14 Septembre 2004

De: François Gaudichet
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
reconduction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Didier Bruneel
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
reconduction
14 Septembre 200414/09/2004
De: James Bruneau
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
reconduction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Jean Bonnardin
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
reconduction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Yves Barroux
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
reconduction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Gilles Lardy
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Alain Seban
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directeur du développement des médias
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société Arte-France
représentant de l'Etat
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Jean-François Caron
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants de la région Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. André Flajolet
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Louisa Mokhtari
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants de la région Nord - Pas-de-Calais
Suppléante
Remplace:M. Alain Pruvot
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Dominique Bailly
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants de la région Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Jean-François Caron
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Alain Alpern
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants de la région Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Jacques Vernier
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Paupe (Jean-Pierre, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Paupe, Benoît Paupe et Nicolas Paupe, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Kayser (Serge)
attaché d'administration centrale du ministère de l'outre-mer, 8e échelon, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 2003
Objet:
attaché principal de 2e classe, 4e échelon
avec une ancienneté conservée de huit mois et quinze jours
date_debut="2003-01-01"
promotion
14 Septembre 200414/09/2004
De: Kayser (Serge)
attaché d'administration centrale
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère à l'outre-mer
au titre de l'année 2003
promotion
14 Septembre 200414/09/2004
De: Mimram (Marc)
école d'architecture de Marne-la-Vallée
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Lucan (Jacques)
école d'architecture de Marne-la-Vallée
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Miguet (Francis)
école d'architecture de Paris-Malaquais
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Younes (Christiane)
école d'architecture de Clermont-Ferrand
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines sciences humaines et sociales
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Coste (Anne)
école d'architecture de Saint-Etienne
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines histoire et cultures architecturales
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Bernard Rond
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Corse
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
cessation de fonction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Guilluy (Jean-Pierre, Dominique, Adolphe, Emile)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Martin, Jean-Pierre Guilluy et Jean-Marie Glorian, huissiers de justice associés, titulaire d'un office de justice
huissier
huissier_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Garcia (Ludovic, Noël)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Herbette, Eric Kechichian, Pascale Herbette-Lerick, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Griffon (Stéphanie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Avril (Jean-Claude, Charles, Marcel)
notaire
notaire_residence="Chaponnay (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Rita Konisevs, épouse Carretero
inspectrice au Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 10 juin au
3 juillet 2004
inclus
Groupe:
détachement
14 Septembre 200414/09/2004
De: Rita Konisevs, épouse Carretero
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 13 mai au
7 juin 2004
inclus
Groupe:
détachement
14 Septembre 200414/09/2004
De: Jacques Lemontey
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
membre titulaire de la Commission supérieure de codification
Remplace:M. Jean Buffet
Groupe:
cour_cassation
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Marie-Françoise Guerin
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
directrice de projet « Outre-mer » auprès du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2004-03-07"
duree="trois ans"
détachement
14 Septembre 200414/09/2004
De: Maurice Ankri
attaché principal de préfecture de 2e classe
Objet:
chef de la subdivision administrative des îles Marquises en Polynésie française
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Bruno Quesnel
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Marc Pallardy
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Jean-Christophe Pages
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Guy Mazue
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Daniel Marzin
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Patrice Mannoni
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Bernard Klonjkowski
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: David Klatzmann
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: François Hirsch
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Marc Fiszman
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Nicolas Ferry
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Jean-Roch Fabreguettes
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Pierre Chaminade
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Yves Beuzard
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Gilbert Bensimon
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Olivier Amedee-Manesme
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Salima Hacein-Bey
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Emmanuelle Fourme
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Elisabeth Baumelou
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Nicolas Ferry
Objet:
président
Groupe:
president
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Chedor (Christelle, Alice, Marie-Pierre), épouse Arnoux
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marcel Foucher, Thierry Delay, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montebourg (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Foucher (Marcel, Alfred, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Foucher, Thierry Delay, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montebourg (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Alain Tusseau
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 21 juin au
23 juillet 2004
inclus
Groupe:
détachement
14 Septembre 200414/09/2004
De: Quillet (Stéphane, Francis, Noël)
huissier de justice
Lisieux (Calvados)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
14 Septembre 200414/09/2004
De: Baillet (Stéphanie, Véronique, Marie), épouse Léon
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Françoise Aubert
vice-présidente du Conseil de la concurrence
Objet:
à la section III et à la section IV de ce conseil
Groupe:
affectation
14 Septembre 200414/09/2004
De: Pierrette Pinot
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
aux sections I et III B du Conseil de la concurrence
Groupe:
affectation
14 Septembre 200414/09/2004
De: Bruno Varet
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Jean-Christophe Thalabard
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Marc Pallardy
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Stéphane Oudard
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Philippe Menasche
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Olivier Lantz
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Bernard Klein
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Dominique Franco
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: François Chapuis
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Annick Tibi
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Brigitte Dreno
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Catherine Boccaccio
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Anne-Lise Bennaceur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Elisabeth Baumelou
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Bruno Varet
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Hervé Tilly
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Gérard Socie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Noël Milpied
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Claude Linassier
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Luc Douay
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Hervé Dombret
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Bernard Dazey
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Anne-Marie Schott
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Catherine Boccaccio
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Elisabeth Baumelou
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Humbrecht (Christian, Marie, Gabriel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Godillot (Stéphane, Jean, Pierre)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Humbrecht (Christian, Marie, Gabriel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Benhaim (Johanna, Virginie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Guy Rousset-Rouviere, Christian Rousset-Rouviere et Eric Rousset-Rouviere, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Rousset-Rouviere (Guy, Marie, Edouard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Rousset-Rouviere, Christian Rousset-Rouviere et Eric Rousset-Rouviere, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Tessier (Sébastien, François, Xavier)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Mounoury (Jean-Paul, Emile, Camille)
huissier
huissier_residence="Loudun (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Mounoury (Jean-Paul, Emile, Camille)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Loudun (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Philippe Rouvillois
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité en surnombre
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
14 Septembre 200414/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.