14 Mars 2019

Jérôme Rabenou lit chaque jour le JO, le JOUE, et bien d'autres choses encore.

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(pub gratuite)
De: Christophe BERNARD
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes à la maison d'arrêt de Privas
date_debut="2019-03-18"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Christophe BERNARD
adjoint administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d' anêt de Privas
date_debut="2019-03-18"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Émilie Bonnivard
Objet:
sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de la Savoie
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Mars 201914/03/2019
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
14 Mars 201914/03/2019
De: Fabien Di Filippo
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
14 Mars 201914/03/2019
De: Alain Bruneel
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
14 Mars 201914/03/2019
De: Thibault Bazin
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
14 Mars 201914/03/2019
De: Alain Bruneel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Thibault Bazin
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Fabien Du Filippo
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Laurence VENET-LOPEZ
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice, adjointe au chef du service des ressources humaines, au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2019-04-16"
duree="deux ans"
reconduction
14 Mars 201914/03/2019
De: Poulain (Daniel, Gaston, Gabriel)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, centre régional de Bordeaux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: THERY-CHAMARD (Blandine, Geneviève)
inspectrice générale de santé publique vétérinaire classe normale, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-06-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: Sophie RUEGGER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
14 Mars 201914/03/2019
De: Sylvie LARIGAUDERIE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
14 Mars 201914/03/2019
De: Bernadette ERNOUX
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
14 Mars 201914/03/2019
De: Helena BRICHETEAU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
14 Mars 201914/03/2019
De: Joël CLESSE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne, pour la spécialité archives
inscription
14 Mars 201914/03/2019
De: Agnès DEJOB
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
14 Mars 201914/03/2019
De: Pierre-Louis AUTIN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, chef du service de l'innovation, du transfert de technologie et de l'action régionale à la direction générale de la recherche et de l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2019-04-01"
duree="deux ans"
reconduction
14 Mars 201914/03/2019
De: VICTORIA (Denis)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: VERDIER (Christophe)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: TARDIEU (Julien)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: SUMIC (Sasa)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: SIMON (José)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: SAUVANET (Julien)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: RONDIN (Gilles)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: RIGAL (Gaël)
génie de l'eau et environnement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: RENAUDIN (David)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: ORTH (Christophe)
génie de l'eau et environnement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: NOTARD (Christophe)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: MAUVAIS (Dorian)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: MACHADO (José-Pedro)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: MACH (Georges)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: LE DORTZ (Eric)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: LAMOUREUX (Denis)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: GRAVINA (Antonio)
automatique et informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: GOURIOU (Hervé)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: GERTH (Thierry)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: ETTAOUIL (Mohamed)
travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: EL FADALI (Abdel-Aziz)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: DELMAS (Jean-Philippe)
gestion des risques
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: DELEAGE (Olivier)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: DE SANTIS (Olivier)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: DA SILVA (Michaël)
génie électrique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: CLOUP (Laurent)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: CHAILLIE (Gaël)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: BRANCHE (Dominique)
automatique et informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: BERNARD (Julien)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: ALBERTINI (Christophe)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: ALBAN (Guillaume)
travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2018) par ordre alphabétique
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: Gilles BERETTI
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-05-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: Philippe COMTE
commissaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-05-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: Stéphane KUZBYT
inspecteur divisionnaire des Finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Coordination nationale des CHU-CHR en matière de recherche et d'innovations médicales »
Remplace:M. Sébastien MADRONNET
Groupe:
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Christine SANINI
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de La Réunion »
Remplace:M. Jean TRUFFET
Groupe:
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Anne SCHNEIDER
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Eric SIMON
Groupe:
ecole
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Frédéric BONNOT
administrateur général, chef de service, adjoint au directeur des affaires financières à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2019-04-13"
duree="trois ans"
reconduction
14 Mars 201914/03/2019
De: Rémi STEFANINI
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur de la normalisation, de la réglementation des produits et de la métrologie du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2019-04-15"
duree="deux ans"
renouvellement
14 Mars 201914/03/2019
De: Stéphane Tabarié
adjoint au chef du bureau du financement du logement et d'activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Benoît Ameye
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Laurent Guérin
chef du bureau du financement du logement et d'activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Benoît Ameye
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Laurent Guérin
chef du bureau du financement du logement et d'activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Adoma
Remplace:M. Paul Teboul
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: ARHOUL Robert
attaché des systèmes d'information et de communication
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: MARCARIAN (Armand)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-09-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: PROUST (Hervé)
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
renouvellement
14 Mars 201914/03/2019
De: HEURTAUX-VILBERT (Valérie)
Objet:
assesseure titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
renouvellement
14 Mars 201914/03/2019
De: ROUMEGOUS (Sophie, Karine)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Corinne DE BUHREN, Elisabeth MONTES, Jean-Pierre BIGOT, Anne GUICHARD, Bertrand LUCAS, Delphine MAUDET, notaires associés »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Daniel CHOLLET et Stéphanie VILLEMINOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
14 Mars 201914/03/2019
De: COLLIN (Gilles, Michel, Robert)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « FREDERIC FIRHOLTZ »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Pantin (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
reprise de fonctions
14 Mars 201914/03/2019
De: PATOUX (Damien, Francis)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Emmanuelle DENIS et Véronique GUIBERT FETYS, notaires associés »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie-Christine GREMONT-LARDIERE, Ludovic MESUREUR et Aymeric LEIMACHER, notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
14 Mars 201914/03/2019
De: HASSEN (Matthieu, Nicolas, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « THESEE »
notaire
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: HASSEN (Matthieu, Nicolas, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: LABARRIERE (Jean-Hugues, Henri, Marie, Pius)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Jean LABARRIERE - Philippe RAQUIN et ASSOCIES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Charlieu (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: MAJORCRYK (Elodie, Florence, Céline), épouse LEBAILLY
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Saint-Lô (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: BOUGON (Christian, Michel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Lô (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: MAJORCRYK (Elodie, Florence, Céline), épouse LEBAILLY
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Lô (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: DUPUIS (Maud, Frédérique), épouse COUTURIER
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Marie-Béatrice TOURNU, notaire associé »
notaire
notaire_residence="Villefranche-d'Allier (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
reprise de fonctions
14 Mars 201914/03/2019
De: DURIEZ (Thibaut, Patrick, François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jérôme KLEIN, Florence DEHOUCK-GRAUX et Marie Clémentine PROUVOST-DEWERDT, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: FORRIERRE (Anthony, Pierre, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Avesnes-les-Aubert (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: BEUSCAR (Caroline, Francine, Janine), épouse LEFEBVRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Mathieu MASSIE, Loïc DELPERIER et Clément BALLADE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Gradignan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: LEMÂTRE (Cornélie, Léa, Raymonde, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Roubaix (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: BOUÉ (Yannick)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Valérie CHANTOURY, Philippe CHENAGON et Samuel CHAUVIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaires d'offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Vouillé (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: SEOUD (Camel)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: ROUSSEAUX (Marc, Michel, Philippe)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: LECLERCQ (Philippe, Ghislain, René, Paulus)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: GILLET (Marc, Georges, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: DUMONT (Claire, Evelyne, Thérèse), épouse RIBOUR
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: DUBOIS (Virginie, Sophie)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: LEVECQ (Christophe, Jean, Hugues)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="La Longueville (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: OLIVIER (Chloé, Sylvie, Thérèse)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Dominique ARIBAUT-ABADIE, Serge ABADIE, Pauline VARO, huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castres (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: VARO (Pauline, Vanessa)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Dominique ARIBAUT-ABADIE, Serge ABADIE, Pauline VARO, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Castres (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: LE DROGOFF (Yann, Yvon, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BRETAGNE HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: BALCOU (Frédérique)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BRETAGNE HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: ROUAULT (Tanguy, Jean, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BRETAGNE HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: GOUDIER (Frédéric, François, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BRETAGNE HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: ROUZIC (Nicole), épouse TABARD
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BRETAGNE HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: BOUCHERIT (Thomas, Philippe, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BRETAGNE HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: BERTRAND (Armand, Noël, Léon)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BRETAGNE HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: GIDOIN (Philippe, Etienne)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Philippe GIDOIN, huissier de justice associé », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: DELAITRE (Albane, Marie, Marguerite), épouse HENRY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Jaunay-Marigny (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: GROULT (Céline, Isabelle), épouse GUIGNAUDEAU
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « François ANGLADA et Nathalie LOUAULT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Loches (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: GUENIN (Stéphanie, Marie-Christine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Office notarial de Cagnes-sur-Mer, 3, boulevard Maréchal-Juin »
notaire
notaire_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: TARTAR (Charlotte, Marianne, Madeleine), épouse SADER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « de POULPIQUET et associés notaires »
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: COURTET (Jean-Guillaume, Charles, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédéric BRINCOURT et Laurent GIUSTINIANI, notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: BARRALIS (Eric, Ernest)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Laurent FIORONI »
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: ROMUS (Nathanaël)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude BERTRAND, Philippe BUERCH, Antoine SCRIVA, Frédéric GOIRAN et Antoine DESNUELLE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: CUMNENI (Isabelle, Françoise, Sylvie), épouse IMMORDINO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Isabelle DECORPS, Laurent SERRI et Arnaud DECORPS notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: RODRIGUEZ (Emilie, Marie), épouse FALGON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Jean-Philippe VOUILLON Eric LEVASSEUR Joffrey TAMIOTTI »
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: PIETRESSON de SAINT-AUBIN (Tanguy, Marie-Ghislain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: BRETON (Guillaume, François, Laurent)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: LE ROUX (Jean-Tugdual, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Plestin-les-Grèves (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: GUIMBERTEAU (Viviane, Huguette)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Plestin-les-Grèves (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Viviane Guimberteau
notaire, associée d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire à la résidence de Plestin-les-Grèves
en remplacement de la société civile professionnelle «
notaire
notaire_residence="Plestin-les-Grèves (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: BLANCHARD (Lenaïk), épouse GERARD
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL NOTAIRES - 22560 », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Trébeurden (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: PEDRON (Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL NOTAIRES - 22560 », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Pleumeur-Bodou (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Marine CHOLLET
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Riom
Administration centrale
Première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
cour_appel="Riom"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Erwan RONTARD
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Erwan RONTARD
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Emmanuelle BALANCA VIGERAL
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Emmanuelle BALANCA VIGERAL
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Henri GENIN
magistrat hors hiérarchie placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Avocat général"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Stéphane DESCORSIERS
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Stéphane DESCORSIERS
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Jean-François DOBELI
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Pau
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Jean-François DOBELI
Objet:
Cour d'appel de Pau
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Lois RASCHEL
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Tiphaine LE BIHAN
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Tiphaine LE BIHAN
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Nathalie DAL ZOVO
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Nathalie DAL ZOVO
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Chloé AGU
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Chloé AGU
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Damien REYMOND
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Damien REYMOND
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Marianne ROCHETTE
conseillère à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Marc GOUTON
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Isabelle BOUVIER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Juge
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Isabelle BOUVIER
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Juge
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Caroline FOURNIER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Caroline FOURNIER
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Robert PECH
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Jocelyne POYARD
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Jocelyne POYARD
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Kathleen HARSON
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Kathleen HARSON
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Patrick ROUX
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des finances au sein de la direction des services de l'aviation civile de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2019-04-16"
duree="deux ans"
renouvellement
14 Mars 201914/03/2019
De: Scott GRAINGER
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et reçoivent l'appellation d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
habilitation
14 Mars 201914/03/2019
De: Samuel BAURÈS
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et reçoivent l'appellation d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
habilitation
14 Mars 201914/03/2019
De: Sabine GUICHAOUA
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et reçoivent l'appellation d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
habilitation
14 Mars 201914/03/2019
De: Alicia BOISARD
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et reçoivent l'appellation d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
habilitation
14 Mars 201914/03/2019
De: Cécile BERNARD
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et reçoivent l'appellation d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
habilitation
14 Mars 201914/03/2019
De: Patrick Vieu
conseiller de la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Pascale FONTENEL-PERSONNE
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'identification de pistes pour refonder le tourisme domestique
Groupe:
charge
14 Mars 201914/03/2019
De: David Massias
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation relevant des attributions du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Delphine Palmer
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation relevant des attributions du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Philippe Marseille
agents contractuels
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Jérémie Gué
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Marc de Lépinau
attaché économique principal, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Vincent Le Biez
ingénieur en chef des mines, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Pierre Jeannin
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Cédric Garcin
inspecteur des Finances et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Schwan Badirou Gafari
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Hélène Dantoine
inspectrice des finances de 1re classe
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Claire Vernet-Garnier
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Bénédicte Meton
attachée hors classe d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Jean-Paul Swerts
directeur de recherche
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué aux ressources pour la mission pilotage et relations avec les délégations régionales et les instituts (MPR)
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
date_fin="2020-02-29"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Jean-Paul Swerts
Objet:
du déploiement national du portail web PCRU (Partage des contrats de recherche des unités) auprès des tutelles des unités, application dont il assure la maîtrise d'ouvrage et qui est développée par les services de la délégation régionale Occitanie ouest. Le projet est piloté par la MPR au niveau de l'établissement
Groupe:
charge
14 Mars 201914/03/2019
De: Laurent VEZINHET
Inspecteur divisionnaire des Finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire de la délégation régionale « Occitanie Est »
Groupe:
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Gérard ELDIN
Chargé de recherche 1ère classe
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprés de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 50% de son temps de travail
Groupe:
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Gérard ELDIN
Objet:
Délégué Scientifique
date_debut="2018-12-31"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Christine CAZALET
Inspectrice divisionnaire des Finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire de la délégation régionale « Occitanie Ouest »
Groupe:
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Olivier Durand
Objet:
professeur
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Medhi Alouini
Objet:
professeur
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Isabelle Poulard
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Monique Thual
Objet:
professeure
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Pascal Bernard
directeur de l'unité UMR6082
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Sylvain Calloch
Objet:
professeur
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Roseline Le Squère
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Pierre-Yves Manach
directeur de l'unité UMR6027
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Olivier Saut
Directeur de recherche
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprés de l'Institut National des Sciences Mathématiques et de leurs interactions
à compter du 1°‘janvier 2019 au
31 décembre 2019
pour 20% de son temps de travail
Groupe:
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Nicolas Teyssandier. Chargé de Recherche
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l‘Institut écologie et environnement
pour 30 % de son temps de travail
Groupe:
date_debut="2019-01-19"
date_fin="2020-12-31"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Nicolas Teyssandier
Objet:
CMTP
date_debut="2018-12-31"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Eric Chauvet
Directeur de Recherche de classe exceptionnelle
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'Institut écologie et environnement
à compter du 1°‘janvier 2019 au
31 décembre 2020
pour 20% de son temps de travail
Groupe:
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Yohanns BELLAICHE
(DR)
Objet:
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Isabelle BASSON
(AI)
Objet:
à
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Virginie BOURGEOIS
(AAR)
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Déborah MERLINI
(AI)
Objet:
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Pierre LEOPOLD
directeur de l'unité UMR3215
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Martin GIARD
Directeur de Recherche 1ère classe au CNRS
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'institut National des Sciences de l'Univers (lNSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 50% de son temps de travail
Groupe:
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Martin GIARD
Objet:
Délégué Scientifique
date_debut="2018-12-31"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Richard KOTARBA
dans l'unité du CNRS n° UMR7340
Objet:
assistant de prévention (AP)
date_debut="2018-09-01"
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Renata BASTO
(DR)
Objet:
directrice-adjointe et à
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Elodie ANAGUET
(IE)
Objet:
administratrice
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Franck PEREZ
directeur de l'unité UMR144
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.