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des affaires étrangères de 2e classe
titularisation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Larroque (Didier)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des affaires étrangères de 2e classe
titularisation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Huot (Olivier)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des affaires étrangères de 2e classe
titularisation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Aufaure (Marion)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des affaires étrangères de 2e classe
date_debut="1991-02-15"
titularisation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Huber (Denis)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des affaires étrangères de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
titularisation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Thomas (Marie-Carole, Monique, Jeanne), épouse Raquin
Objet:
avocat auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
en remplacement de la société civile professionnelle Maurice Riche, Carole Thomas-Raquin, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, dissoute
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Riche (Maurice, Henri, Etienne)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Maurice Riche, Carole Thomas-Raquin, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
13 Décembre 199113/12/1991
De: Lachaussée (Patrick)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires étrangères, avec une ancienneté conservée d'un an six mois au 1er échelon
à compter de cette date
date_debut="1991-07-01"
titularisation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Huynh (Thi Khanh Ngo), épouse Jean-Robert
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires étrangères, avec une ancienneté conservée d'un an six mois au 1er échelon
à compter de cette date
date_debut="1991-07-01"
titularisation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Maizeret (Alain)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1991-09-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Décembre 199113/12/1991
De: Tanniou (François)
administrateur civil affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1991-10-01"
affectation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gouze (René)
administrateur civil hors classe, 4e échelon (ancienneté du 20 janvier 1989), détaché à la ville de Paris
Objet:
sur un emploi d'inspecteur de la ville de Paris
administrateur de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
13 Décembre 199113/12/1991
De: Alice (Jean)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs suppléants
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Abdoul-Maninroudine (José)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs suppléants
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Weber (Geneviève), épouse Beiger
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Assesseur titulaire
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Cormier (Jacqueline), épouse Andr
é
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre-et-Miquelon
Assesseur suppléant
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Frioult (Marylise), épouse Lévêque
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre-et-Miquelon
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre-et-Miquelon"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Prokop (Joseph)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Parisse (Jacques)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Revault (Léone)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Togna (Octave)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Nouméa
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nouméa"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Kasimilo (Didia), épouse Bally
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Nouméa
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nouméa"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Deider (Lucienne), épouse Cherrier
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Nouméa
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nouméa"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Tauhavili (Petelo)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Mata-Utu
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mata-Utu"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Takatai (Petelo)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Mata-Utu
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mata-Utu"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Sao (Malia), épouse Feleu
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Mata-Utu
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mata-Utu"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Luscap (Charles)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseur suppléant
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Strauch (Marie-Françoise), épouse Mobéche
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
désignation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Nicolas Jachiet
inspecteur des finances, chef de bureau à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Remplace:Mme Inès Mercereau
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Dangeard (Gilles)
Contrôleur des armées
Objet:
directeur de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale pour compter du
27 novembre 1991
Remplace:M. Lapp (Jean)
Groupe:
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Suire-Duron (Jean-Pierre, Chantal)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Gaboriau et Yves Dufour, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Dufour (Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Gaboriau et Yves Dufour, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
13 Décembre 199113/12/1991
De: Valleix (Claude)
sous-préfet détaché administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1991-11-12"
affectation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Buffard (Pierre)
conseiller du tribunal administratif détaché dans le corps des administrateurs civils, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
dans les services du Premier ministre
date_debut="1991-11-01"
affectation
13 Décembre 199113/12/1991
De: Alain Lablache-Combier
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
Groupe:
date_debut="1991-12-15"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
13 Décembre 199113/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.