13 Décembre 2000

De: Tonnaire (Hervé)
administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-06-13"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rigaud (Gérard)
directeur adjoint des douanes à Calais - Tunnel-sous-la-Manche (direction régionale de Dunkerque)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Orléans (direction régionale du Centre)
Groupe:
date_debut="2000-12-04"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Cayenne (Guyane)
dénommés « îlet La Mère » et « îlet Le Père », cadastrés respectivement section F 1, pour une superficie de 25 hectares 36 ares 87 centiares, et section F 2, pour une superficie de 15 hectares 43 ares 68 centiares, tels que ces ensembles figurent, délimités par un liseré rouge, sur les plans annexés audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, deux ensembles immobiliers domaniaux dépendant des îlets de Remire à
Groupe:
affectation
13 Décembre 200013/12/2000
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société SAS SPM Télécom et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
31 octobre 2000
Le président
Groupe:
charge
13 Décembre 200013/12/2000
De: Isabelle Chmitelin
vétérinaire inspectrice en chef
Objet:
directrice générale adjointe à la direction générale de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2000-10-16"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Meteyer Zeldine (Françoise)
agente non titulaire
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans le grade d'attaché d'administration centrale, 6e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
titularisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Carral (Jacques)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2000-01-31"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dulamon (Claude)
sous-préfète
Objet:
administratrice civile
au titre de la mobilité
date_debut="2000-05-04"
duree="deux ans"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Moracchini (Maryse)
sous-préfète
Objet:
administratrice civile
au titre de la mobilité
date_debut="1999-11-29"
duree="deux ans"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Jonathan (Hervé)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2000-08-29"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Balcou (Jean-Pierre)
administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2000-08-07"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dominique Blay
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Poitou-Charentes
Remplace:M. Jean-Bernard Chazan
date_debut="2000-12-01"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Fournier (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des transports routiers à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction des transports terrestres)
Groupe:
date_debut="2000-10-18"
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Nodin (Jacques)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2000-07-14"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mauroy-Willaert (Patricia)
administratrice civile de 1re classe, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfète
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2000-07-19"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Clérissi (Gérard)
administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-05-30"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Clavreul (Gilles)
administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-07-03"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bouabane-Schmitt (Rachid)
administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-05-30"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ballaguy (René-Laurent)
administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-06-05"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mille (Patrick)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2000-06-15"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gentilhomme (Thierry)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-06-26"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Manuel Martins Ferreira
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité consultatif placé auprès de l'Office des migrations internationales
B. - Au titre des organisations syndicales de travailleurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ali M'Saoura
Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité consultatif placé auprès de l'Office des migrations internationales
B. - Au titre des organisations syndicales de travailleurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Charles Finance
Confédération française de l'encadrement
Objet:
membres du comité consultatif placé auprès de l'Office des migrations internationales
B. - Au titre des organisations syndicales de travailleurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gérard Despierre
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité consultatif placé auprès de l'Office des migrations internationales
B. - Au titre des organisations syndicales de travailleurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Georges Tissie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité consultatif placé auprès de l'Office des migrations internationales
A. - Au titre des organisations professionnelles d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Didier Patinet
Union des industries métallurgiques et minières
Objet:
membres du comité consultatif placé auprès de l'Office des migrations internationales
A. - Au titre des organisations professionnelles d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Pierre Banc
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du comité consultatif placé auprès de l'Office des migrations internationales
A. - Au titre des organisations professionnelles d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Corinne Mares
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du comité consultatif placé auprès de l'Office des migrations internationales
B. - Au titre des organisations syndicales de travailleurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Odile Menneteau
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du comité consultatif placé auprès de l'Office des migrations internationales
A. - Au titre des organisations professionnelles d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ghislaine Belayachi
Fédération nationale du bâtiment
Objet:
membres du comité consultatif placé auprès de l'Office des migrations internationales
A. - Au titre des organisations professionnelles d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Nudelmann (Stéphane)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Davidenko (Alain)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Golles (Annick)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Sabourin (Hubert)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. Parmentier (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chaize (Christian)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. Legay (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rondot (Philippe)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
pour ses compétences
Remplace:M. Villelégier (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Desgarceaux (Alain)
directeur interrégional des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
de l'intérim de la direction régionale des douanes de Paris
Groupe:
date_debut="2000-12-04"
charge
13 Décembre 200013/12/2000
De: Vallée (Didier)
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Osny (centre informatique douanier)
Objet:
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Metz (direction interrégionale de Metz)
Groupe:
date_debut="2000-12-04"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Desgarceaux (Alain)
directeur interrégional des douanes à Metz (direction interrégionale de Metz)
Objet:
en la même qualité
à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="2000-12-04"
affectation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Capdeville (Christian)
à Cayenne
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
date_debut="2000-12-29"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Planes (René)
à Bastia
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
date_debut="2000-12-07"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Barselo (Alain)
à Perpignan
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
date_debut="2000-12-04"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Malaval (Sophie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en position de détachement
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-09-01"
réintégration
13 Décembre 200013/12/2000
De: Malaval (Sophie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en position de détachement
Objet:
au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
duree="dix mois"
disponibilité
13 Décembre 200013/12/2000
De: Destouches (Jacques)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2000-04-03"
duree="deux ans"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Morsy (Seymour)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de la justice
au titre de la mobilité
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2000-09-22"
affectation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Caïla (Philippe)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la mobilité
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2000-07-01"
affectation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bordenave-Cazanove (Michelle)
sous-préfète
Objet:
administratrice civile pour une période maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2000-03-13"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Nguyen (Muriel)
administratrice civile affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfète
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-05-30"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lhémanne (Jean-Luc)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet représentant du Gouvernement à Mayotte
Groupe:
sous-prefet
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Coutau-Bégarie (Hervé)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination dans le corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"
radiation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dora (Marc)
administrateur civil de 1re classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Rome
conseiller commercial de 1re classe
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Italie
Groupe:
affectation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Tuauden (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Sauveur (Yannick)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Godard (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Nicolas (Samuel)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lethiec (Gaëtan)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dumenil (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Deregnaucourt (Thomas)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Sarciat-Lafaurie (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ravinet (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lacharme (Valérie)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Garaud (Danielle)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Peyron (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Pachnik (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Leymarie (Amélie)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Leteve (Karine)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Leroy (Sandra)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lebas (Amélie)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Holle (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Guerin (Delphine)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Faucitano (Christelle)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Pasquier (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Isopo (Bruna)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Heulin (Fabienne)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ferrando (Elsa)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chapius (Aude)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Castaldi (Emmanuelle)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Campos (Sabine)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Barbe (Jeannette)
Objet:
au titre de l'année 2000 aux concours ouverts les 27 et 28 juin 2000 pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe 2000
DES
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
13 Décembre 200013/12/2000
De: Etienne (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du bâtiment et des travaux publics à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction des affaires économiques et internationales)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Cahors (Pierre)
attaché d'administration centrale
Objet:
en application de l'article 5 du décret no 82-453 du
28 mai 1982
modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique, inspecteur hygiène et sécurité auprès des services déconcentrés de la direction des affaires maritimes et des gens de mer du ministère de l'équipement, des transports et du logement, avec effet du
20 novembre 2000
Groupe:
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Polidori (Robert)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Orange (Raoul)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mailfer (Fabrice)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gilbert (Fabrice)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dechavanne (Ludovic)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Aznar (Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Arnoux (Gilles)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Agoust (Pascal)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Millot (Jean-Louis)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hircq (Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Guillot (Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Deschodt (Eric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Clément (Bruno)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Clerc (Jean-Louis)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Caramigeas (Pascal)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Varela (Yvan)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Vanderust (Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Meulemeester (Clody)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lonquety (Bruno)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hutin (Frédéric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Guery (Didier)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ghesquier (Thibaud)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Faatau (Brice)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Delot (Bruno)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Carbon (Dominique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Philippot (Gérard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lollichon (Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Le Gall (Gérard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Le Fur (Guy)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Jaouen (René)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gueguen (Joël)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bodart (Alain)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Arhan (Jean)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Loch (Hervé)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Doubs
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Girod (Christian)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Doubs
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Boisselot (Christophe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Doubs
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Tourrou (Eric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Nehou (Franck)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Medina (Eric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lebrun (William)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lacaille (Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hainaut (Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Adras (Joseph)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Régis (Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Seine-Maritime
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Schmit (Alain)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rusineck (Christian)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Guir (Jean-Louis)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Charlemagne (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Sommier (Thierry)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Marne
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Sevette (Jean-Claude)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Marne
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lebrun (Pascal)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Marne
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hotany (Marcel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Marne
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: David (Christian)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Marne
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Boulle (Franck)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Marne
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Petitjean (Didier)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Loire-Atlantique
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: L'hostis (Jean-Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Loire-Atlantique
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mroz (Charles)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Gironde
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Faure (Louis)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Gironde
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Etchebarne (Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Gironde
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Château (Franck)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Gironde
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Brethous (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Gironde
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Berrebi (Eric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de l'Eure
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gouet (Anthony)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de l'Aube
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Vanier (Jean-Luc)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Robert (Eric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Reder (Olivier)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Manoury (Jean-Luc)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lassus (Daniel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dering (Jean-Marie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Berard (Patrick)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Vrignon (Christophe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Royer (Marc)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Richard (Albert)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Raynaud (Thierry)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Le Guellenec (Yann)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chapelain (Robert)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Basso (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Runigo (Thierry)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Renaud (Patrick)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mottin (Yann)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Monneret (Fabrice)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Le Bot (Yann)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Jouet (Thierry)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Helou (Jacques)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Guillen (Patrice)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gautronneau (Jean-Luc)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Brookbank (Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Biard (Dominique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Vax (Laurent)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Saboundjian (Jean-Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Revellin-Clerc (Raymond)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Cadoret (Didier)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lanier (Bernard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Gironde
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Forelle (Serge)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Druart (Hubert)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Demangeont (Bernard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Collas (Alain)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Delourme (Eric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: de Terves (Geoffroy)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Tavernier (Hugues)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Sgrafetto (Boris)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Salavert (Gilles)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rossignol (Christophe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Renaud (Jean-Yves)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Levacher (Patrice)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Devaux (Patrick)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Clochard (Denis)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Clerisse (Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bruat (Pascal)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Boussari (Jocelyn)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Berthoumieux (Christian)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Taif (Evelyne)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hayez (Simone)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bobtchev (Anne)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Schneider (Chrystel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Piot (Marielle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Guyonnaud (Sylvie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chalbos (Laurette)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Varée (Véronique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Spilmont (Véronique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Masse (Annick)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Kos (Véronique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Cotel (Carole)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Buiron (Chantal)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Cazorla (Francine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Windegger (Marie-Ange)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Houberdon (Blandine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dumont (Nathalie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Marne
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Cassou (Michèle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Gironde
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Verduron (Lydia)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Corse-du-Sud
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Brouard (Marie-Noëlle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de l'Eure
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bakoun (Christine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de l'Eure
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Kieffert (Sylvie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Crunchant (Véronique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Vincent (France)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ung Pak (Françoise)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Vincent (Sylvie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Moutoussamy (Marie-Lyne)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Matoska (Isabelle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gil (Sophie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gascoin (Sylvie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Abenaqui (Marie-Georges)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Guidicelli (Dominique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Darzacq (Evelyne)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Var
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Magaud (Catherine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Cances (Ingrid)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Weisgerber (Karine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: NGuyen (Thi Kim Huy)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lambert-Planckeel (Andrée)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Joly (Carmen)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Nord
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Geffroy (Claire)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Cheviron (Anne)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Finistère
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Vercellone (Marie-Françoise)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Sadoun (Sonia)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Galia (Anne-Marie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bartolucci (Angéla)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Abiven (Joséphine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Durousseau (Karine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Seine-Maritime
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Radet (Magalie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Leclerc (Catherine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dehay (Béatrice)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chevallier (Christelle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Brulard (Marie-Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Le Ny (Vincente)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Marne
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Felce (Marie-Dominique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Corse-du-Sud
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Naumiak (Sophie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de l'Eure
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Selsek (Eda)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hello (Mireille)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Singer (Antonia)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rouet (Virginie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rosenzweitg (Michèle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Groult (Ruth)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gauthier (Martine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Enjolras (Françoise)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dahmani (Samira)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chevalier (Clara)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Capochichi (Nicole)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Benkhaled (Naïma)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région de Paris - Ile-de-France
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Beton Delègue (Elisabeth)
directrice de la coopération scientifique, universitaire et de recherche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentante de l'Etat
Remplace:M. Saint-Geours (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Philippe Parisien
Objet:
de
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Christiane Metge
attachée principale d'administration centrale
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres budgétaires correspondants des charges communes du budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597, et tous actes relatifs à l'exécution des opérations d'indemnisation des emprunts russes. »
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dominique Gontard
Objet:
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Guy Cleaz-Savoyen
inspecteur principal du Trésor public
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Laurent Chabas
Objet:
receveur percepteur du Trésor public
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, les notifications de décisions relatives à la gestion des cadres supérieurs du Trésor public, et à
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Patrick Favaretto
Objet:
inspecteur du Trésor public
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions
les actes relatifs à la date et aux modalités d'installation des agents comptables d'établissements publics nationaux
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Jacques Ortet
Objet:
directeur départemental du Trésor public
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bernard Limal
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dominique Lamiot
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hervé Guillou
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ollivier Gloux
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Jean-Baptiste Gillet
directeur adjoint, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Philippe Parisien
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Patrick Gandon
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Eric Daas
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bruno Soulié
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Pascal Rogard
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Christophe Radureau
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gérard Poggioli
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Edgar-Frédéric Malleville
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gérard Descamps
receveur des finances, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Jean-Michel Blanchard
directeur départemental du Trésor public
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Nathalie Morin
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Valérie Michel-Moreaux
inspecteurs principaux du Trésor public
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Sophie Lopez
directrice départementale du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dominique Gontard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Madeleine Clergue
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Françoise Chrysanthe
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Karine Chanquoy-Jacquet
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Marion de Lorenzi
inspectrices du Trésor public
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Caroline Wagner
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Françoise Motard
receveuse-perceptrice du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Micheline Laout
trésorière principale du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Jacqueline Jacquemin
receveuse des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Fabienne Dufay
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Michel Trinquier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Remplace:M. Francis Hurtut
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hervé Guillou
sous-directeur
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Philippe Parisien
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Jacques Ortet
directeur départemental du Trésor public, et à
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Patrick Gandon
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Eric Daas
inspecteurs principaux du Trésor public
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Valérie Michel-Moreaux
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dominique Gontard
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Madeleine Clergue
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Françoise Chrysanthe
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: Karine Chanquoy-Jacquet
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
13 Décembre 200013/12/2000
De: François-Xavier Ceccaldi
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Pascal Bresson
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Julliard (David)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
chef de secteur coopération au développement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-06-26"
affectation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Pierrot (Marcelle)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfète
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2000-09-04"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Biancarelli (Olivier)
administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-05-30"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Zohri (Lahcen ben Ammala)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Yelles-Chaouch (Mohamed, Lamine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Yahla (Mohammed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Velasco (Alberto)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Touameur (Saâd)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Terki Hassaine (Nazim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Romero Muci (Luis, Felipe)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rhaoui (Abdelkader)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rebai (Fawzi, Chafik)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ramoul (Djamel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rakotoson (Harry, Romuald)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rakotofananina (Tovohery)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Rachid (Ali)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Pillay (V. T. David)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Peker (Muammer Can)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ouakli (Abdelkader)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Okamba (Edouard, Achille, Bienvenu)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Nyamkos Bang (Jean-Pierre)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ntidam (Hafid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Nseir (Saadalla)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ngana (Nkiama)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Nasri (Saïd)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mukwamu (Bangana)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mouhadjer (Mourad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Meliani (Mohamed El-Amine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mekouar (Omar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mankondo (Hymane)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mahi (Amar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Loudiyi (Chafik)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Laloud (Jean-Claude)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lakroun (Karim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Krouma (Aziz)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Kouidri (Messaoud)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Khabcheche (Mohamed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Kermad (Ferhat)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Jamous (Moheddin)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hattab (Abdelkader)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hassan (Adel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hamdan (Burhan)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Haddad (Eli-Georges)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Hadaoui (Khayi)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Guezzi (Embarek)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Goma Loembe (Hervé)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Gattout (Salah)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Flici (Omar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Fakhouri (Imad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Essaafi (Taoufik)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Diraduryan (Noryak)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Diallo (Mohamed, Déhibou)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dadoun (Mohamed, Karim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chergui (Tahar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chabli (Allel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chabi (Salah Eddine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Brijawi (Abdulhamid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bourouma (Rachid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bouallouche (Abderrahmane)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bouafra (Mohamed, Amine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bou-Harb (Georges)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Benosmane (M'Hammed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bennamoun (Mostefa)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Benkaci-Ali (Mohammed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Benaicha (Tayeb)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Benahmed Daidj (Nadia), épouse Boudar
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ben Aïcha (Abdelmajid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ban (Jean-Claude)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Balle (Hatem)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bachour (Amjad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ayandho (Julien, Jean-Didier)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Atshabo (Egbango)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Andriantsimahavandy (Adolphe, Arisoa)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Andrianivo (Jean)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Al Salti (Mukhallad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ait Meddour (Abdelkrim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Adelmand (Omer)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Achaibou (Farid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Tayara (Nawar), épouse Sayed
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Razafiarisoa (Soarifara), épouse Andriantsimahavandy
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Raharitsoa (Perla)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Miron (Dorina), épouse Ghosn
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Milan (Maria), épouse Davidescu
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Mekrez (Nouara), épouse Tahi
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Martinez (Marta, Marina Del Carmen)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Lotfi (Naïma), épouse Brilland
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Ladjadj (Nadia), épouse Larbi-Chérif
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Kroumova (Margarita)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Kim (Bopha), épouse Triana
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Harchaoui (Amel Douniazed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Coskun (Oguzhan)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chergui (Lamria), épouse Hafi
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Chabou (Farida), épouse Ghozali
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bouledroua (Selwa)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Benloucif (Salima)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bengherbi (Medja, Latifa), épouse Bourbia
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Benaoudia (Nadia), épouse Kermad
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Bastos (Maria, Laura), épouse Nathan
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Al Amir (Hiyam)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Décembre 200013/12/2000
De: Aime (Michel)
directeur régional de classe normale des douanes à Orléans (direction régionale du Centre)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Mulhouse (direction régionale de Mulhouse)
Groupe:
date_debut="2000-12-04"
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Duffait (Alain)
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Mulhouse (direction régionale de Mulhouse)
Objet:
en la même qualité
à Osny (centre informatique douanier)
Groupe:
date_debut="2000-12-04"
affectation
13 Décembre 200013/12/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.