14 Juin 2012

De: Monique Ohana
Objet:
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale d'hébreu
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="trois ans"
reconduction
14 Juin 201214/06/2012
De: Guy FAUDOT M. Sébastien BOURRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
14 Juin 201214/06/2012
De: Régis DARRAS M. Pierre CANNESSON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
14 Juin 201214/06/2012
De: Christophe CARON M. Julien VICAINE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
14 Juin 201214/06/2012
De: Vincent WAREMBOURG M. Gilles LOMBARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
14 Juin 201214/06/2012
De: Guillaume CHARIGNON M. Hakim HAMADI
(
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour l' UNSA / SPJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Remplace:M. RAMAJO Michel)
Groupe:
élection
14 Juin 201214/06/2012
De: Cécile KRAFT Mme Hassina YAZID
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
14 Juin 201214/06/2012
De: Nathalie CARON Mme Véronique JARDOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
14 Juin 201214/06/2012
De: Virginie CALO M. Hanafi RAHMANI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
14 Juin 201214/06/2012
De:
Hélène HENON M. Abdelmoutalib DRISSI M. Guy LEMAITRE M. Lotfi BOUSBAA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
14 Juin 201214/06/2012
De: Jean-Luc Mathieu
conseiller maître honoraire
Objet:
dans les mêmes fonctions
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
cour_comptes
reconduction
14 Juin 201214/06/2012
De: Jacques Defrançais
président de section de chambre régionale des comptes honoraire
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2012-06-07"
cour_comptes
president
reconduction
14 Juin 201214/06/2012
De: Alain Gillette
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2012-06-07"
cour_comptes
president
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Jaccard-Briat (Clarence)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières au service des affaires financières et générales du secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Patrick Weber
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Bendicht Weber
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Taureau (Dominique)
commandant
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information au Kremlin-Bicêtre, relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Marie-Claude Guillard
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
14 Juin 201214/06/2012
De: Bouchet (Christine)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service de l'administration générale et de la stratégie à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:
date_debut="2012-06-15"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Rostan (Paul-Justinien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
14 Juin 201214/06/2012
De: Martin (Guillaume)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
14 Juin 201214/06/2012
De: Dyll (Gaël)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
14 Juin 201214/06/2012
De: Salaün (Morgane)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
14 Juin 201214/06/2012
De: Lakehal (Stéphanie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
14 Juin 201214/06/2012
De: Klein (Marion)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
14 Juin 201214/06/2012
De: Dupont (Isabelle)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
14 Juin 201214/06/2012
De: De l'Isle (Jessica)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
14 Juin 201214/06/2012
De: Beyries (Maialen)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
14 Juin 201214/06/2012
De: Balay (Anne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
14 Juin 201214/06/2012
De: Tron (Adrien)
Objet:
Groupe:
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Roux (Jacques-Alexandre)
Objet:
Groupe:
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Miziane (Florian)
Objet:
Groupe:
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Grulois (Rémi)
Objet:
Groupe:
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Pernelle (Léa)
Objet:
Groupe:
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Moussamih (Amale)
Objet:
Groupe:
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Castillo (Elsa)
Objet:
Groupe:
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Bataillon (Emma)
Objet:
Groupe:
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Agostini (Jennifer)
Objet:
Groupe:
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Michel ROUZEAU
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Alain LARANGÉ
inspecteur général de l'administration, adjoint au chef de service
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Dominique DUBOIS
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes, président
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Yves COLCOMBET
conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, personnalité qualifiée
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Marcelle PIERROT
préfète, personnalité qualifiée
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Chloé MIRAU
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Sylvie ESCANDE-VILBOIS
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Marianne BONDAZ
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: ROUSSELOT (Emmanuel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur de la conduite et de la gestion des moyens budgétaires des fonctions support au sein du service des politiques support et des systèmes d'information à l'administration centrale des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (secrétariat général)
Groupe:
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Hervé BRULE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe III) auprès de la directrice de l'eau et de la biodiversité à l'administration centrale des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
renouvellement
14 Juin 201214/06/2012
De: Katy NARCY
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la qualité et du développement durable dans la construction auprès du chef du service des affaires générales et de la performance au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à l'administration centrale des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: CHATAIGNER (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, chargé des questions sociales au sein de la direction des ressources humaines à l'administration centrale des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (secrétariat général)
Groupe:
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Emmanuelle Buisson
contrôleuse des finances publiques de 2e classe
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:M. Franck Attemis
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Constance Rivière
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de disponibilité
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-05-07"
réintégration
14 Juin 201214/06/2012
De: Pascal Job
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2012-06-07"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
14 Juin 201214/06/2012
De: Pascal Job
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2012-06-07"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Catherine Baliteau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-01-14"
depart_retraite
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: DEVAUX (François, Maxime)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand HAYETTE, Joëlle GARNIER-HAYETTE et Nicolas LAGRANGE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montluel (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Dominique Piquard, épouse Levy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice des services pénitentiaires au 10e échelon à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Marseille
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juin 201214/06/2012
De: Christian de La Rochebrochard
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « finances » dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale)
Groupe:
date_debut="2012-06-16"
renouvellement
14 Juin 201214/06/2012
De: Emmanuel Giannesini
directeur adjoint du cabinet en charge des questions budgétaires
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L108 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L108 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L107 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L106 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L104 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
c) Le ou les médecins de prévention des entités listées à l'article 3 du présent arrêté
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L104 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L103 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L102 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L102 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L101 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L100 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la Fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L100 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la Fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L99 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L98 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L96 de la base de défense de La Valbonne
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L96 de la base de défense de La Valbonne
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L95 de la base de défense de La Valbonne
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L94 de la base de défense de Draguignan
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L94 de la base de défense de Draguignan
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L93 de la base de défense de Draguignan
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L93 de la base de défense de Draguignan
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L92 de la base de défense de Draguignan
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L92 de la base de défense de Draguignan
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: CGC (SNUEC-défense CGC)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L92 de la base de défense de Draguignan
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L91 de la base de défense de Draguignan
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L91 de la base de défense de Draguignan
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L90 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L89 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L89 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L88 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L87 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L87 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L86 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L 83 de la base de défense de Carcassonne
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L82 de la base de défense de Metz
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L81 de la base de défense de Metz
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L80 de la base de défense de Metz
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L80 de la base de défense de Metz
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L79 de la base de défense de Metz
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L78 de la base de défense de Metz
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L77 de la base de défense de Metz
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC28 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC27 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC27 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC26 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC25 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC25 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC24 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC23 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC23 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC22 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC20 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la Fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC19 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC17 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC17 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC16 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC15 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC15 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC14 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL10 de la base de défense de Marseille-Aubagne
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL10 de la base de défense de Marseille-Aubagne
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L57 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L57 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Juin 201214/06/2012
De: Sophie Godin-Beekmann
directrice de recherche
Objet:
directrice de l'observatoire des sciences de l'univers de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Clermont-Ferrand (IFMA)
le directeur
Objet:
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur après avis du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Stéphanie DESOUS
secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Juin 201214/06/2012
De: Christine MEUNIER
Objet:
CR
délégation de signature
14 Juin 201214/06/2012
De: Nadia MONSEGU
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Juin 201214/06/2012
De: Stéphanie DESOUS
Objet:
AI, et
délégation de signature
14 Juin 201214/06/2012
De: Noël NGUYEN
directeur de l'unité UMR 7309
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
14 Juin 201214/06/2012
De: Danièle TADEO
Objet:
TCE
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
14 Juin 201214/06/2012
De: Frédéric CARRIERE
directeur de l'unité UMR 7282
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
14 Juin 201214/06/2012
De: Kenneth Takeda
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSB en charge du partenariat et de la politique de site
Groupe:
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Kenneth Takeda
directeur de recherche
Objet:
délégué scientifique en charge du partenariat avec les
cessation de fonction
14 Juin 201214/06/2012
De: Thierry Grange
directeur de recherche
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSB en charge de la « Génétique, Génomique, l'expression et
Groupe:
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Contrôle» (MIVEGEC)
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement
Sa mission a pour objet de renforcer, valoriser et structurer
au sein de l'INEE, les recherches interdisciplinaires dans le domaine de l'Ecologie de la santé
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Pierre
Objet:
à compter du 01/05/2012
agent chargé de la mise
I
Délégation
cessation de fonction
14 Juin 201214/06/2012
De:
Frédéric
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2012-05-01"
cessation de fonction
14 Juin 201214/06/2012
De: Philippe JARNOUX
Professeur à l'Université de Bretagne Occidentale, Brest
Objet:
directeur de cette unité mixte de service
pour la durée fixée à l'article 1 er
Groupe:
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Gilles Traimond
Délégué régional de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2012-12-31"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Serge Galam
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
cessation de fonction
14 Juin 201214/06/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.