14 Avril 2017

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Jean-Yves LARROUTUROU
Objet:
président du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: LAGUMINA (Sandra)
Objet:
présidente du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Pascal HORNUNG
Objet:
directeur général par intérim de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
date_debut="2017-04-18"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Thierry SONALIER
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalité représentant le commerce de la filière
Remplace:M. Patrick LORIE
Groupe:
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Philippe DESCHAMPS
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des applications à la direction des systèmes d'information et de communication, au secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_fin="2020-03-28"
reconduction
14 Avril 201714/04/2017
De: Gérard CLERISSI
administrateur civil hors classe, directeur des finances, de la commande publique et de la performance au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
Objet:
directeur des ressources et des compétences de la police nationale à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2017-05-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Michèle KIRRY
préfète
Objet:
directrice des ressources et des compétences de la police nationale à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2017-05-02"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De: Yannick IMBERT
administrateur général
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
14 Avril 201714/04/2017
De: Yannick IMBERT
administrateur général
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
14 Avril 201714/04/2017
De: Christine BONNARD
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
14 Avril 201714/04/2017
De: David SKULI
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central de la police aux frontières
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Avril 201714/04/2017
De: Marie-Claude RAQUIL
directrice adjointe du travail
Objet:
directrice adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Martinique
Groupe:
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Philippe LEGRAND
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire- unité départementale de la Loire-Atlantique
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
14 Avril 201714/04/2017
De: BOUCHET-BERT-FAYOUDAT Michel
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Occitanie, unité départementale des Pyrénées-Orientales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
14 Avril 201714/04/2017
De: Charles VAN-ACKER
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie, unité départementale du Calvados
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de carrières longues
date_debut="2017-07-01"
depart_retraite
radiation
14 Avril 201714/04/2017
De: Aline SCHNEIDER
directrice adjointe du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est - unité départementale du Bas-Rhin
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2017-01-01"
promotion
14 Avril 201714/04/2017
De: Frédéric MONGIN
inspecteur du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est, unité départementale du Bas-Rhin
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2017-01-01"
promotion
14 Avril 201714/04/2017
De: Audrey LOUVIOT
inspectrice du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est, unité départementale du Haut-Rhin
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2017-01-01"
promotion
14 Avril 201714/04/2017
De: Angélique ALBERTI
directrice adjointe du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2017-01-01"
promotion
14 Avril 201714/04/2017
De: Michel DEMONTFAUCON
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale de Seine-et-Marne
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
14 Avril 201714/04/2017
De: Francis DURAND
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
14 Avril 201714/04/2017
De: VERGEZ Michel
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale des Hauts-de-Seine
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
14 Avril 201714/04/2017
De: Sylviane ARFINENGO
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
conseillère à la cour d'appel de la Principauté de Monaco
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="trois ans"
cour_appel="Principauté de Monaco"
magistrat="Conseiller à la cour"
détachement
14 Avril 201714/04/2017
De: Eric SENNA
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
conseiller à la cour d'appel de la Principauté de Monaco
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="trois ans"
cour_appel="Principauté de Monaco"
magistrat="Conseiller à la cour"
détachement
14 Avril 201714/04/2017
De: Eric Perraudeau
conseiller pour la presse et la communication au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Objet:
conseiller pour la presse, la communication et la politique mémorielle au sein du même cabinet
Groupe:
date_debut="2017-04-17"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
grade="Conseiller"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Mercatante (Bernard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
14 Avril 201714/04/2017
De: Mercatante (Bernard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Avril 201714/04/2017
De: Ausset (Isabelle, Hélène, Jeanne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspectrice à l'inspection du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-06-18"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Villerbu (Cyril, Marcel, Roger, Louis)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
directeur du centre d'analyse et de contrôle interne
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Caléca (Yves, Charles, Henri)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
conseiller armement auprès de la représentation permanente de la France auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord et conseiller armement auprès de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Tinland (Jean-Luc, Serge)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
président de la section études techniques du Conseil général de l'armement
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
president
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Pichon (Stéphane, Valéry, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction Afrique et Moyen-Orient à la direction du développement international
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
charge
14 Avril 201714/04/2017
De: Cailliez (Yannick, Christian, Laurent)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
mission programme « sous-marins australiens » à la direction du développement international
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
charge
14 Avril 201714/04/2017
De: Pin (Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2017-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Petit (Grégoire, René, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2017-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Léger (Benoît, Sébastien, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Langlois (Carole, Antoinette, Madeleine, Andrée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2017-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Psychologue"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Mantello (Philippe, François, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Poumaroux (Béatrice, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Durand (Elisabeth, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Barossi-Bacbar (Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2017-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Reynaud-Fourton (Brice, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Leoz (Leandro, Emiliano)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Kaous (Aurélien, Djamal, Hoài-Viêt)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Rajoelison (Marie, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Nanfi (Marie-Astrid, Servane, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Larbi (Besma)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Cousin (Laetitia, Rose, Amandine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Lahaie (Yves-Marie, Alain, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Guerineau (Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Fabre (Joseph, Ilavarassane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Crétallaz (Pierre, René, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Poulaliou (Adèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Guillemoto (Marion, Jeanne, Charlotte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Borne (Estelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Bera (Géraldine, Céline, Simone)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Dubois de Mont-Marin (Geoffroy, Gaultier, Frédéric, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Allongé (Jonathan, William)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Rebibo (Bernard, Denis, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Kamagate (Fadigui, Sinan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Ethore (Grégory, Jean-Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Chatelet (Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Le Carpentier (Adriana, Marie-Pamela, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Rouault (Gil, Alexis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Picot (Jean-Michel, Yves, Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Zattara (Jean, Luc, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Hessler (Alexis, Claude, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Cretaine (François, Ignace)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Delvenne (Agathe, Lucie, Blandine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Morel (Camille, Marine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Moreira (Eugenie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Blanc (Benoît, Marcel, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Bensaada (Jérémy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Herbepin (Audrey, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Seychelles (Quentin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Payen (Hugues, Louis, Pierre-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Coudournac (Philippe, Jean, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Caillaud (Matthieu, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Levy (Richard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Barbarino (Alix, Audrey)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Veyrat (Caroline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-12-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Psychologue"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Ton Van (Hélène, Ly)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-12-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Psychologue"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Nicolas (Lucile, Jacqueline, Madeleine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-12-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Psychologue"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Morisseau (Jean-Philippe, Louis, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Dubois (Samuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Tallon (Pierre, Jean, Marie, Annet)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Lambertin (Rémy, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Decoux (Yves, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Berhouma (Moncef)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Staffolani (Floriane, Lucie, Létitia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Quinsat (Victoire-Eugénie, Magdeleine, Louise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Fumeron (Jérôme)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2016-12-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Ndiki Mayi (Evrard-Florentin, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: De Peretti de la Rocca (Antoine, Jérôme, Michel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: L'aspirant Gavazzi (Cyrille, Bruno, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Fourès (Laurent, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Trinh (Nhu'-Nghia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Leclainche (Alix, Maria)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Alser (Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Le Cam (Maxime, Claude, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Picut (Marie, Claire, Frédérique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Volpi (Nicolas, Sylvain, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Tourrette (Marion, Françoise, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Rieu (Alain, Raymond, Jocelyn)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2016-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: L'aspirant Declercq (Estelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: L'aspirant Mear (Amelie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Meerpoël (Matthieu, Daniel, Bertrand, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Aurélien MOLLARD
Objet:
conseiller en charge des établissements sanitaires et médico-sociaux au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De: Gabriel ATTAL
Objet:
conseiller politique, parlement, discours au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2017-04-24"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De: Shéraz GASRI
Objet:
conseillère diplomatique au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De: Shéraz GASRI
Objet:
conseillère diplomatique au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De:
Gérald Bégranger au cabinet du secrétaire d'Etat
chargé du budget et des comptes publics
Objet:
conseiller juridique
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De: Michel Gilles
contrôleur général de 1re classe
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge
date_debut="2017-10-23"
admission
14 Avril 201714/04/2017
De: Didier Grave
ingénieur adjoint
Objet:
à la retraite
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
admission
14 Avril 201714/04/2017
De: Alain Gillette
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Pierre Collin
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Jean-Pierre Zanoto
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Laurent Olléon
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Didier Gasse
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Anne-Marie Camguilhem
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
du conseiller suppléant d'une section, il peut être fait appel à un conseiller suppléant appartenant à une autre section
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Christine Thin
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Isabelle Latournarie-Willems
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Marie-Louise Desgranges
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Michèle Coudurier
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Geneviève Bregeon
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Catherine Bergeal
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Nicolas Boulouis
représentant de la présidente du comité
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Président
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Bruno Steinmann
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Mattias Guyomar
représentant de la présidente du comité
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Président
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Philippe Baccou
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Michel Arnould
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Patrick Devaux
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Martine Ulmann
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Marie-Laure Robineau
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Brigitte Girardin
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Anne-Marie Camguilhem
représentante de la présidente du comité
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Présidente
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Maryvonne de Saint-Pulgent
présidente du comité
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Présidente
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Françoise Laporte
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Marc Schor
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Renaud Mortier
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Anne Colmet Daâge
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Isabelle Vught-Pion
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
14 Avril 201714/04/2017
De: Romuald GILET
Objet:
contrôleur général économique et financier de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: LAUNEAU (Patrick)
Objet:
administrateur provisoire de l'observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique
Groupe:
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Damien VERHAEGHE
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Simone BONNAFOUS
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Thierry LEDROIT
(4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Frédéric FOREST
administrateur civil hors classe
Objet:
des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche par intérim
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
charge
14 Avril 201714/04/2017
De: Simone BONNAFOUS
Objet:
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De: Sylvain MAHÉ
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Elisabeth VERGÈS
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: François WEIL
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps, à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
ecole
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Henri JULIEN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Gilles CREPIN
Groupe:
élection
14 Avril 201714/04/2017
De: Bertrand GALTIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Groupe:
date_debut="2017-05-02"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Vincent Hulin
Objet:
conseiller économie et stratégies de la biodiversité, nature en ville
Groupe:
date_debut="2017-04-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De: Christian BESSARD
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Gérard BOITOUZET
Groupe:
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Mary BONVOISIN
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes littoral
Remplace:M. Jean-François RAPIN
Groupe:
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Véronique THIEBAUT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jean-Jacques COTTEL
Groupe:
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Etienne Westphal
Objet:
conseiller parlementaire du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De: Joaquim Timoteo
ingénieur d'études première classe, chef de mission
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Mission de l'observation et de l'évaluation
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Jean-François Moritz
ingénieur territorial, chef de division
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Division des systèmes d'information
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Alexis Piton
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de division
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Charles-Aymeric Caffin
agent contractuel, chef de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Pierre Montaudon
professeur agrégé, chef de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau des relations internationales
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Marc Engel
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques éducatives locales
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Alexis Piton
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de division
Objet:
valideurs hiérarchiques ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: William Mamou
agent contractuel, responsable administratif et financier, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 163 « Jeunesse et vie associative »
Objet:
agents ci-après désignés
Service à compétence nationale INJEP
Groupe:
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Alexis Piton
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de division
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Alexis Piton
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de division, pour signer tous documents relatifs à l'attestation de certification de service fait ainsi que pour signer ou valider dans l'application Chorus déplacements temporaires (Chorus DT) tous états de frais entrant dans le champ de compétence de leur bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Alexis Piton
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de division, pour effectuer les contrôles de supervision a priori ou a posteriori sur les opérations validées dans Chorus Formulaires
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Jacques Loubière
assistant ingénieur
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Katy Bousquet
attaché d'administration de l'Etat, cheffe de mission
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Mission de la valorisation et de la diffusion
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Isabelle Fievet
ingénieur d'études, cheffe de mission
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Mission de la documentation et du centre de ressources
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Malika Kacimi
attaché d'administration de l'Etat, cheffe de mission
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Mission de l'animation du fonds d'expérimentations pour la jeunesse
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Jeannette Fomoa
secrétaire administratif de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, assistante de direction, pour valider les ordres de missions et les opérations relatives aux frais de déplacement dans l'application Chorus DT
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Echelon direction
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Nathalie Leclercq
adjoint administratif de première classe
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Claire Lebreton
attachée principale, adjointe à la cheffe de division
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Nancy Marrec
attaché principal d'administration de l'Etat, cheffe de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau du partenariat associatif jeunesse et éducation populaire
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Isabelle Defrance
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau des politiques de jeunesse
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Dominique Billet
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau de l'animation territoriale
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Claudine Chevalerias
secrétaire administratif de classe normale de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, pour valider les demandes de création d'engagements juridiques créées dans l'application Osiris et interfacées à Chorus
Objet:
valideurs hiérarchiques ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Claire Lebreton
attachée principale, adjointe à la cheffe de division
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Claire Lebreton
attachée principale, adjointe à la cheffe de division
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Claire Lebreton
attachée principale, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Evelyne Houdoin
inspecteur de classe exceptionnelle des affaires sanitaires et sociales, cheffe de division
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Evelyne Houdoin
inspecteur de classe exceptionnelle des affaires sanitaires et sociales, cheffe de division
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Evelyne Houdoin
inspecteur de classe exceptionnelle des affaires sanitaires et sociales, cheffe de division
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Béatrice Genna
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Claudine Chevalerias
secrétaire administratif de classe normale de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agents ci-après désignés
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Rosita Melizer
adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur principal de 1re classe
Objet:
agentes ci-après désignées
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Marie-Josée Martinon
adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur principal de 1re classe
Objet:
agentes ci-après désignées
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Nathalie Leclercq
adjoint administratif de première classe, pour valider les opérations relatives aux frais de déplacement dans l'application Chorus DT
Objet:
agentes ci-après désignées
Division des ressources humaines, des finances et de la logistique
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Stanislas de la Motte
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Michel Wencker
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Pierre Vandier
Capitaine de vaisseau
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Jean-Mathieu Rey
Capitaine de vaisseau
officier préparation des forces
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Jean-Mathieu Rey
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Bernard-Antoine Morio de l'Isle
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: François Moreau
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Gilles Boidevezi
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Georges Franz
adjoint administratif principal de 1re classe d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes de gestion relatifs aux frais de déplacement du CGDD
dans la limite de leurs attributions dans CHORUS DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: My Tien Fleutry
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe normale, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes de gestion relatifs aux frais de déplacement du CGDD
dans la limite de leurs attributions dans CHORUS DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Hélène Fong
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe supérieure, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes de gestion relatifs aux frais de déplacement du CGDD
dans la limite de leurs attributions dans CHORUS DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Christine Boutout
adjointe administrative principale de 1re classe d'administration de l'Etat, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes de gestion relatifs aux frais de déplacement du CGDD
dans la limite de leurs attributions dans CHORUS DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Sophie Penot
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe supérieure et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes de gestion relatifs aux frais de déplacement du CGDD
dans la limite de leurs attributions dans CHORUS DT pour Orléans, à savoir : service gestionnaire (SG), gestionnaire contrôleur (GC), gestionnaire valideur (GV) et gestionnaire facture avec validation (FC)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Carole Bourgeaillat
adjointe administrative principale de 1re classe d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes de gestion relatifs aux frais de déplacement du CGDD
dans la limite de leurs attributions dans CHORUS DT pour Orléans, à savoir : service gestionnaire (SG), gestionnaire contrôleur (GC), gestionnaire valideur (GV) et gestionnaire facture avec validation (FC)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Frédéric SEVILLA
Objet:
gestionnaire de l'académie du renseignement, pour signer les ordres de mission et tout certificat administratif se rapportant aux frais de mission, et pour attester l'exécution du service fait sur les prestations effectuées au bénéfice de l'académie du renseignement
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Fabienne DAVIET
administratrice civile hors classe, directrice adjointe de l'académie du renseignement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du directeur de l'académie, tous actes, décisions et documents relatifs au fonctionnement administratif et financier de l'académie du renseignement, à l'exception de ceux portant sur la gestion du personnel
autorite_delegation="Directeur de l'académie"
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Christine OBERLIN
ingénieure de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe pour la même période
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Cécile BATIGNE-VALLET
chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Lawrence FREZET
ingénieur d'étude
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter 06/02/2013
duree="5 ans"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Guillaume VOYARD
Assistant Ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR6296 intitulée Institut de Chimie de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Elodie PETIT
Assistant Ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l''UMR6296 intitulée « Institut de Chimie de Clermont-Ferrand »
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Anne-Sophie BIESSE-MARTIN
Ingénieur d'Etudes
Objet:
assistante de prévention au sein de lUMR6296 intitulée « Institut de Chimie de Clermont-Ferrand »
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Patrice BELLOT
professeur à l'Université Aix-Marseille
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice générale déléguée à la science pour l'Institut des Sciences de l'Information et de leurs Interactions (INS2I), direction rattachée à la DGDS
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
date_fin="2018-08-31"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Patrice BELLOT
professeur à l'Université Aix-Marseille
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice générale déléguée à la science pour l'Institut des Sciences de l'Information et de leurs Interactions (INS21), direction rattachée à la DGDS
Groupe:
date_debut="2017-03-12"
date_fin="2018-08-31"
nomination
14 Avril 201714/04/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.