14 Septembre 1996

De: Parazols (Hélène, Pascale), épouse Sommervogel
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Ravier et Jacques Fitte, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Millas (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Michel Lummaux
conseiller des affaires étrangères de 1re classe (Orient), en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Népal
Remplace:M. Daniel Dupont
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Népal"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Truche (Pierre)
premier président de la Cour de cassation
Objet:
ordonnateur secondaire du budget du ministère de la justice pour les dépenses et les recettes relatives à l'activité de la Cour de cassation imputables sur les crédits ouverts aux chapitres 34-98, 35-10 et 37-92
Groupe:
cour_cassation
désignation
14 Septembre 199614/09/1996
De: Barboux (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1997-01-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Guisez (Michel)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
depart_retraite
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Soubeyran (Denis)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
secrétaire général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
cour_comptes
réintégration
14 Septembre 199614/09/1996
De: Cailleteau (François)
inspecteur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse de développement de la Corse
Remplace:M. Toulemon (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Louette (Pierre)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général et de chargé de la communication auprès de la présidence de France Télévision
pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
cour_comptes
détachement
14 Septembre 199614/09/1996
De: Guyomar (Mattias)
auditeurs au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Boissard (Sophie)
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Dahan (Thierry)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la mairie de Lyon
délégué général aux affaires culturelles et au sport
pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-07-15"
cour_comptes
détachement
14 Septembre 199614/09/1996
De: Ferullo (Olivier)
Objet:
sur concours
assistant ingénieur stagiaire à la direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
recrutement
14 Septembre 199614/09/1996
De: Pouthas (Christel)
Objet:
sur concours
assistant ingénieur stagiaire à l'Institut français de restauration des oeuvres d'art
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
recrutement
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bollet (Jean-Claude)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Bollet et Annie Baskal, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
cessation de fonction
14 Septembre 199614/09/1996
De: Mathieu (Marie-Christine, Berthe, Lucie), épouse Le Foyer de Costil
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand Thouault et Marie-Christine Le Foyer de Costil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
14 Septembre 199614/09/1996
De: Ewald (François)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de son installation à l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Cailleteau (François)
inspecteur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société immobilière pour le commerce et l'industrie Corsabail
Remplace:M. Toulemon (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Claude Casanova
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre délégué aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Delion (Jean-Marc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (S.A.N.E.F.)
Remplace:M. Grunberg (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: de Snoeck (Nicolas)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Yomtov (Jérôme)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Vuillemin (Sébastien)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Puga-Pereira (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Perrin (Philippe)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Pagnoux (Pascal)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Olivier (Patrick)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Nguyen (Paul-Antoine)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Michel (Nicolas)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Michel (Jean-Noël)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Merlin (Xavier)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Mathieu (Nicolas)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Mathey (Christophe)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Ignaszewski (Michaël)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Houdent (Bruno)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Hersent (Olivier)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Guennec (Benoît)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Gelineau (François)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Gaillard (Laurent)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Coutière (Matthieu)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Cornillault (Matthieu)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Conso (Nicolas)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Breton (Guillaume)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bou Hanna (Nadi)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bonald (Thomas)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bokobza (Frédéric)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Billon (Yves)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bettinelli (Benoît)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Beauvallet (Godefroy)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bayle (Christian)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Barthel (Thierry)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Arnaud (Olivier)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Godinot (Marie-Luce)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Magagnosc (Marion)
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Var
Groupe:
date_debut="1996-09-02"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Dupaty (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1997-01-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Balzamo (Evelyne)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
du corps des attachés administratifs des services déconcentrés
date à laquelle
date_debut="1996-07-01"
corps="Attachés administratifs des services déconcentrés"
radiation
14 Septembre 199614/09/1996
De: Titran (Maurice)
pédiatre
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Naouri (Aldo)
pédiatre
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Deschamps (Jean-Pierre)
professeur de médecine
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bozon (Michel)
sociologue
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bonisseau (Jean-Marc)
professeur, spécialiste des questions de prostitution
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Salom (Gaye)
dirigeante associative
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Piet (Emmanuelle)
médecin
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Picod (Chantal)
éducateur, sexologue
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Kepes (Suzanne)
directrice d'enseignement (études biologiques, psychologiques et sociales de la sexualité humaine)
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Choquet (Marie)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (I.N.S.E.R.M.)
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Aubeny (Elisabeth)
médecin de centre d'orthogénie
Objet:
au titre de personnalités ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Savignat (Pierre)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Riou (Joseph)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Puglierini (Fabien)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Morel (Serge)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Montamat (Hugo)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Martin (Jean-François)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Lucina (Jean-Claude)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Jaunasse (Thierry)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Dubois (Michel)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Deschamps (Jean-Marc)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Chabane (Arcadius)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Boschi (André)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Blot (Jean-Claude)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Billy (Loïc)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bertrand (Eric)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Beillouin (André)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Arrii (Thierry)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Allibert (Philippe)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Trinel (Gérald)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Pfister (Harry)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Pesnelle (Philippe)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Murgues (Joël)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Delattre (Bruno)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Chaussende (Christophe)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bricout (Daniel)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Berthelon (Patrice)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bernier (François)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Rossignol (Catherine)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Quedillac (Cécile)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Pelligand (Christine)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Parent (Isabelle)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Moysan (Françoise)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Mirebeau (Sylvie)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Marquant (Michèle)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Jezequel-Dervogne (Nathalie)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Ingelaere (Anne)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Grandchamp (Isabelle)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Giesberger (Catherine)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Garac (Karin)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Delivet (Josiane)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Briant (Anne)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Blanc (Nathalie)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste principale
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Renault-Celerier (Sylvaine)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Pourias (Marie-Annick)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Diaz (Martine)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Courcier-Jorissen (Fabienne)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Caron (Françoise)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Boquet (Roselyne)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Choulet (Sylvie, Corinne, Marguerite)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Serge Chopard, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hauteville-Lompnes (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bourgeon (Christine, Isabelle)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Serge Chopard, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hauteville-Lompnes (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Chopard (Serge, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Serge Chopard, notaire associé, ; La raison sociale de la société civile professionnelle Serge Chopard, notaire associé, est ainsi modifiée : “Christine Bourgeon et Sylvie Choulet, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”
notaire
notaire_residence="Hauteville-Lompnes (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
14 Septembre 199614/09/1996
De: Mahieu (Daniel, Ernest, Gustave)
Objet:
notaire
Remplace:M. Delaruelle (Marcel, François, Albert)
notaire
notaire_residence="Londinières (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: François Tisne
Objet:
secrétaire général adjoint
délégation de signature
14 Septembre 199614/09/1996
De: François Tisne
Objet:
secrétaire général adjoint, la même
délégation de signature
14 Septembre 199614/09/1996
De: Serge Conte
Objet:
inspecteur du Trésor
délégation de signature
14 Septembre 199614/09/1996
De: Thierry Delmer
Objet:
ingénieur des travaux publics de l'Etat, en vue de la signature de bons de commande concernant les dépenses de fonctionnement de la grande chancellerie et des maisons d'éducation, dans la limite de 4 000 F T.T.C
délégation de signature
14 Septembre 199614/09/1996
De: Yves Bachmann
Objet:
chef des services de l'administration générale, ou, à défaut, à
délégation de signature
14 Septembre 199614/09/1996
De: François Tisne
secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Objet:
au nom du grand chancelier de la Légion d'honneur
les actes et décisions relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, les titres de perception ainsi que tous les actes liés à l'exécution du budget et autres pièces comptables concernant l'administration centrale de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des maisons d'éducation
autorite_delegation="Grand chancelier de la Légion d'honneur"
délégation de signature
14 Septembre 199614/09/1996
De: Françoise Travaillot
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Olivier Couvert-Castéra
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargé de mission
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Chopard (Serge, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Frizet et Jean-Louis Loyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Viviers (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Roure (Frédéric)
élève diplômé de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications appartenant à la promotion 1994-1996
Objet:
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Vergnaud (Pascal)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Vacheron (Marc)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Richer (Xavier)
Mlles Ringot (Céline), Royaux (Laëtitia)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Noiset (Philippe)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Neyrolles (Didier)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Michel (Jacques)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Lepetit (Sébastien)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Lagresle (Christian)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Idier (Patrice)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Hebert (Frédéric)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Hanne (Hugo)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Guiraud (François)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Druelles (Jérôme)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Collardeau (Frédéric)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Chawaf (Rayane)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Cataldi (Moréno)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Barbieri (Jean)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Andre (Thierry)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Turpin-Pointeau (Karine)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Sampieri (Simone)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Poussines (Sylvie)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Oiseau (Fabienne)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Lemallier (Corinne)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Lachaud (Nadine)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Jurga-Hoffman (Brigitte)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Brouillet-Woirgard (Valérie)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Weidmann (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Thibault (Damien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Taugain (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Roy (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Ropers (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Rabaté (Patrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Piuzzi (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Pateau (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Osmond (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Niquet (Jean)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Naudy (Cédric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Mugnier (Daniel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Motte (Damien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Moreau (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Moras (Jean-François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Mathon (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Marty (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Martineau (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Machillot (Julien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Lesznewski (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Le Faou (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Laval (Edouard)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Labussière (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Kleinmann (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Jolly (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Huerre (Yan)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Houillon (Grégory)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Hoguet (Jean-Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Hauser (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Guillot (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Guillemot (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Gréaud (Anthony)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Fontaine (Tristan)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Favarel (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Eymet (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Derrien (Yann)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Delage (Damien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Cuny (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Coursières (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Coquard (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Coq (Flavien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Coiquaud (Cédric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bérard (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bricaud (Jean-François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Boissière (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bigault (Hugues)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Basili (Jean)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Amelin (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Alleoud (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Viaud (Annabelle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Sécher (Marina)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Seyer (Emeline)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Rousset (Johanne)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Quefeulou (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Poujardieu (Eva)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Pedurthe-Lauga (Christelle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Normand (Maguelonne)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Niel (Marie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Lenourry (Alix)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Hoc (Nathalie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Hernandez (Karine)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Guesdon (Céline)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Geurmonprez (Gwenn)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Frachon (Maud)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Fabre (Marie-Pierre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Dulout (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Dréau (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Davidian (Anne-Laure)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Chopy (Magalie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Chenuc (Aude)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Camy-Portenabe (Caroline)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Brebion (Virginie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Mallet (Jean-Denis)
pharmacien
Objet:
inspecteur de l'Agence du médicament
Groupe:
habilitation
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bertoye (Pierre-Henri)
médecin
Objet:
inspecteur de l'Agence du médicament
Groupe:
habilitation
14 Septembre 199614/09/1996
De: Poumerol-Dumas (Brigitte)
pharmacien
Objet:
inspecteur de l'Agence du médicament
Groupe:
habilitation
14 Septembre 199614/09/1996
De: Abdon (Dominique)
pharmacien
Objet:
inspecteur de l'Agence du médicament
Groupe:
habilitation
14 Septembre 199614/09/1996
De: Arbaretaz (Philippe)
chef adjoint de service administratif
Objet:
du corps des attachés administratifs des services déconcentrés
date à laquelle
date_debut="1996-07-01"
corps="Attachés administratifs des services déconcentrés"
radiation
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bielle (Bernard)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
depart_retraite
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Le Roux (Marie-Odile)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
du corps des attachés administratifs des services déconcentrés
date à laquelle
date_debut="1996-07-01"
corps="Attachés administratifs des services déconcentrés"
radiation
14 Septembre 199614/09/1996
De: Rey (Jacques)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université Lyon-II
au titre de la 24e section : Aménagement de l'espace, urbanisme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Régis (Josiane)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
chef adjoint de service administratif
Groupe:
date_debut="1996-02-16"
promotion
14 Septembre 199614/09/1996
De: Jean-Michel Redon
précédemment chef de la mission de coopération et d'action culturelle à Moroni (Comores)
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Cotonou (Bénin)
Remplace:M. Gérard La Cognata
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Reybel (Daniel, Jean, Claude)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Theubet (Mathilde, Cécile, Marie)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Reybel (Daniel, Jean, Claude)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
cour_appel="Rouen"
cessation de fonction
14 Septembre 199614/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.