14 Septembre 2010

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De: RAYMOND Guilhem
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de CHAMBERY
Groupe:
cour_appel="Chambery"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: SERVETTAZ Karine, épouse LARUE
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de CHAMBERY
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
14 Septembre 201014/09/2010
De: Fourure (Olivier)
Objet:
directeur général de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
renouvellement
14 Septembre 201014/09/2010
De: Mazin (Franck)
président du directoire de Sodifrance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Lignon (Gérard)
directeur industriel chez Airbus à Saint-Nazaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Cheppe (Patrick)
président-directeur général du Groupe Europe Technologies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Banâtre (Jean-Pierre)
directeur des partenariats européens à l'INRIA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Montes (Henri)
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Bouabdallah (Khaled)
président de l'université de Saint-Etienne
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Weichert (Dieter)
directeur de l'Institut de mécanique générale à Aachen (Allemagne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Orphelin (Claude)
président-directeur général du groupe Finauteuil Investissements
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Henrist (Henri, Gabriel)
directeur de l'encadrement d'Arcelor Comp&Ben France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Coffinet (Christian)
président de l'amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Bourgin (Patrick)
directeur de l'Ecole centrale de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Fructus (Michèle)
directrice générale de Comex SA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Ichter (Ralph, Christian)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
5 mai 1990
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Septembre 201014/09/2010
De: Guillot (Claude, Michel, Eugène)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 1991
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement hors classe, affecté à l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Digne-Carmejane
Groupe:
date_debut="2010-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Septembre 201014/09/2010
De: Marie-Hélène Le HÉNAFF
administratrice civile hors classe, sous-directrice des échanges internationaux à la direction générale des politiques économique, européenne et internationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de France vétérinaire international (FVI)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Marie-Hélène LE HÉNAFF
administratrice civile hors classe, sous-directrice des échanges internationaux à la direction générale des politiques économique, européenne et internationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Françoise ANDRIEUX
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire du Centre national de la propriété forestière de Midi-Pyrénées
Remplace:M. Gérard LABBE
Groupe:
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Régine Leduc
Objet:
conseillère au cabinet du ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Septembre 201014/09/2010
De: Karen ROCHET
secrétaire des affaires étrangères principale, rédactrice au service des affaires juridiques internes, au ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:Mme Isabelle MARION
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Christine KNEUBÜHLER
chef du bureau de la filière technique et des métiers d'art au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Christian NEGRE
Groupe:
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: LE VAN (Philippe)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: HERVOUET (Yves)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: GUISE (Jean-Claude)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: LADAUGE (Patrick)
(suppléant)
Objet:
respectivement
président et de vice-président du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: GODARD (Michel)
Objet:
respectivement
président et de vice-président du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: VION (Thierry)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: VETTRAINO (Jacques)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: USTO (Avedis)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: TOUZAY (Olivier)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: SADYS (Frédéric)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: MICHEL (Eric)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: LESAGE (Philippe)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: ITEMAN (Marc)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: DREYFUS (Jérôme)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: CONTI (Aldo)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: BUTEAU (Pierre)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: BROCHE (Daniel)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: BOUSSARD (Michel)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: BLANCON (Thierry)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: NGUYEN (Stéphanie)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: GROC (Marianne)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: ZOUAOUI (Yasmina)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: NGUYEN van QUI
(Catherine)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: VALLET (Laurence)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: SIMONETTO (Nadine)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: ROSSIN (Nathalie)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: REY (Christine)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: REGA (Chantal)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: MORLET (Cécile)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: MARTINAIS (Chantal)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: LOUERAT (Nathalie)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: LESEUR (Véronique)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: HASSAN (Karine)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: HARRAD (Laurence)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: HAMMOUDI (Djamila)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: GUERINEAU (Armelle)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: GOMET (Doriane)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: FLORES (Joëlle)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: DI GIACOMO (Gisèle)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: DEGARDIN (Maryse)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: CEREZAT (Annick)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: BOUTROY (Dominique)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: BONVIN (Viviane)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: BLONDEL (Laurence)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: BESGROVE (Sandra)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: BELKACEMI (Hakima)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: BARBOSA (Marie)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: ANDRACA (Carole)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: Michel ZAFFARANO
Objet:
ingénieurs des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2010
date_debut="2010-09-02"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Valéry SORRIAUX
Objet:
ingénieurs des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2010
date_debut="2010-09-01"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Alain GAUTIER
Objet:
ingénieurs des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2010
date_debut="2010-09-01"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Jean-Luc BARRERE
Objet:
ingénieurs des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2010
date_debut="2010-07-01"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Philippe LOMBARDO
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-11-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Septembre 201014/09/2010
De: Sylvain Gariel
élève de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
ingénieur-élève des mines
date_debut="2010-09-01"
eleve_mines
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: VAN GORKUM (Julien, Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard CHEKROUN et Yann JORAND, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: SARZIER (Jean-Marc)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Paterne (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: CHEVILLARD (Sophie, Marie-Pierre), épouse SARZIER
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Paterne (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: BROCHARD (Delphine, Anne, Laure), épouse LANGE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Paterne (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: SARZIER (Jean-Marc)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Paterne (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
14 Septembre 201014/09/2010
De: CHEVILLARD (Sophie, Marie-Pierre), épouse SARZIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Paterne (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
14 Septembre 201014/09/2010
De: VILLARD (Nicolas, Jacques, Sébastien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard MARTIN et Bernard MONIN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: VILLARD (Nicolas, Jacques, Sébastien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard MARTIN et Bernard MONIN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
14 Septembre 201014/09/2010
De: BERLINGHI (Muriel), épouse DOMINGO
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire associée
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: SEILER (Fabienne, Marcelle), épouse RACE
Objet:
notaire
Remplace:M. DUTERTRE (Michel, Jacques, Jean-Marie)
notaire
notaire_residence="Auxerre (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Claude Roustan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentant de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Jeanne Defoi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentant des offices de l'eau d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Daniel Dietmann
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Bernard Ingwiller
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Benoît Biteau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:Mme Murriel Padovani-Lorioux
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Eva PORTIER
Objet:
conseillère technique (espace, industries de défense, recherche et innovation) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Septembre 201014/09/2010
De: XACT (Abbott France SA)
Objet:
sous nom de marque sur la liste des produits et prestations
inscription
14 Septembre 201014/09/2010
De: EON (St Jude Medical France SAS)
Objet:
sous nom de marque sur la LPPR
inscription
14 Septembre 201014/09/2010
De: Saber MARROUCHI
Al
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du CNRS n' 8504
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
14 Septembre 201014/09/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.