14 Août 1999

De: Arnaud (Jean-Olivier)
directeur de 1re classe aux hospices civils de Lyon
Objet:
Emplois de 1re classe
Poste de directeur
Centre hospitalier de Cannes
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Wackenheim (Philippe)
tour extérieur
Objet:
Emplois de 1re classe
Poste de directeur de service central
Centre hospitalier de Toulon - La Seyne-sur-Mer
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Maurice (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Martin (Pascal)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Leportois (Didier)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Leblanc (Fernand)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Hignette (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Haelewyn (Franck)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Grolleau (Gérard)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Faivre (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Dulac (Patrick-Jean)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Delmer (Serge)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Crickboom (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Broda (Stéphane)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Boisard (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Biévelot (Maurice)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Bargues (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Alayse (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Liénard (Nicole)
suppléante
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Delord (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Varin (Jean-Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Ridell (Michaël)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Renvoisé (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Poisson (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Naulleau (Guy)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Moutou (François)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Mailletas (Christian)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Lespilette (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Koehl (Pierre-François)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Herrenschmidt (Nicolas)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Guilbot (Robert)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Echaubard (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Doljansky (Yvon)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Courreau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Clipet (Lionel)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Letellier (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Viel (François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction des relations économiques extérieures)
attaché agricole
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-04-12"
duree="deux ans"
détachement
14 Août 199914/08/1999
De: Berthe (Thomas)
vétérinaire inspecteur principal
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère
Groupe:
date_debut="1999-08-02"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Tumahai (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Simon (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Roturier (Benoit)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Rilba (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Receveau (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Nevo (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Miart (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Lechner (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Le Bouedec (Marcel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Lassagne (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Kircher (Thomas)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Kermarquer (Yann)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Genia (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Garcia (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Dehaynain (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Brugel (Maxime)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Bouillard (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Bernard (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Barthes (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Balland (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Soufflet (Carole)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Loisel-Labaste (Sylvie)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Laval (Véronique)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Gandolfi (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: De Givry (Béatrice)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Courbiere (Anne-Edwige)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Blanc (Emmanuelle)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Bailleul (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Martignac (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 199914/08/1999
De: Dauvergne (Josette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principale de la police nationale
Groupe:
date_debut="1999-09-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Août 199914/08/1999
De: Montangerand (Marie-Françoise)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public du contrat local de sécurité chalonnais
Remplace:M. Jannin (Norbert)
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Gillet (Jean-Marie)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Remplace:M. Kautzmann (Marcel)
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Demumieux (Jean-Pierre)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1992-03-26"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
14 Août 199914/08/1999
De: Gallant (Claude)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="1999-07-17"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Août 199914/08/1999
De: Hague (Hervé)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Août 199914/08/1999
De: Perotti-Reille (Clarisse)
administratrice civile hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-06-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Août 199914/08/1999
De: Chastanet (Philippe)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'aide juridique de Saône-et-Loire
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Bouchut (Bernard)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'aide juridique du Val-d'Oise
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Sabatier (Jean-Louis)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université de Paris-I
Remplace:Mme Maillard-Billat (Marie-Joëlle)
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Breheret (Claude)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Groupement régional des Pays de la Loire pour l'élimination des déchets hospitaliers et assimilés
Remplace:Mme Gonzalez (Claudine)
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Signoles (François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
au titre de la mobilité
date_debut="1999-07-01"
duree="deux ans"
affectation
14 Août 199914/08/1999
De: Font (Alain)
Objet:
Remplace:M. Renard
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Barichard (Serge)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes du Centre
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
14 Août 199914/08/1999
De: Portal (Georges)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour une durée maximale de six mois
Groupe:
date_debut="1999-05-17"
détachement
14 Août 199914/08/1999
De: Peneau (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="1999-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Août 199914/08/1999
De: Henck (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="1999-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 199914/08/1999
De: Audet (Alain)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Etablissement de transfusion sanguine d'Auvergne et du Nivernais
Remplace:M. Saint-Marcoux (Michel)
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Gilles Ricono
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
14 Août 199914/08/1999
De: Lacaïle (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
14 Août 199914/08/1999
De: Chabot (Laurent)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-07-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Août 199914/08/1999
De: Frey (Vincent)
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Languedoc-Roussillon, à Montpellier
Remplace:M. Poher (Joseph)
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Frey (Vincent)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron, à Rodez
Groupe:
date_debut="1999-08-23"
cessation de fonction
14 Août 199914/08/1999
De: Gilles Ricono
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Francis Rol-Tanguy
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Jourdain (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2000-01-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Août 199914/08/1999
De: Julia (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Urios (Louis)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Roucaries (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Rocca (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Pistre (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Paul (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Nicol (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Kerlan (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Gouret (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Fournie (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Dupont (Raymond)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Diez (André)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Claude (Elie)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Boissel (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Petroff (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Maguet (Annick)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Lamirault (Annie)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Guerer (Noëlla)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Fallot (Gérard)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Fratacci (Marc)
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Moutie (Marie-Christine)
administratrice de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur sur un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-03-15"
duree="deux ans"
détachement
14 Août 199914/08/1999
De: Guilhem (Dominique)
Bas-Rhin
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Zanchi (Gérard)
Gironde
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Ygnace (Alain)
Indre
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Verge (Sébastien)
Pyrénées-Orientales
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Touraisin (Lionel)
Seine-et-Marne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Rudolf (Etienne)
Moselle
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Roy (Eric)
Tarn
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Reversat (Pascal)
Essonne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Ratinaud (Christophe)
Aude
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Pitault (Eric)
Gironde
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Peycru (Olivier)
Somme
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Petitpoisson (Jérôme)
Seine-Maritime
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Petitgas (Jérôme)
Calvados
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Meschini (Octavien)
Haute-Corse
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Maurin (Benoît)
Nièvre
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Maestracci (Bruno)
Indre
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Lhote (Olivier)
Nord
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Leguillier (Frédéric)
Val-d'Oise
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Guiziou (Emmanuel)
Haute-Vienne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Gros (François)
Dordogne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Gesret (Samuel)
Yvelines
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Fuchs (Christophe)
Seine-Maritime
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Felten (Eric)
Aube
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Faure (Emmanuel)
Essonne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Fabre (Arnaud)
Somme
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Duchazeaubeneix (Christophe)
Seine-et-Marne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Dosdat (Guillaume)
Manche
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Delaigue (Fleury)
Haute-Loire
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Dekeyser (Fabien)
Val-d'Oise
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Dajcic (Stéphane)
Puy-de-Dôme
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Crouseaud (Sylvain)
Indre-et-Loire
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Coulon (Rémi)
Marne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Condo (Joël)
Guadeloupe
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Chuffart (Alain)
Eure
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Cayla (Michel)
Aveyron
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Carrillo (Laurent)
Hérault
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Bureau (Yannick)
Haute-Vienne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Bricogne (Jean-François)
Loire
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Bozabalian (Jean-Jacques)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Bleyon (Nicolas)
Seine-Maritime
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Besnard (Lionel)
Val-d'Oise
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Arnal (Gilbert)
Hérault
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Aren (Lionel)
Val-d'Oise
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Alvarez (Sébastien)
Meurthe-et-Moselle
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Wesemann (Jeanne)
Haute-Garonne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Le Goff (Chantal)
Finistère
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Bos (Catherine)
Gironde
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Bara (Aude)
Haute-Vienne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
diplome
14 Août 199914/08/1999
De: Monier (François)
Objet:
secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale
Remplace:M. Nasse (Philippe)
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Petit (Anne-Marie)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Remplace:M. Dello-Jacovo (Louis)
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Beneteau (Dominique)
sous-directeur des services centraux à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
Emploi de 1re classe
Poste de directeur
Centre hospitalier de Bretagne-Sud
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Texier (Jean-Yves)
directeur du centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, à Paris
Objet:
Emploi de 1re classe
Poste de directeur de service central
Centre hospitalier régional de Metz-Thionville
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Halos (Joseph)
directeur du centre hospitalier de Bretagne-Sud
Objet:
Emploi de 1re classe
Poste de directeur de service central
Centre hospitalier régional d'Angers
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Eynaud (Isabelle)
administratrice civile, affectée dans les services du Premier ministre
Objet:
au ministère de la culture et de la communication
date_debut="1999-07-01"
affectation
14 Août 199914/08/1999
De: Schwartzentruber (Jacques)
professeur de 1re catégorie
Objet:
directeur des études de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Remplace:M. Garnier (Patrick)
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
ecole
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Horaist (Jacques)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
14 Août 199914/08/1999
De: Joly (Bruno)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'emploi et de la solidarité
au titre de la mobilité
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1999-05-01"
affectation
14 Août 199914/08/1999
De: Kerboeuf (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1999-09-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Août 199914/08/1999
De: Bacuez (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="1999-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 199914/08/1999
De: Plantevin (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1999-09-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Août 199914/08/1999
De: Collot (Brigitte)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principale de la police nationale
Groupe:
date_debut="1999-09-13"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 199914/08/1999
De: Chassaniol (Jean-Luc)
en détachement
Objet:
Emploi de 1re classe
Poste de directeur
Centre hospitalier Sainte-Anne, à Paris
Groupe:
nomination
14 Août 199914/08/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.