14 Mars 2002

De: Claudie Mathieu
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
reste affectée à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche à la direction des exploitations de la politique sociale et de l'emploi pour exercer ses fonctions à la sous-direction de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2002-03-11"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Patrick Escande
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail
date_debut="2002-02-28"
promotion
14 Mars 200214/03/2002
De: Patrick Rey
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'institut régional d'administration de Nantes
Remplace:M. Alain Seignol
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Thierry Penigaud
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire titulaire de Voies navigables de France à Nancy
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Gérard Piot
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Remplace:M. Jean-François Gazeau
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Jean-Louis Sanguinetti
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Remplace:M. Didier Hespel
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Jean-Paul Fabre
contrôleur du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aveyron pour y être chargé d'une section d'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2002-03-11"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Patrick Descamps
contrôleur du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord à Valenciennes
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2002-03-11"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Meunier (Yves)
lieutenant de police ; 7 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé en service commandé alors qu'il intervenait sur les lieux d'un cambriolage
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
18 octobre 2001
legion_honneur
annees_service="7"
grade="Chevalier"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Le Roux (Patrick)
capitaine de police ; 13 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé en service commandé alors qu'il intervenait sur les lieux d'un cambriolage
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
18 octobre 2001
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Journaux (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Verneau (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Kahan (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Cruchon (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Bauer (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'espace
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Sacré (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant le Centre scientifique et technique du bâtiment
Remplace:M. Biétry (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Cassé (Vincent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant le Centre national d'études spatiales
Remplace:Mme Papineau (Nicole)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Fellous (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (recherche)
Remplace:M. Madelain (François)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Bertrand (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (pêche)
Remplace:M. Marin (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Prévot (Annie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé du budget
Remplace:M. Kreckelbergh (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Feuillet (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Tallard-Fleury (Jean-Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Quimerc'h (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. Le Squere (Bruno)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Joussaume (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant le Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Vidal-Madjar (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: de Moor (Gérard)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Tchang (Patrick)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Marchetti (Antoine)
président de la commission sécurité civile
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Feunteun (René)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Guyard (Michel)
chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Monnier (Alain)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Gaussent (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé du budget
Remplace:M. Fournel (Jérôme)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Delacroix (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Giacomini (Marc)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Deiber (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Prodhomme (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Motte (Christophe)
Général de brigade aérienne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Coffy (Gérard)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Cruchon (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Lebreton (Alain)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Dufer (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant le Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Rousseau (Denys)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Gillet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant le Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Gaudemer (Yves)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Vidal-Madjar (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant le Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Fellous (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Frachon (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Chimot (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Fritsch (Jean-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Cruette (Denise)
présidente de la commission aviation légère
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Aupetit (Hubert)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Christiane Chambault
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
reste affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris sur un poste hors section
Groupe:
date_debut="2002-03-11"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Jean-Michel Bouche
contrôleur du travail de classe exceptionnelle à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude sur un poste hors section
Groupe:
date_debut="2002-03-11"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Hubert
Objet:
notifier aux sociétés UPC France et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
21 décembre 2001
Le président
Groupe:
charge
14 Mars 200214/03/2002
De: Ghislaine Borot-Lalba
premier conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée dans le corps des conseillers de chambres régionales des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
affectation
14 Mars 200214/03/2002
De: Soler (Francis)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Loyrette (Henri)
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Lionni (Pippo)
designer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Chougnet (Jean-François)
directeur général de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Large (François)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="2001-09-16"
titularisation
14 Mars 200214/03/2002
De: Loncle (Salathiel)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="2001-09-16"
titularisation
14 Mars 200214/03/2002
De: Marthe Carole
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Picardie sur un poste hors section
Groupe:
date_debut="2002-03-11"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Marie-Claude Aubry-Jackson
contrôleuse du travail de classe supérieure à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
reste affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France sur un poste hors section
Groupe:
date_debut="2002-03-11"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Patrick Escande
directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Danielle Jouffroy
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Alphonse Wach
Groupe:
ecole
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Claudé (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Michel Mazzocco
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de l'Isère »
Remplace:M. Christian Acary
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: de Radio France (France Bleu)
Objet:
pour la France dans le plan de Genève de 1975. Elles étaient destinées à diffuser soit le programme du réseau A de Radio France, soit celui du réseau B. Les puissances indiquées au plan de Genève de 1975 ont été calculées en tenant compte de cette contrainte
sont réparties en 5 groupes repérés S1 à S5 (voir annexe 1)
4. Ressources disponibles
L'annexe 1 comprend trois catégories de fréquences
les fréquences de l'ancien réseau A de Radio France ; certaines de ces fréquences sont planifiées pour un fonctionnement en mode synchronisé
inscription
14 Mars 200214/03/2002
De: Simone Vincent
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
14 Mars 200214/03/2002
De: Deschanel (Anne)
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="2001-09-16"
titularisation
14 Mars 200214/03/2002
De: Jean-Pierre Guinhut
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Afghanistan
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Afghanistan"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Yves Contassot
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle les personnalités
Représentant la ville de Paris
Sur proposition du maire de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Jean-François Minster
président-directeur général de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle les personnalités
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: André Adoutte
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle les personnalités
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Jean-Pierre Raffin
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle les personnalités
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Louis Olivier
directeur du Parc national du Mercantour
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle les personnalités
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Myriam Valero
directrice de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle les personnalités
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Marion Guillou
directrice générale de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle les personnalités
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Jean-Marie Schleret
Objet:
président de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
president
renouvellement
14 Mars 200214/03/2002
De: Jean-Michel Bedecarrax
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Olivier Japiot
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
réintégration
14 Mars 200214/03/2002
De: Nicole Lejeune
contrôleuse du travail de classe supérieure à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France et mise à la disposition de l'administration centrale à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions à la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
reste affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France et mise à la disposition de l'administration centrale à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services (mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés)
documentaliste
Groupe:
date_debut="2002-03-11"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Dominique Brecq Tabart
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
reste affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise sur un poste hors section
Groupe:
date_debut="2002-03-11"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Claude Duboue
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Remplace:M. Richard Fohr
Groupe:
ecole
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Luc Viallon
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit du Loiret »
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Levecq (Lionel)
gardien de la paix ; 5 ans de services civils et militaires. Grièvement blessé alors qu'il intervenait sur les lieux d'un cambriolage
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
18 octobre 2001
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="5"
grade="Chevalier"
nomination
14 Mars 200214/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.