14 Février 1996

Réthorique et discours politique par le Docteur Viktorovitch sur Thinkerview.

C'est un bonheur à écouter :-)

(publicité bénévole)
De: Philippe Jeanson
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toute nature se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale
Groupe:
tribunal="des conflits et les actes de toute nature se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale"
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Pascale Boizard
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directement placé sous leur autorité
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toute nature se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale
Groupe:
tribunal="des conflits et les actes de toute nature se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale"
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Larreur (Jean-Pierre)
de Charbonnages de France
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des activités industrielles
Remplace:M. Liabeuf (Jean-Jacques)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Salingue (Pierre-Yves)
chef de section du travail et de la main-d'oeuvre à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine
Objet:
inspecteur du travail et titularisé dans ce grade
date_debut="1996-01-17"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Pocreaux (Nicole)
chef de section du travail et de la main-d'oeuvre à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
inspecteur du travail et titularisée dans ce grade
date_debut="1996-01-17"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Lelu (Pascale)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
Remplace:Mme Le Pennec (Gisèle)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Lelu (Pascale)
contrôleur des douanes
Objet:
délégué départemental des services sociaux de Loir-et-Cher
date_debut="1996-01-15"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Jacques Veyret
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation et du recrutement des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Renaud Rhim
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Renaud Rhim
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Claude Edelbloute
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Claude Edelbloute
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Jean-François Cervel
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Jean-François Cervel
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Jean-François Cervel
chef de service
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Klein (Philippe, Jean, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Burgaud et Danielle Burgaud-Gourdon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Flèche (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Gourdon (Danielle, Lucie, Marcelle), épouse Burgaud
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Burgaud et Danielle Burgaud-Gourdon, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Flèche (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
14 Février 199614/02/1996
De: Makara (Chantal, Olga, Marcelle), veuve Sayve
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Cohen (Roger)
huissier
huissier_residence="Modane (Savoie)"
huissier_residence_departement_code="73"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Peltier (Murielle, Geneviève, Simone), épouse Dumas
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Ego (Léon, Jules, Lambert)
huissier
huissier_residence="Vervins (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Goux (Frédéric, Louis, Jean, Michel)
Objet:
greffier des tribunaux de commerce de Castelnaudary (Aude) et de Limoux (Aude)
Remplace:Mme Alquier (Marie-Claude, Lucie, Renée)
greffier
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Grandjean (Lucien)
Objet:
sous-préfet de 1re classe en disponibilité
date_debut="1995-07-01"
sous-prefet
cessation de fonction
14 Février 199614/02/1996
De: Georges Mezeray
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Jacques Lenain
chef de service, adjoint au directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'évaluation et de l'organisation hospitalières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Marie-Françoise Guérin
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'évaluation et de l'organisation hospitalières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Tardieu (Jacques)
direction des constructions navales, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Marcelli (Jean-Claude)
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Lantuejoul (Roland)
service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Duvernoy (Michel)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Ducrocq (Bernard)
base aéronautique navale, Saint-Mandrier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Dialley (Jean-Louis)
base aérienne 278, Ambérieu-en-Bugey
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Collanges (Jean)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Est, Marseille
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Cluzeau (Jean-Paul)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Charrault (Laurent)
établissement technique, Angers
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Beauvais (Serge)
établissement du matériel, Saint-Egrève
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Beaude (Gérard)
direction des constructions navales, Saint-Tropez
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bernard (Michèle)
chef de centre du travail et de la main-d'oeuvre à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:
inspecteur du travail et titularisée dans ce grade
date_debut="1996-01-17"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Fraysse (André)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
14 Février 199614/02/1996
De: Serge Arnaud
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Olivier Le Gall
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Directeurs adjoints du cabinet
inspecteur des finances
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Dominique Poiroux
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Directeurs adjoints du cabinet
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Charles Descours
sénateur de l'Isère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Groupe:
charge
14 Février 199614/02/1996
De: Leblond (Pierre)
élève technicien de laboratoire (Rouen)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VIII. - Commission des techniciens de laboratoire
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Pierry (Cédric)
élève manipulateur d'électroradiologie médicale (Caen)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VII. - Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Jacob (Arnaud)
élève manipulateur d'electroradiologie médicale (Tours)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VII. - Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Gervaux (Cédric)
élève manipulateur d'électroradiologie médicale (Poitiers)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VII. - Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Beillard (Franck)
élève manipulateur d'électroradiologie médicale (Nantes)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VII. - Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Ricco (Alexandre)
élève ergothérapeute (Bordeaux)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
V. - Commission des ergothérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Lecomte (Mathieu)
élève infirmier anesthésiste (Grenoble)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Lorsque la commission des infirmiers est consultée sur des questions relatives à la formation des infirmiers anesthésistes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Moullec (Eric)
élève aide-soignant (Lisieux)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Lorsque la commission des infirmiers est consultée sur des questions relatives à la formation des aides-soignants
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Desvignes (Arnaud)
élève pédicure-podologue (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - Commission des pédicures-podologues
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Couvreur (Franck)
élève pédicure-podologue (Lille)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - Commission des pédicures-podologues
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Bohn (Michel)
élève pédicure-podologue (Rennes)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - Commission des pédicures-podologues
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Pasian (Didier)
étudiant masseur-kinésithérapeute (Besançon)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Nicolle (Benoit-Pierre)
étudiant masseur-kinésithérapeute (Vichy)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Geffard (Pierre)
étudiant masseur-kinésithérapeute (Saint-Maurice)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Leleu (Franck)
étudiant infirmier (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. - Commission des infirmiers
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Leguay (Jean-Jacques)
étudiant infirmier (Brive)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. - Commission des infirmiers
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Guillaume (Thierry)
étudiant infirmier (Aix-en-Provence)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. - Commission des infirmiers
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Fisseau (Cyrille)
étudiant infirmier (Tours)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. - Commission des infirmiers
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Laurenson (Isabelle)
élève technicienne de laboratoire (Evry)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VIII. - Commission des techniciens de laboratoire
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Evain (Emilie)
élève technicienne de laboratoire (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VIII. - Commission des techniciens de laboratoire
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Delporte (Corinne)
élève technicienne de laboratoire (Metz)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VIII. - Commission des techniciens de laboratoire
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Declercq (Fabienne)
élève technicienne de laboratoire (Amiens)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VIII. - Commission des techniciens de laboratoire
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Filleul (Sylvie)
élève manipulateur d'électroradiologie médicale (Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VII. - Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Thibault (Gaelen)
élève psychomotricienne (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VI. - Commission des psychomotriciens
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Prevot (Jeanne-Elisabeth)
élève psychomotricienne (Toulouse)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VI. - Commission des psychomotriciens
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Jacquet (Catherine)
élève psychomotricienne (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VI. - Commission des psychomotriciens
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Baillargeat (Claude)
élève psychomotricienne (Lille)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VI. - Commission des psychomotriciens
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Aubat (Marion)
élève psychomotricienne (Lyon)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
VI. - Commission des psychomotriciens
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Michaille (Solenn)
élève ergothérapeute (Montpellier)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
V. - Commission des ergothérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Goncalves (Marie-Fleur)
élève ergothérapeute (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
V. - Commission des ergothérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Destainville (Stéphanie)
élève ergothérapeute (Nancy)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
V. - Commission des ergothérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Buzy (Christine)
élève ergothérapeute (Créteil)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
V. - Commission des ergothérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Mouraux (Catherine)
élève auxiliaire de puériculture (Valenciennes)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Lorsque la commission des puéricultrices est consultée sur des questions relatives à la formation des auxiliaires de puériculture
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Acina (Sandra)
élève auxiliaire de puériculture (Meaux)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Lorsque la commission des puéricultrices est consultée sur des questions relatives à la formation des auxiliaires de puériculture
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Coulon (Sylvie)
élève infirmière de bloc opératoire (Suresnes)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Lorsque la commission des infirmiers est consultée sur des questions relatives à la formation des infirmiers de bloc opératoire
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Geneviève (Fabienne)
élève aide-soignante (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Lorsque la commission des infirmiers est consultée sur des questions relatives à la formation des aides-soignants
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Soismier (Christine)
élève pédicure-podologue (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - Commission des pédicures-podologues
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Degioanni (Fabienne)
élève pédicure-podologue (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - Commission des pédicures-podologues
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Xainte (Alexandra)
étudiante masseur-kinésithérapeute (Rennes)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Tritsch (Sabine)
étudiante masseur-kinésithérapeute (Lille)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Spellemaecher (Audrey)
étudiante masseur-kinésithérapeute (Strasbourg)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Milin (Anne-Marie)
étudiante masseur-kinésithérapeute (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Pelayo (Sylviane)
élève puéricultrice (Clermont-Ferrand)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - Commission des puéricultrices
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Pachevie (Véronique)
élève puéricultrice (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - Commission des puéricultrices
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Marchal (Jacqueline)
élève puéricultrice (Dijon)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - Commission des puéricultrices
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Halbout (Christine)
élève puéricultrice (Levallois)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - Commission des puéricultrices
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Egea (Monique)
élève puéricultrice (Angers)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - Commission des puéricultrices
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Boukhari (Lysiane)
élève puéricultrice (Amiens)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - Commission des puéricultrices
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Bonvalet (Brigitte)
élève puéricultrice (Orléans)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - Commission des puéricultrices
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Rumeau (Ingrid)
étudiante infirmière (Metz)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. - Commission des infirmiers
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Pecheux (Monique)
étudiante infirmière (Douai)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. - Commission des infirmiers
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Mauresmo (Christine)
étudiante infirmière (Bordeaux)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. - Commission des infirmiers
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Dufey (Dominique)
étudiante infirmière (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. - Commission des infirmiers
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Druesne (Martine)
étudiante infirmière (Paris)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. - Commission des infirmiers
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Joseph Mulet
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
dans la limite des attributions de l'Ecole supérieure des personnels d'encadrement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Alain Perritaz
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Jutant
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Ledesma Vera (Rosario)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Reveles Delijorge (Enrique)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Perez Guevara (Federico)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Martinez Lagunes (Ricardo)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Jaimes Martinez (Orlando)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Huerta Quintanilla (Arturo)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Hernandez Reyes (Gerardo)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Figueroa Martinez (Hugo)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Dorantes Alvarado (Antonio)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Becerill Bravo (Elias)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Antillon Chavez (Salvador)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Prado Roque (Sonia)
Mexique
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Spiga (Seddik-Mehdi)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Leuillet (Yaël)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Leraillez (Anne-Maliko)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Zink (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Zarrouk (Yassin)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Verdier (Jacques)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Vallée (Sébastien)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Vallet (Antoine)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Thinat (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Tawa Lama (Rémi)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Taleb (Iskandar)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Sternheim (Frédéric)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Sampieri (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Russello (Michel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Robin (Michel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Reynolds (James)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Renard (Samuel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Penhaleux (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Pasquali (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Mulot (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Mathieu (Benoît)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Marcorelles (Antoine)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Marchal (Arnaud)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Litzler (Frédéric)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Libreros (Mateo)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Lebrun (Marc-Henry)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Lauthier (Alexis)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Laudren (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Lamothe (Patrice)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Krings (Adrian)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Jouanin (Jean-Frédéric)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Jossien (Arnaud)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Houart (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Guehenneux (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Gaillard (Florent)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Foucher (Sylvain)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Finiasz (Arnaud)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Faucher (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Eymeri (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Epely (Lionel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Eloy (Corentin)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Durupt (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Dupont (Hubert)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Dubois (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Dobigeon (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Deux (Martin)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Delecluse (Christian)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: De Vathaire (Benoît)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: De Blasio (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Dalil Essakali (Mohammed)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Cohen (Alain)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Chebat (Thierry)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Chauché (Thierry)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Chajai (Hicham)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Catta (Grégoire)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Buffet (Etienne)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Brugere (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Bouchet (Jean)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Bogner (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Ben Haj Yedder (Adel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Ben Barka (Anas)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Bellego (Cédric)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Baldensperger (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Ayari (Karim)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Audusse (Emmanuel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Arnaud (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Allier (Michel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Allain Dupre (Gabriel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Abid (Riadh)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Abdel Baki (Khalid)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Vives (Valérie)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Tisserand (Delphine)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Tanguy (Chloé)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Suzanne (Anne-Claire)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Segato (Sandrine)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Pascal (Marion)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Nante (Evelyne)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Meheust (Alexandra)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Gamerre (Virginie)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Fiastre (Pauline)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Faure (Caroline)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Falchi (Anne)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Dessombz (Caroline)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Brodin (Gaëlle)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1995 et
date de la rentrée scolaire
Alla (Raphaël
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Valentin (Henri, Léopold, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Nissen-Nowak, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montivilliers (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Valentin (Henri, Léopold, Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Criquetot-l'Esneval (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
14 Février 199614/02/1996
De: Coquelin (Pierre, Albert, Jean, Dominique)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ouistreham (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Coquelin (Guillaume, François, Yann, Athanase)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ouistreham (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Coquelin (Christophe, Louis, Michel, Mathias)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ouistreham (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Coquelin (Pierre, Albert, Jean, Dominique)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ouistreham (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
14 Février 199614/02/1996
De: Zahra (Bernard)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1996-01-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Février 199614/02/1996
De: Peulet (Jean-Paul)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en séance plénière
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:Mme Dixneuf (Josette)
Groupe:
date_debut="1995-10-26"
suppleant
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Dixneuf (Josette)
Objet:
membre suppléant de la commission permanente et de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Lesprit (Gérard)
Groupe:
date_debut="1995-10-26"
suppleant
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Philip (Bruno)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission permanente et de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:Mme Dixneuf (Josette)
Groupe:
date_debut="1995-10-26"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Masson (Jean-René)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en séance plénière
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:Mme Bertrand (Marguerite)
Groupe:
date_debut="1995-10-26"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Bacart (Jacques)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
14 Février 199614/02/1996
De: Chognard (Philippe)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en séance plénière et membre suppléant de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des employeurs pour le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Remplace:M. Tainguy (Jean)
Groupe:
date_debut="1995-09-12"
suppleant
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: de Charry (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Vo Dinh (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Vignal (Jean-Louis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Vanseveren (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Saturne (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Royer (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Royer (Jean-Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Rollin (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Randon (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Monnet (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Lucius (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Leblay (Hervé)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Le Nouvel (Georges)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Ines (Edouard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Hedrich (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Gaudin (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Garcia (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Freyermuth (Ralph)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Foucart (François)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Estimbre (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Douillet (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bodin (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Berthet (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bahon (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bacque (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Arnaud (Jean-Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Almendros (Jean-Marie)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Zapolski (Hélène)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Viot (Isabelle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Simon (Michèle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Siffermann (Sylvie)
détachée
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Reffet (Christine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Pignatel (Françoise)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Millot (Martine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Lenfant (Christiane)
détachée
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Gautier (Murièle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Franco-Millet (Elisabeth)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Florion (Alberte)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Dupront (Marianne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Dumons (Agnès)
détachée
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Collet (Fabienne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Chauveau (Mireille)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Buffet (Françoise)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Brico (Sylvie)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Quillet (Nicolas)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet hors classe
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1995-09-04"
sous-prefet
détachement
14 Février 199614/02/1996
De: Holleville (Alain)
administrateur civil hors classe du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
à compter de la date de signature du présent décret
Groupe:
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
intégration
14 Février 199614/02/1996
De: Lamothe (Eric, Nelson)
Objet:
notaire
Remplace:M. Eymerit (Jean, Yves)
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Belves (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Lamothe (Eric, Nelson)
notaire
Belves (Dordogne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
14 Février 199614/02/1996
De: Lamothe (Eric, Nelson)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Siorac-en-Périgord (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
14 Février 199614/02/1996
De: Leroy (Marie-Hélène)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
14 Février 199614/02/1996
De: de Tinteniac (Serge)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Van Hoorebeke (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Thomas (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Sery (Alix)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Seguela (Guy)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Pateau (Guy)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Montois (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Jeantelet (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Granger (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Garreau (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Eschenbrenner (Roger)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Cros (Robert)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Challain (Jean-Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Chailleu (Clément)
détaché
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bouilhol (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bessiere (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Perrouault (Maria)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail hors classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Delion (Jean-Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Soubeyran (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Marc (Stéphane, Pierre, Armand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Chaton et Somborn, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Marc (Stéphane, Pierre, Armand)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
14 Février 199614/02/1996
De: Vo Dinh (Serge)
détaché
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Tessier (Joël)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Rey (Didier)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Petitou (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Mugneret (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Markey (Patrick)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Mariaud (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Marco (Maxime)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Leray (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Le Gorrec (Gaël)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Joly (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Johner (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Guerillot (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Guepratte (Victor)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Fornaro (Jean-Louis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Duhem (Emmanuel)
détaché
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Debliquy (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Cambonie (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Brassart (Didier)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Blatter (Régis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Berthomeau (Joël)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Benet (Jean-Charles)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bellanger (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Taton (Annick)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Houdas (Marie-Dominique)
détachée
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Chatelain (Jacqueline)
détachée
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 2e classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Pellissier (Sylvie)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
14 Février 199614/02/1996
De: Galli (Philippe)
administrateur civil, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1996-01-11"
affectation
14 Février 199614/02/1996
De: Boisselier (Jackie)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
14 Février 199614/02/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
comme membre de la commission permanente du Conseil d'Etat
Remplace:M. Galmot (Yves)
Groupe:
désignation
14 Février 199614/02/1996
De: Irjud (Christian, M.)
lieutenant-colonel
Objet:
sur la liste complémentaire et est susceptible d'être admis au cycle du collège interarmées de défense en fonction d'une vacance éventuelle qui pourrait s'ouvrir
au titre de la session de 1996
Groupe:
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Roger Balian
Objet:
par l'Académie des sciences des membres suivants
Discipline Physique
Groupe:
élection
14 Février 199614/02/1996
De: Huy Duong Bui
Objet:
par l'Académie des sciences des membres suivants
Discipline Mécanique. - Mathématiques appliquées
Groupe:
élection
14 Février 199614/02/1996
De: Claude Allègre
Objet:
par l'Académie des sciences des membres suivants
Discipline Géologie
Groupe:
élection
14 Février 199614/02/1996
De: Moshe Yaniv
Objet:
par l'Académie des sciences des membres suivants
Discipline Biologie moléculaire des eucaryotes
Groupe:
élection
14 Février 199614/02/1996
De: Pierre Corvol
Objet:
par l'Académie des sciences des membres suivants
Discipline Biologie humaine et sciences médicales
Groupe:
élection
14 Février 199614/02/1996
De: Bate (Alan, Keith)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
à compter de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après, au cours de l'année universitaire 1995-1996
8e section
Langues et littératures anciennes
de nationalité britannique, université Rennes-II , douze mois
Groupe:
professeur="De nationalité britannique"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Trabuc (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1996-02-18"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Février 199614/02/1996
De: Vanel (Robert)
directeur national de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
Remplace:M. Guezille (Guy)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Stiquel (Michel)
directeur du service universitaire des activités physiques et sportives de l'université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
Remplace:M. Bonifait (Christian)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Menaut (André)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
Remplace:M. Laurent (Michel)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Lucas (Daniel)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Strasbourg-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
Remplace:M. Menaut (André)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Filippi (Paul)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
Remplace:M. Lucas (Daniel)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Audit (Aimé)
directeur du service interuniversitaire des activités physiques et sportives de Lyon
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
Remplace:Mme Missoum (Michèle)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Cabrolier (Annie)
responsable du service des sports de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
Remplace:M. Vanel (Robert)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Moureaux (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Tran (Quang-Dang)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Valicon (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Travers (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Teyssier (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Talabard (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Tahani (Nabil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Schmitt (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Schang (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Saint-Jean (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Roy (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Renouil (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Raynal (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Ratti (Carlo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Quezel (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Potin (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Peltier (Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Parodi (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Neveu (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Nahon (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Muntaner (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Morice (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Moreau (Paul-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Monasse (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Massart (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Martin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Martigny (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Martel (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Mange (Hubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Lopes (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Lepilleur (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Lemarchand (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Lejeune (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Laurier (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Lacroix (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: L'Hermine (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Kervella (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Jourdeuil (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Joubert (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Jedrec (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Hug (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Holler (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Hartmann (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Gunster (Jorg)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Grange (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Gouesse (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Garampon (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Gabrion (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Fournier-Favre (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: El Khaoudari (Abdelhadi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Ducaruge (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Doucerain (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Dominguez (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Distel (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Demarti (Roland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Delabrouille (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: De Vathaire (Jean-Noël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Costa (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Cornille (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Charlin (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Cayet (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Cayatte (Grégoire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Cavrois (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Cattelan (Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Buffiere (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Brival (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Bresson (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Boulard (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Bony (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Bono (Ronan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Bire (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Binse (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Bienvenue (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Berthon (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Bernard (Pierre, Ignace)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Bergerot (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Benard (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Bastian (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Avedissian (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Aubert (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Aubert (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Arnaud-Battandier (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Armand (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Anglade (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Allaz (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Ville (Jean-Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Sportisse (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Pesme (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Paasch (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Notebaert (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Milan (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Michaud (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Mey (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Leleu (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Jousselin (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Jourdain (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Daudin (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Cormier (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Chauve (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Cances (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Appert (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Vidal (Alexandra)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Sitbon (Jenny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Rocquet (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Point (Marlène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Picquet (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Nayroles (Marianne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Kindmann (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Jaouen (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Hillairet (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Genthon (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Fassi-Fehri (Nadia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Evrard (Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Eberhard (Colette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Dallot (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Chain (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Breton (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Baillard (Orlane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Maire (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
14 Février 199614/02/1996
De: Lefevre (André, Charles)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Longnes (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
14 Février 199614/02/1996
De: de Jaegher (Pierre-Jacques, Gilles, Yves, Sylvain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Nicole Lecarpentier et Pierre de Jaegher, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
14 Février 199614/02/1996
De: Wallon (Bertrand)
détaché
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Ville (Christian)
détaché
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Toutain (Roger)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Teissier (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Ortin (Roger)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Mulmann (Henri)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Michaud (Albert)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Lhote (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Latarche (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Jouan (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Gruber (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Gouteraux (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Drieux (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Dousson (Michel)
détaché
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Delarbre (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Deille (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Degoul (Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Coillard (Jean-Luc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Champagnac (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Breton (Maurice)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bouchet (Hubert)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Blonde (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Biehler (Marc)
détaché
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Tehoval (Brigitte)
détachée
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Roigt (Annie)
détachée
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Tutakowski (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Triomphe (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Tahri (Hartmann)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Schnapper (Guillaume)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Sauneron (Patrick)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Roy (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Ricard (Serge)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Quintin (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Planche (Lucien)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Mimeur (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Michaud (Jean-Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Maurin (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Maurice (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Lefeuvre (Joseph)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Guerard (Bruno)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Gass (Guy)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Fortea-Sanz (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Fauvet (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Faury (Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Etienne (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Didelot (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Cointepas (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Clastres (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Cart (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Carriere (Bruno)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bonhomme (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Besseau (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Benadon (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Barthelme (François)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bailbe (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Apprederisse (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Ameil (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Trebucq (Anne)
détachée
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Taieb (Yasmina)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Serra (Fany)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Rodenas (Fabienne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Ribadeau Dumas (Sylvaine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Mazas (Bénédicte)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Juy (Marie-Germaine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Jaudon (Anne-Marie)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Giraud (Christiane)
détachée
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Gadala (Aline)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Cherubini (Corinne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Bourret (Danielle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Cote (Catherine, Françoise, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Theophage (Yannick, Marie, Rémi, Louis)
huissier
huissier_residence="Louviers (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Pinet (Marcel)
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Lavondes (François)
Groupe:
president
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Cordier (Jean-Pierre, Raymond, Eugène, Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
au grade d'ingénieur en chef
date_debut="1996-01-01"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
promotion
14 Février 199614/02/1996
De: Noblet (André)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
14 Février 199614/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.