14 Mars 2017

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Jean-Louis Roch
maître de conférences
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de l'Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
date_debut="2017-06-11"
duree="cinq ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Guillaume Bordry
Objet:
par ordre de mérite, au concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Sur liste principale
1 Émilie-Pauline Gallie
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
concours
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: Mélanie Caillot
Objet:
par ordre de mérite, au concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Sur liste complémentaire
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
concours
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: Magali Bricaud
Objet:
par ordre de mérite, au concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Sur liste complémentaire
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
concours
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: Jean MARTINEZ
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Nîmes
date_debut="2017-03-24"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Jean-Manuel PRIME
greffier
Objet:
régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2017-05-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Michelle ROBERIEUX
(MICHARD)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2017-05-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: Anne SURY
directrice des services de greffe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
suppleant
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Marie-Jeanne FINET
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: Maria HOLUBOWICZ
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon
Groupe:
date_debut="2017-04-28"
duree="quatre ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Estelle RANCON
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
duree="quatre ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Thibault BOUCHER
chef adjoint de cabinet, conseiller chargé des discours
Objet:
au cabinet de la ministre
Groupe:
date_debut="2017-03-13"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Déborah Gilbert
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentante du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: WILLAUME (Hadrien-François, Jean, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle ETASSE et Associés, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LERAY (Pierre-Alexis, Michel, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle ETASSE et Associés, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BEUVE (Antoine, Roger, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle ETASSE et Associés, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: ALMERAS (Marie-Thérèse, Angèle), épouse ETASSE
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: ETASSE (Gilbert, Jean, Frédéric)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle ETASSE et Associés, notaires
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: LERAY (Pierre-Alexis, Michel, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre LEMBO - Bruno GARNIER - Christine BOUTHIER - Frédéric DUBÉE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: LAPORTE (Pierre-Henri)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DELACOUR (Baptiste)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: THIBOUT (Pauline)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LAPORTE (Pierre-Henri)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: DELLOYE (Baptiste, François, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: REBOUL (Laurence, Marie-France), épouse DELLOYE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: REBOUL (Laurence, Marie-France), épouse DELLOYE
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: BIGEARD (Julien, Louis, Jean-Claude)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Léré (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: JOURDA (Antoine)
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
date_debut="2017-04-30"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
president
renouvellement
14 Mars 201714/03/2017
De: Daniel TROUILLARD
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Mars 201714/03/2017
De: Michèle Moulin
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: Martine CONTI
attachée principale d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: Smaïl ZAGHMOURI
inspecteur des Finances publiques
Objet:
agent comptable de la communauté d'universités et établissements « Université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University »
Remplace:Mme Barbara LOUISERRE
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Jacqueline GRANDMOUGIN
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sociale et médico-sociale « Institut Claude Pompidou »
Remplace:Mme Aurore CHEMOUNI
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Sandrine RAYNAUD
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « CHU de France Finance »
Remplace:M. Willy WILCZEK
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Sophie ORLANDI
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de restauration collective des marais du Cotentin
Remplace:Mme Nathalie FILLATRE
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Jeanne HOUNGBO
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable liquidateur du groupement d'intérêt public « PLIE intercommunal d'Asnières-sur-Seine - Villeneuve-la-Garenne »
Remplace:M. Frédéric BOUZAT
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Bertrand FLEURY
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Ophtalmologie en pays de Redon et Vilaine »
Remplace:M. Philippe JEGOU
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Gaël LE BOURGEOIS
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires générales et de la synthèse au sein de la direction générale de l'énergie et du climat, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:
date_debut="2017-03-15"
duree="un an"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SORRO (Jean-François)
Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
membre du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: VERRIER (Patrick)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle, suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: REUCHET (Jacques)
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: PEDESSAC (Joël)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: MOREL (Pascal)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LONGIN (Jean-Philippe)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LAMBS (Roland)
AREVA NP ; suppléante
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GUIGAZ (Pierre)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GODFRIN (Laurent)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GIRAUD (Thierry)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: FRUGIER (Benjamin)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DOGIMONT (Nicolas)
ENGIE ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DI GIULIO (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DEROO (Jean-Marc)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DELMAS (Arnaud)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: COLPART (François)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHAMPIGNY (François)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BUTAYE (Alexandre)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BUISINE (Denis)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BRAQUET (Laurent)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BOCHATON (Christophe)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BEZIER (Arnaud)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BARTHELEMY (Hervé)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BALAHY (Laurent)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: AUBERTIN (Olivier)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: AMRHEIN (Vianney)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SIMON (Philippe)
direction générale de la prévention des risques, suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: QUINTIN (Christophe)
Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LEFORT (Olivier)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LAGNEAUX (Olivier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: FAY (Pierre)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DUTHOIT (Xavier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région des Hauts-de-France
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DROIT (Cyril)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DAVID (Didier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Hauts-de-France ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHESNEAU (Benoit)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHARAGEAT (Eric)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle Aquitaine
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SIBAUD (Gilles)
trésorier de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SCHULER (Matthieu)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: ROUSSEL (Guy)
Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: PAYEN (Thierry)
Service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: MAHE (Maxime)
inspecteur au sein d'un service d'inspection reconnu et représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: JARDET (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GUEGADEN (Yves)
1er adjoint au maire de Notre-Dame-de-Gravenchon (76)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DIJOLS (Michel)
Institut de Soudure
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CLEMENT (Franck)
Association française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHERFAOUI (Mohammed)
Centre technique des industries mécaniques
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BONTEMPS (Gilles)
expert national des équipements sous pression de l'armée de terre
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BELLANGER (Benjamin)
AREVA TA
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DROBYSZ (Sophie)
Direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DE BUTTET (Anne)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SOËNEN (Marie-Astrid)
INERIS
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SENÉ (Monique)
Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SIMON (Philippe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission
Secrétaire
Groupe:
désignation
14 Mars 201714/03/2017
De: SORRO (Jean-François)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission
Président
Groupe:
désignation
14 Mars 201714/03/2017
De: Eric PEYRE
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: Pierre-Yves DUWOYE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-03-14"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: LE MOUX Jan
représentant l'Union française des industries des cartons, papiers et celluloses (COPACEL)
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs, distributeurs
Remplace:M. DE NORAY Patrick
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: MEFFERT Didier
titulaire, représentant le Syndicat national des entrepreneurs de la filière déchet (SNEFID)
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets
dont ceux de l'économie sociale et solidaire
Remplace:M. LEGAVRE Christophe
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LE MOUX Jan
titulaire, représentant l'Union française des industries des cartons, papiers et celluloses (COPACEL)
Objet:
membres de la formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:M. DE NORAY Patrick
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LE MADEC Arnaud
titulaire, représentant le ministre chargé de la culture
Objet:
membres de la formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'État
Remplace:Mme LE HENAFF Claire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHEVALLIER Pascal
représentant l'Alliance française des industries du numérique (AFNUM)
Objet:
membres de la formation déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: MOGUEROU Pierre
représentant la Fédération nationale des activités de dépollution de l'environnement (FNADE)
Objet:
membres de la formation déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets
dont ceux de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BIZOT Pierre
titulaire, représentant la Fédération nationale des activités de dépollution de l'environnement (FNADE)
Objet:
membres de la formation déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets
dont ceux de l'économie sociale et solidaire
Remplace:M. ARRAULT Olivier
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: TURCHET Thibault
représentant Zerowaste France, titulaire
Objet:
membres de la formation déchets d'éléments d'ameublement professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CIARABELLI Laurent
représentant les Amis de la Terre
Objet:
membres de la formation déchets d'éléments d'ameublement professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LEBLANC Michel
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens (CNOP)
Objet:
membres de la formation déchets d'activités de soins à risque infectieux des patients en autotraitement de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des pharmaciens
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DUMAS Albin
représentant l'Association de pharmacie rurale (APR)
Objet:
membres de la formation déchets d'activités de soins à risque infectieux des patients en autotraitement de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des pharmaciens
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CIARABELLI Laurent
titulaire, représentant les Amis de la Terre
Objet:
membre de la formation transversale emballages ménagers, déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers et déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Remplace:Mme LECOMTE Camille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: NDIAYE Mohamet-Lamine
titulaire, représentant le ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membre de la formation emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'État
Remplace:Mme ARNOLD-GAULHIAC Monique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CIARABELLI Laurent
représentant les Amis de la Terre
Objet:
membre de la formation déchets d'éléments d'ameublement ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: RACHI Sarah
titulaire, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs, distributeurs
Remplace:Mme ROUGER DE GRIVEL Laurence
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GILLIER Sophie
Objet:
membres de la formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BLOT Déborah
cessent leurs fonctions de membres titulaires et suppléants
au titre du collège des producteurs, importateurs et distributeurs de la formation déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Objet:
membres de la formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: MARTIAL Catherine
représentant le Syndicat de l'industrie des technologies de l'information (SFIB)
Objet:
membres de la formation déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: JAMMES Catherine
représentant la Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME), titulaire
Objet:
membres de la formation déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: WEBER Françoise
titulaire, représentant la Fédération nationale des activités de dépollution de l'environnement (FNADE)
Objet:
membres de la formation déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets
dont ceux de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GILLIER Sophie
représentant Perifem, titulaire
Objet:
membres de la formation déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des détenteurs et utilisateurs professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BLOT Déborah
représentant Perifem
Objet:
membres de la formation déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des détenteurs et utilisateurs professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SANTELLI Geneviève
représentant les Amis de la Terre, titulaire
Objet:
membres de la formation déchets d'éléments d'ameublement professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHATEL Laura
représentant Zerowaste France
Objet:
membres de la formation déchets d'éléments d'ameublement professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BOUREY-DE COKER Valérie
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens (CNOP), titulaire
Objet:
membres de la formation déchets d'activités de soins à risque infectieux des patients en autotraitement de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des pharmaciens
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: ISLER BEGUIN Marie-Anne
représentant AMORCE
Objet:
membre de la formation piles et accumulateurs de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: AUBIJOUX Anne
cesse ses fonctions de membre de la formation déchets d'activités de soins à risque infectieux des patients en autotraitement de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Objet:
membre de la formation piles et accumulateurs de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Myriam COTTIAS
Objet:
directrice de l'unité USR
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Nathalie COLLAIN
Objet:
ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées 4 l'article 1e
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Myriam COTTIAS
Objet:
de la direcrice
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: François MATHIEU
Objet:
ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article Ler de la présente décision
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sophie-Dorothée BATON
Objet:
directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sophie-Dorothée BATON
Objet:
de
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De:
Véronique
Objet:
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Véronique DUROX
Objet:
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sophie-Dorothée BATON
Objet:
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sylvie JACQUEMOT
directrice de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Patrick AUDEBERT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: François MATHIEU
Objet:
ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1°"
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sylvie JACQUEMOT
Objet:
directrice de recherche
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sophie-Dorothée BATON
Objet:
directrice de recherche
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Véronique DUROX
Objet:
assistante ingénieure
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Gabriel Chardin
président du comité des très grands équipements scientifiques et grandes infrastructures
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention portant « WMémorandum d'intention -
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention portant « WMémorandum d'intention -"
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Alain Schuhl
directeur de l'INP
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention portant « MEMORANDUM OF
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention portant « MEMORANDUM OF"
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Olivier VOLDOIRE
Assistant Ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de lUMR6042 intitulée «Laboratoire de géographie physique et environnementale »
à compter du 10/02/2017
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Anne Gibaud-Chemin
assistante ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de PUMR3244 intitulée Dynamique de l'information génétique : bases fondamentales et cancer
à compter du 17/11/2016
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.