14 Mars 1996

De: Masson (Claude)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-01-01"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Payen (Gérard)
vice-président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des associations de distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Tardieu (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Poisson (Henri)
directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant de la pêche maritime et des cultures marines
Suppléant
Remplace:M. Rabot (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Eckenspieller (Daniel)
président du Sivom de l'agglomération mulhousienne, maire d'Illzach
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentant des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Lecerf (Jean-René)
maire de Marcq-en-Baroeul, vice-président du conseil général du Nord et vice-président de la communauté urbaine de Lille
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentant des communes
Suppléant
Remplace:M. Beauchamp (Emile)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Binet (Ferdinand)
conseiller général du Nord, conseiller municipal d'Arleux
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentant des autres collectivités territoriales
Suppléant
Remplace:M. Lemort (Albert)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Le Scouarnec (Noël)
chef de l'équipe des politiques spatiales du bureau des politiques territoriales
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du tourisme
Suppléant
Remplace:Mme Contat-Desfontaines (Brigitte)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Gaillard (Claude)
premier vice-président de l'Assemblée nationale, président du Comité de bassin Rhin-Meuse
Objet:
au Comité national de l'eau
Les six présidents des comités de bassin
Bassin Rhin-Meuse
Titulaire
Remplace:M. Sourdille (Jacques)
Groupe:
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Tardieu (Jean-Pierre)
président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des associations de distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Coulomb (René)
Groupe:
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Beguin (Daniel)
conseiller régional de Lorraine, président de la commission Environnement du conseil régional de Lorraine, adjoint au maire de Fénétrange
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentant des communes
Titulaire
Remplace:M. Klingenfus (Pierre)
Groupe:
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Piro (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1996-04-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Le Hay (Olivier, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Rombaldi et Roland-Toussaint Julian, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Strauss (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
directeur général adjoint à l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
détachement
14 Mars 199614/03/1996
De: Desmarescaux
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Desmarescaux (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
personnalité choisie sur le rapport du ministre de la défense
Remplace:M. Tchuruk (Serge)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Flammang (Michel)
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) à l'université de Dijon
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Bart (André)
Objet:
après avoir bénéficié d'une cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lille-I
Groupe:
date_debut="1997-09-17"
depart_retraite
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Orliaguet (Alain)
inspecteur du Trésor à la trésorerie de Tullins (Isère)
Objet:
agent comptable de l'université Grenoble-II
Groupe:
date_debut="1995-01-03"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Dufois (Nicole)
receveur-percepteur du Trésor au bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer (Paris)
Objet:
agent comptable de l'université Paris-X - Nanterre
Groupe:
date_debut="1995-09-15"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: San Miguel (Meunier)
(Roselyne), secrétaire d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vendée
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Parage (Vrignaud)
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Alex (François)
attaché d'intendance à la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Midi-Pyrénées
Objet:
régisseur d'avances auprès de ladite direction
Remplace:Mme Maillot (Guyslaine)
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Yves Bargain
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, chargé d'affaires à Achgabat
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Turkménistan
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Turkménistan"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Rabemananjara (Charles)
colonel, premier officier adjoint au général commandant la Zandarimariam-Pirenena
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
B. - Auditeurs de nationalité malgache
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Andriamampianina (Yves)
colonel, chef d'état-major de l'état-major général de l'armée Malagasy, à Antananarivo
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
B. - Auditeurs de nationalité malgache
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: van Gaver (Benoît)
directeur général de sociétés financières à Sainte-Clotilde (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Welschbillig (Jean-Claude)
contrôleur principal à la direction régionale des douanes et droits indirects à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Veyssiere (Gérard)
maître de conférences d'histoire médiévale, président de la commission des affaires culturelles de l'université de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Spez (Bernard)
directeur interarmées des personnels civils des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Siew Thien Seng (Guy)
délégué général d'un groupe d'organisation patronale à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Sauvonnet (Jean)
lieutenant-colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Salva (Bernard)
directeur général adjoint des services au conseil régional de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Sabot (Jean-Marie)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Rome (Paul)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Roger (Alain)
chirurgien-dentiste à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Porcel (Jean-Pierre)
délégué académique à la formation continue à Sainte-Clotilde (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Polenyk (Michel)
professeur d'allemand à la faculté des lettres de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Pichan (René)
chef d'agence E.D.F./Nord Réunion à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Peron (Xavier)
maître de conférences en science politique à la faculté de droit de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Patier (François)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Outtier (Régis)
commissaire colonel du commissariat de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Megarademy (Jean-Louis)
lieutenant-colonel des transmissions
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Martorelle (Richard)
président-directeur général d'une société industrielle au Port (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Martinazzo (Jacques)
directeur pour la zone de l'océan Indien d'une société industrielle à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Marodon (Claude)
pharmacien à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Maillot (Michel)
directeur des lycées professionnels et agricoles privés de Sainte-Suzanne (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Loupy (Jack)
directeur de société à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Legras (Bernard)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Le Goff (Guy)
directeur interrégional de Météo-France à la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Larbaut (Christian)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie au rectorat de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Kuntzmann (Raymond)
colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Kathrada (Mohamed)
directeur informatique d'un groupe au Port (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Joseph (Serge)
chargé de mission tourisme au commissariat à l'aménagement des Hauts à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Jean-Louis (Philippe)
médecin des hôpitaux à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Guillaume (Denis)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Goderiaux (Claude)
consultant en développement international des entreprises à La Montagne (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Girardot (Dominique)
directeur du site industriel du Gol à la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Fegeat (Jean-Louis)
médecin généraliste, expert auprès des tribunaux à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Faivre (Jacques)
chef du service interministériel régional de défense et de protection civile à la préfecture de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Dumousseau (Hervé)
lieutenant-colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Doki-Thonon (Jean-Michel)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales, adjoint du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Darolle (Bertrand)
magistrat, président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Chane-Tune (Joseph)
médecin généraliste et du sport à Sainte-Clotilde (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Cerisola (Maurice)
directeur général d'une société à Etang-Salé (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Ceilles (Jacques)
lieutenant-colonel de l'infanterie
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Cazal (Claude)
commissaire central de Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Cassam Chenai (Irshadaly)
pharmacien à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Carreaux-Thuilliez (Henri)
directeur d'hôpital à Saint-Pierre (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Cadet (Frédéric)
maître de conférences, directeur du laboratoire de biochimie de la faculté des sciences à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Bourlaud (Michel)
inspecteur pédagogique régional d'histoire et géographie à l'inspection académique de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Bilquez (Michel)
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Bernard (Roger)
directeur technique et commercial d'une société d'assurances à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Augustin (Antoine)
chef du centre de la Compagnie générale des eaux à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Audifax (Bertho)
médecin généraliste à Saint-Benoît (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Armand (Michel)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Armand (Jean-Marie)
responsable des ressources humaines et de la communication à La Poste, à la Réunion, et journaliste reporteur d'images à Antenne Réunion Télévision
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Appert (Patrick)
ingénieur responsable Hygiène sécurité environnement à la Société réunionnaise des produits pétroliers
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Ah-Chine (Gaston)
secrétaire général du comité du tourisme de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Abrahami (Charles)
inspecteur des douanes à la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Abadie (Alain)
directeur général d'une société au Piton-Saint-Leu (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Vo-Dinh (Laurence)
directeur des services économiques au centre hospitalier départemental de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Rodriguez (Carmen)
directrice d'un magasin de prt-à-porter, présidente des femmes d'entreprises de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Regouffre (Michèle)
chef du service de gestion et de modernisation, déléguée départementale du médiateur à la préfecture de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Moy de Lacroix (Marie-Andrée)
chef de la subdivision planification/exploitation à l'aérodrome de Saint-Denis-Gillot (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Marti (Corine)
chef de cabinet du président de l'université de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Lauret-Melloul (Nicole)
attaché commercial d'une compagnie aérienne à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Lallemand (Marie-Denise)
inspecteur de la formation professionnelle à Sainte-Clotilde (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Cocheteux (Yolande)
chef d'entreprise du secteur artisanal à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Caillé (Sophie)
gérante, présidente du conseil d'administration d'une société d'enseignement à Sainte-Clotilde (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: André (Michèle)
directeur de la caisse d'allocations familiales de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Arbault (Rémy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1996-05-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Bechmann (Thierry, Claude)
Objet:
notaire
Remplace:M. Schultz (Marc, Henri)
notaire
notaire_residence="Hochfelden (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Cabaret (Michel)
directeur du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Rennes
Objet:
membre du conseil d'administration du Palais de la découverte
représentant des associations de diffusion de la culture scientifique et technique
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Peskine (Jacques)
juge au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Bourgerie (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Pujol (Roger)
juge au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Albert (Henri)
Groupe:
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Liebault (Jérôme)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Templier (Claire, Marie, Catherine), épouse Liebault
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Sicard (André, Anne, Georges, Laurent, Marie, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
14 Mars 199614/03/1996
De: Madre (Yves)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Barjol (Jean-Louis)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Carfantan (Claude)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1996-08-21"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Mars 199614/03/1996
De: Rouleau (Philippe)
université de Tours
Objet:
membre du Conseil national des universités pour les disciplines médicales dans la sous-section 43-02 (Radiologie et imagerie médicale), collège des professeurs et assimilés
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Remplace:M. Caille (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Blanc (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Serge Smessow
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, chargé d'affaires à Chisinau
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Moldavie
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Moldavie"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Laot (Auguste)
inspecteur du Trésor à la trésorerie de Questembert (Morbihan)
Objet:
agent comptable de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
date_debut="1995-08-15"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Vlieghe (Michel)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'université de Nantes
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Gazagnes (Philippe)
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché dans le corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="deux ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché dans le corps des administrateurs civils"
détachement
14 Mars 199614/03/1996
De: Blanc (Georges, Emile, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Blanc, Michel Blanc et André Masson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ciotat (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
14 Mars 199614/03/1996
De: Mariani (Paul)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
professeur
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Heim (Nathalie, Marie, Emma), épouse Chassignet
Objet:
notaire
Remplace:M. Muller (Pierre)
notaire
notaire_residence="Altkirch (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Millagou (Michel, Henri, Jean-Marie, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Millagou (Marcel, Henri)
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Touati (Nina)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil, suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
Groupe:
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Ledru (Patricia)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
Remplace:M. Guignard (Denis)
Groupe:
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Noël (Jean-Claude)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-01-01"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Demangeat (Maurice)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-01-01"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Redoute (Bernard)
1er échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Objet:
dans le grade de chef des services régionaux de classe fonctionnelle, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1995-12-19"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Oliet (Robert)
1er échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Objet:
dans le grade de chef des services régionaux de classe fonctionnelle, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1995-12-19"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Blanchier (François)
détaché, 1er échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Objet:
dans le grade de chef des services régionaux de classe fonctionnelle, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1995-12-19"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Pichon (Jeanine)
inspecteur du Trésor à la trésorerie de Kourou (Cayenne)
Objet:
agent comptable de l'université d'Orléans
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Mariacher (Jean-Paul)
inspecteur du Trésor à la trésorerie de Senlis (Oise)
Objet:
agent comptable de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (Paris)
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
ecole
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Deruette (Dominique)
inspecteur du Trésor, précédemment chef de poste à la trésorerie d'Ay-Champagne (Marne)
Objet:
agent comptable de l'université de Reims
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Dupuis (Georges)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la coopération
Objet:
pour occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération
Groupe:
date_debut="1995-08-10"
duree="cinq ans"
détachement
14 Mars 199614/03/1996
De: Berg (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1995-09-11"
duree="cinq ans"
détachement
14 Mars 199614/03/1996
De: Renoux (Alain)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (Mer), détaché
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, sur un emploi de sous-directeur d'administration centrale
pour une durée maximale de cinq ans
sous-directeur
Groupe:
date_debut="1994-11-30"
détachement
14 Mars 199614/03/1996
De: Hennion (Cyril)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Gotteland (Jean-Baptiste)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Gelenne (Fabien)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Gaudiere (Gervais)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Gaubert (Gérald)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Frecchiami (Sébastien)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Campagnac (Frédéric)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Bourdon (Bernard)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Bennett (Eric)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Bauer (Jérôme)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Adam (Guillaume)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Mohamed (Karine)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Baranes (Sophie)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-09"
titularisation
14 Mars 199614/03/1996
De: Kernevez (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
invalidité ne résultant pas de l'exercice de ses fonctions
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de technologie de Compiègne
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
depart_retraite
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Guignon (Michel)
Général d'armée
Objet:
Président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Laval (Jean-Claude)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
conservateur des hypothèques
date_debut="1995-02-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
14 Mars 199614/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.