14 Juin 2003

De: Augoyard (Stéphane)
contrôleur de 2e classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal d'Ile-de-France ouest
Remplace:M. Tronche (Damien)
Groupe:
désignation
14 Juin 200314/06/2003
De: Gilder (Alfred)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 1re classe
date_debut="2003-05-15"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Philippe Sauzay
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
membre du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Nicole Questiaux
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Bernard Blanzat
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
1° Au titre des représentants de la communauté scientifique et technique
Remplace:M. Jean Dercourt
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Sylvain Blanquet
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
1° Au titre des représentants de la communauté scientifique et technique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Michel Ferrier
Objet:
président du Comité national d'évaluation de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Michel Ferrier
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique
Remplace:M. Georges-Yves Kerven
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Etienne Fatôme
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique
Remplace:M. Guy Bertrand
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Georges Vianès
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
membre de la Cour des comptes
Remplace:M. Jacques Giscard d'Estaing
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Henri Rousso
directeur de l'Institut d'histoire du temps présent
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Jean-Christophe Romer
directeur du centre d'études d'histoire de la défense
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Jean-Pierre Rioux
inspecteur général à l'éducation nationale
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Antoine Prost
professeur émérite de l'université Paris-I
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Stefan Martens
directeur adjoint de l'Institut historique allemand à Paris
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: John Horne
professeur à l'université de Dublin
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Isabelle Neuschwander
conservatrice générale chargée des archives du xxe siècle aux Archives nationales
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Jacques Frémeaux
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Geneviève Dreyfus-Armand
directrice de la Bibliothèque de documentation internationale contemporaine
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Annette Becker
professeure à l'université Parix-X
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Prevot (Jean-Marc, Camille, Gaston)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc Prevot et Marie-Paule Houppe, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Haubourdin (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
14 Juin 200314/06/2003
De: Cicuto (Robert, Anthony)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pont-Sainte-Maxence (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Germain (Valérie, Christèle, Chantal)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pont-Sainte-Maxence (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Cicuto (Robert, Anthony)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pont-Sainte-Maxence (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
14 Juin 200314/06/2003
De: Masselot (Benoît, Jean, Lucien, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bagnolet (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Droz (Jean, Henri, Emile)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bagnolet (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Droz (Jean, Henri, Emile)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bagnolet (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
14 Juin 200314/06/2003
De: Brigitte Bouquet
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des marchés de l'emploi et de la formation professionnelle à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Octavie (Dominique)
Objet:
comme régisseuses suppléantes
suppleant
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Asquiedge (Monique)
Objet:
comme régisseuses suppléantes
suppleant
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Bameul (Michèle)
Objet:
régisseuse titulaire de la régie de recettes auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2003-05-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Gérard Branly
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Cher
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
grade="Directeur"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Jean-Michel Le Juez
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur au centre départemental de l'enfance à Canteleu (Seine-Maritime), placé en congé de fin d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
depart_retraite
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Michel Richard
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-07-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Carrier (Michel)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-11-21"
depart_retraite
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Gatel (Marc)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Binois (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Reversé (Alexandre)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Montassier (Cédric)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Fernandes (Jean-Marc)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Dutertre (Sofyann)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Dehbi (Ahmed)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Chalon (Anthony)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Bénamara (Tahar)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Traoré (Sounkarou)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Le Rouzic (Brice)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Elharsali (Rachid)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Dumortier (François)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Cruz (Juan-Ignacio)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Bray (Malveen)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Billot (Samuel)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Baillieux (Thomas)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Zircher (Sylvain)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Roumejon (Brice)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Mougel (Gaëtan)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Lupera (Paul)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Louis (Damien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Haon (Jean-Philippe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Golic (Andrej)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Dubois (Dimitri)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Dealessandri (Florian)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Bouricha (Nordine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Akono (Jean-Paul Hervé)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Serral (Julien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Maestre Molla (Matthieu)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Kak (Mathieu)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Durand (Renaud)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Delaperrière (Rémi)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Saysavath (Soukdara)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Gourdou (Philippe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Cavigneaux (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Alaoui Mdarhri (Anas)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Benamar (Amina)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Outimjicht (Radia)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Nguyên-Duy (Diêm-Khanh)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Naji (Kaoutar)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Maillard (Sophie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Loudhaief (Nadia)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Lemaitre (Aurélie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Truchsess de Rheinfelden (Séverine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Frangioni (Bettina)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Mespoulhes (Sophie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Mayeur (Lucille)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Ochoa (Sandrine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Foillard (Stéphanie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Didier (Caroline)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Diaz (Marion)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Gautier (Roxane)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Bru (Kathy)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
ecole
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Sentenac (Jean-Luc, Bernard)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lacoste (Christophe, Bruno)
notaire
notaire_residence="Casteljaloux (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Paoletti (Antoine)
Objet:
notaire
Remplace:M. Nicoli (Jean-Paul, Noël)
notaire
notaire_residence="Rogliano (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Mériadec Rivière
administrateur civil hors classe
Objet:
membre de la mission économique et financière du pétrole, de la chimie et des recherches géologiques
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Roger (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe
date_debut="2003-06-01"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Eliane Aujard, épouse Gautrat
magistrate du premier grade
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Casamatta (Michel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Prunelli-di-Fiumorbo (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
14 Juin 200314/06/2003
De: Blaringhem (René, Jean, Jacques)
Objet:
notaire
Remplace:M. Pignon (Jacques, André, Marie)
notaire
notaire_residence="Péronne (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: François-Xavier Schultz
précédemment conseiller technique
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Brunel (Jean)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Tiffreau (Pascal-François)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de juriste auprès du cabinet du général commandant la légion étrangère
cabinet="Général commandant la légion étrangère"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Charpentier (Roland, Noël)
Objet:
au grade de médecin en chef (3e échelon)
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chirurgien auprès de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, à Marseille
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Franqueville (Thibaut, Laurent, Hugues)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Teboul, Alain Nivollet et Franck Jakubowicz, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Meudon (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Jakubowicz (Franck, Didier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Teboul, Alain Nivollet et Franck Jakubowicz, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Meudon (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
14 Juin 200314/06/2003
De: Abadie (Jean-Pierre, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Bourde, Daniel Boulet et Philippe Bourde, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Gaudens (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Bourde (Claude, Marie, Hugues)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Bourde, Daniel Boulet et Philippe Bourde, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Gaudens (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
14 Juin 200314/06/2003
De: Eliane Aujard, épouse Gautrat
magistrate du premier grade, placée en position de disponibilité
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Juin 200314/06/2003
De: Yves Chiche
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-12-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Piffaudat (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Outrequin (Damien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Nevado (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Louessard (Damien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Joud (Waël)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Fofana (Karim)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Boyer (Ghislain)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Alaverdov (Gérard)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Dutilly (Godeffroy)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Vidal (Fabienne)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Le Guellec (Karine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Hiegel (Caroline)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Viers (Stéphanie)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2002-2003
Groupe:
ecole
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Didier Vinolas
commissaire divisionnaire de la police nationale, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-préfet hors classe
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Juin 200314/06/2003
De: Camaret-sur-Mer (Finistère)
cadastré section CM n° 3, d'une superficie de 131 155 mètres carrés, tel que cet immeuble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un immeuble domanial sis au lieudit Pointe du Toulinguet, à
affectation
14 Juin 200314/06/2003
De: Plogoff (Finistère)
cadastrés section AB n°s 46 et 47, d'une superficie respective de 163 mètres carrés et 102 mètres carrés, tels que ces immeubles figurent sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres deux immeubles domaniaux sis au lieudit La Pointe du Raz, à
affectation
14 Juin 200314/06/2003
De: Oberlis (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Tony Lambert
contrôleur d'Etat
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises privées aidées
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Chantal Lanchon
administratrice civile
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises privées aidées
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Tony Lambert
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le
décret n° 55-733 du
26 mai 1955
sur les sociétés suivantes
Groupe:
désignation
14 Juin 200314/06/2003
De: Guy Worms
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier « construction aéronautique ou spatiale et industries d'armement »
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Didier Vinolas
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
sous-directeur des études et des logiciels à la direction des systèmes d'information et de communication à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Alain Tessier
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès de La Poste
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Jean-François Limayrac
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DGCCRF)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Bill (Philippe, Jean-Jacques)
Objet:
au grade de médecin principal (1er échelon)
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'allergologue auprès de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, à Metz
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Jakubowicz (Franck, Didier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Eskenazi, André Hadjedj et Didier ben Hamou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Eskenazi (Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Eskenazi, André Hadjedj et Didier ben Hamou, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
14 Juin 200314/06/2003
De: Teisseire (Robert, Léon)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Teisseire, José-Marie Ripoll, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Apt (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
14 Juin 200314/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.