14 Septembre 1993

De: Jean-Pierre Laboureix
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Luc Pain
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Flament (Jean-Marie)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable, chef des services financiers de la chambre d'agriculture de la Drôme
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
détachement
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lauret (Edmond)
inspecteur du Trésor en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er mars 1993
réintégration
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lauret
Objet:
pour exercer la fonction publique élective d'adjoint au maire de la commune du Tampon (Réunion)
pour une durée maximale de cinq ans
détachement
14 Septembre 199314/09/1993
De: Verlon (Bruno)
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-04-16"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Chevet (Pierre-Franck)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-04-16"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Bertin (Patrice)
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-04-06"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Beaude (Christine)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-04-06"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lafleche (Vincent)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-04-05"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Arnaud (Jean-Marie)
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-04-05"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Bortzmeyer (Denis)
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-04-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Alaterre (Philippe)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-04-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Follenfant (Philippe)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-03-25"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Van Anh (Dung)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-02-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Moreau (Robert)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-02-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Naouri (Jean-Yves)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-01-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Moiroud (Philippe)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-01-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Kaluzny (Yves)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-01-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Delpech (Jérôme)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-01-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Couronne (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-01-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Bonnafe (Jean-Laurent)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-01-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Andries (Olivier)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-01-01"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Christian Noyer
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du Trésor
Remplace:M. Jean-Claude Trichet
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Jean-Claude Trichet
Objet:
gouverneur de la Banque de France
Remplace:M. Jacques de Larosière de Champfeu
conseil_des_ministres
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Wystraete (Bernard)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Wetrel (Eric)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Wacrenier (Patrick)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sureau (Marc)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Mondesir (Christian)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Alexandre (Patrice)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Wilquin (Claude)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Vieljeux (Patrice)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Rognard (Michel-Antoine)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lemoine (Georges)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Estève (Gilbert)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Cukierman (Halva)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Nowak (François)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lestang (Yves)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: de Bengy (Jean)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Voiron (Jean)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Merville (Denis)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Mabire Bex (Agnès)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sauzay (Philippe)
conseiller d'Etat, assure la présidence de la commission d'homologation
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Monod (Roland)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Minière (Claude)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lustgarten (Dan)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Labarre (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Gosselin (Charles)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Krynen (Marie-Madeleine)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sauzay (Philippe)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes
Titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Enrici (Michel)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes
Titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Blanc (Daniel)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, dansa, art dramatique, arts plastiques)
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes
Titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Pierre Builly
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
14 Septembre 199314/09/1993
De: Jean-Pierre Landau
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jacques Desponts
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Anne-Marie Idrac
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
représentants de l'Etat
Remplace:M. Claude Sardais
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Mathe (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Jeannin (Robert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Poupeau (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Fayet (Jean-Charles)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Pelletier (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Hubert (Patrice)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Gonzalvo (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Escurdia (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Devaivre (Christophe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Canevet (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Tardy (Marcel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Royer (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Roseau (Gilbert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Imbert (Jean)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Rinchet (Roger)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des présidents de groupements de communes
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Ravier (Guy)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des présidents de groupements de communes
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sueur (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Schwint (Robert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Merville (Denis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Leonard (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lalo (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Dhinin (Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Bontoux (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Beguier (Jean-Nol)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Trimaglio (Barthélémy)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Marty (Louis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Brun (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: de Margerie (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Rollet (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Joachin-Regis (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Guizard (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Fontaine (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Guion (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Avril (Eric)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Bouriot (Claude)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à la santé
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sarcelet (Jean-Dominique)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lenain (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Julien (Eugène)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Thenault (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sicart (Robert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Gioux (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Souleau (Charles)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de personnalités compétentes
Sur proposition du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Jacquignon (Pierre-Cyr)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de personnalités compétentes
Sur proposition du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Thomas (Louis-Vincent)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de personnalités compétentes
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Langlier (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de personnalités compétentes
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Jammet (Jean)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de personnalités compétentes
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Gonzalez (Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de personnalités compétentes
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Buguet (Robert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de personnalités compétentes
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Didier (Gaëlle)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Picquenot (Danièle)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Ragache (Michelle)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lucas (Jacqueline)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Guillon (Françoise)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Gandonnière (Eliane)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Richart-Lebrun (Annie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à la santé
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Baudet (Isabelle)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Viel (Marie-Thérèse)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de personnalités compétentes
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Thenault (Michel)
Objet:
président du Conseil national des opérations funéraires
Groupe:
president
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Barthélemy (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
membre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre titulaire
Remplace:M. Renvoise (Jacques)
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Banege (Armand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'universités de Rouen
Groupe:
date_debut="1994-03-24"
date_fin="1997-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Septembre 199314/09/1993
De: Pierre Roussel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Claude Truchot
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Beynier (Nathalie), veuve Priymenko
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en alimentation à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
ecole
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Fleischer (Alain)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Flageollet (William)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Couchot (Edmond)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Ayma (Pierre)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Victor (Eliane)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Tulli (Michelle)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Van Damme (Charles)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Ruh (Jean-Pierre)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Narboni (Jean)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Fano (Michel)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Chapouillie (Guy)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Auclaire (Alain)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Pierre Builly
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
chef de cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Philippe Guillard
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat désigné
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Jean-Baptiste Sejourne
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Mariotte (Jean-Yves)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Hubert (François)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Vieljeux (Patrice)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Rognard (Michel-Antoine)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lemoine (Georges)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Larmanou (Marcel)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Esteve (Gilbert)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Cukierman (Haïra)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lensch (Roberte)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Drenou (Patricia)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Daudibertières (Christine)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Coppin (Valérie)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: de Bengy (Jean)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Voiron (Jean)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Merville (Denis)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Simon (Hélène)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Besson (Christine)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Barot (Sylvie)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sodini (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sauzay (Philippe)
conseiller d'Etat, assure la présidence de la commission d'homologation
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Labarre (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Jegouzo (Yves)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Gosselin (Charles)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Cuzin (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sauzay (Philippe)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Ramière de Fortanier (Arnaud)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Morand-Devillers (Jacqueline)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Violet (Norbert)
administrateur civil affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
au bénéfice de la cessation progressive d'activité
date_debut="1993-05-01"
admission
14 Septembre 199314/09/1993
De: Constant (Pierre, Gabriel, Louis)
administrateur civil hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension civile de retraite
date_debut="1993-12-23"
a_sa_demande
admission
14 Septembre 199314/09/1993
De: Zanetti (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Roberti (Hervé)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Mayeur (Daniel)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Wilquin (Claude)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Rognard (Michel-Antoine)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Merville (Denis)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lemoine (Georges)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Esteve (Gilbert)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Cukierman (Haïm)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De:
Pinochet
(tinette)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Rozelot (Elisabeth)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Dodey (Anne-Laure)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Lahary (Dominique)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Giapdiconi (Thierry)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: de Bengy (Jean)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Voiron (Jean)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Larmanou (Marcel)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Bastianelli (Marie-Hélène)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Thirion (Gérard)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sauzay (Philippe)
conseiller d'Etat, assure la présidence de la commission d'homologation
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Pouyet (Bernard)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Losfeld (Gérard)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Labarre (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Gosselin (Charles)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Laumonier (Marie-Ange)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Sauzay (Philippe)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Pallier (Denis)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Charon (Annie)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
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14 Septembre 199314/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.