14 Février 1991

De: Ozanne (François)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
promotion
14 Février 199114/02/1991
De: Boileau (André)
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
promotion
14 Février 199114/02/1991
De: Meunier (Jean)
ancien notaire
Sancerre (Cher)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Laurens (Albert, Joseph)
ancien notaire
Marvejols (Lozère)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Jean-Marie Vincent
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Bascoulergue (Louis, Mary, Serge, Albert)
ancien notaire
Châtillon-sur-Marne (Marne)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Pilliard (Didier)
Docteur
chirurgien-orthopédiste
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Eric Giuily
Objet:
de longue durée
directeur général d'Antenne 2
Groupe:
date_debut="1991-01-10"
détachement
14 Février 199114/02/1991
De: Zanni (René)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Maillebiau (Eric)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Lapene (Luc)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Kerlinzin (Philippe)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Dubois (Nicolas)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Molinier-Cloarec (Geneviève)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Lenoir (Nathalie)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Roumier (Yves, Marie, Paul)
ancien notaire
Genlis (Côte-d'Or)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Patel (Alain)
Professeur
chirurgien-orthopédiste
Objet:
membre de la commission permanente des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Pineau (Bernard, Michel, Jacques)
ancien notaire
Rochecorbon (Indre-et-Loire)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Melot (Michel, Henri, Paul)
ancien commissaire-priseur
Bolbec (Seine-Maritime)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Perrin (Jacques, Marie, Henry)
ancien notaire
Pennes-Mirabeau (Bouches-du-Rhône)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Alexandre Couvelaire
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
au titre de personnalité qualifiée choisie parmi les organismes représentatifs des transporteurs aériens
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Zenati (Messaoud, Paul, Abnir)
ancien notaire
Clamart (Hauts-de-Seine)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Michel Tyvaert
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Annie Derocles
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Loutrel (Christophe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1990-05-25"
duree="cinq ans"
détachement
14 Février 199114/02/1991
De: Vercherin (René, Louis, François)
ancien notaire
Laval (Mayenne)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Jean-Paul Troadec
Objet:
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Bernard Pellissier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, à l'exclusion des marchés
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Louis Gouriou
directeur du travail
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant des attributions du bureau du travail et de l'emploi de l'aviation civile, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-5 et D. 422-13 du code de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Claude Probst
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Antoine Jourdan
chef de service administratif
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Kim N'Guyen
ingénieur de l'aviation civile, pour tous documents et décisions relatifs à la sécurité et à la réglementation technique des aéronefs, de leur exploitation et des compétences des personnels navigants qui les mettent en oeuvre
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
II. - 1o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Bernard Marcou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
Objet:
II. - 1o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Patrick Lapasset
Objet:
II. - 1o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Michel Gouet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
I. - 1o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Jean-Michel Verhnes
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Max Vassalo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Georges Rigal
agent contractuel de navigation aérienne hors catégorie, pour les questions relatives à l'entretien dans l'aviation générale
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: André Revault
ingénieur en chef des études et de travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 4o
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Jean-Pierre Mesure
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives à la conduite de l'aéronef
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Roger Mattera
ingénieur des études et de fabrication, pour les questions relatives à l'entretien dans le transport régional
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Francis Fagegaltier
ingénieur principal de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité des moteurs, hélices et équipements
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: François Coudon
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Jean-Claude Albert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives aux limitations opérationnelles
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Bernard Adès
ingénieur de l'aviation civile, pour tous les actes réglementaires portant sur les examens, brevets et licences des personnels aéronautiques, ainsi que sur les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Jean-Yves Peltier
chef adjoint de service administratif
les brevets, licences et qualifications du personnel navigant de l'aviation civile
Objet:
2o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Joël Heurlin
Objet:
2o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Bruno Debiesse
pilote instructeur de catégorie III
Objet:
2o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Philippe De Gouttes
ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives à l'entretien dans les grandes compagnies et aux méthodes d'entretien
Objet:
2o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Maxime Coffin
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
2o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Frédéric Rico
Objet:
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Gille Marquigny
Objet:
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Georges Delom
Objet:
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Jean-Robert Bauchet
Objet:
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Geneviève Molinier-Cloarec
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs à l'entretien des aéronefs, à l'agrément des ateliers et unités d'entretien, à l'utilisation des aéronefs et à l'évaluation opérationnelle des avions nouveaux
Objet:
I. - 1o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Françoise Benoît
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives au personnel navigant commercial
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les certifications, homologations et agréments des écoles formant des personnels navigants ainsi que de leurs programmes d'instruction; 3o
Objet:
2o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Nicole Fache
attaché d'administration centrale, pour toutes les décisions relatives aux examens des personnels navigants, à l'exception de celles relevant du jury des examens des navigants professionnels
Objet:
2o
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Célestin Thouzeau
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: René Gaudin
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, les décisions d'homologation des appareils de radiocommunication et de radionavigation destinés à équiper les aéronefs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Claude Frantzen
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: de Vernon (Jean, Abel, Ferdinand, François)
ancien notaire
Cusset (Allier)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Amouroux (Jacques)
professeur technique d'enseignement professionnel et de travaux à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
au grade de directeur de l'enseignement professionnel et de travaux
au 3e échelon, avec une ancienneté de sept mois et vingt-deux jours
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
promotion
14 Février 199114/02/1991
De: Neis (Jean-Marie)
professeur technique d'enseignement professionnel et de travaux à la direction régionale des services pénitentiaires de Strasbourg
Objet:
sur place
au grade de directeur de l'enseignement professionnel et de travaux
Au 6e échelon
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
promotion
14 Février 199114/02/1991
De: Krawczack (Alfred)
professeur technique d'enseignement professionnel et de travaux à la direction régionale des services pénitentiaires de Rennes
Objet:
sur place
au grade de directeur de l'enseignement professionnel et de travaux
Au 6e échelon
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
promotion
14 Février 199114/02/1991
De: Davoine (René)
professeur technique d'enseignement professionnel et de travaux à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
sur place
au grade de directeur de l'enseignement professionnel et de travaux
Au 5e échelon, avec une ancienneté de vingt-sept jours
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
promotion
14 Février 199114/02/1991
De: Richard (Jean)
professeur technique d'enseignement professionnel et de travaux à la maison centrale de Saint-Maur
Objet:
sur place
au grade de directeur de l'enseignement professionnel et de travaux
Au 3e échelon, avec une ancienneté de deux mois et quatorze jours
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
promotion
14 Février 199114/02/1991
De: Guillard (Georges, André, Prosper)
ancien notaire
La Haye-Pesnel (Manche)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Lionel Jospin
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de
charge
14 Février 199114/02/1991
De: Doublet (Xavier)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Février 199114/02/1991
De: Riegert (Anne-Marie)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Février 199114/02/1991
De:
Cazes(Jean-Bernard)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Wispelaere (Manuel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Vole (Stéven)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Violle (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Viguie (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Vache (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Trosset- Moreau (Didier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Trinh-Nhut- Quang (Hubert)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Tortosa (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Tomasino (Alain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Soson (Romain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Sancy (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Salvi (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Rubat du Merac (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Ricart (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Reynaud (Franck)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Rebouillat (Lionel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Pruneyrac (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Ponsada (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Pons (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Pignolet (Christian)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Parayre (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Muroni (Stéphan)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Morel (François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Michard (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Mattivi (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Marsollier (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Marchal (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Macina (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Leblond (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Le Tutour (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Lapique (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Landraud (Pierre- Robert)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Lambert (Jacques-Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Laffont (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Kauppaymu- thoo (Sachuramen)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Jacquot (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Hospital (Jean-Luc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Guillaud (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Goupil (Martin)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Gilet (Morgan)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Giai-Checa (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Ghilardi (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Gaudineau (Cédric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Garde (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Fourniol (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Fournier (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Flayol (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Fabre (Christel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Eudes (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Elkaim (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Eichwald (Jean- Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Durandot (Franck)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Dupin (Joël)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Desaintpaul (Florent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Deroche (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Depaillat (Jean-Denis)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Debelli (Franck)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Daubagna (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Couturier (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Cornu (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Cluzon (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Clavier (Ludovic)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Chenin (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Chazel (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Chaussoy (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Charbonneau (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Cazalis (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Bontoux (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Bertin (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Bellemain (Franck)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Begorre (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Bailly (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Autrand (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Aufort (Jean- Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: André (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Aced (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De:
Charlemagne(Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Place (Valérie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Picard (Sabine)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Peirolo (Nathalie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Loiseau (Valérie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Levy (Frédérique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Karcher (Frédérique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Demangeau (Stéphanie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Colombani (Sandrine)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Casanovas (Claude)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Briand (Christel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Brasquet (Catherine)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1990
Groupe:
admission
14 Février 199114/02/1991
De: Morelon (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées ayant rang et prérogatives d'ingénieur général
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1991-01-15"
promotion
14 Février 199114/02/1991
De: Perol (Claude)
chef de service administratif de préfecture
Objet:
en cette qualité auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Marco (Gilbert)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
cessation de fonction
14 Février 199114/02/1991
De: Robelet (Alfred)
Objet:
au maintien en activité en surnombre des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
affectés auprès des universités ci-dessous désignées
Lille-II
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
14 Février 199114/02/1991
De: Butel (Jean)
Objet:
au maintien en activité en surnombre des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
affectés auprès des universités ci-dessous désignées
Grenoble-I
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
14 Février 199114/02/1991
De: Cojean (Louis, Gabriel, Marie)
ancien notaire
Taulé (Finistère)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Vianey (Michel)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Tronel (Jacques)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Santoni (Joël)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Richard (Jean-Louis)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Philippe (Claude-Jean)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Le Henry (Alain)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Josselin (Jean-François)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Dembo (Richard)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Cleitman (René)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Bourboulon (Frédéric)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Berry (Richard)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Audiard (Jacques)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Zylberstein (Jean-Claude)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Schlumberger (Emmanuel)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Samuelson (François- Marie)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Davila (Jacques)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Chereau (Patrice)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Chatiliez (Etienne)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Bremond (Romain)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Besnehard (Dominique)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Brisseau (Jean-Claude)
au titre du 1er collège
Objet:
pour l'année civile 1991, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Levy (Bernard-Henri)
Objet:
pour l'année civile 1991, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Quesemand (Catherine)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Fabian (Françoise)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Thevenet (Virginie)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Quentin (Florence)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Lecallier (Adeline)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Bernheim (Emmanuelle)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Banfi (Nella)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Belmont (Véra)
au titre du 2e collège
Objet:
pour l'année civile 1991, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Nizart (Marcel, Ernest, René)
ancien huissier de justice
Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais)
Objet:
conférés
14 Février 199114/02/1991
De: Maillard (Dominique)
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières
Remplace:M. Couture (Pierre-François)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Février 199114/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.