13 Décembre 2001

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Unger (Gérard)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="2001-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Rigaud (Jacques)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="2001-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Cotta (Michèle)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="2001-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Companeez (Nina)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="2001-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Rivier (Mikaël)
chargé d'études juridiques au bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural, service des affaires juridiques
Objet:
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
b) Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Dupont (Jean-Dominique)
chef du bureau de l'aménagement de l'espace rural, direction de l'espace rural et de la forêt. »
Objet:
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
b) Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Vial (Jean-Claude)
sous-directeur de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural, direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
a) Titulaires
Groupe:
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Bordes (Françoise)
chef du bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural, service des affaires juridiques
Objet:
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
a) Titulaires
Groupe:
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Guillemard (Francis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès du Conservatoire national des arts et métiers
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Strzelecki (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès du Conservatoire national des arts et métiers
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Le Gac (Jean-Yves)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Carhaix-Plouguer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Martin (Catherine, Gaëlle), épouse Garignon
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Carhaix-Plouguer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Le Gac (Jean-Yves)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Carhaix-Plouguer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
13 Décembre 200113/12/2001
De: Didier Voituron
directeur de la maison centrale de Poissy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux au ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au 2o de l'article 6 du décret no 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Roland Peylet
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux au ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au 2o de l'article 6 du décret no 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Didier Marshall
président du tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux au ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au 2o de l'article 6 du décret no 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Francis Lintanff
directeur régional des services pénitentiaires de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux au ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au 2o de l'article 6 du décret no 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Emmanuel Lesueur de Givry
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux au ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au 2o de l'article 6 du décret no 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: René Eladari
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux au ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au 2o de l'article 6 du décret no 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Henri Desclaux
procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux au ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au 2o de l'article 6 du décret no 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Michèle Bedon (Molicard)
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la région Centre Poitou-Charentes
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Cher, à Bourges
Groupe:
date_debut="2001-11-15"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Guillou (Michel)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
pour une durée maximale de trois ans
agent comptable du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
détachement
13 Décembre 200113/12/2001
De: Abraham (Pascal)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Décembre 200113/12/2001
De: Jean-Claude Navatte
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des études générales, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions. »
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Bernard Koelsch
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions. »
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: François Cavaignac
Objet:
administrateur civil, chargé de mission pour la valorisation de la mémoire et du patrimoine, auprès de la directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Bernard Koelsch
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire. »
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Jean Teisseire
Médecin en chef
chef du bureau des affaires médicales, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Pierre Sézille
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des titres et des statuts, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Pascal Gardan
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Léone Cormier
attachée d'administration centrale, chef du bureau des emplois réservés, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Maryline Charpentier
attachée d'administration centrale, chef du bureau des pensions, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Didier Scherrer
attaché principal d'administration centrale, chef de la division des services déconcentrés et des études
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des archives et des bibliothèques et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Georges Frankart
administrateur civil, sous-directeur de la réinsertion sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Georges Frankart
administrateur civil, chargé de la sous-direction des statuts et des pensions
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Marsac-Bernede (Marie Jacqueline)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Bordeaux-III
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Girod (Danièle, Paulette), épouse Garnodier
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard Tempere, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montbrison (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Darbans (Michel, Paul, François)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Bourdon (Marie-François, Joseph, René)
huissier
huissier_residence="Vouillé (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Roger Chouin
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-Maritime, à Rouen
Groupe:
date_debut="2001-10-08"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Cassagne (Claude)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (université Bordeaux-II), pour un second mandat de cinq ans
Groupe:
ecole="École supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Pierre Oudart
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
Groupe:
date_debut="2001-12-10"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Décembre 200113/12/2001
De: Francis Giora
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Bourgogne
date_debut="2001-12-01"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Convers (François, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Achard, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Reignier(Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Ribeyre (Thierry, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Borne et Christophe Benefice, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-de-Montagut (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Ribeyre (Thierry, Frédéric)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cheylard (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
13 Décembre 200113/12/2001
De: Cléret (Patrick)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Chupin (Patrick)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Dewulf (Robert)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Nancy
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Harang (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Lopa-Dufrenot (Micheline)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Antolini (Jean)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Bastia
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Coënt (Jean-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
cessation de fonction
13 Décembre 200113/12/2001
De: Ghisu-Deparis (Véronique)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Nancy
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
cessation de fonction
13 Décembre 200113/12/2001
De: Laffet (Bernard)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
cessation de fonction
13 Décembre 200113/12/2001
De: Laso (Jean-Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Bastia
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
cessation de fonction
13 Décembre 200113/12/2001
De: Michel Lartail
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
directeur de l'Institut national des télécommunications
Groupe:
date_debut="2001-12-15"
duree="trois ans"
reconduction
13 Décembre 200113/12/2001
De: Jean-Pierre Esmiol
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 6e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Décembre 200113/12/2001
De: Caroline Cerruti
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps de l'expansion économique
conseillère commerciale de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
corps="Expansion économique"
radiation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Bertrand Leveaux
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2001-04-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Marchetti (Jean-Claude)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Midi-Pyrénées
Remplace:M. Guernier (Gilbert)
date_fin="2003-07-12"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Louis (Michel)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Guadeloupe-Guyane-Martinique
Remplace:Mme Gatibelza-Philene (Josiane)
date_fin="2003-07-12"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Pariset (Christian)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Auvergne
Remplace:M. Reveilles (Jean-Pierre)
date_fin="2003-07-12"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Marchetti (Jean-Claude)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Toulouse
Remplace:M. Guernier (Gilbert)
date_fin="2003-07-12"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Rousset (Paul)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Lyon
Remplace:M. Damon (Maurice)
date_fin="2003-07-12"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Louis (Michel)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Guadeloupe-Guyane-Martinique
Remplace:Mme Gatibelza-Philene (Josiane)
date_fin="2003-07-12"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Pariset (Christian)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Clermont-Ferrand
Remplace:M. Reveilles (Jean-Pierre)
date_fin="2003-07-12"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Petiteau (Yves)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole centrale de Nantes
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École centrale de Nantes"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Zerah (Gilles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Marne-la-Vallée
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Mornay (Yvon, Jean, Georges, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Orange (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Bertrand Cadi (Jean-Emmanuel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Orange (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Mornay (Yvon, Jean, Georges, Paul)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Orange (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
13 Décembre 200113/12/2001
De: Dominique Latournerie
Objet:
conseiller d'Etat honoraire
Remplace:M. Philippe Renauld
Groupe:
nomination
13 Décembre 200113/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.