14 Janvier 2020

De: Pierre-Yves Roux
chargé de programmes au département langue française du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Daniel Guillaume
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de lettres, responsable du centre académique pour la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Créteil, président
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Yves Dayez
chargé de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Gilles Breton
expert associé auprès du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Mélanie Pircar
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de lettres dans l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Sylvie Lepage
chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Pascale Jallerat
formatrice français langue étrangère - français langue seconde (FLE-FLS) au centre académique pour la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Catherine Houssa
experte associée auprès du Centre international d'études pédagogiques, vice-présidente
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Nadine Croguennec-Galland
formatrice au centre académique pour la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Paris
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Lucile Chapiro
chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Véronique Boulhol
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de lettres dans l'académie de Dijon
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Jules Verne
les personnels concernés
Objet:
ou mis à disposition dans des établissements scolaires ou des fondations gestionnaires d'établissements éducatifs étrangers
détachement
14 Janvier 202014/01/2020
De:
/ Mme XXX
Objet:
(e) à ... (établissement) situé (adresse)
affectation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Patricia GRANDJEAN
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer les fonctions du président du comité national du tableau
titulaire
Remplace:M. Bernard CHEV AUER
Groupe:
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Véronique Riotton
Objet:
sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de la Haute-Savoie
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Guy Bricout
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Nicole Sanquer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Janvier 202014/01/2020
De: Guy Bricout
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: Nicole Sanquer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: Benoît LEONARD de JUVIGNY
Objet:
secrétaire général, à l'effet
délégation de signature
14 Janvier 202014/01/2020
De: François ARDONCEAU
Objet:
directeur général adjoint, à l'effet
délégation de signature
14 Janvier 202014/01/2020
De: FUSARI Gérard
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Unité départementale des Alpes-Maritimes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2020-05-01"
depart_retraite
admission
14 Janvier 202014/01/2020
De: MBAGUI (Rodrigue)
à Bongoville (Gabon)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie radiothérapique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: RAKOTONARIVO (Jean-Marc)
à Mahajanga (Madagascar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: BELLEFQIH (Sara)
à Oujda (Maroc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie radiothérapique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: MAARADJI (Zineb)
à Sougueur Tiaret (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: MANIRY (Iangonantsoa Jemima), épouse QUELLIER
à Antsiranana (Madagascar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: BOUYOUCEF (Kheloudja)
à Azazga (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: AL SHEIKH (Waad), épouse ZNEIKA
à Damas suburb (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: KRIMI (Sarra)
à Tunis (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: LYUBIMOVA (Svetlana)
à Vladimir (Russie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité Oncologie « option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: REGAIEG (Hamza)
à Manama (Bahreïn)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine nucléaire »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Médecine nucléaire"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: BAHLOUL (Achraf)
à Sfax (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine nucléaire »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Médecine nucléaire"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: GHARSALLAOUI (Mohamed Zouhaier)
à Cherarda (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Pneumologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: HUA (Huy Thong)
à Saigon (Vietnam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Pneumologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: HADJADJ (Samra)
à Bejaia (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Pneumologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: SABOUNDJI (Karima), épouse HAMOUYA
à Jijel (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Pneumologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: HEGAZY (Salama)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: ESHKI (Majed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: ADELMAND (Line), épouse OLWAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: KASSEM (Oula)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: RAKMANI (Hala), épouse MOHAMAD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: SAFAR (Roba), épouse SAFAR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: ABDENNADHER (Farah), épouse JEDIR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: MESSIKH (Rafat), épouse CLIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: ZARAA (Inès ; Rania), épouse CHEKILI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Dermatologie et vénéréologie"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: FORTEY (Yawo Hervé)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie vasculaire »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée la personne
autorisation_exercice_medecin="Chirurgie vasculaire"
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: DANNOURA (Alfred Hayssam)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique la personne
autorisation
14 Janvier 202014/01/2020
De: LUCAS (Julien, Jean, Emile)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: PELLIER (Elodie, Cathy)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Grillon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: LEVETTO-MAZZARINO (Elodie, Arlette), épouse RADULESCO
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: QUEMERE (Corentine, Emilie), épouse ROUX
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: ROUSSET (Solène, Aude, Marie, Odette)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: PREVOST-VEUILLET (Sonia), épouse BRASSLER
ayant pour nom d'usage PREVOST, anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Victor MARINE & Anne-Laure VALETTE, notaires »
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Motte-Servolex (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: ODIN (Nathalie, Jacqueline, Géraldine), épouse GESLIN
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: NOWAK (Diane, Isabelle, Inès), épouse RENAUDIER
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Fréjus (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: BOUJON (Estelle)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Mérignac (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: BERTHAUD (Séverine), épouse ROUGE
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Charvieu-Chavagneux (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: CASY (Charlotte, Jeanne, Elisabeth), épouse VINCENT
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: ROBIN (Axel, Eric, Gilbert, Marcel)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Paul BOTTIER, Alain GIRARDOT et Emmanuel BOUILLOT »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: DUPAS (Georges- Edouard, Marie, Christophe)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Paul BOTTIER, Alain GIRARDOT et Emmanuel BOUILLOT »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: VANYSACKER (Marine, Anne, Marie, Louise), épouse BALLIF
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « Jean-Marc VANYSACKER, Denis GALLET et Marine VANYSACKER-BALLIF, notaires »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: ROLLET (Thibault, Eugène, Théodule)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « VANYSACKER-ROLLET &ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Cesson (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020
De: ROLLET (Thibault, Eugène, Théodule)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Jean-Marc VANYSACKER, Denis GALLET et Marine VANYSACKER-BALLIF, notaires »
notaire
notaire_residence="Cesson (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: VANYSACKER (Marine, Anne, Marie, Louise), épouse BALLIF
Objet:
notaire associée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Jean-Marc VANYSACKER, Denis GALLET et Marine VANYSACKER-BALLIF, notaires »
notaire
notaire_residence="Cesson (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: ASARO (Jennifer, Marie), épouse BOEGNER
Objet:
huissier
huissier_residence="Montigny-le-Bretonneux (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
transfert
14 Janvier 202014/01/2020
De: MALET (Eric, Roger, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Pierre QUESNE, Eric MALET, Marianne SEVINDIK, Catherine LE CARBONNIER de la MORSANGLIERE et Edouard MEUNIER-GUTTIN-CLUZEL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
14 Janvier 202014/01/2020
De: Gautier Debruyne
ingénieur d'études
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'UMR5114 intitulée Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC)
Groupe:
date_debut="2020-01-14"
nomination
14 Janvier 202014/01/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.