14 Juin 2017

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Samuel Cywie
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Zihar Zayet
Remplace:Mme Myriam Menez
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Élisabeth Payen
Objet:
Suppléant représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Remplace:Mme Lysiane Gervais
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Gérard Pommier
Objet:
Titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Remplace:Mme Valérie Marty
Groupe:
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Lysiane Gervais
Objet:
Titulaire représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Remplace:Mme Isabelle Bourhis
Groupe:
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean Michelin
retraité
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Vice-présidents
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Vice-présidents
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Didier Villette
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique honoraire
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Pierre Villemain
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Marc Vaulee
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Louis Thomas
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique honoraire
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Francis Sellam
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean Saison
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Robert Saint Martin
professeur retraité
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Daniel Rougon
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Guy Pressenda
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jacques Perrin
inspecteur général de l'éducation nationale honoraire
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Christian Message
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, retraité
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Serge Mathoux
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Arnaud Makoudi
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Roland Louis
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, retraité
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Pierre-André Lissalde
proviseur
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Roger Liger
inspecteur de l'éducation nationale, retraité
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Emmanuel Lemagnen
commissaire
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Bernard Lehalle
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Claude Lebosse
inspecteur général de l'éducation nationale honoraire
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Olivier Lanez
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Patrick Kervadec
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Michel Jamet
meilleur ouvrier de France, ébéniste
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Yves Guyot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: David Groleau
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Bernard Grimault
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: David Grateau
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Gilles Gindre
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Sébastien Gayet
chargé de mission d'inspection
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Michel Frammery
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Alain Fleury
inspecteur de l'éducation nationale, retraité
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Michel Felix
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Pascal Faletto
chef de travaux
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Mickaël Duchiron
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Thierry Duchene
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Dominique Donval
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Charles Depecker
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Philippe Delrue
directeur général groupe de transport urbain
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Christian Dargenton
chef de travaux honoraire
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Alain Cruaz
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Patrick Chauviere
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional honoraire
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Didier Chadourne
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Claude Cayol
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional honoraire
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Michel Breton
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Hubert Boureau
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Michel Beurnier
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Philippe Berton
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Pierre Baptiste
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Claude Audin
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Raphaël Amara
proviseur honoraire de lycée
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Jérôme Alabert
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Véronique Wurster
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Karine Viard
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Sylviane Thomas-Dumanoir
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Françoise Thibaudeau
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Claire Sestier Jakubowski
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: La Réunion
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Lyliane Rymdzionek
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Sylvette Rodrigues
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Yveline Ravary
inspectrice générale de l'éducation nationale honoraire
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Lucette Poletti
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Paule Minardi
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Nathalie Laurie
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Karen Henry-Buratti
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Fabienne Godard
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Anne Fonvieille
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Esméralda Flori
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Michèle Fayard
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Élisabeth Emile-Edouard
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Francine Deneuville Slominski
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Sophia Czernic
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Laurence Cousin Picheau
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie Claire Derenty Tartar
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Anne Brasseur
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Françoise Berho
inspectrice générale honoraire de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Josèphe Becker
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Laure Auge
inspectrice de l'éducation nationale de l'enseignement technique
Objet:
membres du jury général de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
Membres
Groupe:
désignation
14 Juin 201714/06/2017
De: Michel DARRIUS
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Gironde
Groupe:
date_debut="2017-10-13"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Christine ARRAMON
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Deux-Sèvres
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Pierre CAPERAA
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Stéphane POURNIN
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Vienne
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Nathalie AVENIA
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Landes
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Samantha CHOPIN
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Charente-Maritime
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Paul MILLE
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Charente
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Alain BIERNE
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Dordogne
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Béatrice ASSENAT
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Corinne DUPONT
Objet:
régisseur d'avances et de recettes par intérim auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Oise
Remplace:Mme Eliane PLET
Groupe:
date_debut="2017-07-31"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Fizié BOLÉ
Objet:
membres du comité territorial de l'audiovisuel de la Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
Groupe:
date_debut="2017-05-24"
duree="quatre ans"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Brigitte BRIAND
Objet:
membres du comité territorial de l'audiovisuel de la Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
Groupe:
date_debut="2017-05-24"
duree="quatre ans"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Yves Ollier
directeur général des services, tous actes se rapportant au fonctionnement de la Commission de régulation de l'énergie ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des décisions relatives à la convocation, à l'ordre du jour et à la tenue des séances de la Commission de régulation de l'énergie ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des décisions relatives à la convocation, à l'ordre du jour et à la tenue d
des délibérations de la Commission de régulation de l'énergie ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des décisions relatives à la convocation, à l'ordre du jour et à la tenue des séances de la commission, des dél
des décisions de nomination aux emplois de directeur et des décisions d'engagement de crédits supérieures à un 1,5 million d'euros
Objet:
au nom du président et en l'absence de
autorite_delegation="Président et en l'absence de"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Brice Bohuon
directeur, adjoint au directeur général des services de la Commission de régulation de l'énergie
Objet:
au nom du président et en l'absence de
autorite_delegation="Président et en l'absence de"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Brice Bohuon
Objet:
directeur général des services de la Commission de régulation de l'énergie
Groupe:
date_debut="2017-09-19"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Brice Bohuon
Objet:
directeur, adjoint au directeur général des services de la Commission de régulation de l'énergie
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Yves LE NOZAHIC
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales au service des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2017-06-16"
duree="trois ans"
renouvellement
14 Juin 201714/06/2017
De: Caroline GUILLAUME
directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Normandie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public administratif « Le Haras national du Pin »
au titre du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Jean CEZARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Fanny Forest-Baccialone
Objet:
conseillère parlementaire au cabinet de la ministre du travail
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Emmanuel Bretin
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant du ministre de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de la directrice générale du Trésor
Remplace:M. Pierre-Eloi BRUYERRE
Groupe:
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Bernard Godbillon
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-12-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Juin 201714/06/2017
De: RABILLOUD (Sylvie, Marcelle, Paule), épouse BRET
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier GINON, Sébastien GINON et Olivia GINON-ROYER, Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: MARIOTTE (Stéphanie)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier GINON, Sébastien GINON et Olivia GINON-ROYER, Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: LABARRIERE (Servane, Sophie, Isabelle, Marie, Pia), épouse BANCILLON
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier GINON, Sébastien GINON et Olivia GINON-ROYER, Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: CHAUDIER (Sophie), épouse MAZEL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Laurence ZILIC-BALAY, Sophie SABOT-BARCET, Julien AZZOLA, Gaëtan POYET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: COUBARD (Laurent, Paul, Philippe)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bédée (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: LE QUÉRÉ (Catherine, Véronique, Françoise, Marie), épouse COUBARD
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bédée (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: ALIX (Martine, Marie-Madeleine, Renée), épouse CHAPDELAINE
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Laurent COUBARD, Catherine COUBARD-LE QUÉRÉ, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Bernard (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: GROUSSON (Jean-Baptiste, Martin, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul GAUTHIER, Caroline BUSSAC-DEYRIES et Olivier BONNICHON, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Puy-en-Velay (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: BUSSAC (Caroline), épouse DEYRIES
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul GAUTHIER, Caroline BUSSAC-DEYRIES et Olivier BONNICHON, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Puy-en-Velay (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: JULLIARD (Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard LEGRAND, Christine SEILLER, Jean-Baptiste GROUSSON et René DEMSKI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Voiron (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: JULLIARD (Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard LEGRAND, Christine SEILLER, Jean-Baptiste GROUSSON et René DEMSKI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Voiron (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Laurent Cytermann
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2017-05-16"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Jouanny (Jean-Robert)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2017-04-01"
réintégration
14 Juin 201714/06/2017
De: Jouanny (Jean-Robert)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au titre de la mobilité, au ministère de l'économie et des finances
adjoint au chef du bureau « Turquie, Balkans, CEI et Moyen Orient » de la direction générale du Trésor
Groupe:
duree="deux ans"
détachement
14 Juin 201714/06/2017
De: VAL (Théophile, Michel, André)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: MONS (Olivier, Alain, Guy)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: VAL (Théophile, Michel, André)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée ACTE & OSE HUISSIERS
huissier
huissier_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: MONS (Olivier, Alain, Guy)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée ACTE & OSE HUISSIERS, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: MONGELLAZ (Magali, Anne)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: MONGELLAZ (Jean-François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: MONGELLAZ (Magali, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: DREVET (Xavier, Claude, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle David BRENAC, Benoît de LA JONQUIÈRE, Pascal HALNA du FRETAY et Mathieu de LA JONQUIÈRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mazamet (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: DREVET (Xavier, Claude, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle David BRENAC, Benoît de LA JONQUIÈRE, Pascal HALNA du FRETAY et Mathieu de LA JONQUIÈRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mazamet (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: de TAFFANEL de LAJONQUIÈRE (Benoît, Marie, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle David BRENAC, Benoît de LA JONQUIÈRE, Pascal HALNA du FRETAY et Mathieu de LA JONQUIÈRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mazamet (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
14 Juin 201714/06/2017
De: Gérard MARULIER
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Benoît JOURDAIN
Groupe:
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Cyril Forget
Objet:
exercer les fonctions de président du directoire de la Société du Canal Seine-Nord Europe à titre suppléant
à compter de la date de cessation de fonctions du président du directoire de cet établissement
Groupe:
suppleant
charge
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Aimée DEANA-COTE
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice du centre ministériel de valorisation des ressources humaines, service à compétence nationale
Groupe:
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Marguerite AGUILERA
chef du bureau du cabinet et de la sécurité de la préfecture de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
membre suppléant
Remplace:Mme Jacqueline JEANPIERRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Grégoire DULIN
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
Conseiller justice
Groupe:
date_debut="2017-06-09"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: TERREAUX Sylvain
major
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du commandement de la gendarmerie de la Guyane à Cayenne
Groupe:
date_debut="2017-08-03"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Naylor (James T)
attaché de coopération défense adjoint, ambassade des Etats-Unis en France
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Lindner (Torsten)
conseiller au sein de la direction générale de l'armement, Allemagne
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: La Roche (Marc)
colonel de l'armée de terre, U.S. army war college fellow, bureau de la coopération défense, ambassade des Etats-Unis en France
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: de Roquefeuil (Jérôme)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Vieste (Laurent)
ingénieur en chef de l'armement, responsable du pôle « architecture des systèmes C3R », direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Tantet (Eric)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Samson (David)
capitaine de vaisseau de la marine nationale, chef du bureau des dépenses d'équipement, direction des affaires financières, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Ruinet (Alain)
directeur programmes segments sol et centres d'imagerie, business line intelligence, Airbus Defence & Space
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Roche (Erwan)
capitaine de vaisseau de la marine nationale, chef de bureau « prévention, maîtrise des risques et environnement », état-major des armées
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Reydellet (Thomas)
directeur des études stratégiques et prospectives, Thales SA
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Remond (Didier)
colonel de la gendarmerie nationale, commandant la gendarmerie de l'armement ; direction générale de gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Redin (Bertrand)
colonel de la gendarmerie nationale, chef du centre opérationnel de soutien de l'infrastructure et du logement, direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Reboul (Guilhem)
ingénieur en chef de l'armement, adjoint au sous-directeur Afrique / Moyen-Orient, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Pelipenko (Pierre)
chef du service « exploitation des satellites d'observation optique de la terre », CNES
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Moreau (Yves)
ingénieur en chef de l'armement, directeur d'opérations export « bâtiments de surface », direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Moinard (Stéphane)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du segment de management « aviation de chasse », direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Marquette (David)
directeur de la gamme tactique lourd & médian, Renault Trucks Défense
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Lestienne (Tanguy)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du programme A400M, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Lecinq (Xavier)
ingénieur en chef de l'armement, direction du développement international, chargé de mission Italie, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Lebret (Bruno)
chef de projet « validation expérimentale hydrodynamique », chef de projet « Epure », CEA
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Lataillade (Jean-Jacques)
médecin chef des services, service de santé des armées
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Jolly (Emmanuel)
chef de programme pour les équipements de navigation stratégique, Safran Electronics & Defense
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Jeambrun (Denis)
coordinateur national CFTC, Airbus
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Guibout (Vincent)
responsable du programme de missile moyenne portée, MBDA
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Grison (Xavier)
ingénieur en chef de l'armement, responsable du pôle « matériaux, composants et maîtrise des risques environnementaux », direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Genthial (Xavier)
directeur « transformation et progrès », division des moteurs militaires, Safran Aircraft Engines
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Genin (Yannick)
directeur au sein de la direction de la performance opérationnelle, Engie Cofely Facilities Solutions
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Fraisse (Timothée)
président de Mecapole
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Flory (Emmanuel)
responsable de la stratégie produit pour les solutions de commandement et de renseignement du business cluster Intelligence, Airbus Defence & Space
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Fichet (Benoît)
chef de secteur, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Duval (Pierre)
chef d'entreprise, conseil pour les investissements aéronautiques, Demeteris
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Delloye (Arnaud)
ingénieur sous contrat, chef de la division des personnels mécaniciens, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Dechene (Hervé)
dirigeant fondateur de la société AZ Initiatys
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Dahéron (Xavier)
délégué syndical CFE-CGC
membre du comité d'entreprise européen, Airbus
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Dague (Nicolas)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de l'unité de management Horus, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Crozes (Cyril)
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint de l'unité de management opérations d'armement navales, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Couanau (Jean-René)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Costes (Jean-Paul)
dirigeant d'entreprises du secteur de l'énergie, Albioma et de l'industrie, O&M.Ex
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Concé (Damien)
directeur juridique, société de conseil et d'investissement zone Afrique océan Indien, Octant Finance Ltd
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Burban (Emmanuel)
directeur activité avionique militaire, Thales
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Bouyer (Frédéric)
ingénieur en chef de l'armement, architecte de préparation des systèmes futurs C4ISR, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Bellard (Claude)
commissaire en chef de 1re classe, service du commissariat des armées
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Baudouin (Christophe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Amabile (Jean-Christophe)
médecin en chef, service de santé des armées
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Albrecht (Fabrice)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: O'Reilly (Elisabeth)
fondatrice et gérante d'une société d'investissement, Irlande
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Vernier (Marie-Astrid)
directrice des programmes de soutien militaire France-export, Dassault Aviation
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Tian-Sio-Po (Nathalie)
directrice commerciale « études amonts », Thales Systèmes Aéroportés
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Romagnan (Hélène)
ingénieure en chef de l'armement, adjointe au directeur du service des achats d'armement, direction générale de l'armement
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Ravelojaona (Mialisoa)
directrice déléguée adjointe, ENGIE/Ineo Support Global
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Piguet (Christine)
directrice des mesures de défense et de sécurité civile, France Télévisions
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Lernout (Laure-Agnès)
directeur de la stratégie, DCNS
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Castillon (Delphine)
contrôleuse des armées, contrôle général des armées
Objet:
auditeur de la 53e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
conférés
14 Juin 201714/06/2017
De: Frédéric VICHON
attaché d'administration de l'Etat hors classe, chef de la mission centre de services partagés dépenses (SAAM MCSPD)
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Benoit SEVERAC
secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe exceptionnelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Laurent RIESSER
ingénieur d'études 2e classe, adjoint au chef de la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Frédéric RAMALHO
technicien de recherche et de formation de classe normale, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Justin DANDILA
ingénieur d'études 2e classe, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Dany BILLEREAU
technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Linda TONNA-LOUDES
contractuelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Mai-Liên SOARES
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe normale, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Clémence PRONTEAU
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef de la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Catherine MARAIS
attachée d'administration de l'Etat, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Dominique GUILLOTEAU
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe exceptionnelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sylvie GATELLIER
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe exceptionnelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Mélanie DOUBLET
assistante ingénieure, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Valérie DELANNE
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe normale, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Thérèse DEAU
attachée d'administration de l'Etat, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jocelyne DAMOND
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe exceptionnelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Frédéric VICHON
attaché d'administration de l'Etat hors classe, chef de la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission centre de services partagés dépenses
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Laurent RIESSER
ingénieur d'études 2e classe, adjoint au chef de la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission centre de services partagés dépenses
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Fabien OPPERMANN
conservateur en chef des bibliothèques, chef de la mission des archives et du patrimoine culturel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des archives et du patrimoine culturel
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Hugues NIGEAN
attaché principal d'administration de l'Etat, gestionnaire financier au bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Christophe LEFEBVRE
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Antony LAROSE
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des services techniques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des services techniques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Pascal JORLAND
attaché d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Philippe AJUELOS
contractuel, chef de la mission des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Isabelle TALAZAC
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Clémence PRONTEAU
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef de la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission centre de services partagés dépenses
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jacqueline PILLET
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département du budget et du dialogue de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du budget et du dialogue de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sandrine OUVRAT
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Isabelle OGER
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjointe au sous-directeur de la logistique de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Nadine MIALI
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des services généraux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des services généraux
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sylvie LAPLANTE
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de l'action patrimoniale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'action patrimoniale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marylène IANNASCOLI
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau budgétaire et financier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau budgétaire et financier
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Catherine FERRIOL
administratrice civile, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jadwiga CRESTA
ingénieure de recherche hors classe, chef du bureau de la logistique du site Descartes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la logistique du site Descartes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marianne CHARLE
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Cécile BRIAND
attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la stratégie et de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie et l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Florence BOISLIVEAU
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjointe à la sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Myriam AZOULAY-TROJMAN
contractuelle, chef du bureau de l'expertise juridique et de la professionnalisation du réseau des acheteurs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'expertise juridique et de la professionnalisation du réseau des acheteurs
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Laure ARNAL
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau de la performance et du contrôle de gestion des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la performance et du contrôle de gestion des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Aït Hadi (Abdelhadi)
contractuel, chef du bureau des affaires financières et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et du contrôle de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Afsa-Essafi (Cédric)
administrateur de l'INSEE, chargé de la sous-direction des synthèses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des synthèses
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Dominique DUCROCQ
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de veille, synthèse et affaires budgétaires
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseigement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de veille, synthèse et affaires budgétaires
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseigement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Olivier SERRE
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Timothée GALLAUD
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Virginie RIEDINGER
attachée hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau des affaires contentieuses de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires contentieuses de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Véronique PATTE-SAMAMA
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, responsable du pôle de coordination des ressources et des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des ressources et des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Stéphanie FRAIN
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sophie DECKER-NOMICISIO
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des consultations et de l'assistance juridique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des consultations et de l'assistance juridique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Fabienne THIBAU-LEVEQUE
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques, de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Emmanuel WEISENBURGER
professeur agrégé de classe normale, chef du département des outils d'aide à la décision
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des outils d'aide à la décision
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jérôme HARNOIS
administrateur de l'INSEE, chef du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Michel COGNE
professeur des universités praticien hospitalier, administrateur de l'Institut Universitaire de France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut Universitaire de France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Bruno BERREZAIE
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Géraldine SEROUSSI
administratrice de l'INSEE, cheffe du département des études statistiques de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Béatrice NOEL
ingénieure de recherche de 2e classe, cheffe du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Françoise MERELLO
attachée d'administration hors classe, cheffe du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sophie MAZENS
conservatrice générale des bibliothèques, cheffe du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Pierre VALLA
ingénieur général des mines, faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur général de la recherche et de l'innovation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la recherche et de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Maurice CARABONI
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Christine COSTES
administratrice de l'INSEE hors classe, cheffe du département des politiques d'incitation à la recherche et développement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de département des politiques d'incitation à la recherche et développement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Christine COSTE
experte de haut niveau, adjointe au chef de service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Didier ROUX
administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des aides aux étudiants
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des aides aux étudiants
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Laurent REGNIER
inspecteur de l'éducation nationale de classe normale, chef du département des formations des cycles master et doctorat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations des cycles master et doctorat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Christophe PAUL
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département des formations de santé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations de santé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Simon LARGER
ingénieur de recherche de 2e classe, chef du département de la stratégie patrimoniale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la stratégie patrimoniale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-François CLERC
expert de haut niveau, chef de la mission du pilotage des opérations campus
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du pilotage des opérations campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Richard AUDEBRAND
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département de l'orientation et de la vie des campus
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'orientation et de la vie des campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Philippe ALCOUFFE
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département des contrats de sites
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des contrats de sites
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sylvie VASSEUR
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Véronique VAROQUEAUX
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département de la réglementation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Françoise PROFIT
attachée principale d'administration de l'Etat, responsable du secrétariat général du processus de Bologne rattaché à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général du processus de Bologne rattaché à la direction générale de l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Dominique PISTORIO
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du département des accréditations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des accréditations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Catherine PASQUAY
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département d'analyse financière des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département d'analyse financière des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Catherine MALINIE
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Louisette LE MANOUR
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département du pilotage immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage immobilier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Catherine KERNEUR
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département des formations du cycle licence
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du cycle licence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Danièle KERNEIS
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de la mission d'expertise et de conseil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission d'expertise et de conseil
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Cécile DRAYE
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département de la synthèse budgétaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse budgétaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Françoise CROUZIER
experte de haut niveau, cheffe de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Claire BULLET
administratrice civile, cheffe du département de l'allocation des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Christine BRUNIAUX
professeure agrégée de classe normale, cheffe du département du lien formation - emploi
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du lien formation - emploi
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Couturaud (Philippe)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, vice-recteur de la Polynésie française
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
dans la limite de ses attributions, les décisions suivantes
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Rekha BERNARD
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe adjointe du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de l'alimentation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Dominique DUCROCQ
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de veille, synthèse et affaires budgétaires
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de veille, synthèse et affaires budgétaires
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: David GUILLARME
administrateur civil, chef du bureau des consultations et du contentieux relatifs aux personnels enseignants titulaires
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des consultations et du contentieux relatifs aux personnels enseignants titulaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Michel DELPECH
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Olivier SERRE
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Timothée GALLAUD
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Véronique PATTE-SAMAMA
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, responsable du pôle de coordination des ressources et des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des ressources et des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Francine LEROYER GRAVET
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des consultations et du contentieux relatifs aux personnels enseignants non titulaires et aux personnels non enseignants
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des consultations et du contentieux relatifs aux personnels enseignants non titulaires et aux personnels non enseignants
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Stéphanie GUTIERREZ
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des consultations et du contentieux relatifs aux établissement et à la vie scolaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des consultations et du contentieux relatifs aux établissements et à la vie scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Stéphanie FRAIN
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Fabienne THIBAU-LEVEQUE
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques, de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Frédéric VICHON
attaché d'administration de l'Etat hors classe, chef de la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission centre de services partagés dépenses
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Laurent RIESSER
ingénieur d'études 2ème classe, adjoint au chef de la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission centre de services partagés dépenses
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Fabien OPPERMANN
conservateur en chef des bibliothèques, chef de la mission des archives et du patrimoine culturel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des archives et du patrimoine culturel
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Hugues NIGEAN
attaché principal d'administration de l'Etat, gestionnaire financier au bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Christophe LEFEBVRE
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Antony LAROSE
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des services techniques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des services techniques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Pascal JORLAND
attaché d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Philippe AJUELOS
contractuel, chef de la mission des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Isabelle TALAZAC
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Clémence PRONTEAU
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef de la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission centre de services partagés dépenses
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jacqueline PILLET
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département du budget et du dialogue de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du budget et du dialogue de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sandrine OUVRAT
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Isabelle OGER
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjointe au sous-directeur de la logistique de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Nadine MIALI
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des services généraux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des services généraux
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sylvie LAPLANTE
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de l'action patrimoniale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'action patrimoniale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marylène IANNASCOLI
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau budgétaire et financier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau budgétaire et financier
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Catherine FERRIOL
administratrice civile, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jadwiga CRESTA
ingénieure de recherche hors classe, chef du bureau de la logistique du site Descartes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la logistique du site Descartes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marianne CHARLE
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Cécile BRIAND
attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la stratégie et de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie et l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Florence BOISLIVEAU
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjointe à la sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Myriam AZOULAY-TROJMAN
contractuelle, chef du bureau de l'expertise juridique et de la professionnalisation du réseau des acheteurs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'expertise juridique et de la professionnalisation du réseau des acheteurs
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Laure ARNAL
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau de la performance et du contrôle de gestion des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la performance et du contrôle de gestion des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Frédéric VICHON
attaché d'administration de l'Etat hors classe, chef de la mission centre de services partagés dépenses (SAAM MCSPD)
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Benoit SEVERAC
secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe exceptionnelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Laurent RIESSER
ingénieur d'études 2e classe, adjoint au chef de la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Frédéric RAMALHO
technicien de recherche et de formation de classe normale, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Justin DANDILA
ingénieur d'études 2e classe, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Dany BILLEREAU
technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Linda TONNA-LOUDES
contractuelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Mai-Liên SOARES
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe normale, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Clémence PRONTEAU
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef de la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Catherine MARAIS
attachée d'administration de l'Etat, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Dominique GUILLOTEAU
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe exceptionnelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sylvie GATELLIER
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe exceptionnelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Mélanie DOUBLET
assistante ingénieure, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Valérie DELANNE
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe normale, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Thérèse DEAU
attachée d'administration de l'Etat, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jocelyne DAMOND
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe exceptionnelle, gestionnaire financier à la mission centre de services partagés dépenses
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions du service de l'action administrative et des moyens et des prestations confiées dans le cadre des délégations de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Abdelhadi AÎT HADI
contractuel, chef du bureau des affaires financières et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et du contrôle de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Cédric AFSA-ESSAFI
administrateur de l'INSEE, chargé de la sous-direction des synthèses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des synthèses
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Dominique LAIGO
adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur principal 1re classe
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions du bureau du programme « vie de l'élève » de la direction générale de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Gérard BRIAUD
directeur de services
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions du bureau du programme « vie de l'élève » de la direction générale de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Maria SCHIAVI
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions du bureau du programme « enseignement scolaire public du premier degré » de la direction générale de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Chantal PAPE
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions du bureau du programme « enseignement scolaire public du premier degré » de la direction générale de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Corinne De LEMOS
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur classe supérieure
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions du bureau du programme « enseignement scolaire public du second degré » de la direction générale de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Aurélie GUYERE
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions du bureau du programme « enseignement scolaire public du second degré » de la direction générale de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Barberine DELPEUC'H
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions du bureau du programme « vie de l'élève » de la direction générale de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Céline DANKOWSKI
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions du bureau du programme « vie de l'élève » de la direction générale de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Seban (Pierre)
personnel de direction 1re classe, chef de bureau des contenus d'enseignement et des ressources pédagogiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des contenus d'enseignement et des ressources pédagogiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Roussignol (Philippe)
administrateur civil, chef de bureau du programme « enseignement scolaire public du premier degré »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme « enseignement scolaire public du premier degré »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Monthéard (Matthieu)
administrateur civil, chef du bureau des formations générales et technologiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des formations générales et technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Letki (Francis)
professeur agrégé hors classe, chef de bureau du programme « vie de l'élève »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme « vie de l'élève »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Lacourt (Arnaud)
professeur agrégé classe normale, chef du bureau des diplômes professionnels
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des diplômes professionnels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Delmet (Rodolphe)
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef de la mission de pilotage des examens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de pilotage des examens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Trocmé (Brigitte)
inspectrice de l'éducation nationale hors classe, adjointe à la sous directrice des lycées et de la formation tout au long de la vie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des lycées et de la formation professionnelle tout au long de la vie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Tessier Soyer (Murielle)
ingénieur de recherche 1re classe, chef du bureau de la formation professionnelle initiale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle initiale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Hadizadeh (Ayda)
agent contractuel, chef du bureau des actions éducatives, culturelles et sportives
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des actions éducatives, culturelles et sportives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Fruchet (Catherine)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef de bureau du programme « enseignement scolaire public du second degré »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme « enseignement scolaire public du second degré »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Fritsch (Ghislaine)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Laurent Bigué
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs Sud-Alsace, école interne à l'université de Mulhouse
Groupe:
date_debut="2017-06-27"
duree="5 ans"
ecole="École interne à l'université de Mulhouse"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Valérie Véniard-Martin
directrice de recherche de 1% classe au CNRS
Objet:
directrice-adjointe de l'unité mixte de recherche UMR7642 intitulée « Laboratoire des solides irradiès (LS) » jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Rachida Amhidez
Al
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Philippe Robutel
Objet:
CR1
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Florent Deleflie
Objet:
ASTA
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De:
Rachida
Objet:
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jacques Laskar
directeur par intérim de l'UMR 8028
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: François THIL
IE2
Objet:
personne compétente en radioprotection
La date d'expiration du certificat est le 05/05/2021
duree="5 ans"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Cécile RAYNAUD
CRI
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 07/06/2013. La date d'expiration de l'attestation est le 07/06/2018
duree="5 ans"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Gaël MONVOISIN
IE2
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 05/12/2013. La date d'expiration de l'attestation est le 05/12/2018
duree="5 ans"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Serge MISKA
AI
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 05/12/2013. La date d'expiration de l'attestation est le 05/12/2018
duree="5 ans"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Sarah-Morgane ZAOUI
IE2
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 12/09/2014. La date d'expiration de l'attestation est le 12/09/2019
duree="5 ans"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Christelle VASNIER
AI
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 12/09/2014. La date d'expiration de l'attestation est le 12/09/2019
duree="5 ans"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Michel GRISEL
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1% de la présente décision
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Xavier PANNECOUCKE
directeur adjoint
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Xavier PANNECOUCKE
Objet:
Professeur et à
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Michel GRISEL
Objet:
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Annie-Claude GAUMONT
directrice de l'unité FR3038
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Bruno Karsenti directeur
Objet:
par intérim de l'unité UMR 8178
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Danielle GADELLE
IEHC
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 20/11/2013. La date d'expiration de l'attestation est le 20/11/2018
duree="5 ans"
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Luc BEHAGHEL
Objet:
directeur de l'unité 8545, intitulée
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sophie Wahnich
directrice de l'unité 8177
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.