14 Août 2020

De:
X
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
d'études juridiques dans un service déconcentré. Son poste est en G3
Groupe:
charge
14 Août 202014/08/2020
De: Anne FLUCK
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy
Remplace:M. Alexandre NORMAND
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art et de design de Nancy"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Céline BUGEIA
inspectrice divisionnaire des finances publiques, de classe normale
Objet:
agent comptable du Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
Remplace:M. Jean-Christophe GINOUX
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Marie-Gabrielle FOURNET
Objet:
conseillère en charge de la transformation et du suivi de l'exécution des réformes au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
date_debut="2020-08-03"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Renan MEGY
Objet:
directeur adjoint de cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
date_debut="2020-07-13"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Pierre PACAUD
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Étienne CRÉPON
sur proposition du ministre chargé de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Julien ANTHONIOZ-BLANC
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Claire SALLENAVE
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Corinne LANGLOIS
sur proposition du ministre chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Élodie BOUDOUIN
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Jean-Christophe REPON
président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Christian POSSÉMÉ
représentant de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Yves METZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Nasrine SERAJI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Isabelle DORGERET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Nadia BOUYER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Bénédicte CONSTANS
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
conseillère en charge du pôle communication, presse et de la promotion internationale de la France
date_debut="2020-09-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Jean-Baptiste CHAUVEL
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
conseiller en charge du pôle export et partenariats stratégiques
date_debut="2020-08-07"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Matthias GROLIER
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
directeur-adjoint de cabinet
chargé du suivi de l'exécution des réformes
date_debut="2020-08-03"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Slimane LAOUFI
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
conseiller diversité et lutte contre les discriminations
date_debut="2020-08-01"
cabinet="Ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Barbara FRUGIER
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
conseillère presse et communication
date_debut="2020-07-29"
cabinet="Ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Thibault GENSOLLEN
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
date_debut="2020-08-17"
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Philippe SAPPEY
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur du pilotage des ressources et des actions transversales à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Emmanuel VERNIER
administrateur général
Objet:
sous-directeur auprès du directeur des affaires juridiques, à l'administration centrale des ministères sociaux
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
duree="un an"
reconduction
14 Août 202014/08/2020
De: Arnaud VANNESTE
Objet:
conseiller chargé de l'offre de soins au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
date_debut="2020-08-03"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Vincent REYMOND
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
directeur du cabinet
date_debut="2020-07-27"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Julien ROUX
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
conseiller en charge des politiques territoriales et des relations avec les élus locaux
date_debut="2020-07-27"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Philippe ROMAC
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
conseiller en charge de la petite enfance et du suivi de l'exécution des réformes
date_debut="2020-07-27"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Aline OLIÉ
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
conseillère justice et en charge des relations internationales
date_debut="2020-07-27"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Baltis MEJANES
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
cheffe de cabinet, conseillère politique, conseillère en charge des questions numériques
date_debut="2020-07-27"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Grégory EMERY
Objet:
conseiller sécurité sanitaire au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
date_debut="2020-08-04"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Carole LEPINE
inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Laurence ESLOUS
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Anne-Carole BENSADON
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Bruno RICARD
conservateur général du patrimoine
Objet:
chef de service, directeur du service à compétence nationale Archives nationales
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
duree="deux ans"
renouvellement
14 Août 202014/08/2020
De: Louette (Pierre)
président directeur général du groupe Les Echos - Le Parisien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
2° Au titre des personnalités désignées
sur proposition du ministre chargé du budget
en raison de leurs compétences dans le domaine économique
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Giacomotto (Christian)
président du conseil de surveillance de Gimar & Cie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
1° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Dennery (Charlotte)
administratrice directrice générale de BNP Paribas Leasing Solutions
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
1° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Bordry (Isabelle)
administratrice du groupe Netgem
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
1° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Queige (Laurent)
directeur général du Welcome City Lab
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
2° Au titre des personnalités désignées
sur proposition du ministre chargé du budget
en raison de leurs compétences dans le domaine économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Curiger (Bice)
historienne de l'art, conservatrice de musée, critique d'art et éditrice suisse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
1° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Lavandier (Marie)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
Remplace:Mme Lévy (Delphine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Pacquement (Alfred)
conservateur général honoraire du patrimoine et directeur honoraire du musée national d'art moderne au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Picasso-Paris
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Dont une personnalité choisie
en raison de sa connaissance des musées nationaux
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Claverie (Jean-Paul)
conseiller du président-directeur général du groupe Moët Hennessy Louis Vuitton (LVMH)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Picasso-Paris
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Charbonneaux (Anne-Marie)
présidente du conseil d'administration du MAGASIN au Centre national d'art contemporain de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Picasso-Paris
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Roturier (Laurent)
directeur régional des affaires culturelles d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
9. Au titre d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Morin (Olivier)
vice-président du conseil départemental de la Seine-et-Marne chargé de la culture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
8. Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Mangin (Pascal)
conseiller régional de la région Grand
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
8. Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Sauzay (Benjamin)
directeur de la stratégie et des relations extérieures au sein de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (ADAMI)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
7. Au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et droits voisins de la musique et des variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Bourdoiseau (Stephan)
président de la société Wagram Stories et administrateur de la société des producteurs de phonogrammes en France (SPPF)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
7. Au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et droits voisins de la musique et des variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Pouilly (Ludovic)
directeur des relations labels et industrie musicale de Deezer et président du syndicat des éditeurs de service de musique en ligne (ESML)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
6. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de l'édition de services musicaux en ligne
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Varrod (Didier)
directeur musical des antennes de Radio France
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
5. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de la diffusion audiovisuelle de musique
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Villalon (Olivier)
directeur général du Moulin Rouge et représentant des entrepreneurs de spectacles pour le syndicat des cabarets, music halls et lieux de création (CAMULC)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Marseguerra (Guy)
directeur de la salle de musique Le Splendid et du théâtre Sébastopol de Lille, président directeur général de la société Vérone Productions, et membre du comité de direction du syndicat national des entrepreneurs de spectacles (SNES)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Krasniewski (Stéphane)
directeur de festivals, président du réseau des musiques du monde (Zone Franche) et membre du conseil national du syndicat des musiques actuelles (SMA)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Frutos (Jules)
co-gérant de la société Alias - J.H.D. Productions et membre du bureau du Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Davy (Christophe)
président de la société Radical Production et membre du Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Lasch (Alexandre)
directeur général du Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
3. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de la production phonographique
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Frèrebeau (Vincent)
président-directeur général de la société Tôt ou tard et membre du conseil d'administration de l'union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
3. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de la production phonographique
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Couderc (Philippe)
directeur du label indépendant Vicious Circle, président de la fédération nationale des labels indépendants (FELIN) et membre du syndicat des musiques actuelles (SMA)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
3. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de la production phonographique
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Lion (Bruno)
éditeur et membre de la chambre syndicale de l'édition musicale (CSDEM)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
2. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de l'édition musicale
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Lemoine (Pierre)
éditeur et président de la chambre syndicale des éditeurs de musique de France (CEMF) et de la société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
2. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de l'édition musicale
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Tifiou (Jean-François)
secrétaire général de l'union des compositeurs de musique de films (UCMF)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
1. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans les domaines de l'écriture, la composition et l'interprétation
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Bernard (Jean-Luc)
musicien et secrétaire général du Syndicat national des musiciens force ouvrière
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
1. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans les domaines de l'écriture, la composition et l'interprétation
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Bassy (Blick)
auteur, compositeur et interprète et membre de la guilde des artistes musiciens (GAM)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
1. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans les domaines de l'écriture, la composition et l'interprétation
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Avisse (Anouck)
co-directrice du label Générateur de ressources et d'activités musicales et membre du réseau Futurs Composés
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
1. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans les domaines de l'écriture, la composition et l'interprétation
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Athane (Pierre-André)
compositeur et président du Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
1. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans les domaines de l'écriture, la composition et l'interprétation
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Portelli (Florence)
maire de la commune de Taverny
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
8. Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Roman (Roberta)
vice-présidente de la société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
7. Au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et droits voisins de la musique et des variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Le Borgne (Gwénaëlle)
directrice financière de Warner Music France et membre du conseil de surveillance de la société civile des producteurs phonographiques (SCPP)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
7. Au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et droits voisins de la musique et des variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Corneille (Linda)
directrice du spectacle vivant et directrice de l'action culturelle au sein de la société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
7. Au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et droits voisins de la musique et des variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Boissière (Catherine)
directrice de la communication et des relations extérieures au sein de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
7. Au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et droits voisins de la musique et des variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Chalot (Clothilde)
présidente-directrice générale de NoMadMusic et vice-présidente du syndicat des éditeurs de service de musique en ligne (ESML)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
6. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de l'édition de services musicaux en ligne
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Lestelle (Michelle)
vice-présidente du Syndicat national des radios libres (SNRL)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
5. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de la diffusion audiovisuelle de musique
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Binder (Aude)
membres du bureau du syndicat des radios indépendantes (SIRTI) et administratrice au conseil d'administration du syndicat des radios indépendantes (SIRTI)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
5. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de la diffusion audiovisuelle de musique
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Tilly (Jannick)
directrice de l'association plages magnétiques et trésorière d'association jazzé croisé (AJC)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Thuot (Aurélie)
directrice de la société Adone productions et membre du Conseil national du syndicat des musiques actuelles (SMA)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Sam-Giao (Aline)
directrice générale de l'auditorium-orchestre national de Lyon et vice-présidente du syndicat les forces musicales
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Portes (Céline)
déléguée générale de l'ensemble Correspondances et vice-présidente du syndicat professionnel des producteurs, festivals, ensembles, diffuseurs indépendants de musique (PROFEDIM)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Meyer (Carol)
directrice du festival Art Rock et membre du Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Hazebroucq (Sophie)
directrice de la société Ruq Spectacles et membre du Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine du spectacle vivant musical et de variétés
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Loizon (Stéphanie)
secrétaire générale et membre du comité de direction de Sony Music Entertainment France et membre du Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
3. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de la production phonographique
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Arnou (Clarisse)
gérante de la société Yotanka Production et membre de l'union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
3. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de la production phonographique
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Metz (Juliette)
éditrice et présidente de la chambre syndicale de l'édition musicale (CSDEM)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
2. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de l'édition musicale
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Lidon (Christine)
auteure, compositeur et interprète et vice-présidente de l'Union nationale des auteurs et compositeurs (UNAC)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
1. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans les domaines de l'écriture, la composition et l'interprétation
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Huet (Karine)
secrétaire générale adjointe chargée des affaires internationales au sein du Syndicat national des artistes musiciens de France
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
1. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans les domaines de l'écriture, la composition et l'interprétation
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Bélier (Corinne)
conservatrice en chef
Objet:
directrice du Musée des monuments français, cheffe du département des collections de la Cité de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
renouvellement
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: de PONFILLY (Isabelle)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Groupe:
date_debut="2020-08-16"
renouvellement
ecole
president
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Simon CHASSARD
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2020-07-06"
réintégration
14 Août 202014/08/2020
De: Simon CHASSARD
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Aude
Groupe:
duree="deux ans"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
détachement
14 Août 202014/08/2020
De: Simon CHASSARD
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
afin de continuer d'exercer les fonctions de chargé de mission auprès du directeur général des étrangers en France
Groupe:
date_fin="2020-07-05"
détachement
14 Août 202014/08/2020
De: Claude RIBBE
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller culture, éducation et mémoire
date_debut="2020-07-16"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Philippe Zamora
Objet:
au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
conseiller marché du travail
date_debut="2020-07-20"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Alain Druelles
Objet:
au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
conseiller formation professionnelle et apprentissage
date_debut="2020-07-16"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Fabien Pérus
Objet:
au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
conseiller budgétaire et assurance chômage
date_debut="2020-07-16"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Hélène Sorin-Hamelle
Objet:
au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
conseillère auprès de la ministre chargée de la communication
date_debut="2020-07-16"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Bruno PEPIN
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale d'Indre-et-Loire
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Daniel LEPLAT
inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Virginie AUDIGÉ
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de la Dordogne
Groupe:
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Hervé BRUNELOT
Objet:
sur leurs demandes
directeur départemental des territoires de la Savoie
Groupe:
date_debut="2020-09-09"
cessation de fonction
14 Août 202014/08/2020
De: Michel ZANONI
Objet:
sur leurs demandes
directeur départemental adjoint des territoires de la Dordogne
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
cessation de fonction
14 Août 202014/08/2020
De: David TORTEL
Objet:
conseiller en charge des technologies et du numérique au cabinet du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Patricia TEODORO épouse ANDRÉ
ingénieure divisionnaire civile de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
14 Août 202014/08/2020
De: Patricia TEODORO épouse ANDRÉ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire civile de la défense
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 202014/08/2020
De: Patrick JOUANNE
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
14 Août 202014/08/2020
De: Patrick JOUANNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2020-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 202014/08/2020
De: Josiane CULOT
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
14 Août 202014/08/2020
De: Josiane CULOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2020-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 202014/08/2020
De: Patrick SALGUES
ingénieur divisionnaire civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
14 Août 202014/08/2020
De: Patrick SALGUES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire civil de la défense
date_debut="2020-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 202014/08/2020
De: Dominique GIRAULT
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
14 Août 202014/08/2020
De: Dominique GIRAULT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration hors classe de l'Etat
date_debut="2020-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 202014/08/2020
De: Dominique BOULBEN
ingénieur civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
14 Août 202014/08/2020
De: Dominique BOULBEN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense
date_debut="2020-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 202014/08/2020
De: Dominique GUERIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications, rattaché pour sa gestion à La Poste
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 202014/08/2020
De: Dominique REY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à La Poste
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Août 202014/08/2020
De: Jean-François FARENC
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à La Poste
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Août 202014/08/2020
De: Antoine DARODES
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
directeur de cabinet
date_debut="2020-08-04"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Carole VACHET
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
directrice adjointe de cabinet, en charge des régulations numériques et du suivi de l'exécution des réformes
date_debut="2020-08-04"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Antoine BOSCHER
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
conseiller spécial, chargé de la communication et de la presse
date_debut="2020-08-04"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Philippe ENGLEBERT
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
conseiller Entreprises, technologies et Relance
date_debut="2020-08-04"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Matthieu HEURTEL
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
conseiller Ecosystèmes et Innovation
date_debut="2020-08-04"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Aude COSTA de BEAUREGARD
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
conseillère Télécommunications et Régulations
date_debut="2020-08-04"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Orianne LEDROIT
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
conseillère Inclusion et Environnement, chargée des relations avec les élus locaux et les collectivités
date_debut="2020-08-04"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Thomas BAJAS
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
chef de cabinet, conseiller parlementaire
date_debut="2020-08-04"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Salvatore SERRAVALLE
Objet:
directeur de cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
date_debut="2020-08-03"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Magali VALENTE
Objet:
conseillère chargée des relations avec le Parlement au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de la relance
date_debut="2020-07-20"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie, des finances et de la relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Août 202014/08/2020
De: Bertrand Labilloy
Objet:
directeur général de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
date_debut="2020-08-17"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Vincent Hulin
Objet:
conseiller eau et biodiversité au cabinet de la ministre de la transition écologique
date_debut="2020-08-24"
cabinet="Ministre de la transition écologique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Alicia SAOUDI
cheffe du bureau « énergie, participations, industrie et innovation » à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Diane GEHIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Corinne Pereira da Silva
conseillère des affaires étrangères
Objet:
cheffe de service à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
chef du service des Français à l'étranger
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
duree="deux ans"
renouvellement
14 Août 202014/08/2020
De: Garance Pineau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
directrice de cabinet
date_debut="2020-08-10"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Yedidia Levy-Zauberman
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
conseiller spécial auprès du secrétaire d'État chargé des affaires européennes
date_debut="2020-08-10"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Cécile COURAULT
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
conseillère budgétaire et branche autonomie
date_debut="2020-08-07"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Nathalie MERCIER
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
conseillère spéciale
date_debut="2020-08-06"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Lucie LONCLE DUDA
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
conseillère en charge des relations avec le Parlement et les élus locaux
date_debut="2020-08-05"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Marine DARNAULT
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
directrice de cabinet
date_debut="2020-08-01"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Benjamin LUCIANI
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
conseiller accessibilité universelle et innovations, en charge du suivi de l'exécution des réformes
date_debut="2020-07-27"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Aurore COLLET
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
cheffe de cabinet et conseillère simplification accès aux droits
date_debut="2020-07-27"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Renan MEGY
directeur adjoint de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article premier du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics"
délégation de signature
14 Août 202014/08/2020
De: Christophe LINXE
chef de cabinet, conseiller politique
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article premier du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics"
délégation de signature
14 Août 202014/08/2020
De: Florian COLAS
directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article premier du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics"
délégation de signature
14 Août 202014/08/2020
De: Vincent REYMOND
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles"
délégation de signature
14 Août 202014/08/2020
De: Baltis MEJANES
cheffe de cabinet, conseillère politique, conseillère en charge des questions numériques
Objet:
au nom du secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles"
délégation de signature
14 Août 202014/08/2020
De: Garance Pineau
directrice de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
modifié susvisé
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes"
délégation de signature
14 Août 202014/08/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.