14 Juin 2008

De: Marianne Kermoal-Berthomé
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Luc Albaret
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
prote principal à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juin 200814/06/2008
De: Montalescot (Gilles)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Alt (Martine)
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Polack (Benoît)
Objet:
expert auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Vogel (Jean-Yves)
Objet:
expert auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Philippe Cuq
Docteur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants
vice-président
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: François Aubart
Docteur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants
vice-président
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Guy Vallancien
Professeur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants
secrétaire général
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Henri Guidicelli
Professeur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants
rapporteur du Conseil national de la chirurgie auprès du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Alain Branchereau
Professeur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants
rapporteur du Conseil national de la chirurgie auprès du Conseil national des universités (CNU) et des collèges de spécialités
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jacques Domergue
Professeur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants
président du Conseil national de la chirurgie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Christophe Paquet
Docteur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Luc Baron
Docteur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Guy Vallancien
Professeur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Christophe Paquet
Docteur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Henri Guidicelli
Professeur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jacques Domergue
Professeur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Alain Branchereau
Professeur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Luc Baron
Docteur
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Véronique Martinot-Duquennoy
Docteure
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Véronique Martinot-Duquennoy
Docteure
Objet:
membres du Conseil national de la chirurgie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Christine Guerrini
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Patrice Vagner
directeur régional et départemental de l'équipement de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: François Rodriguez-Loubet
directeur régional des affaires culturelles de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Philippe Michel
directeur de la solidarité et de la santé de Corse et de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Michel Barat
recteur de l'académie de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jacky Tallarico
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Jacques Sellari
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Rémy Bruni)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Patrick Blasi
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Gilles Tarnier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Serge Poilblan
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Thierry Olive)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Paul Bellavigna
président du centre régional d'information jeunesse de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean Alessandri
président de la Fédération des associations laïques et d'éducation populaire de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Henri Savary
secrétaire général du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Joël Raffalli
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Haute-Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Léopold Coppe
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Brigitte Vero)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Muriel Passelegue)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Stéphanie Leca)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Cynthia Dubernard
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Isabelle Ferracci
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jacqueline Mercury-Giorgetti
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Florence Caruel
professeure de sport, conseillère technique sportive régionale de natation à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Véronique Sciaretti
conseillère territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Madeleine Mozziconacci
conseillère territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jocelyne Mattei-Fazi
conseillère territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Christine Guerrini
conseillère territoriale, directrice du centre régional d'information jeunesse de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Krin (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste principale
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Galy (Jean-Noël)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste principale
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Moratille (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste complémentaire
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Montenat (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste complémentaire
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Dayraud (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste complémentaire
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Cuenca (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste complémentaire
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Riant (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Lacassagne (Jérôme)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Feuvrier (Francis)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Drouart (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: De Bideran (Carles)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Coutelle (Renaud)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Coudin (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Bortondello (Lionnel)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Andries (Cyril)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Vernazobres (Monique)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste principale
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Peresson (Odette)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste principale
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Fleury (Anne-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste principale
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Clesio (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste principale
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Chirouze (Brigitte)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste principale
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Baudot (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste principale
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Argentin-Massot (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste principale
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Raynal (Christiane)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste complémentaire
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Merlin-Guillet (Elisabeth)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste complémentaire
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Castaing (Geneviève)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste complémentaire
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Brunet (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
b) Au titre du
2° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
Liste complémentaire
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Vilain (Delphine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Vernazobres (Monique)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Tsegaye (Sophie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Seznec (Anna)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Scelo (Valérie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Roy-Marcou (Hélène)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Rivet (Evelyne)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Reverre-Guepratte (Stéphanne)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Renaudin (Brigitte)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Peribois (Elodie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Pagliaroli (Estelle)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Muzellec (Claire)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Marinacce (Laëtitia)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Lindeperg (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Lesbros (Astrid)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Lavaud (Anne-Sophie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Laporte-Phoeun (Nadia)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Jung-Turck (Elise)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Jacomme (Marie-José)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Hocquette (Clémentine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Hirtzig (Stéphanie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Grisel (Stéphanie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Goupil (Patricia)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Geyer (Stéphanie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Garrec (Anne)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Durand (Annaïg)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Desmet (Martine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Collet (Aurore)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Charretier-Jacquet (Amélie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Calvez (Céline)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Brun (Séverine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Brochant (Mélanie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Bringuier (Christelle)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Borsotti (Jacqueline)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Bonnici (Cécile)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Berthou (Manuel)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Bensrhayar (Nadia)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Bellec Verchere (Delphine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Arnaout (Nadia)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2008 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale :
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Julien (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
14 Juin 200814/06/2008
De: Julien (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2008-12-22"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juin 200814/06/2008
De: François Héran
directeur de recherche
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur de cet établissement. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
charge
14 Juin 200814/06/2008
De: Claire Lovisi
Objet:
directrice adjointe du cabinet du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Claire Lovisi
professeure des universités
Objet:
rectrice de l'académie de Strasbourg
Remplace:M. Gérald Chaix
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Strasbourg"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Gérald Chaix
précédemment recteur de Strasbourg
Objet:
recteur de l'académie de Nantes
Remplace:M. Paul Desneuf
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nantes"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Claude Verstraet
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
promotion
14 Juin 200814/06/2008
De: Jeanne Brune
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
promotion
14 Juin 200814/06/2008
De: Axel de Martene
nommé conseiller technique chargé des affaires européennes
Objet:
conseiller technique chargé des affaires européennes et de l'outre-mer
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Christophe Roubin
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique chargé de la pêche et de l'aquaculture
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Allée (Gérard, Charles, Lucien, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au service régional de l'information statistique et économique (antenne service des nouvelles des marchés de Nantes)
Groupe:
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juin 200814/06/2008
De: Fanget (Jean-Paul, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2008-07-04"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Luc Iemmolo
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de service à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Limousin
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gard
Remplace:Mme Mireille Jourget
Groupe:
date_debut="2008-08-25"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-François Desbouis
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Ariège
Remplace:M. Philippe Quainon
Groupe:
date_debut="2008-08-25"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Mireille Jourget
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice départementale de l'agriculture et de la forêt du Gard
Objet:
directrice départementale déléguée auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
Remplace:M. Jean-François Desbouis
Groupe:
date_debut="2008-08-25"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Christine Le Bihan-Graf
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directrice générale de la Commission de régulation de l'énergie
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
duree="cinq ans"
détachement
14 Juin 200814/06/2008
De: Amat (Sandrine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Serge Fayet et Maryse Agniel-Ramon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Fayet (Serge, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Fayet et Maryse Agniel-Ramon, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Briand (Corinne, Isabelle), épouse Rimasson
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Claudine Bossennec-Le Roux et Rémi Verron, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Aubin-du-Cormier (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Verron (Rémi, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claudine Bossennec-Le Roux et Rémi Verron, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Aubin-du-Cormier (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Briand (Corinne, Isabelle), épouse Rimasson
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Claudine Bossennec-Le Roux et Rémi Verron, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Aubin-du-Cormier (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Marcucci (Delphine), épouse Delaroque
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Paul Arnaud et Renée Castillon-Arnaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Chaptes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Dionisio (Valéria)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Paul Arnaud et Renée Castillon-Arnaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Chaptes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Castillon (Renée, Jeanne, Michèle)
Objet:
divorcée Arnaud, notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Arnaud et Renée Castillon-Arnaud, notaires associés
Groupe:
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Castillon (Renée, Jeanne, Michèle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel Alaux, François Goujon, Jean-Luc Chevalier, Christian Chalvet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Alaux (Michel, Louis, Adrien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Alaux, François Goujon, Jean-Luc Chevalier, Christian Chalvet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Izac (Anne-Sophie, Claudie, Alide), épouse Gruel
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Rémy Peraldi, Yann Jezequel et Christine Pinheiro, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (5e)"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Peraldi (Rémy, Antoine, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Rémy Peraldi, Yann Jezequel et Christine Pinheiro, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (5e)"
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Simon (Stéphane, Guy, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Soissons (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Bellanger (Bruno, Georges, Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Soissons (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Bonte (Paul, Henry)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul-Henry Bonte, François Chombart et Philippe Bonte, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laventie (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Bodin (Christian, Henri, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lillebonne (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Ardiet (Franck, Philippe, Roger)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lillebonne (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Bodin (Christian, Henri, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lillebonne (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: L'Haridon (Louis)
Objet:
notaire
Remplace:M. L'Haridon (Georges, Jean, Marie)
notaire
notaire_residence="Plogastel-Saint-Germain (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Simon (Frédéric, Jean-Paul)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Pierre Moreau et Annie Vazeilles-Moreau, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Epône (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Vazeilles (Annie, Jeanne, Berthe), épouse Gindre
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre Moreau et Annie Vazeilles-Moreau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Epône (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Rogez (François-Xavier, Charles, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Rogez, Cassin, Raboulin, Bellétoile, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Charenton-le-Pont (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Poujade (Stéphanie, Valérie, Chantal), épouse Eouzan
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre Poujade et Françoise Poujade, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sablé-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Granger (Emilie, Claude, Julienne), épouse Souesme
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Denis Souesme et Fabien Souesme, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Castello (Hélène, Marie, Geneviève)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Guillaume Gaschignard, Pierre Menanteau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Marie Delarue
conseiller d'Etat
Objet:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Martin (André, Jean)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2008-11-01"
depart_retraite
admission
14 Juin 200814/06/2008
De: Alice Dhugues
contrôleuse du Trésor public de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
suppleant
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Luc Moudenc
Objet:
contrôleur général économique et financier de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Pascale Andreani
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice, représentante permanente de la France au conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord, à Bruxelles
Remplace:M. Richard Duque
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Richard Duque
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires étrangères
Remplace:M. Daniel Lequertier
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires étrangères"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Sylvie Bermann
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directrice des Nations unies et des organisations internationales à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
date_debut="2008-06-16"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Eric Chevallier
docteur en médecine
Objet:
directeur de la communication et de l'information à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes et porte-parole du ministère des affaires étrangères et européennes
Remplace:Mme Pascale Andreani
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Alain Le Gourrierec
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
duree="un an renouvelable"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Antoine Pichon
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="2008-07-31"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Pierre Besnard
sous-préfet, sous-préfet de Montbard
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Stéphane Brunot
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de la région Limousin, préfète de la Haute-Vienne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfète de la région Limousin, préfète de la Haute-Vienne"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Catherine Quingue-Boppe
sous-préfète, directrice du cabinet du préfet de la Charente
Objet:
sous-préfète de Montbard
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbard"
sous-prefecture_departement_code="21"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Denis Olagnon
sous-préfet en position de service détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaulin
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaulin"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Adolphe Colrat
préfet en service détaché, directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer, au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
haut-commissaire de la République en Polynésie française
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Adolphe Colrat
Objet:
préfet en service détaché, directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer, au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
14 Juin 200814/06/2008
De: Anne Boquet
préfète en service détaché, haut-commissaire de la République en Polynésie française
Objet:
préfète des Yvelines
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Melia (David)
»
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
6 mai 2008
édition électronique, texte n° 20, 26e nom, au lieu de : « Salas y
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Media (David)
», lire : « Salas y
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
6 mai 2008
édition électronique, texte n° 20, 26e nom, au lieu de : « Salas y
inscription
14 Juin 200814/06/2008
De: Pierre Stussi
administrateur territorial hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Yves Durufle
administrateur territorial hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
14 Juin 200814/06/2008
De: Germain Aujoulet
attaché principal d'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Bertrand Lefebvre de Saint-Germain
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Bertrand Lefebvre de Saint-Germain
directeur de projet à la direction de l'administration de la police nationale, au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Philip Alloncle
Groupe:
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean Marc Tavernier
chef du département patrimoine
tous actes, contrats, mémoires, avis ou décisions mentionnés aux 1 et 4 ci-dessus, à l'exclusion des actes ou décisions de vente d'immeubles et des décisions engageant une dépense supérieure à 100 000 € en matière immobilière et des décisions engageant une dépense supérieure à 5 000 € en matière d'assurance
Objet:
raison de leurs attributions et dans les limites suivantes
Groupe:
délégation de signature
14 Juin 200814/06/2008
De: Gérard David
adjoint au directeur financier et chef du département financier
tous actes et décisions mentionnés aux 1 et 2 ci-dessus, à l'exclusion des décisions, contrats ou marchés engageant une dépense supérieure à 100 000 € et des états exécutoires
Objet:
raison de leurs attributions et dans les limites suivantes
Groupe:
délégation de signature
14 Juin 200814/06/2008
De: Patrick Soule
Objet:
directeur financier
1. Tous actes ou décisions, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général, des conventions générales, des décisions, contrats ou marchés engageant une dépense supérieure à 300 000 € et des décisions de ventes d'immeubles d'un montant supérieur à 300 000 € , 2. Toutes pièces comptables, notamment pour le visa exécutoire des titres de recette , 3. Toutes procurations pour représenter l'Office national des forêts lors de la passation des actes notariés ou administratifs portant acquisition, échange ou aliénation de biens ou droits immobiliers , 4. Tous actes de souscription, de renouvellement ou de modification des contrats d'assurances de l'Etablissement, à l'exclusion de la souscription de nouveaux contrats engageant une dépense supérieure à 300 000 €
Groupe:
délégation de signature
14 Juin 200814/06/2008
De: Carine Trividic
chef adjointe de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
14 Juin 200814/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.