14 Octobre 2001

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Michel Zulberty
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice et prend ses fonctions
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Stéphane Seiller
Objet:
sous-directeur du financement du système de soins
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Louis Rey
Objet:
sous-directeur du financement de la sécurité sociale
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Ricordeau
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Dominique Giorgi
Objet:
sous-directeur des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Laurent Habert
Objet:
sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Raymonde Tailleur
Objet:
sous-directrice de la gestion et des systèmes d'information
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pansard (Abel-Didier)
huissier de justice à Martigues (13)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rouge (Jean-Hubert)
huissier de justice à L'Isle-Jourdain (32)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Normand (Jacques)
professeur des universités à l'université de Reims (51)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Muller (Alain)
huissier de justice à Lyon (69)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Belot (Jean-Claude)
huissier de justice à Bordeaux (33)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Chevreau (José)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
a) Président
Groupe:
suppleant
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pesque (Annabelle), épouse Margueritte
clerc d'huissier de justice à Orange (84)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Duvelleroy (Guy)
huissier de justice à Granville (50)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Deuff (Hervé)
clerc d'huissier de justice à Brest (29)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Desdevises (Yves)
professeur des universités à l'université de Nantes (44)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Sene (Louis)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
a) Président
Groupe:
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Malick-Duplaa (Marie-Hélène)
huissière de justice à Marseille (13)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Damien Borot
ingénieur civil des ponts et chaussées, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Michel Bonnard
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Clément Schouler
substitut, tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
7e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gilles Sainati
juge de l'application des peines, tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
6e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Ulrich Schalchli
juge, tribunal de grande instance d'Aurillac, chargé du service du tribunal d'instance
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
5e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Philippe Juillard
substitut, tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Jacques Gauthier
substitut placé, cour d'appel de Lyon
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
5e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Laurent Czernik
substitut, tribunal de grande instance de Lille
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
4e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christophe Regnard
juge des enfants, tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
3e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Laroque
juge placé, cour d'appel de Lyon
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Laurent Bedouet
juge, tribunal de grande instance de Caen
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
1er suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Hugues Desfontaine
juge des enfants, tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
7e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Fabrice Belargent
substitut, tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
6e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Olivier Redon
substitut, tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
5e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Milon
substitut, tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
4e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Olivier Mesrine
substitut, tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christophe Straudo
juge, tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
1er suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Raphaël Grandfils
procureur de la République adjoint, tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Le Syndicat de la magistrature
3e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Daniel Delegove
vice-président, tribunal de grande instance de Lille
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
L'Union syndicale des magistrats
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Frédéric Fèvre
procureur de la République adjoint, tribunal de grande instance de Melun
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
L'Union syndicale des magistrats
1er suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Agnès Martinel
juge, tribunal de grande instance de Paris, chargée du service du tribunal d'instance de Paris (17e)
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
4e suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marie-Josèphe Muracciole
substitute, tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
3e suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Natacha Rateau
substitute, tribunal de de grande instance de Beauvais
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
1re suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Audrey Jouaneton
substitute, tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
7e suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Danielle Perie, épouse Charras
conseillère, cour d'appel de Toulouse
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
6e suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Katherine Le Port
juge d'instruction, tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
3e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Cécile Roman-Amat, épouse Thibault
vice-présidente, tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Le Syndicat de la magistrature
2e suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Anne-Marie Gesbert
vice-présidente, tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Le Syndicat de la magistrature
1re suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Sandra Dupont-Viet
procureure de la République adjointe, tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
L'Union syndicale des magistrats
3e suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Fabrice Vert
juge, tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance de Paris (18e)
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
6e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Albert Levy
substitut, tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
5e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: François Heinisch
substitut, tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
3e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Xavier Lameyre
juge de l'application des peines, tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
1er titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Luc Barbier
substitut, tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
4e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Antoine Leroy
juge des enfants, tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
3e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gilles Fonrouge
substitut placé, cour d'appel de Bordeaux
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
2e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Alain Courroye
juge placé, cour d'appel de Caen
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
7e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Michel Iognat-Prat
juge, tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, chargé du service du tribunal d'instance de Nantua
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
6e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Alain Cadet
juge d'instruction, tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
4e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Philippe Muller
substitut, tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
3e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Gouzenne
président, tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Le Syndicat de la magistrature
3e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Michel Beaulier
procureur de la République adjoint, tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Le Syndicat de la magistrature
2e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Marie Boyer
premier vice-président, tribunal de grande instance de Metz
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Le Syndicat de la magistrature
1er titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Charles Pinarel
conseiller, cour d'appel de Douai
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
L'Union syndicale des magistrats
3e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marc Gendre
conseiller, cour d'appel de Bourges
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
L'Union syndicale des magistrats
2e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Michel Malatrasi
conseiller, cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PREVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées
par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
L'Union syndicale des magistrats
1er titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Michel Malatrasi
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Premier grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marc Gendre
conseiller à la cour d'appel de Bourges, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Premier grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Frédéric Fèvre
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Melun, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Premier grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Daniel Delegove
vice-président au tribunal de grande instance de Lille, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Premier grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Marie Boyer
premier vice-président au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Premier grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Jacques Zirnhelt
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marc Moinard
procureur général près la cour d'appel de Bordeaux, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jacques Marion
premier président de la cour d'appel d'Orléans, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Couret
procureur général près la cour d'appel de Bourges, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Michel Couaillier
premier président de la cour d'appel de Besançon, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Claude Carrie
premier président de la cour d'appel de Toulouse, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Michel Bruntz
avocat général à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Bailly
conseiller à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christophe Regnard
juge des enfants au tribunal de grande instance de Pontoise, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Antoine Leroy
juge des enfants au tribunal de grande instance de Fort-de-France, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Laroque
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Xavier Lameyre
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Evry, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Philippe Juillard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montluçon, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Jacques Gauthier
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Lyon, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gilles Fonrouge
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Laurent Czernik
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Laurent Bedouet
juge au tribunal de grande instance de Caen, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Luc Barbier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Evelyne Sire-Marin
juge, tribunal de grande instance de Paris, chargée du service du tribunal d'instance de Paris (11e)
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
7e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Elisabeth Chauvet
juge des enfants, tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
4e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Valérie Amand
juge, tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
2e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Catherine Vandier, épouse Dabin
juge d'instruction, tribunal de grande instance de Bressuire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
7e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Laurence Laplace
substitute, tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
6e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Carole Mauduit
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
5e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Géraldine Thomas, épouse Chouin
substitute, tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
1re titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Elisabeth Serrin
juge, tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
5e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Nathalie Delpey-Corbaux
juge, tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
2e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Naïma Datou-Saïd
substitute, tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
1re titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Anne-Marie Gesbert
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny, suppléante
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Premier grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Danielle Thoreau, épouse Raingeard de la Blétière
première présidente de la cour d'appel de Dijon, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gervaise Taffaleau
procureure générale près la cour d'appel d'Orléans, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Françoise Barrairon
avocat général à la Cour de cassation, suppléante
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christine Aymond, épouse Thin
conseiller à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Géraldine Thomas, épouse Chouin
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Natacha Rateau
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Beauvais, suppléante
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Carole Mauduit
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Valérie Amand
juge au tribunal de grande instance de Bastia, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au centre hospitalier universitaire de Toulouse en vue de l'utilisation de l'appareil de destruction transpariétale des calculs implanté dans le service d'urologie de l'hôpital de Rangueil, sis avenue Jean-Moulès, à
Groupe:
duree="sept ans"
renouvellement
14 Octobre 200114/10/2001
De: Philippe Vissac
chargé de la sous-direction de la recherche et du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rémi Toussain
directeur des politiques économique et internationale, avec, comme suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Claude Lebosse
directeur général de l'enseignement et de la recherche, avec, comme suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Edith Vidal
chef du service des stratégies agricoles et industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: François Colson
directeur de recherche de 2e classe à l'Institut national de la recherche scientifique
Objet:
directeur de l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:
date_debut="2001-10-15"
duree="cinq ans"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Pierre Giblin
Objet:
vice-président du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean Vuillermoz
conseiller de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jacques Toubon
conseiller de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Roger Tisseyre
conseiller général du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Philippe Sueur
conseiller général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Didier Segal-Saurel
conseiller général de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Serge Mery
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bernard Lehideux
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Roger Karoutchi
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Paul Huchon
président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Charles Hochart
conseiller général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Philippe Dominati
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Daniel Demaison
conseiller général des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Etienne Chaufour
conseiller général de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Denis Baupin
adjoint au maire de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Pierre Duport
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
I. - Au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Claude Terrier
directeur de la circulation, des transports et du commerce à la préfecture de police de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
7o Représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Alain Pialat
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
7o Représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bernard Guirauden
directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
7o Représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Denis Falguier
chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bruno Verdon
directeur départemental de l'équipement du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
5o Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Pierre Giblin
président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
5o Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lucien Bollotte
directeur départemental de l'équipement des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
5o Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Paul Schwach
adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
4o Représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bertrand Meary
directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
4o Représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Denis Prieur
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
3o Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Mirabaud
préfet du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
3o Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Eric Freysselinard
chef de bureau à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
3o Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Luc Remont
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
2o Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-Louis Gaugiran
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
2o Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gautier Chatelus
chef de bureau à la direction de la prévision
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
2o Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Stéphane Brimont
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
2o Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Elisabeth Larrieu
conseillère de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Joëlle Franchi
conseillère générale des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marinette Bache
conseillère de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Sérabian (Stéphane)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 7 novembre 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Nguyen (Trong Loc)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 17 février 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Michal (Cyrille)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 21 octobre 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lhommeau (Thierry)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 7 juillet 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lefin (Eric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 7 décembre 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Le Roux (Christian)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 3 mars 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Le Breton (Hubert)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 10 septembre 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jeanson (Philippe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 18 août 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Hervé (Frédéric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 27 novembre 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gonon (Mathy)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 2 mai 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Faucheux (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 6 décembre 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Espéron (Dominique)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 12 juillet 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Disset (Patrick)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 26 juillet 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Collet (Luc)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 30 mars 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Antonini (Dominique)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 16 décembre 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Amar (Patrick)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (ancienneté 24 avril 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Moura (Cécile)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 17 décembre 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Leblond (Florence)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (ancienneté 2 novembre 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Frisch (Anne)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 17 avril 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Caraës (Hélène)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 8 mars 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Capdevielle (Liliane)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 23 août 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bousquet (Catherine)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 7 août 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Le Coz (Gildas)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date à laquelle
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
a_sa_demande
cessation de fonction
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lombrail (Pierre)
Penhouet (Dominique) ; Schilliger (Philippe) ; Mennerat (François) ; Alloy (Gérald)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lepage (Eric)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des personnes ayant des compétences particulières dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Babusiaux (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes, président du comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Vulliet-Tavernier (Sophie)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des personnes ayant des compétences particulières dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Loïc Thomas
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Loïc Thomas
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christophe Mauriet
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christophe Mauriet
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christophe Mauriet
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bernard Haddad
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christian Didier
chef de service
dans la limite des attributions du service des pensions. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christian Didier
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christophe Mauriet
Objet:
au nom du ministre de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Dominique Pachot
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Véronique Gris
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Véronique Gris
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Catherine Gaudy
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Catherine Gaudy
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Françoise Grondin
attachée d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Catherine Gaudy
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marie-Andrée Cheval
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean Musitelli
ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'UNESCO
Objet:
délégués de la France à la 31e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 15 octobre au
3 novembre 2001
Membres
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean Félix-Paganon
directeur des Nations unies et des organisations internationales du ministère des affaires étrangères
Objet:
délégués de la France à la 31e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 15 octobre au
3 novembre 2001
Membres
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean Favier
président de la commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
délégués de la France à la 31e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 15 octobre au
3 novembre 2001
Membres
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jack Lang
ministre de l'éducation nationale
Objet:
délégués de la France à la 31e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 15 octobre au
3 novembre 2001
Chef de la délégation
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Elisabeth Béton-Délègue
directrice de la coopération scientifique, universitaire et de recherche du ministère des affaires étrangères
Objet:
délégués de la France à la 31e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 15 octobre au
3 novembre 2001
Membres
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Michel Peyraud
chef de cabinet du délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Guy Janvier
délégué interministériel à l'innovation sociale et à l'économie sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marie-Christine Vergiat
adjointe au délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Damien Borot
ingénieur civil des ponts et chaussées, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: François Colson
Objet:
conseiller
Groupe:
date_debut="2001-10-15"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Octobre 200114/10/2001
De: Villetard (Nicolas, François, Joseph)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Tortrat (Cyrille, Jean-Marie, Julien)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Senoussi (Emmanuel, Marie, Jean)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rizzi (Jean-François)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Poupon (Jean-Alexis, François, Michel)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Moulin (Nicolas, Baptiste, Léon)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marchal (Morgan, Jean-Michel, André, Pascal)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Mahieu (Nicolas, Jacques, Michel, Laurent)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Le Floch (Laurent)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Larcher (Jean-Louis, Marcel)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lamenoise (Jean-Marc)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Frappart (Sébastien, André, Emile)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Ducret (Jean-Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Denoyer (Florent, Jean, Jacques)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Demolle (Serge, Gérard)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Demain (Jean-Marie, Henri)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Delavernhe (Marc, Antoine)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Croizé (David)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Crisnaire (Cyrille, Marie, Bernard, Jean, Christian)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Clabault (Mathieu, Marie, Pierre, Roger)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Chevrollier (Julien, Fernand, Raymond, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Boell (François-Xavier)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bernard (Raphaël, Kévine, Alexandre, Camille)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Barbosa (Eric, Rémi, Antonio)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Assou (David, Kodjo)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Albouy (Laurent, Pierre-Paul, Alexandre)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pinet (Sophie, Stéphanie)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bourgoin (Chrystelle)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Les officiers sous contrat
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bass (Jean-Noël, Rémy, Christian, Joseph)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
ECOLE POLYTECHNIQUE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Tranchant (Arnaud, Daniel, Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ECOLE NAVALE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Théroulde (Laurent, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ECOLE NAVALE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rétaux (Maxime, Dominique, Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ECOLE NAVALE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gaultier (Mathieu, Mankyu)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ECOLE NAVALE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Combasson (Rémi, Marcel, Clément)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ECOLE NAVALE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bénistan (Christophe, Philippe, Robert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ECOLE NAVALE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Baptiste (Olivier, Jean-Pierre, Maurice, Albert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ECOLE NAVALE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Guilleret (Aurélie, Anne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ECOLE NAVALE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Hoàng (Quang The, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Théret (Nicolas, Armel, Denis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rodier (Bruno, Marie, Yves)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Plumet (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Phan (Pierre-Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Minoux (Cyril, Louis, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Merlin (Xavier, Dominique, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lombardi (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Guillou (Pierre-Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gosset (Thomas, Bernard, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Flachere (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Desmartis (Jean-Marie, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Camguilhem (Benoît, Jocelyn, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Calamy (Hervé, Antoine, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Vivier (Thérèse, Shoko)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Peirache (Alexia, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Paulouin (Elise, Bernadette, Marie-Julienne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Ducarouge (Anne, Clémence, Marie, Noëlle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2000
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Widmaier (Jean-Daniel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Valéro (Joël, Yves, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Trussart (Arnault)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Swiryda (Eric, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Smorowski (Michaël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Savary (Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rebec (Laurent, Claude, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Péreira-Silva (Pascal, Gabriel, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pérault (Eric, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Penland (Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Micallef (Christophe, Joseph, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Maury (Stéphane, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marzetti (Pierre, Fortune, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Maillot (Gérard, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Kaufmann (Léopold)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Heller (Eric, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Hanriot-Colin (Francis, Louis, Noël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Guéna (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Delorme (Laurent, Gilbert, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Crépet (Olivier, Jean, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Crec'hriou (Olivier, Yves, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Chêne (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Capblancq (Thierry, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bourland (Gérard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bodson (Stéphane, Jacques, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Barrielle (Luc, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Aldaya (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Ranalli (Rosalie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Nicolini (Magali, Irène, Danielle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lecerf (Isabelle, Roberte, Raymonde)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Hazéra (Laure, Jeannick, Annie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Vivot (Olivier, André, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Vieites-Lamas (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Solignac (Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Solar-Bougrer (Philippe, Léo)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Sauthier (Cyril, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Roux (Emmanuel, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Reby (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rabel (Guillaume, Marcel, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pruvost (Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Martinez (Mikel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Martelli-Cucchi (Eric-Olivier, André, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marin (Bertrand, Joël, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Letellier (Christophe, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Le Rohellec (Nicolas, Claude, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Le Maréchal (François, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Janin (Daniel, Emile, Cyprien)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Hanus (Laurent, Jean, Denis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Granier (David, Erick)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gourdon (Thierry, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gatignon (David, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gardet (Laurent, Duc, François, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Galpin (Patrice, Amédé)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Fraiboeuf (Nicolas, Jean-Loup)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Favrie (David, Pierre, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Deliance (Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Chevriot (Bertrand, Edmond, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Carrasco (Thierry, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Boudart (Dimitri, Joël)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Amann (Vincent, Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Alcantara (Michaël, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Mifurt (Ghislain, Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Merlin (Jérémy, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Javelaud (Nicolas, Olivier, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Giraud (Yves-Marie, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Cornu (Benoit, Gérard, Ghislain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Chevalier (Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Renoulleau (Sandra)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gasteuil (Agnès)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bouchon (Laurence)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Prudhon (Adeline)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Maupas (Karine)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Labadie (Anne, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Boisserie (Cécilia, Peggy)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: De Greling (Robert-Maurice, Sylvain, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Charlier (Fan, Léon)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Waryn (Christophe, Eddy, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Véron (Guillaume, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Vern (Vincent, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Sautret (Gauthier, Raymond, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rodriguez (Stéphan)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Queouron (Ronan)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Personne (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Martin (Ludovic, Nicolas, Serge)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Leroy (Jérôme, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Leca (Antoine, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lapoire (Tanguy, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Hourdé (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Goffi (Emmanuel, Roberto)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Genninasca (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Garnier (Denis, Robert, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Fritz (Alexandre, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Fonteneau (Guillaume, Frédéric, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Duret (Philippe, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Dufour (Nicolas, Robert, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Ducrot (Samuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Dubois (Jérôme, Carl)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Dougnac (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Dardenne (Ghislain, Michel, André, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Couty (Gérard, Alain, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Cour (Samuel, Noël, Denis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Cottier (Rodolphe, Sébastien, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Bernardini (Joseph, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Barberi-Moine (Laurent, François, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Roberge (Yann, Axel, Valéry, Martial)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Locqueville (Marc, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Guiraud (Damien)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Fonlupt (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Cristini (Frédéric, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Costa (Eric, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Carpentier (Stéphane, Raoul, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Seveno (Solenn, Colette, Maria)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lagouardette (Charline, Marie, Aimée)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gewiss (Frédérique)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gauthier (Karine, Christiane, Christelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Foussard (Cécile, Seta)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Coulaud (Muriel, Régine, Marguerite)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Chemin (Frédérique, Paulette, Rolande)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Basset (Karine)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pothet (Nicolas, Patrick)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET METIERS
(Cet officier sera reclassé ultérieurement sur la liste d'ancienneté
conformément aux dispositions de l'article 14-1 du décret no 75-1206 du
22 décembre 1975
modifié.)
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Uchida (Noê-Noël, Bernard-Marie, Miyoji)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Martin (Wenceslas, Hubert, Jean-Baptiste, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lukic (Tomica)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jacquemet (Yann-Mikaël)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Gouvello de la Porte (Jobic, Yann, Bertrand)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Cartoux (Fébien, Xavier)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Froissart (Dominique, Michel)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Durut (Dominique, Vincent, Ernest)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Cozette (Gilles-René, Marie, Roland, Maurice)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: la Follye de Joux (Laurent, Marie, Emmanuel, Etienne)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: de Larboust de Thermes (Antoine, Marie, Joseph, Benoît)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Wierzbinski (Loïc, Joseph, Francis)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Volay (Marc, Laurent)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Tourny (Vincent, David)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Tomat (Florian)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Tinchon (Stéphane, Francis, Jean-Paul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Tellier (Damien, André, Robert)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Tarento (Loïc, Julien)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Taravella (Cédric, Louis, Claude)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Striffling (Florent, André)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Storez (Raphaël, Marie, Joseph, Michel)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Sommerlat (Ludovic, Herbert, Carl, Adrien)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Sommerlat (Frédéric, Etienne, François)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Simonneau (Antoine, Bertrand, Dominique)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Scheidecker (Luc, André, Pierre)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Santos (Xavier, Marie, Louis, Athanase)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Sandrin (Pierre, Patrick, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Sandeau (Damien, Jean, Guillaume)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Sachau (Guillaume, Alain)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Roy (Guillaume, Marc, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rouland (Antoine, Paul, Simon)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rothenburger (François, Pierre, Frédéric)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rolland (Yannick, Jean-Louis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Roblin (Alban, Marie, Paul, Bernard)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Riffaud (Bertrand, François, Gabriel, Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Riche (Alexandre, Laurent, Marie-Joseph)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Renard (Jean, Benoît, Xavier, Philippe)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Renambatz-Ichambe (Laurent, Thierry)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Reibell Hazon de Saint-Firmin (Laurent, Gérard, Philippe)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rathier (Eddy)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rabiller (Jean-Baptiste, Gilles, Claude)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Purgina (Régis, François, Jacques)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pujole (Matthieu)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pretot (Mickaël, Antoine, Tony, Angelo)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Precheur (Gildas, Hubert, Marie, Pierre)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pozzer (Guillaume, Jean-Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pitancier De Montigny (Alexis)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pezous (Fabien, Jean)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Perruchio (Edouard, Jean, Lydie, Marie, Tropez)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Perez (Harold, Marie, Joseph)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Perchais (Frédéric, Alexandre)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pelotte (Jean-Philippe)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pellissier de Feligonde (Alexandre, Marie, Antoine, Jean, Léon)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pedron (Olivier, Jacques, Alain)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Paul (Fabien, Jacques)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pascal (Jérôme, Nicolas, Michel)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Paliard (Alexandre, Julien, Rambert)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Outtier (Philippe, Marie, Ghislain)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Noël (François, Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Nogier (Franck, Jean-François)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Nicot (Jean-Philippe, Marie, Karol)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Negrel (Thomas, Eugène, Jean)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Naves (Aymeric, Jean-Marie, Paul)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Morgand (Eric, François, Christian)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Morel (Ivan, Marie, Paul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Mollard (Matthieu, Patrick)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Meunier (Arnaud, Joachim, Jules)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Mermillon (Julien, Pierre)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Merlin (Renaud, Yves, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Maudet (Thomas)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Martin (Arnaud, Christophe, Bernard)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Marguet (Antoine, Emile, Constant)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Malou (Sébastien, Claude, André, Alfred)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Malergue (Guillaume, Joseph, Robert)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Machelon (Gilles, René, Jean, Yves)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Louvet (Damien, François)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Loriquet (Jean-Baptiste)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Limorte (Marc, Roland, Lucien)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lebec (William, Dominique, Jacques, Marie, Arnaud)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lavigne (Florent, Michel, Thérèse)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Laporte Many (Bruno, Marie, Raymond, Henri)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lanusse-Cazale (Thomas, Jean, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lanet (Flavien, Luc, Albert)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Lafforgue (Tanguy, Louis, Jean, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Krier (Etienne, Rémy)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Kermorvant (Erwan, François, Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Kaufmann (David, Ernest)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Kaeser (Paul, Jean, André)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="