14 Mars 2008

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Francis Saudubray
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission de déontologie
Groupe:
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Tinchon Jean-Pierre
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Teurnier Michaël
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Pontefract Romain
Baptiste
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Mermillod-Blondin Damien
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Laurent Nicolas
Clément
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Igouti Rachid
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Hautenne Jean-Marc
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Gorre Olivier
Jean-Marie, René
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Garcia Rodolphe
Ludovic
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Fiegel Jean-Sébastien
Philippe
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Eganadane Pragash
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Edouard Philippe
Michel
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Duvacher Sylvain
Georges
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Cretot Michel
Germain
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Combeau Raphaël
Charles
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Chabal Bruno
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Vinson Virginie
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Nguyen (Mirbeau-Baudin)
Thi Bich Dung
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Jean-Angele (Ichelmann)
Karine, Calixte
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Costa Francine
Mauricette
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Faou (Luc)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Pays de Brocéliande »
Remplace:M. Jean-Paul Hardy
Groupe:
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Philippe Linquercq
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'établissement public de la Porte-Dorée, Cité nationale de l'histoire de l'immigration
Remplace:M. Didier Hespel
Groupe:
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Michaël Binet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Creuse »
Remplace:Mme Véronique Langlois
Groupe:
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Muriel Terrassoux
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'école de reconversion professionnelle de Limoges
Remplace:M. Karl Perigaud
Groupe:
ecole="École de reconversion professionnelle de Limoges"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Christian Serradji
administrateur civil hors classe
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Jean Salles
Groupe:
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Fabrice Perrin
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable principal de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Jean-Michel Bouvier
Groupe:
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Etienne Lebrun
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'agence régionale d'hospitalisation de Languedoc-Roussillon
chargé de mission, contrôle de gestion et analyse financière
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
détachement
14 Mars 200814/03/2008
De: Gérard Fouchet
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou et de la Bibliothèque publique d'information
Remplace:Mme Jacqueline Pauchet
Groupe:
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Francis Rambert
directeur de l'Institut français d'architecture, cité de l'architecture et du patrimoine, ou son représentant
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Jacques Moussafir
architecte
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Marc Mimram
architecte
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Jean-François Lasnier
journaliste à la revue Connaissance des arts
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Yves Laffoucrière
directeur général de la société immobilière 3 F, ou son représentant
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Thierry Kandjee
paysagiste, lauréat des nouveaux albums session 2005-2006
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: François Grether
urbaniste
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Xavier Gonzales
architecte
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Pierre-Louis Faloci
architecte
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Lionel Dunet
président du conseil national de l'ordre des architectes ou son représentant
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Jean-Claude Dumont
président de l'établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels ou son représentant
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Thomas Dubuisson
architecte, lauréat des nouveaux albums session 2005-2006
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Etienne Crépon
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, ou son représentant
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Jean-Luc Bredel
directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, ou son représentant
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Florence Mercier
paysagiste
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Manuelle Gautrand
architecte
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Anne Demians
architecte
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes et paysagistes 2007-2008
membres suivants
Groupe:
composition
14 Mars 200814/03/2008
De: Aubert (Françoise), épouse Romero
attachée d'administration du ministère de la défense, prise en compte pour sa gestion par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
des cadres
radiation
14 Mars 200814/03/2008
De: Aubert (Françoise), épouse Romero
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration du ministère de la défense, prise en compte pour sa gestion par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="2008-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Tatiana Deane de Abreu Sa
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
membre du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Remplace:Mme Maria Fernanda Espinosa
Groupe:
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Achille Massougbodji
professeur à la faculté des sciences de la santé de Cotonou (Bénin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Pierre Jacquet
directeur de la stratégie à l'Agence française du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Farid Ouabdesselam
président de l'université Grenoble-I - Joseph Fourier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Patrice Debré
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Alain Arconte
président honoraire de l'université des Antilles et de la Guyane, président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, du ministre chargé de la coopération et du développement et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Rahma Bourqia
présidente de l'université Hassan-II (Maroc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Monique Capron
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Catherine Bréchignac
présidente du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Jocelyne Mongellaz
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité pour l'Ile-de-France
date_debut="2008-03-01"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Morbois (Catherine)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité pour l'Ile-de-France
date_debut="2008-01-01"
cessation de fonction
14 Mars 200814/03/2008
De: Forest (Henri)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Thery (Laurence)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Luc Métral
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « fruits et légumes et productions spécialisées » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
au sein du collège du commerce
Remplace:M. Jean-Yves Guérin
Groupe:
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Patrick Pruvot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du comité interministériel de l'agriculture et de l'alimentation
Remplace:M. Alain Pierret
Groupe:
president
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Blaise Simoni
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2008-04-02"
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
14 Mars 200814/03/2008
De: Blaise Simoni
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2008-04-02"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Kintz (Patrick)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Toulouse
Objet:
président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
mutation
14 Mars 200814/03/2008
De: Rouvière (Jacques)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
14 Mars 200814/03/2008
De: Foucher (Bernard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Paris
Objet:
président du tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
president
mutation
14 Mars 200814/03/2008
De: Sourdois (Dominique)
commissaire aux comptes à Toulouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:M. Bonald (Pierre)
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Bonald (Pierre)
commissaire aux comptes à Toulouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:M. Camboulive (Raymond)
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: François Schram
vice-président du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
président
Remplace:M. François de Naeyer
Groupe:
cour_appel="Riom"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: de Saussure (Nicolas)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de commissaire du Gouvernement
Au tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Declercq (Maurice)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Au tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Richard (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de commissaire du Gouvernement
Au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-02-18"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Roussely (Sabine)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de commissaire du Gouvernement
Au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Wiernasz (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Jauffret (Emmanuel)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Couturier (Eric)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Aux tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Encontre (Sabine)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de commissaire du Gouvernement
Aux tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Cazottes (François)
chef du service des ressources humaines, adjoint au directeur des services judiciaires
Objet:
pour siéger
membre suppléant du directeur des services judiciaires au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:M. Le Noan (Jean-Guirec)
Groupe:
suppleant
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: François Froment-Meurice
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
réintégration
14 Mars 200814/03/2008
De: Arnaud Cazin d'Honincthun
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
réintégration
14 Mars 200814/03/2008
De: Françoise Le Bihan
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Malawi
en résidence à Lusaka
Remplace:M. Francis Saudubray
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malawi"
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Bonduelle (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Grall (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Piron (Olivier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
date_debut="2008-07-27"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Gallot (Michèle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
Groupe:
date_debut="2008-07-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Billon (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/12)
(laboratoires NOVARTIS SANTE FAMILIALE SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
571 422-4, ADRENALINE AGUETTANT 1 mg/ml sans sulfite, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
inscription
14 Mars 200814/03/2008
De: PVC/PE/PVDC/aluminium) (B/96)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
571 422-4, ADRENALINE AGUETTANT 1 mg/ml sans sulfite, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
inscription
14 Mars 200814/03/2008
De: PVC/PE/PVDC/aluminium) (B/96)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
571 422-4, ADRENALINE AGUETTANT 1 mg/ml sans sulfite, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
inscription
14 Mars 200814/03/2008
De: PVC/PE/PVDC/aluminium) (B/36)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
571 422-4, ADRENALINE AGUETTANT 1 mg/ml sans sulfite, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
inscription
14 Mars 200814/03/2008
De: PVC/PE/PVDC/aluminium) (B/36)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
571 422-4, ADRENALINE AGUETTANT 1 mg/ml sans sulfite, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
inscription
14 Mars 200814/03/2008
De: PVC/PE/PVDC/aluminium) (B/12)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
571 422-4, ADRENALINE AGUETTANT 1 mg/ml sans sulfite, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
inscription
14 Mars 200814/03/2008
De: PVC/PE/PVDC/aluminium) (B/12)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
571 422-4, ADRENALINE AGUETTANT 1 mg/ml sans sulfite, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
inscription
14 Mars 200814/03/2008
De: PVC/aluminium) (B/12)
(laboratoires NOVARTIS SANTE FAMILIALE SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
571 422-4, ADRENALINE AGUETTANT 1 mg/ml sans sulfite, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
inscription
14 Mars 200814/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.