14 Février 2019

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Luca FUMAGALLI
Objet:
vice-président du conseil scientifique, et responsable de la commission « Acquisition de nouvelles connaissances »
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Guillaume CHAPRON
Objet:
vice-président du conseil scientifique, et responsable de la commission « Services écosystémiques et contraintes »
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Gilles BRUNSCHWIG
Objet:
vice-président du conseil scientifique, et responsable de la commission « Vulnérabilité du système pastoral »
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre TABERLET
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
president
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Luigi BOITANI
Objet:
président d'honneur
Groupe:
president
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Adrian TREVES
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre TABERLET
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Yves MICHELIN
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Michel MEURET
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Louis MARTIN
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Nicolas LESCUREUX
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Olivier GIMENEZ
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique GAUTHIER
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Luca FUMAGALLI
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Guillaume CHAPRON
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Gilles BRUNSCHWIG
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Luigi BOITANI
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Francesca MARUCCO
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Anne LOISON
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Sarah CUBAYNES
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Isabelle ARPIN
Objet:
membres du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Groupe:
duree="3 ans renouvelable"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Didier GUILLAUME
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision qui
Fait le
12 février 2019
charge
14 Février 201914/02/2019
De: La DSNA
Objet:
comme prestataire de services de la circulation aérienne pour l'ensemble de l'espace aérien dont la gestion est confiée à la France par l'OACI et sur une liste d'aérodromes fixée par arrêté
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Pascal Jorland
Chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations au service de l'action administrative et des moyens
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Frédéric Bonnot
Chef de service, adjoint au directeur des affaires financières des ministères chargés de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
Représentants titulaires
Brice Lannaud - Chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pascal Jorland
Chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations au service de l'action administrative et des moyens
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Frédéric Momplay
CGT Educ'action
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
Représentants titulaires
Secrétaire administratif de classe supérieure
Sabrina Rahmani - FO
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique Vialle
Chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation à la direction générale des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
Représentants titulaires
Florence Fanthou - Cheffe de section au sein du bureau des personnels de la jeunesse, des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés, des ministères chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique Nicol
FO
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
Représentants titulaires
Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Catherine Jobin-Roux- Sgen/CFDT
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'Etat affectés dans les services centraux relevant des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Représentants suppléants
Attaché principal d'administration
Lionel Blaudeau - Asamen
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Frédéric Bonnot
Chef de service, adjoint au directeur des affaires financières
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'Etat affectés dans les services centraux relevant des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Emmanuel Pitaval
Asamen
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'Etat affectés dans les services centraux relevant des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Représentants titulaires
Attaché principal d'administration
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pascal Jorland
Chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations au service de l'action administrative et des moyens
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'Etat affectés dans les services centraux relevant des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Représentants titulaires
Rachel Marie Pradeilles-Duval - Cheffe de service à la direction générale de l'enseignement scolaire
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Frédéric Bonnot
Chef de service, adjoint au directeur des affaires financières
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels exerçant leurs fonctions dans les services centraux relevant des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Joël Itier
CGT Educ'action
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels exerçant leurs fonctions dans les services centraux relevant des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Représentants titulaires
1er collège
Vincent Larroque - Sgen/CFDT
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Mandana KAYOUMI
(SAFI}, greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Nathalie NANAIX
(ROCHE)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel de Limoges
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Matiine HANNON
(FLORIVAL)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Foix
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Marianne ROQUES
(CHANIER)
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Patricia VENANS
(TOUPET)
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Alès
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Isabelle GANDOLPHE
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Didier Marie
Objet:
membre suppléant, du Conseil national de l'habitat
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
membre suppléant, du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Marie-Pierre Monier
Objet:
membre suppléant, de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Catherine Di Folco
Objet:
membre titulaire du comité placé auprès de la personne qualifiée chargée de contrôler la plate-forme nationale des interceptions judiciaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Yvon Collin
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Guillaume Gontard
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Louis Tourenne
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation pour l'emploi
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Alain Joyandet
Objet:
membres titulaires du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres titulaires du Haut Conseil du financement de la protection sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Claude Luche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Pierre Vial
Objet:
membres titulaires du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique Théophile
Objet:
membres titulaires du Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre Laurent
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Olivier Léonhardt
Objet:
membres titulaires de l'observatoire de la laïcité
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Antoine Karam
Objet:
membre titulaire
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jacques Grosperrin
Objet:
membre titulaire
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Michel Laugier
Objet:
membre titulaire du comité des rémunérations du comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Michel Savin
Objet:
membre titulaire du comité d'éthique du comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe Dominati
Objet:
membre titulaire du comité consultatif du secteur financier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
membre titulaire du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Joël Guerriau
Objet:
membre titulaire du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane Artano
Objet:
membre titulaire du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (âge)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: René-Paul Savary
Objet:
membre titulaire du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (famille)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Bernard Jomier
Objet:
membre titulaire du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (enfance)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-François Longeot
Objet:
membre titulaire du Haut Comité du système de transport ferroviaire
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Yves Roux
Objet:
membre titulaire du Haut Comité de la qualité de service dans les transports
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Michel Vaspart
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur des gens de mer
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Olivier Henno
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la mutualité
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Marc Daunis
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean Bizet
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Louis-Jean de Nicolay
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Alain Chatillon
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'industrie
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-François Husson
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'air
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'aide aux victimes
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Serge Babary
Objet:
membre titulaire de la commission de concertation du commerce
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Alain Richard
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure de codification et du conseil consultatif de la garde nationale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Claude Bérit-Débat
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale des services
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Cyril Pellevat
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale consultative des gens du voyage
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Rachid Temal
Objet:
membre titulaire de l'Instance nationale du supportérisme
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Gérard Poadja
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Victorin Lurel
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Gilbert-Luc Devinaz
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Yves Daudigny
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Daniel Chasseing
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Patrick Chaize
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Noël Cardoux
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Thierry Carcenac
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jérôme Bascher
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Christine Lavarde
Objet:
membres titulaires du conseil de l'immobilier de l'Etat
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Florence Lassarade
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de l'agence de biomédecine
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Martine Filleul
Objet:
membres titulaires du Conseil national du numérique
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique Estrosi Sassone
Objet:
membres titulaires du Conseil national des villes
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Nadia Sollogoub
Objet:
membres titulaires du Comité national de l'eau
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Sonia de la Provôté
Objet:
membre titulaire
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
membre titulaire du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Michèle Vullien
Objet:
membre titulaire du comité des usagers du réseau routier national
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Céline Brulin
Objet:
membre titulaire du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Denise Saint-Pé
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'énergie
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Christine Bonfanti-Dossat
Objet:
membre titulaire du Conseil national du sida et des hépatites virales chroniques
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Marta de Cidrac
Objet:
membre titulaire du Conseil national du bruit
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Maryvonne Blondin
Objet:
membre titulaire du Conseil national des professions du spectacle
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Sylvie Robert
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Agnès Canayer
Objet:
membre titulaire de la Commission d'accès aux documents administratifs
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Colette Mélot
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Vivette Lopez
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Muriel Jourda
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Joëlle Garriaud-Maylam
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Corinne Féret
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Catherine Deroche
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Nathalie Delattre
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pascale Bories
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Loïc Hervé
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'office franco-québécois pour la jeunesse
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Didier Mandelli
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de France
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: François Grosdidier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: André Gattolin
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Laure Darcos
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national du livre
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Mireille Jouve
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pascale Gruny
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Joëlle Garriaud-Maylam
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de la défense nationale
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Catherine Procaccia
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Valérie Létard
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane Lardy
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Pierre Vigier
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Fabrice Brun
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Marie-George Buffet
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Fabrice Brun
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Pierre Vigier
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Marie-George Buffet
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Julien Dehornoy
directeur adjoint du cabinet
Objet:
directeur du cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Remplace:M. Marc Papinutti
Groupe:
date_debut="2019-02-25"
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports"
grade="Directeur"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Marc PAPINUTTI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Remplace:M. François POUPARD
Groupe:
date_debut="2019-02-25"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jérôme DONCIEUX
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Christophe HÉRAL
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Morad AÏT-HABBOUCHE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Jean-Yves HUCHET
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pauline SAIN
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Remplace:Mme Cécile ROUVEYRAN
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Cécile ROUVEYRAN
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Pierre DONCIEUX
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: de SEGONZAC (Michèle)
conseillère d'Etat honoraire
Objet:
membre du collège de contrôle de la commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
présidente suppléante
Remplace:Mme JODEAU (Martine)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Arnaud MENGUY
sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Objet:
représentant de l'Etat au sein de la section des communes et de la section des départements de la commission consultative sur l'évaluation des charges
Remplace:Mme Françoise TAHERI
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: DUTIL (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
en raison de ses compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique WAAG
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat titulaire désignée par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Clélia CHEVRIER-KOLAČKO
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Simon BABRE
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines, chargé de la mission de gouvernance ministérielle des ressources humaines au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2019-03-21"
duree="deux ans"
reconduction
14 Février 201914/02/2019
De: Paul AGOSTIN
commissaire général de police
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Hugues MOUTOUH
préfet
Objet:
préfet de la Drôme
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Drôme"
prefet_departement_code="26"
prefet
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pilcer (Louis-Samuel, Daniel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: de Cacqueray Valmenier (Alexis, Marie, Olivier)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Viry (Cédric, Nicolas, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Verlhac (Clément, Jean-Cassien, Colomban)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Van Der Laan (Xavier, Johannes, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Tretout (Lilian, Henri, Maxime)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Séjourné (Thibault, Charles-Henri, Georges)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Rondard (Sébastien, Pierre-Maurice, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Robert (Clément, Olivier)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Riera (Kevin, Marco)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Reverbori-Fanger (Anatole, Vladimir, Louis)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Quach (Victor, Thanh-Tâm)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pessoa (Julien, Adelino, Emile)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Perrot (Aurélien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Perez (Samuel, Elie, Raphaël)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Olivier (Raphaël, Franck, Edmond)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Ogier (Antoine, Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Noiville (Malo, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Millerand (Gaëtan, Noël, Marcel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Meunier (Laurent, Christian, Joseph)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Linquier (Louis, Harald, Jules, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Levillain (Olivier, Laurent, René)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Lapôtre (Thomas, Guy, Claude)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Lambert (Thomas, Jean, Maurice)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Laborieux (Axel, Pierre, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Kechiar (Mehdi, Jamel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Ibled (Adrien, Marc, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Hubert (Henri, Olivier, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Hoarau (Clément, Simon, Léo)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Guincestre (Antoine, Philippe, Patrick)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Guillet (Martin)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Guiguet (Valentin, Théo, Félix)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Grébille (Julien, Clément)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Dupont (Maxime, Patrick, Michel, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Delaux (Alexandre, Jacques, Léon)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Daband (Edouard)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Chemouni (Samuel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Champagne (François-Henri, Charles, Xavier)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Cauchois (Maxime, René, Marcel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Cantelli (Vincent, André, Lucien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Calvez (Grégory, Gildas)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Bohbot (Elie, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Bakkali-Hassani (Brice)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Auclair (Pierre, Georges)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Smagghe (Gaëlle, Katia, Béatrice)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Papin (Chloé, Emilie, Anne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Montégut (Léa)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Marcotte (Alice, Evelyne, Julienne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Lefevre (Cécile, Christine, Sarah, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Le Henaff (Anne-Claire, Elisabeth, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Le Dantec (Marianne, Isabelle, Anne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Lacroix (Mathilde, Emma)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Billault-Roux (Anne-Claire, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane LAGIER
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
chef de service des parcours de carrière et des politiques salariales et sociales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2019-02-15"
duree="un an"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Roland de LESQUEN
administrateur territorial hors classe, adjoint au chef du bureau de l'intérieur et de l'action gouvernementale à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
représentants du ministre de l'action et des comptes publics
membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane THEBAULT
administrateur civil, chef du bureau de l'intérieur et de l'action gouvernementale à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
représentants du ministre de l'action et des comptes publics
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Kevin MINASSIAN
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
Avant l'entrée en cycle fixée le
1er novembre 2018
Groupe:
démission
14 Février 201914/02/2019
De: Eryk MARGUERITTE
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
Avant l'entrée en cycle fixée le
1er novembre 2018
Groupe:
démission
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre-Marie VOEGELI
par ailleurs
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
élève de la promotion 2019-2020
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
démission
14 Février 201914/02/2019
De: Romain RAGOT
par ailleurs
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
élève de la promotion 2019-2020
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
démission
14 Février 201914/02/2019
De: Romain PIPART
par ailleurs
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
élève de la promotion 2019-2020
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
démission
14 Février 201914/02/2019
De: Roland DESBORDES
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
démission
14 Février 201914/02/2019
De: Laura BERNARD
par ailleurs
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
élève de la promotion 2019-2020
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
démission
14 Février 201914/02/2019
De: Nicolas Gaudemet
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Groupe:
date_debut="2019-02-07"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique"
grade="Directeur"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Aymeril Hoang
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Groupe:
date_debut="2019-02-07"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique"
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Thierry FRANCOU
Objet:
président-directeur général de SNPE
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Thierry FRANCOU
Objet:
président de GIAT Industries
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Clément ROBERT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jérémy GIGLIONE
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Magali VIANDIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Valérie BOSCHETTO
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre-Marie FROMION
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jocelyn ESCOURROU
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe Grégoire
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière et président de la commission des recours
Groupe:
president
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique PELJAK
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Pascal MARIOTTI
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Edmond MACKOWIAK
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Damien JEAN
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Gilles DUFFOUR
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Eric CHOLLET
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Francis VOILLOT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Christian PRUD'HOMME
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Arnauld PIONNIER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Jacques PEAUD
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Gérald MURAT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Pascal MARTIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Patrick MARTIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Loïc GUILLEUX
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Alain MAURIAL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Hervé MAILLOT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe JOULAIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Rodrigue CLAIRET
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Denis BETAND
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique BEAUCHENE
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Asdine AISSIOU
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Cyrano VINCENT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Bruno LAMY
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Marc FEVRIER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Marc DUDAL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Olivier BRUN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe BONNET
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Cyrille BELLANGER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre DE MONTALEMBERT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Marie-Christine YRONDY
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Nathalie SANCHEZ
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Amélie ROUX
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Marie-Hélène LAVOLLE-MAUNY
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Marie HOUSSEL
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Sophie GUERRAZ
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Céline DUGAST
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Caroline DUBOIS
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Géraldine MUSEO
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Pascale GUYOT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Emmanuelle DAVY
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Juliette BORDET
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Cathy LE GAC
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Amélie VASSIVIERE-BAILLIER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Claudine STADTLER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Karima SALEM
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Mireille RIOL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Elisabeth GENEST
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Barbara FILHOL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Malika BELARBI
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Evelyne RESCANIERES
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Sabine DROUIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Clotilde CORNIERE
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Karine ROGER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Frédéric VALLETOUX
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Francis SAINT-HUBERT
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Emmanuel RAISON
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Pierre HEURTEL
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Gilles CHAFFANGE
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Grégory LEDUC
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Gilles GADIER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Didier BIRIG
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Nicolas LAADJ
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Thomas DEREGNAUCOURT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe CREPEL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Patrick BOURDILLON
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: William MONCEL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: David BOUCHER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Marie-Noëlle GERAIN-BREUZARD
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Valérie BENEAT-MARLIER
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Nathalie RIEUX-SICARD
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Audrey JOLIBOIS
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Anne-Marie BERTHOMIER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Mireille STIVALA
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Sylvie PONS
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Annick PICARD
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Corine PEREUR
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Christine MANIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Laurence JOURNAL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Annick BESSAT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Françoise KALB
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Titulaires
Groupe:
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Etienne VIANSSON PONTE
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Vincent DUCHATELLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pellé (Rodolphe, Maurice-Albert)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2019-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2019-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Castillon (Delphine, Jeanne, Madeleine, Marie)
Contrôleuse des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2019-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Marc LOUBES
Général de corps d'armée
Objet:
aux rang et appellation de général d'armée
conseil_des_ministres
élévation
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Marc LOUBES
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur général des armées
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armées"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Raphaël DUIZEND
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours interne
Section Maghreb, Moyen-Orient, Afrique
date_debut="2019-03-18"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Tristan FABIANI-PRADEILLES
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours interne
Section Europe centrale
date_debut="2019-03-18"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Alexandre BASBOUS
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours externe
Section Maghreb, Moyen-Orient, Afrique
date_debut="2019-03-18"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Alexander MURUGASU
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours externe
Section Europe orientale et Asie centrale
date_debut="2019-03-18"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jacques WANG
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours externe
Section Asie méridionale et Extrême-Orient
date_debut="2019-03-18"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Vigdis BEAUSSIER
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours interne
Section Asie méridionale et Extrême-Orient
date_debut="2019-03-18"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Marjorie VERLEY
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours externe
Section Europe orientale et Asie centrale
date_debut="2019-03-18"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Camille NORA
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours interne
Section Europe orientale et Asie centrale
date_debut="2019-03-01"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Alain GALAUP
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-05-02"
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Cécile CAILLOU-ROBERT
Objet:
membre suppléante du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
représentant l'Etat
Remplace:M. Régis DANTAUX
Groupe:
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Michel Delandre
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-06-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Naïla Boukheloua
Objet:
présidente de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: OVERFIELD (Lucy)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: PANCKOUCKE (Emmanuel, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sars-et-Rosières (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: CHAUSSADE (Amaury, Pierre, Henri, Marie)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « ETASSE et Associés, notaires »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marc DUMONT, Dominique BUSSON et Tanguy RENARD, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
14 Février 201914/02/2019
De: MORA (Jean-Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Annie LAMARQUE et Jean-Jacques MORA, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Collioure (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: PEGUE (Michaël, Jack)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CETRE, Sébastien ARTAUD, Grégoire DELHOMME, Nicolas ADENIS-LAMARRE, Audrey DAMBIER et Thomas MESA-SPARBE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'offices notariaux » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: PEGUE (Michaël, Jack)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CETRE, Sébastien ARTAUD, Grégoire DELHOMME, Nicolas ADENIS-LAMARRE, Audrey DAMBIER et Thomas MESA-SPARBE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: LOUVION (Pascal, Patrice, Martin)
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Paul LOUVION, Pascal LOUVION, Christine LOUVION, Huissiers de Justice associés »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Paris (17e)
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: PROUST (Frédéric, Pierre, Jean, Raymond)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « Jean-Paul LOUVION, Pascal LOUVION, Christine LOUVION, Huissiers de Justice associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Paris (3e)"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: FRERE (Alexis, Louis, André, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « Jean-Paul LOUVION, Pascal LOUVION, Christine LOUVION, Huissiers de Justice associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Paris (3e)"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: LOUVION (Pascal, Patrice, Martin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Paul LOUVION, Pascal LOUVION, Christine LOUVION, Huissiers de Justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (3e)"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: FRANCÈS (Agathe, Marie-Reine, Johanna)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jacques RENARD, Véronique FRANCES-VIRTEL et Pierre LAPORTE »
notaire
notaire_residence="Epinal (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: BOURQUIN (Caroline, Pierrette, Claude), épouse BORVON
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jacques RENARD, Véronique FRANCES-VIRTEL et Pierre LAPORTE »
notaire
notaire_residence="Epinal (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: FILLIEUL (Bertrand, Rémy, Jean-Claude)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Jean-Baptiste ANDRIEUX, notaire »
notaire
notaire_residence="Suresnes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: FARELLACCI (Joseph, Philippe, Dominique)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie-Laetizia PERFETTI, Jean-Noël CAMPANA, Geoffrey BARBEROUX, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: MOULIOUKOVA (Olessia), épouse VIALATTE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Michel BERNARDEAU, Alain BATTAGLIA, Florence COIQUAUD et Jacqueline SINANYAN-DETHÈVE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: TUCA (Julien, Georges, Thomas)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Excen notaires & conseils »
notaire
notaire_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: BESTAGNO (Alexandre, Pierre)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Excen notaires & conseils »
notaire
notaire_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: BENAYAD (Naoual)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Excen notaires & conseils »
notaire
notaire_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: BORONT (Corinne, Yvette, Marie)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Michel CHABROL, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chaumont (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
reprise de fonctions
14 Février 201914/02/2019
De: HAUDECOEUR (Julie), épouse BONNARD
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre-Yves SYLVESTRE, Jean-Pascal ROUX, Xavier LEVRAULT, Stéphanie SENETERRE-DURAND, Jacques BERAT, Stanislas ROUX, Cyrille MORIOU et Anthony URVOY, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
reprise de fonctions
14 Février 201914/02/2019
De: FRIXON-BLANCHON (Alice, Claire), épouse TEISSIER
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « NOTAIRES DU PIC SAINT LOUP », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Prades-le-Lez (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: BADAUT (Sonia, Chantal, Christiane), épouse HOURDEAUX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « THIENOT ET ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: MORISSAU (Amélie, Eliane, Annie)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Thierry REYNAUD ET ASSOCIES TITULAIRE D'UN OFFICE D'HUISSIER DE JUSTICE »
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: ORY (Sébastien, Jean-Claude)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont était titulaire
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: GENEAU DE LAMARLIERE (Florian, Ovide, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: CORDOVILLA (Madeleine), épouse GRUZON
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mitry-Mory (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: GENEAU DE LAMARLIERE (Florian, Ovide, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: LEROY (Caroline, Luce, Suzanne, Marie), épouse LEBOURDAIS
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « ATTAL & associés, notaires associés »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Olivier MILHAC Benoît REYNIS Matthieu DEVYNCK »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
14 Février 201914/02/2019
De: CARMES (Anaëlle), épouse LE GUEN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la « SELARL Louis Hubert JARNOUËN DE VILLARTAY et Anne REGEON-VERGNOUX »
notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Gilles RAGUIN
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de BESANÇON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre NALBERT
avocat général près la cour d'appel de BORDEAUX
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique LAFFONT
vice-président chargé des fonctions de juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de CRETEIL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe HOAREAU
premier vice-président au tribunal de grande instance de MARSEILLE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Gérard DUBOIS
président de chambre à la cour d'appel de GRENOBLE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Paul BOURJADE
juge au tribunal de grande instance de LYON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique DOURTHE
juge au tribunal de grande instance de RENNES
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mai 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Catherine BAZETOUX-BOUCHET
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de PARIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juin 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Anne TEZE
présidente de chambre à la cour d'appel de CAEN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Myriam LANGLOIS D'ESTAINTOT-CADART
vice-présidente au tribunal de grande instance de PARIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Marie-Christine DEVIDAL
première vice-présidente au tribunal de grande instance d'EVREUX
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Francine CAPERAN
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de LYON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Mireille INFUSO-DELGADO
vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de GRASSE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Patricia BENGUIGUI-MONLEON
vice-présidente au tribunal de grande instance de LYON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Frédéric MEDIONI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur, directeur technique aéroports et navigation aérienne
au sein de la direction de la sécurité de l'aviation civile de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2019-03-22"
duree="trois ans"
renouvellement
14 Février 201914/02/2019
De: Michel Gioria
Objet:
conseiller économie et finances vertes et économie circulaire
Groupe:
date_debut="2019-02-07"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique VOLLET
directeur adjoint de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) et directeur du centre d'Angers - NHP
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur de paysage
Remplace:Mme Emmanuelle CHEVASSUS-LOZZA
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Camille ZVENIGORODSKY
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux (ENSAP Bordeaux)
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur de paysage
Remplace:M. Martin CHENOT
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Lolita VOISIN
maître de conférences à l'INSA Centre Val-de-Loire, département école de la nature et du paysage
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Colette VALLAT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Marc BEAUCHEMIN
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe ROGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forets
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Essonne
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Benoît PREVOST-REVOL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Charente
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: René DEGIOANNI
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, consommation et répression des fraudes
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Corse
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Véronique FAJARDI
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Hervé GODECHOT
désigné par le président du Sénat
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Valérie GOMEZ-BASSAC
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'élaboration d'un code européen du droit des affaires
Groupe:
charge
14 Février 201914/02/2019
De: Julien Dehornoy
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
date_debut="2019-02-25"
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports"
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Force Ouvrière (SNAA-FO)
Objet:
membres du Conseil national des professions des arts visuels
appelés à désigner une personne chacun
A. - Au titre des organisations syndicales et professionnelles d'artistes auteurs
Le Syndicat national des artistes plasticiens - Confédération générale du travail (SNAP-CGT)
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: CFDT (SMDA-CFDT)
Objet:
membres du Conseil national des professions des arts visuels
appelés à désigner une personne chacun
A. - Au titre des organisations syndicales et professionnelles d'artistes auteurs
Le Syndicat national des artistes plasticiens - Confédération générale du travail (SNAP-CGT)
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Pascal GOSSELIN
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département des formations des cycles master et doctorat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations des cycles master et doctorat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Françoise PROFIT
attachée d'administration hors classe, chef du département des contrats de sites et des accréditations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des contrats de sites et des accréditations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Nicolas Gaudemet
directeur de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Gennaro Toscano
professeur de civilisation et histoire de l'art de la Renaissance, université de Lille
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Daniel Russo
professeur d'histoire de l'art médiéval, université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Alexandre Gady
professeur d'histoire de l'architecture moderne, université Sorbonne Université
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Isabel Valverde Zaragoza
professeure d'histoire de l'art contemporain, université Pompeu Fabra de Barcelone
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Véronique Dasen
professeure d'archéologie classique et d'histoire ancienne, université de Fribourg
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Claire Barbillon
professeure d'histoire de l'art contemporain, université de Poitiers, directrice de l'École du Louvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Université de Valenciennes (IUT)
Objet:
sur le tableau d'avancement à l'échelon exceptionnel de la hors classe de leur corps
au titre de l'année 2018
N° d'inscription, Nom-prénom, Établissement
1 Cornier Alain, Ensam Paris
inscription
14 Février 201914/02/2019
De: Bernard RATIER
Objet:
Responsable de l'axe RF-Elite
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane BILA
Objet:
Responsable de l'axe Systèmes RF
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe ROY
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe ROY
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe ROY
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Bernard RATIER
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Bernard RATIER
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Bernard RATIER
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Bernard RATIER
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Bernard RATIER
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane MERILLOU
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Pierre CANCES
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Pierre CANCES
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Pierre CANCES
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Pierre CANCES
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane BILA
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane BILA
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane BILA
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane BILA
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane BILA
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane BILA
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Samir ADLY
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Samir ADLY
Objet:
de
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Pierre CANCES
Objet:
Responsable de l'axe Systèmes et Réseaux Intelligents
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane MERILLOU
Objet:
Responsable de l'axe Synthèse et Analyse d'Images
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe ROY
Objet:
Responsable de l'axe Photonique
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Samir ADLY
Objet:
Responsable de l'axe Mathématiques et Sécurité de l'Information
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe CARRE
Objet:
Co-responsable de l'axe Synthèse et Analyse d'Images (site de Poitiers)
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe ROY
Objet:
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Bernard RATIER
Objet:
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane MERILLOU
Objet:
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe CARRE
Objet:
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Pierre CANCES
Objet:
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Samir ADLY
Objet:
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Françoise MERGAUD
Objet:
gestionnaire financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Alice FORESTIER
responsable administrative
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Mickaël BLAISE
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 21/11/2018
duree="5 ans"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Anne CHABANNES
Responsable
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe LORY
Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe LORY
Objet:
DR1, à
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De:
Patrice
Objet:
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Anne CHABANNES
Objet:
IR, à
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Michel PIN
directeur de l'unité UMR5203
Objet:
au nom du délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: David ILCINKAS
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'Institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Thierry ARTIERES
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'Institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Christophe BESSE
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Marion DARBAS
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Bruno MAUREILLE
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'Institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Agnès MIGNOT
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'Institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Frederic KECK
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'Institut des sciences humaines et sociales
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Elise MASSICARD
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'Institut des sciences humaines et sociales
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique HARAKAT
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut de chimie
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Catherine PINEL-HENRYON
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut de chimie
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Lucienne LETELLIER
Directrice de recherche émérite
Objet:
chargée de mission auprès du président-directeur général pour la Mission à l'intégrité scientifique du 15/02/2019 au 31/12/2020
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Cécile MICHEL
Directrice de recherche de 1ère classe
Objet:
chargée de mission auprès du président-directeur général pour la Mission à l'intégrité scientifique du 15/02/2019 au 31/12/2020
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Ophélie Robin
directrice adjointe
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Sylvie Périnal
adjointe au directeur, et à
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Anne-Marie Capellan
responsable du service budget et optimisation des ressources
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe GRANDCLEMENT
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2019-07-31"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Hector FLORES
chercheur à l'Observatoire de Paris
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2019-07-31"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Vinœnt COUDE DU FORESTO
astronome 1ère classe à l'Observatoire de Paris
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2019-07-31"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Stéphane MAZEVET
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Piercarlo BONIFACIO
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre DROSSART
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2019-01-07"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Valérie Sartre
Maître de conférence à l'INSA de Lyon
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC151290DGDS portant création de l'unité n°5008
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Caroline STRUBE
chargée de recherche de classe normale
Objet:
chargée de mission auprès du président-directeur général pour la Mission à l'intégrité scientifique du 15/02/2019 au 31/12/2020
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jerome ROSE
directeur de recherche 1Ère classe au CNRS
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences de l‘Univers (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 25% de son temps de travail
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pascale BRACONNOT
chercheur au CEA
Objet:
chargée de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 25% de son temps de travail
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Laurent VIBERT
Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès directeur général délégué àla science pour l'Institut National des Sciences de l‘Univers, du 01/01/2019 au 31/12/2020
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: François LEBLANC
directeur de recherche 1ère classe au CNRS
Objet:
3nw°Mkh“'Aw° chargé de mission institut (CMI) auprès de l‘Institut National des Sciences de l‘Univers ”"“ "”‘°““°“‘“ (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 25% de son temps de travail. l0144984000
Groupe:
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: PNST (Programme National Soleil Terre)
Il représente l‘INSU dans les comités directeurs de MEDOC et du CDPP et assure le suivi d'OFRAME
Objet:
une mission d'expertise pour le suivi du dossier THEMIS dans le cadre de la préparation d'un accord de cession de THEMIS à FIAC. Il assure également la représentation de l'INSU au Comité Cientifico Internacional auprès de l'IAC (Espagne) et la création de l'UMI Canaries. Il suit également les dossiers à l'interface entre le domaine AA et les autres domaines de I'lNSU, particulièrement OA où les projets spatiaux communs prennent une importance grandissante
Groupe:
charge
14 Février 201914/02/2019
De: Charles Simon
DR1 directeur adjoint du LNCMI
Objet:
chargé de mission auprès de l'Institut de physique
pour 20% de son temps de travail
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
date_fin="2018-12-31"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Charles Simon
Objet:
délégué scientifique de l'Institut de physique (INP)
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.