14 Septembre 2011

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(pub gratuite)
De: Richard PERSON
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Rennes-Vezin
Groupe:
date_debut="2011-09-20"
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Valérie BLANCHARD
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Rennes-Vezin
Groupe:
date_debut="2011-09-20"
cessation de fonction
14 Septembre 201114/09/2011
De: GYL Technologies
parc d'activité de Lanserre, 21, rue de la Fuye, 49610 Juigné-sur-Loire, pour les appareils de traitement de l'information
Objet:
pour l'application de
l'article 7 du décret n° 95-1081 du
3 octobre 1995
modifié les organismes suivants
Emitech, 3, rue des Coudriers, ZA de l'Observatoire, 78180 Montigny-le-Bretonneux
Laboratoires Pourquery, 93, boulevard du Parc-d'Artillerie, BP 7251, 69354 Lyon Cedex 07
TÜV Rheinland France, 1, rue des Vergers, bâtiment 4, hall A, 69760 Limonest
CETIAT, domaine scientifique de la Doua, 25, avenue des Arts, BP 52042, 69603 Villeurbanne Cedex
désignation
14 Septembre 201114/09/2011
De: AEMC Lab
19, rue François-Blumet, ZI de l'Argentière, 38360 Sassenage
Objet:
pour l'application de
l'article 7 du décret n° 95-1081 du
3 octobre 1995
modifié les organismes suivants
Emitech, 3, rue des Coudriers, ZA de l'Observatoire, 78180 Montigny-le-Bretonneux
Emitech Chassieu, 7, rue Georges-Méliès, 69680 Chassieu
APAVE SUDEUROPE SAS, 177, route de Sain-Bel, BP 3, 69811 Tassin Cedex
LCIE, Etablissement Sud-Est, ZI Centr'Alp, 170, rue de Chatagnon, 38340 Moirans
désignation
14 Septembre 201114/09/2011
De: d'Essais (LNE)
1, rue Gaston-Boissier, 75724 Paris Cedex 15
Objet:
pour l'application de
l'article 7 du décret n° 95-1081 du
3 octobre 1995
modifié les organismes suivants
désignation
14 Septembre 201114/09/2011
De: Central des Industries Electriques (LCIE)
33, avenue du Général-Leclerc, BP 8, 92266 Fontenay-aux-Roses Cedex
Objet:
pour l'application de
l'article 7 du décret n° 95-1081 du
3 octobre 1995
modifié les organismes suivants
désignation
14 Septembre 201114/09/2011
De: Sandrine Lesperat
Objet:
conseillère chargée de la prospective, des études et des discours
Groupe:
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
grade="Conseiller"
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jessica Patera
Objet:
chargée de mission
Groupe:
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jennifer Bierna
Objet:
chargée de mission
Groupe:
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jean-Robert Massimi
Objet:
conseiller en charge de la fonction publique territoriale et de la mobilité au cabinet du ministre de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2011-09-12"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
grade="Conseiller"
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Ginette Vagenheim
Objet:
chargée de mission « égalité hommes-femmes » au cabinet du ministre de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2011-09-12"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Yves Chevalier
membre du directoire du Fonds de réserve pour les retraites
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2011-10-05"
president
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Marie-Laure Baudement
conservatrice du cadre terrirorial
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2011-09-16"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
14 Septembre 201114/09/2011
De: Pierre Pénicaud
conservateur du cadre territorial
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
14 Septembre 201114/09/2011
De: Laurence Isnard
professeure agrégée
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
14 Septembre 201114/09/2011
De: ORGOVAN (Claudia Monica), épouse SONERIU
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
14 Septembre 201114/09/2011
De: Véronique Martin Saint-Léon
directrice adjointe du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale de l'Allier au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Dominique Giorgi
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public national de financement des retraites de La Poste
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Philippe DESCHAMPS
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Manuela ROBERT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Renaud Dutreil
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2011-09-17"
duree="trois ans"
disponibilité
14 Septembre 201114/09/2011
De: Catherine Gay
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
auprès de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
directrice générale adjointe des services
Groupe:
date_debut="2011-04-04"
duree="trois ans"
détachement
14 Septembre 201114/09/2011
De: Pascal Fourré
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de la défense et des anciens combattants
dans le corps des administrateurs civils
chargé de mission à la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
14 Septembre 201114/09/2011
De: Robinet (Olivier)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé groupe III) à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Becouarn (Yann)
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime à la direction des affaires maritimes à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: Dominique Faille
secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction des archives
Groupe:
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: François SCHRICKE
ingénieur territorial principal
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="2011-10-06"
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Pierre-Yves LECORDIX
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires des Hautes-Alpes
Groupe:
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Blandine GRIMALDI
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Orne
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Orne
Groupe:
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Zurich (Suisse)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner les fournisseurs de gaz naturel
autorisation
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jean Gold-Dalg
secrétaire des affaires étrangères, chargé des fonctions de chef de l'unité de gestion administrative et de soutien logistique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jean-Hervé Harel
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la gestion administrative et du soutien logistique du centre de crise
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Edouard Agron
adjoint administratif principal de 1re classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la gestion administrative et du soutien logistique du centre de crise
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Marc Fonbaustier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé de la sous-direction du centre de situation, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Cécile Longé
conseillère des affaires étrangères, chargée des fonctions de directrice adjointe du centre de crise
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Nadia Deckert
secrétaire de chancellerie de classe normale, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la gestion administrative et du soutien logistique du centre de crise
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Martine Gambard
secrétaire des affaires étrangères principale, chargée de la sous-direction des opérations d'urgence
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Xavier Wartelle
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Olivier de L'Estoile, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Frédéric Spagnou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Olivier de L'Estoile, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Gérard Mura
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Olivier de L'Estoile, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Gérard Maeder
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Olivier de L'Estoile, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Michel Laroche
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Olivier de L'Estoile, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jean-Marc Hannequin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Olivier de L'Estoile, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Éric Benhamou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Olivier de L'Estoile, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Édith Nast-Hong
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Olivier de L'Estoile, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Sylviane Gastaldo
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Olivier de L'Estoile, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Florence Darmon
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Olivier de L'Estoile, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Bruno Larousse
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Renaud Riche
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Pierre Baylet
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jean-François Dehecq
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Michel Athimon
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Françoise Brucy
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Carole Couvert
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique, social et environnemental
représentante d'organisation syndicale de salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Rolande Sassano
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique, social et environnemental
représentante d'organisation syndicale d'employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Odile Cherel
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jean-Luc CHAPPEY
Objet:
maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1” dans la limite de 2000 €
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Pierre SERNA
directeur de l'unité UMS622
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : www.drt.cnrs.fr
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Frédéric HAMMERER
Objet:
IE2, secrétaire général de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Anna CRETI
Objet:
PU2, directrice adjointe de l'unité, et à
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Valérie MIGNON
directrice de l'unité UMR 7235
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Sabine BARBUT
Objet:
Ingénieure d'étude de 2°" classe
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Frédéric HAMMERER
IE2, secrétaire général de l'unité
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAY susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Anna CRETI
PU, directrice adjointe de l'unité, et à
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAY susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Liliana FERNANDEZ STALENQ
AI Gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Gérard Delé
professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Gérard Delé
Objet:
professeur, (dans la limite de 2000 €) aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Costin Mieranu
directeur de l'unité FRE3307
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Zaëra MARIAUX
assistante ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Zaëra MARIAUX
Objet:
assistante ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Isabelle BERREBI-HOFFMANN
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jean-Luc CHAPPEY
maître de conférences
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée aux fins
mentionnées à l'article 1” dans la limite de 2000 €
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Septembre 201114/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.