14 Janvier 2020

De: Patricia GRANDJEAN
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer les fonctions du président du comité national du tableau
titulaire
Remplace:M. Bernard CHEV AUER
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Véronique Riotton
Objet:
sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de la Haute-Savoie
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Guy Bricout
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Nicole Sanquer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Guy Bricout
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: Nicole Sanquer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: Benoît LEONARD de JUVIGNY
Objet:
secrétaire général, à l'effet
délégation de signature
14 Janvier 202014/01/2020
De: François ARDONCEAU
Objet:
directeur général adjoint, à l'effet
délégation de signature
14 Janvier 202014/01/2020
De: FUSARI Gérard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Unité départementale des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
depart_retraite
admission
14 Janvier 202014/01/2020
De: MBAGUI (Rodrigue)
à Bongoville (Gabon)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie radiothérapique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: RAKOTONARIVO (Jean-Marc)
à Mahajanga (Madagascar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: BELLEFQIH (Sara)
à Oujda (Maroc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie radiothérapique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: MAARADJI (Zineb)
à Sougueur Tiaret (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: MANIRY (Iangonantsoa Jemima), épouse QUELLIER
à Antsiranana (Madagascar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: BOUYOUCEF (Kheloudja)
à Azazga (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: AL SHEIKH (Waad), épouse ZNEIKA
à Damas suburb (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: KRIMI (Sarra)
à Tunis (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: LYUBIMOVA (Svetlana)
à Vladimir (Russie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: REGAIEG (Hamza)
à Manama (Bahreïn)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine nucléaire »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Médecine nucléaire"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: BAHLOUL (Achraf)
à Sfax (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine nucléaire »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Médecine nucléaire"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: GHARSALLAOUI (Mohamed Zouhaier)
à Cherarda (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Pneumologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: HUA (Huy Thong)
à Saigon (Vietnam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Pneumologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: HADJADJ (Samra)
à Bejaia (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Pneumologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: SABOUNDJI (Karima), épouse HAMOUYA
à Jijel (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Pneumologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: HEGAZY (Salama)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: ESHKI (Majed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: ADELMAND (Line), épouse OLWAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: KASSEM (Oula)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: RAKMANI (Hala), épouse MOHAMAD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: SAFAR (Roba), épouse SAFAR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: ABDENNADHER (Farah), épouse JEDIR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: MESSIKH (Rafat), épouse CLIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: ZARAA (Inès ; Rania), épouse CHEKILI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: FORTEY (Yawo Hervé)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie vasculaire »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée la personne
autorisation_exercice_medecin="Chirurgie vasculaire"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: DANNOURA (Alfred Hayssam)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique la personne
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: LUCAS (Julien, Jean, Emile)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: PELLIER (Elodie, Cathy)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Grillon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: LEVETTO-MAZZARINO (Elodie, Arlette), épouse RADULESCO
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: QUEMERE (Corentine, Emilie), épouse ROUX
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: ROUSSET (Solène, Aude, Marie, Odette)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: PREVOST-VEUILLET (Sonia), épouse BRASSLER
ayant pour nom d'usage PREVOST, anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Victor MARINE & Anne-Laure VALETTE, notaires »
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Motte-Servolex (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: ODIN (Nathalie, Jacqueline, Géraldine), épouse GESLIN
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: NOWAK (Diane, Isabelle, Inès), épouse RENAUDIER
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Fréjus (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: BOUJON (Estelle)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Mérignac (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: BERTHAUD (Séverine), épouse ROUGE
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Charvieu-Chavagneux (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: CASY (Charlotte, Jeanne, Elisabeth), épouse VINCENT
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: ROBIN (Axel, Eric, Gilbert, Marcel)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Paul BOTTIER, Alain GIRARDOT et Emmanuel BOUILLOT »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: DUPAS (Georges- Edouard, Marie, Christophe)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Paul BOTTIER, Alain GIRARDOT et Emmanuel BOUILLOT »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: VANYSACKER (Marine, Anne, Marie, Louise), épouse BALLIF
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « Jean-Marc VANYSACKER, Denis GALLET et Marine VANYSACKER-BALLIF, notaires »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: ROLLET (Thibault, Eugène, Théodule)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « VANYSACKER-ROLLET &ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Cesson (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: ROLLET (Thibault, Eugène, Théodule)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Jean-Marc VANYSACKER, Denis GALLET et Marine VANYSACKER-BALLIF, notaires »
notaire
notaire_residence="Cesson (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: VANYSACKER (Marine, Anne, Marie, Louise), épouse BALLIF
Objet:
notaire associée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Jean-Marc VANYSACKER, Denis GALLET et Marine VANYSACKER-BALLIF, notaires »
notaire
notaire_residence="Cesson (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: ASARO (Jennifer, Marie), épouse BOEGNER
Objet:
huissier
huissier_residence="Montigny-le-Bretonneux (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
transfert
14 Janvier 202014/01/2020
De: MALET (Eric, Roger, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Pierre QUESNE, Eric MALET, Marianne SEVINDIK, Catherine LE CARBONNIER de la MORSANGLIERE et Edouard MEUNIER-GUTTIN-CLUZEL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: Sophie DULUCQ Professeure à l‘Université Toulouse Jean—Jaurès
Objet:
directrice adjointe de l‘unité de service et de recherche n°3336 intitulée Afrique au Sud du Sahara (UMIFRE 25 Institut Français d‘Afrique du Sud)
jusqu'au terme du mandat de l‘unité
Groupe:
date_debut="2020-02-19"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: Jacques MALEVAL
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur du Bureau du CNRS à Tokyo au Japon
3 mois
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
duree="2 ans"
renouvellement
14 Janvier 202014/01/2020
De: Agnès DEBOULET
Professeure à l'Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis
Objet:
directrice de l'unité de service et recherche n°3123 intitulée« Centre d‘études et de documentation juridique, économique et sociale » (CEDEJ)
jusqu‘au terme du mandat de l‘unité
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: Pascal Loisel
Ingénieur de recherche hors classe, responsable du service Systèmes et Traitement de l'Information
Objet:
(e) chargé(e) de mission auprès du directeur général délégué aux ressources
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2020-12-31"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: Gautier Debruyne
ingénieur d'études
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'UMR5114 intitulée Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC)
Groupe:
date_debut="2020-01-14"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: Martina Knoop
directrice de recherche
Objet:
directrice de la mission pour les initiatives transverses et interdisciplinaires (MITI)
Remplace:M. Stéphane Blanc
Groupe:
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: Martina Knoop
Objet:
chargée de mission institut (CMI) auprès de l'Institut de Physique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: Cyrille Thieffry
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour l'Institut National de Physique Nucléaire et de Physique des Particules
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2021-12-31"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: Philippe Laborie
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour l'Institut National de Physique Nucléaire et de Physique des Particules
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2021-12-31"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.