14 Août 1992

De: Sachs (Dov)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires, centre hospitalier régional de Strasbourg, service Chirurgie cardiovasculaire
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Roquelaure (Yves)
médecin des hôpitaux, médecine du travail: centre hospitalier régional d'Angers, service Médecine E
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Rioux (Philippe)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Tours, hôpital Trousseau, service Cardiologie A
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Ribard (Didier)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie: centre hospitalier régional de Nîmes, hôpital Carremeau, service Gastro-entérologie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Miras (Alain)
médecin des hôpitaux, médecine légale: centre hospitalier régional de Lyon, service Médecine U, toxicologie et médecine légale
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Furber (Alain)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional d'Angers, service Cardiologie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Elias (Antoine)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier régional de Toulouse, hôpital de Rangueil, service Médecine interne et angéiologie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Drenou (Bernard)
médecin des hôpitaux, hémobiologie-transfusion: centre hospitalier régional de Rennes, service Laboratoire hématologie-immunologie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Cassat (Claude)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Limoges, service Cardiologie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Bernard (Denis)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie: centre hospitalier régional de Nancy, hôpital de Brabois, service Maladies de l'appareil digestif et nutrition
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Orgerie (Marie-Brigitte)
médecin des hôpitaux, médecine interne, centre hospitalier régional de Besançon, centre hospitalier régional universitaire Jean-Minjoz, service Radiothérapie oncologie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Martin, née Poizot (Isabelle)
médecin des hôpitaux, hématologie clinique: centre hospitalier régional de Marseille, hôpital Salvator, service C.I.S.I.H
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Makhoul, née Cony (Pascale)
médecin des hôpitaux, hématologie clinique: centre hospitalier régional de Bordeaux, hôpital de Haut-Lévêque, service Maladies du sang
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Kessler, née Thonnet (Laurence)
médecin des hôpitaux, endocrinologie et maladies métaboliques: centre hospitalier régional de Strasbourg, service Endocrinologie et maladies de la nutrition
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Joyeux (Véronique)
médecin des hôpitaux, néphrologie: centre hospitalier régional de Rennes, service Néphrologie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Haioun (Corinne)
médecin des hôpitaux, hématologie clinique: centre hospitalier régional de Paris, hôpital Henri-Mondor (A.P.), service Hématologie clinique
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Dutrillaux, née Chaumien (Fabienne)
médecin des hôpitaux, hémobiologie-transfusion: centre hospitalier régional de Dijon, service Hématologie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Desseix, née Maragnes (Pascale)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Caen, service Cardiologie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Bruneau (Jean-Michel)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Mouchel-Blaizot (Rollon)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône"
grade="Directeur"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Bron (Rhône)
cadastré section C, nos 1650 à 1653 et 1659, pour 12794 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liséré rouge sur le plan no 1 annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au ministère de l'environnement (direction de l'eau) un ensemble immobilier domanial, sis chemin des Chasseurs, à
Groupe:
affectation
14 Août 199214/08/1992
De: Vescovi (Guy)
médecin des hôpitaux, médecine nucléaire: centre hospitalier régional de Metz, centre hospitalier Bel-Air
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Quetin (Philippe)
médecin des hôpitaux, cancérologie: centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre, service Carcino-radiothérapie
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Poirot (Gérard)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: hôpital de Saint-Lô
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Lachard (Alain)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique: centre hospitalier général de Saint-Pierre (la Réunion)
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Grandet (Pierre)
médecin des hôpitaux, médecine nucléaire: centre hospitalier de Pau
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Cornuau (Claude)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général de Niort
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Chotard (Yvon)
médecin des hôpitaux, médecine interne: hôpital de Neuilly-sur-Seine
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Cam (Gérard)
médecin des hôpitaux, néphrologie: centre hospitalier de Saint-Malo
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Bezier (Marc)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Rodez
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Lefort (Sophie)
médecin des hôpitaux, hématologie clinique: centre hospitalier général de Brive, service Radiothérapie oncologie
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Lallemant (Robert)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: hôpital de Boulogne-sur-Mer
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Khoury (Ghattas)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: hôpital de Lagny-sur-Marne
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Goburdhun (Chandrah)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général de Tulle
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Degand (Bruno)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général de Châteauroux, service Médecine A
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Chavernac (Pascal)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général de Castres
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Beddok (René)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général de Cahors
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Baietto (Christian-Claude)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Montluçon
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Zachar (Dominique)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique: centre hospitalier de Mulhouse
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Trincard (Marie-Dominique)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique: centre hospitalier général de Dreux
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Ferraro (Geneviève)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général de Roanne
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Medevielle (Jean-Pierre)
1r janvier 1992
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Zulberti (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Renvoise (François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Olie (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Mesqui (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Jolivet (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Gerard (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Duthilleul (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Cleret (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Millan (Angel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Weymuller (Benoît)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Vigne (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Verdon (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Vanden-Abeele (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Thibault (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Soubeiran (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Pitie (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Peyronnet (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Madier de Champvermeil (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Looten (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Le Jeune (André)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Girardot (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Gibiat (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Gauthier (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Dupont (Hervé)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Ducos de Lahaille (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Delbecq (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Defresne (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: De Buhan (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Criqui (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Cren (Jean-Charles)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Cottet (Jacky)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Buob (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Bourion (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Bonnepart (Roland)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Blondin (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Billiere (Augustin)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Bernard (André)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Baudouin (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Batailley (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Aube (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Arathoon (Charles)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Agard (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Guitard (Cécil)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Limousin
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Anita Weber
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Perfetti (Marie-Laetizia)
Objet:
notaire associé
membre de la société Colette Borelli-Perfetti, Claude Pelletier et Jean-François Rohmer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Maroni (Jean)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Livarek (Bernard)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Versailles, service Explorations fonctionnelles
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Hourdebaigt-Larrusse (Pierre)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général d'Orsay, service Médecine
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Brun (Dominique)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général de Quimper
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Bru (Paul)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires, centre hospitalier général de La Rochelle
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Boursier (Michel)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Metz, centre hospitalier régional Notre-Dame-de-Bon-Secours
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Beaudet (Bernard)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Cayenne, service Médecine A
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Ossondo Nlom, née Landau (Marlène)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique: centre hospitalier régional de Fort-de-France, hôpital La Meynard
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Egler (Louise)
médecin des hôpitaux, endocrinologie et maladies métaboliques: centre hospitalier général de Colmar, service Médecine D
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Guy Braibant
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="1992-09-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Août 199214/08/1992
De: Clement (Michel)
conservateur du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Limousin
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Lefrançois (Jean-Blaise, Auguste, Eugène)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Lebrequer (André, Louis, Auguste)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Lebrequer (André, Louis, Auguste)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Barfleur (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Linassier (Claude)
médecin des hôpitaux, cancérologie: centre hospitalier régional de Tours, service Oncologie médicale et maladies du sang
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Le Marc'hadour (François)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique: centre hospitalier régional de Grenoble, service Anatomie-pathologie
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Himbert (Dominique)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Paris, groupe hospitalier Bichat-Claude-Bernard (Bichat), service Cardiologie
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Hagege (Albert)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Paris, hôpital Boucicaut, service Cardiologie
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Diebold (Benoît)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Paris, hôpital Broussais (A.P.), service Cardiologie B
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Coste (Pierre)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Bordeaux, hôpital de Haut-Lévêque, service Cardiologie D
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Cohen (Aron)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Paris, hôpital Saint-Antoine (A.P.), service Cardiologie
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Chevallier (Jean-Christophe)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Nantes, hôpital Guillaume-et-René-Laennec, service Cardiologie chirurgicale et préventive, maladies vasculaires
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Simon, née Swirsky (Hélène)
médecin des hôpitaux, cancérologie: centre hospitalier régional de Brest, service Cancérologie médicale
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Michel Pélissier
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
14 Août 199214/08/1992
De: Nortel (Alain)
Objet:
au centre départemental de l'enfance de Canteleu
Groupe:
réintégration
14 Août 199214/08/1992
De: Nortel (Alain)
directeur de 1re classe au centre départemental de l'enfance de Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="un an"
disponibilité
14 Août 199214/08/1992
De: Nortel (Alain)
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Tardieu (Jean)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Strauss (André)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Michaud (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Methivier (Pierre)
professeur d'italien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Mammeri (Hasseine)
professeur d'arabe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Isnard (Guy)
professeur d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Strauss (Jacqueline)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Rios (Liliane)
professeur d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Renaud (Jeanine)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Offroy-Torralbo (Nadine)
professeur d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Mopin-Tordjman (Raymonde)
professeur d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Le Roux (Yvette)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Lajoie (Jeanine)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Jourdan (Jean-François, Marc, Etienne)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Marc Jourdan et Pierre-Gilles Wattecamps avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Germerie (Jacques, Félix, René, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Lhuissier et Michel Aveline, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Alençon (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Aveline (Jean, Marie, Michel)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Marcel Lhuissier et Michel Aveline, notaires associés, titulaire d'un office notarial
Alençon (Orne)
La raison sociale de ladite société est ainsi modifiée: “Marcel Lhuissier et Jacques Germerie, notaires associés”
Groupe:
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Germerie (Jacques, Félix, René, Gérard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-des-Nids (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Vignatelli (Hervé)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Raynaud (Christian, Raymond)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Maury (Jean-François)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Vignatelli (Hervé)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Tour-du-Pin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Raynaud (Christian, Raymond)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cessieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Sadoul (Nicolas)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier régional de Nancy, service Cardiologie C
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Pignon (Bernard)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier régional de Reims, hôpital Robert-Debré, service Médecine interne
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Espinoza (Pierre)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier régional de Paris, hôpital Hôtel-Dieu, service Urgences
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Durand (Jean-Marc)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier régional de Marseille, hôpital Sainte-Marguerite, service Médecine interne
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Caron (Philippe)
médecin des hôpitaux, endocrinologie et maladies métaboliques: centre hospitalier régional de Toulouse, hôpital de Rangueil, service Endocrinologie et diabétologie
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Marion, née Rapin (Véronique)
médecin des hôpitaux, hémobiologie-transfusion: centre hospitalier régional de Brest, service Hématologie
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Gabrillargues, née Monneyron (Dominique)
médecin des hôpitaux, médecine du travail: centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand, service Médecine du travail et maladie professionnelle
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Antoine, née Porte-Rivera (Martine)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique: centre hospitalier régional de Paris, hôpital Tenon (A.P.), service Anatomie-pathologie
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Riols (Philippe, Marie, Raymond, Georges, Henry)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Miquel (Max, Simon, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Miquel (Max, Simon, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Davy (Michel, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Charles Liot, Alain Bouroullec, Dominique Cadiou-Nahe, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Quimperlé (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Achille (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
dans son corps d'origine
réintégration
14 Août 199214/08/1992
De: Ballet (Jean-Marie)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Orne
Objet:
sous-préfet de Mirande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Laville (Paul)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Achille (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: d'Ayrenx (Philippe)
directeur départemental de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1992-02-17"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
14 Août 199214/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.