14 Février 1990

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Lanoy (Maurice, Léon, Alphonse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité non imputable au service
La date d'entrée en jouissance de la pension de retraite est fixée au
1er juin 1990
vétérinaire inspecteur en chef, placé dans la position de congé de longue maladie depuis le
2 mai 1988
Groupe:
date_debut="1990-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Girod (Francis)
réalisateur de films
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et lettres
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Ferriere (Christian)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie
Remplace:M. Lagniez (Denis)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Fournier (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de la météorologie, 3e échelon
date_debut="1990-02-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Theron (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de la météorologie, 3e échelon
date_debut="1990-04-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Rolland (Michel, Serge, Stanislas)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Verignon et Bernard Verignon, notaires associés, titulaire d'un office de notaires
notaire
notaire_residence="Hyères (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Doussain (Elie, Gaëtan, Gérard, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Vallet, Jean-Claude Papon et Pierre-Alain Besnard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Henriot (Michel, Jean, Léon)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Merand (Pierre, Charles, Joseph)
huissier
huissier_residence="Rougemont (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Vallet (Claude, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Vallet, Jean-Claude Papon et Pierre-Alain Besnard, notaires associés
notaire
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Wagner-Autesserre (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de la météorologie, 3e échelon
date_debut="1990-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Valat (Michel, Roger)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Tour-d'Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Masini (Maurice, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Tour-d'Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Masini (Maurice, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Tour-d'Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Houelleu (Jacques, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Houelleu (Gilles, Joseph, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Houelleu (Jacques, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Baveux (Gérard, Just, Ernest)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux des eaux et forêts de classe normale, en fonctions à l'Office national des forêts, direction régionale Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1990-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
administrateur civil hors classe
Objet:
administrateur délégué de la Bibliothèque nationale
Groupe:
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Chapuisat (Jérôme)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
membre suppléant du Conseil de l'enseignement général et technique
Remplace:M. Bridoux (Edouard)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Florenson (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Le Gal (Claude)
chef du service de la promotion des échanges extérieurs à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
représentant du ministre du commerce extérieur au comité pour l'image de la France à l'étranger
Groupe:
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Crochemore (Daniel)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Bache (Bertrand)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Dodane (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie horlogère
comme représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Plancon (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Massonneau (François, Jean, Denis, Fernand)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Massonneau, Yves Puiroux, Bernard Caux et Jacques Chauveau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Monts (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Chaigne (Jean-Paul, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Massonneau, Yves Puiroux, Bernard Caux et Jacques Chauveau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Monts (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Baron (Claudine, Simone, Andrée)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Massonneau, Yves Puiroux, Bernard Caux et Jacques Chauveau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Monts (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Massonneau (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Massonneau, Yves Puiroux, Bernard Caux et Jacques Chauveau, notaires associés
notaire
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Zins (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christian Demenois, Jean-Marie Zins et Jean-Louis Henrion, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Liverdun (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Urban (Sabine)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'études commerciales supérieures de l'université Strasbourg-III
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
ecole="École supérieure d'études commerciales supérieures de l'université Strasbourg-III"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Constantin (Bernard)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Marcel Peres
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme, tous arrêtés, tous actes, décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
délégation de signature
14 Février 199014/02/1990
De: Florenson (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Frydman (Stéphane-Paul)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Valérian (François)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Lavondès (François)
Objet:
secrétaire général honoraire du Conseil économique et social
Groupe:
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Courtois (Bernard)
Préfet
Objet:
directeur du cabinet du président du Conseil économique et social
Remplace:M. Paranque (Régis)
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
cabinet="Président du Conseil économique et social"
grade="Directeur"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Weissenberger (Alain)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Virgili (Elvio)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Vacher (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Trouche (Pascal)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Simon (Benoît)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Seac'h (Patrick)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Roby (Jean-Philippe)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Ripoche (Vincent)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Ranoux (Fabrice)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Nenon (Philippe)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Lebreton (Jean-Pascal)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Le Borgne (Eric)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Huard (Christophe)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Fanon (Frédéric)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Duclaud (Pierre-Jean)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Dessimond (Gilles)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Chastroux (Roland)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Brulon (Jean-Bernard)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Brezard (Nicolas)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Bauduin (René)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Baffalie (Philippe)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Arnaud (François)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Vial (Isabelle)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Veron-Durand (Françoise)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Tissier (Sylvie)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Sauboa (Ghislaine)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Mace (Bénédicte)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Leutard (Corine)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Lenoir (Virginie)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Legile (Anne)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Le Floc'h (Blandine)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Goumet (Véronique)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Fabry (Marie-Josée)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Delabays, née Pluriel (Marie-Agnès)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Berthier (Anne)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Beignet (Patricia)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Allais (Irène)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Crosnier (Jacques, Jules, Marie, Charles)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller pour l'éducation de l'agriculture à la Banque internationale de reconstruction et de développement (B.I.R.D.)
contrôleur général des services vétérinaires, placé depuis le
19 juin 1972
dans la position de service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Février 199014/02/1990
De: Rouve (Georges, Léon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef, en fonctions à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1990-03-23"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Lobry (Michel, Arthur, Fernand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services vétérinaires, en fonctions au conseil général vétérinaire à Paris
Groupe:
date_debut="1990-03-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Chedorge (Yves, Paul)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux ruraux de classe exceptionnelle, en position de disponibilité depuis le
1er février 1989
date_debut="1990-02-24"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Février 199014/02/1990
De: Monge (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er juin 1990
ingénieur général géographe de 2e échelon, groupe B, chevron 1, à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Richaud (Jean-Louis, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique de la direction de la production et des échanges
Groupe:
date_debut="1990-01-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Coopération technique de la direction de la production et des échanges"
depart_retraite
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Boudoussier (Michel)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Aquitaine
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
membre titulaire de la section permanente du Conseil supérieur de l'éducation nationale
Remplace:M. Septours (Georges)
Groupe:
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Touzery (Robert)
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité consultatif pour la répression des abus de droits
Groupe:
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Edin (Michel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité consultatif pour la répression des abus de droits
Groupe:
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Dupuis (Georges)
professeur des facultés de droit
Objet:
membres du comité consultatif pour la répression des abus de droits
Groupe:
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Zins (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société Robert Boyard, Marie-Claude Valdenaire et Joël Baï, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Bataille (Brigitte, Marie-Line), épouse Beauvoir
Objet:
notaires associés
membres de la société Robert Boyard, Marie-Claude Valdenaire et Joël Baï, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Tremoy (Maurice)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Dijon
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en productions végétales au même établissement
date_debut="1990-01-02"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
président du Conseil de l'enseignement général et technique et de sa section permanente
Groupe:
president
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Magnier (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1989-06-12"
détachement
14 Février 199014/02/1990
De: de Arriba (Nathalie, Isabelle, Liliane)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Formentin (Yves, Auguste, Henri)
huissier
huissier_residence="Saint-André-de-l'Eure (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Lefevre (Bruno, Gérard, Joël, Edmond)
Objet:
notaire
Remplace:M. Mauguiere (Jean, Robert)
notaire
notaire_residence="Nogent (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Voiturier (Martine, Jeannine)
Objet:
notaires associés
membres de la société Bernard Blanckaert, Hubert Louvel, Michel Commoy et Louis-Marc Jacquin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Szwagier (Isabelle, Aline)
Objet:
notaires associés
membres de la société Bernard Blanckaert, Hubert Louvel, Michel Commoy et Louis-Marc Jacquin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Demachy (Marie-Christine, Michèle), épouse Lecomte
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Demachy et Christian Bories, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis)"
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nomination
14 Février 199014/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.