14 Août 1998

De: Corre (Henri)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre régional de la propriété forestière d'Auvergne
Remplace:Mme Chambade (Suzanne)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Collomb (Gérard)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Rouvier (Jean-Laurent)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 10 candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Malherbe (Philippe)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 10 candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Lablanche (Mikaël)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 10 candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Fontaine (Mickaël)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 10 candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Derache (Michaël)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 10 candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Chavrimoutou (Jérôme)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 10 candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Cambou (Frédéric)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 10 candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Barci (Stéphane)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 10 candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Abadie (Arnaud)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 10 candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Lamotte (Sandrine)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 10 candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Vergnac (Laurent)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Valentin (Pierre)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Umbrecht (Olivier)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Thevenet (Jérôme)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Protiere (Luc)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Lucas (Xavier)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Le Net (Jean-Philippe)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Krumenacker (Laurent)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Geoffroy (Xavier)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Foury (Erwan)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Estort (Frédéric)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Ducroux (Julien)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Duchene (Sylvain)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Brochet (Philippe)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Eboundit (Henda)
Objet:
après premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les 15 candidats suivants, classés par ordre de mérite
concours
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Jugan (Joëlle)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
Remplace:M. Verveur (André)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Jugan (Joëlle)
contrôleur principal des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux du Finistère
date_debut="1998-11-01"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Carment (Bruno, Jean-Marie, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Carment, Philippe Thibaut et Bruno Carment, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Prades (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
14 Août 199814/08/1998
De: Teisserenc-Bonesteve (Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Teisserenc-Bonesteve et Nicole Vidal-Gayral, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseillan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Buchheit (Francis, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Buchheit et Bruno Bellot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Phalsbourg (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
14 Août 199814/08/1998
De: Capron (Ghislaine, Marie-Pierre, Geneviève), épouse Opigez
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Martin (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Bernard Chevillard, notaire associé, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Chemillé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Chevillard (Bernard, Marie, Jean, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Chevillard, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chemillé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
14 Août 199814/08/1998
De: Morieul (Gilbert)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le développement des quartiers de Saint-Denis (création)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Raveaud (Edith)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France à Paris
Remplace:Mme Moret (Marie-Rose)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Hanus (François)
chef de la mission du réseau technique à la direction du personnel et des services
Objet:
membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Benoist (Marina)
chef de service, adjointe au directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Giblin (Jean-Pierre)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Chantereau (Pierre)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Masson (Catherine)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre national des arts plastiques
Remplace:M. Olry (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Hamel (Louis)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de l'Agence française de l'ingénierie touristique
Remplace:M. Menou (Christian)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Castelain (Serge)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:M. Meric (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Hamel (Louis)
chef des services du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre français du commerce extérieur
Remplace:M. Menou (Christian)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Le Jan (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, sous-directeur de l'économie des exploitations agricoles au ministère de l'agriculture et de la pêche, direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Bretagne, à Rennes
Remplace:M. Nassiet (Yvon)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Bouchot (Gérard)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Jura, à Lons-le-Saunier
Remplace:M. Pinchart (Alain)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Bouchot (Gérard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne, à Auxerre
Groupe:
date_debut="1998-09-14"
cessation de fonction
14 Août 199814/08/1998
De: Chailleux (Yves)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
Groupe:
ecole="École d'architecture de Nantes"
president
conseil_administration
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Tessier (Laurent)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'admission fixée ci-dessus les trois candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Mertz (Rémy)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'admission fixée ci-dessus les trois candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Le Foll (Stéphane)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'admission fixée ci-dessus les trois candidats
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Ferrante (Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves du concours interne pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'un ingénieur de l'aviation civile le candidat suivant
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Roth (Patrick)
EM/SC/EM.CMD, Bordeaux
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Priol (Alain)
EM/SC/EM.CMD, Rennes
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Peri (Dany)
DGA/direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Marthon (Eric)
EM/SC/commandement des forces françaises stationnées en Allemagne, Baden
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Joliwald (Jean-Luc)
EM/SC/commandement des forces françaises stationnées en Allemagne, Baden
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Couvert (Frédéric)
DGA/direction des relations internationales, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Bordarias (Pierre)
DGA/service de la maintenance aéronautique/atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Tissie, née Dhedin (Monique)
EM/SC/ECAT, Montpellier
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Linard, née Grillat (Jacqueline)
EM/SC/COMSUP, Papeete
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Lassalle, née Chanoz (Mireille)
EM/SC/EM.CMD, Marseille
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Heulhard de Montigny, née de La Foye (Gwenola)
EM/SC/DFP.PER, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Guillou, née Bodenes (Marie-France)
EM/SC/EM.CMD, Rennes
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Dubois, née Guérineau (Anne)
DGA/service de la maintenance aéronautique, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Boulard (Nathalie)
EM/SC/direction centrale du service de santé des armées, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Boudet, née Cayre (Chantal)
DGA/direction des systèmes d'armes, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Arsicault, née Houles (Véronique)
DGA/direction des centres d'expertises et d'essais, Saint-Cloud
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Surel (François)
DGA/DCE/CEV Brétigny
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Chenot (Gérard)
DPMAA/région aérienne Atlantique, Bordeaux
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Haulotte (Murielle, Monique, Marie), épouse Cyferman
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René de Lafage et Jean-Christophe Claron, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Flayosc (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Claron (Jean-Christophe, François, Jacques, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société René de Lafage et Jean-Christophe Claron, notaires associés
notaire
notaire_residence="Flayosc (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
14 Août 199814/08/1998
De: Carment (Bruno, Jean-Marie, Pierre)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Arès (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Bonifacio (Corse-du-Sud)
cadastrés comme suit
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, pour l'accomplissement de sa mission, divers ensembles immobiliers domaniaux dénommés « Casemates de Pertusato I, II et III » et « Batterie de la Catena », sis à
Groupe:
affectation
14 Août 199814/08/1998
De: Saint-Lunaire (Ille-et-Vilaine)
cadastré section AA nos 20 et 21 pour une superficie totale de 5 520 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liseré de couleur orange sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial, dénommé « Pointe du Décollé », sis boulevard de la Mer, à
affectation
14 Août 199814/08/1998
De: Tisserand (Jean-Louis, Charles)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, en fonction à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-05-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Août 199814/08/1998
De: Tablon (Richard)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du conseil départemental de l'aide juridique de la Guyane
Remplace:M. Amourda (Théodore)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Clancier (Joël)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Etablissement de transfusion sanguine de Poitou-Charentes
Remplace:M. Rouzeval (Bernard)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Sargnon (Bernard)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Habitat et interventions sociales pour les mal-logés et les sans-abri
Remplace:M. Seli (Marcel)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Vidal (Hubert)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre d'études du milieu et de pédagogie appliquée du ministère de l'agriculture et de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Quimper-Bréhoulou (Finistère)
Remplace:Mme Gourhannic (Danielle)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Gourmelen (Jean-Luc)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de l'aviation civile de Wallis et Futuna
Remplace:M. Daniaud (Bernard)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Plotin (Philippe)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
22 octobre 1997
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Piquemal (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
22 octobre 1997
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Oger (Gilles)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
22 octobre 1997
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Hervé (Pascal)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
22 octobre 1997
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Roublot (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
1er janvier 1997
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Combe (Marcel)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
1er janvier 1997
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Billon (Alexandre)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
1er janvier 1997
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Ollivier (Jean-Yves)
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur, à Marseille
Remplace:M. Coquet (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Ollivier (Jean-Yves)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault, à Montpellier
Groupe:
date_debut="1998-10-15"
cessation de fonction
14 Août 199814/08/1998
De: Beck (Francis)
inspecteur général de 2e classe des affaires culturelles, inscrit au tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de 1re classe des affaires culturelles
au titre de l'année 1998
Objet:
inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Voisin (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Schmidmeier (Michael)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Razafindrabe-Nicoli (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Grassl (Hans)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Gauthier (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Calame (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Bettiol (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Astier (Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Vandenbussche (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieur-élève
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Bauer (Birgit)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Gomez Andrio (Ramón Gregorio)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Garces (Francisco)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Biaggini (Jorge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
14 Août 199814/08/1998
De: Coloos (Bernard)
Objet:
membre titulaire représentant les assurés
au titre des entreprises, au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
Remplace:M. Thomas (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Longuet (Yves, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Charles Lemperière, Yves Longuet, Alain Mauduit et Philippe Hervieu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
14 Août 199814/08/1998
De: Evrard (Sylvie, Danielle, Augustine), épouse Le Joubioux
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pol Vassal et Bertrand Martin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Martin (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pol Vassal et Bertrand Martin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
14 Août 199814/08/1998
De: Chausey (Manche)
cadastré section BC 60 à 80, BC 83 à 85, d'une superficie totale de 2 ha 29 a 08 ca, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liseré orange sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, un ensemble immobilier domanial sis sur la grande île
Groupe:
affectation
14 Août 199814/08/1998
De: Pascreau (Gisèle)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale de la santé publique
Remplace:M. Le Cam (Gérard)
Groupe:
ecole
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Rouland (Jacques)
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Bastia-Montesoro (Haute-Corse)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Miran (Claude)
inspecteur du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Meymac (Corrèze)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Loquet (Alain)
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Josse (Jean-Marie)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Gouville (Eure)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Gauvrit (Patrick)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Aubin-du-Cormier (Ille-et-Vilaine)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Coural (Jean-Pierre)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Montargis (Loiret)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Remplace:Mme Corcy
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Berthoumieux (Jacques)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Châtellerault-Thuré (Vienne)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Bernard (Frédéric)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée agricole de Lyon-Dardilly (Rhône)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Madronnet (Nicole)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Meymac (Corrèze)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Remplace:M. Miran
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Corcy (Marie-Paule)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Montargis (Loiret)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Chouardot (Marie-Aleth)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Semur-Châtillon (Côte-d'Or)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Chevillard (Yves)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Remplace:Mme Rassam (Hélène)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Moracchini (Antoine)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'institut régional d'administration de Bastia
Remplace:M. Cancielleri (Vincent)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Janel (Jean-Luc)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date
1er juillet 1998
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Bourbon (Didier)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date
1er juillet 1998
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Leroy (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Martinique, à Fort-de-France
chef du service départemental de Seine-et-Marne, à Fontainebleau
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Tourtoy, née Darras (Béatrice)
DGA/DRH/Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attachées de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Bouillet, née Buhl (Clarisse)
EM/SC/état-major de l'armée de terre, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attachées de service administratif
Groupe:
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Claron (Jean-Christophe, François, Jacques, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Granier, André Bonnary et Rémi Fournier Montgieux, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Buchheit (Francis, Julien)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Karst (Sylviane, Marie, Marguerite, Jeanne), épouse Ledy
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Lutz (Roland)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
Remplace:M. Rodic (François)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.